REGISTRE D'AUDIENCE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Du 3 au 13 mai 2011.	Cote 6218W/7	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des... 2011. Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°2		Mai 1998.	Cote 6161W/60	Date 1998	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 1998. Mai 1998.
Résultat n°3	1 media	Du 28 juin au 30 octobre 1990.	Cote 5905W/22	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1990. Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Résultat n°4		Du 23 novembre au 2 décembre 2011.	Cote 6218W/19	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des... 2011. Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°5		Novembre 1995.	Cote 6161W/32	Date 1995	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 1995. Novembre 1995.
Résultat n°6	1 media	Janvier à mars 2004.	Cote 4525W19	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section activités diverses. Janvier à mars 2004.
Résultat n°7	1 media	Justice pénale, contraventions.	Cote 4629W 1-4629W358	Date 1913-2005	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Justice pénale, contraventions.
Résultat n°8	1 media	Du 5 février au 11 juin 1990.	Cote 5691W/3	Date 1990	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 5 février au 11 juin 1990.
Résultat n°9	1 media	1973-1976	Cote 4485W3	Date 1973-1976	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Minutes de jugements. 1973-1976
Résultat n°10	1 media	1998.	Cote 5905W/50	Date 1998	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1998.
Résultat n°11	1 media	Du 1er juin au 2 octobre 1984.	Cote 5688W/24	Date 1984	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1984. Du 1er juin au 2 octobre 1984.
Résultat n°12		Du 4 janvier au 21 juillet 2010.	Cote 5687W/20	Date 2010	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5687W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 2010. Du 4 janvier au 21 juillet 2010.
Résultat n°13		Du 3 au 19 janvier 2011.	Cote 6218W/1	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des... 2011. Du 3 au 19 janvier 2011.
Résultat n°14		Novembre 2002.	Cote 6161W/109	Date 2002	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 2002. Novembre 2002.
Résultat n°15		Février 1997.	Cote 6161W/46	Date 1997	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 1997. Février 1997.
Résultat n°16		Avril 1994.	Cote 6161W/15	Date 1994	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 1994. Avril 1994.
Résultat n°17	1 media	Juin 1988.	Cote 5543W/6	Date 1988	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5543W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Juin 1988.
Résultat n°18	1 media	Du 1er octobre au 27 décembre 1991.	Cote 5688W/56	Date 1991	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1991. Du 1er octobre au 27 décembre 1991.
Résultat n°19		Du 3 juillet au 29 décembre 2003.	Cote 5687W/10	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5687W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 2003. Du 3 juillet au 29 décembre 2003.
Résultat n°20		Du 8 janvier au 27 juin 2002.	Cote 5687W/7	Date 2002	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5687W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 2002. Du 8 janvier au 27 juin 2002.
Résultat n°21		Juin 1998.	Cote 6161W/61	Date 1998	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 1998. Juin 1998.
Résultat n°22	1 media	Octobre à novembre 2004.	Cote 4525W22	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section activités diverses. Octobre à novembre 2004.
Résultat n°23	1 media	2002.	Cote 5661W/42	Date 2002	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5661W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 4ème chambre. 2002.
Résultat n°24		Du 16 au 28 février 2007.	Cote 6161W/196	Date 2007	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 2007. Février 2007. Du 16 au 28 février 2007.
Résultat n°25	1 media	2013.	Cote 5746W/26	Date 2013	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5746W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 2013.
Résultat n°26	1 media	Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.	Cote 5691W/11	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.
Résultat n°27	1 media	Du 3 janvier au 31 mars 1980.	Cote 5688W/9	Date 1980	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1980. Du 3 janvier au 31 mars 1980.
Résultat n°28		Juillet 2005.	Cote 6161W/154	Date 2005	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 2005. Juillet 2005.
Résultat n°29	1 media	Audiences de mise en état, plaidoiries et délibérés (2004).	Cote 5661W/53	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5661W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 10ème chambre. Audiences de mise en état, plaidoiries et délibérés...
Résultat n°30		Du 16 au 28 février 2006.	Cote 6161W/171	Date 2006	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 2006. Février 2006. Du 16 au 28 février 2006.
Résultat n°31	1 media	Janvier-juin 1995.	Cote 5745W/5	Date 1995	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5745W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 1995. Janvier-juin 1995.
Résultat n°32	1 media	4 janvier-27 juin 2000.	Cote 5746W/11	Date 2000	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5746W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 2000. 4 janvier-27 juin 2000.
Résultat n°33		Du 18 avril au 14 septembre 2011.	Cote 6218W/57	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal des affaires de sécurité sociale. Rôles d'audience : registres. Du 18 avril au 14 septembre 2011.
Résultat n°34	1 media	2010.	Cote 5663W/11	Date 2010	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5663W - Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône-Tarare... 2010.
Résultat n°35	1 media	Du 9 janvier au 12 avril 1996.	Cote 5688W/77	Date 1996	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1996. Du 9 janvier au 12 avril 1996.
Résultat n°36		7 mai-5 novembre 1992.	Cote 6234W/23	Date 1992	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles... Audiences civiles. 6ème section. 7 mai-5 novembre 1992.
Résultat n°37	1 media	Août à octobre 2003.	Cote 4525W3	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section activités diverses. Août à octobre 2003.
Résultat n°38	1 media	1972-1973.	Cote 5905W/62	Date 1972-1973	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1972-1973.
Résultat n°39	1 media	Du 4 janvier au 13 décembre 1983.	Cote 5692W/2	Date 1983	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5692W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Contraventions... Du 4 janvier au 13 décembre 1983.
Résultat n°40	1 media	Mai-juin 2017.	Cote 6002W/65	Date 2017	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres... 2017. Section encadrement. Mai-juin 2017.
Résultat n°41	1 media	2010.	Cote 5661W/57	Date 2010	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5661W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 10ème chambre. Audiences de mise en état, incidents, plaidoiries. 2010.
Résultat n°42	1 media	1996.	Cote 5905W/48	Date 1996	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1996.
Résultat n°43	1 media	2010.	Cote 5745W/35	Date 2010	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5745W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 2010.
Résultat n°44	1 media	Novembre-décembre 1995.	Cote 5745W/7	Date 1995	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5745W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 1995. Novembre-décembre 1995.
Résultat n°45	1 media	2003.	Cote 5661W/52	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5661W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 10ème chambre. Audiences de mise en état et plaidoiries. 2003.
Résultat n°46	1 media	Du 1er juillet au 30 septembre 1991.	Cote 5688W/55	Date 1991	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1991. Du 1er juillet au 30 septembre 1991.
Résultat n°47		Mai 1997.	Cote 6161W/49	Date 1997	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 1997. Mai 1997.
Résultat n°48		Septembre 1999.	Cote 6161W/74	Date 1999	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 1999. Septembre 1999.
Résultat n°49		Du 16 au 31 mars 2004.	Cote 6161W/127	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 2004. Mars 2004. Du 16 au 31 mars 2004.
Résultat n°50	1 media	2002.	Cote 5745W/26	Date 2002	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5745W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 2002.
Résultat n°51	1 media	Du 6 janvier à avril 1982.	Cote 5688W/15	Date 1982	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1982. Du 6 janvier à avril 1982.
Résultat n°52	1 media	Juin 1989.	Cote 5730W/6	Date 1989	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5730W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Juin 1989.
Résultat n°53	1 media	Janvier 1992.	Cote 5999W/1	Date 1992	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5999W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Janvier 1992.
Résultat n°54	1 media	Janvier-février 2014.	Cote 6002W/16	Date 2014	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres... 2014. Section commerce. Janvier-février 2014.
Résultat n°55		Du 16 au 31 janvier 2009.	Cote 6161W/238	Date 2009	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 2009. Janvier 2009. Du 16 au 31 janvier 2009.
Résultat n°56	1 media	Du 20 octobre au 21 décembre 1989.	Cote 5905W/19	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1989. Du 20 octobre au 21 décembre 1989.
Résultat n°57	1 media	Du 1er octobre au 18 décembre 1981.	Cote 5688W/14	Date 1981	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1981. Du 1er octobre au 18 décembre 1981.
Résultat n°58	1 media	Du 5 janvier au 20 juillet 1993.	Cote 5905W/44	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1993. Du 5 janvier au 20 juillet 1993.
Résultat n°59		Du 16 au 30 avril 2006.	Cote 6161W/175	Date 2006	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 2006. Avril 2006. Du 16 au 30 avril 2006.
Résultat n°60		Du 17 août au 31 octobre 2012.	Cote 6218W/52	Date 2012	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal des affaires de sécurité sociale. Minutes des jugements. Du 17 août au 31 octobre 2012.
Résultat n°61	1 media	2009.	Cote 5661W/13	Date 2009	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5661W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 1ère chambre. Audiences de plaidoiries. 2009.
Résultat n°62	1 media	De juillet au 29 octobre 1982.	Cote 5688W/17	Date 1982	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1982. De juillet au 29 octobre 1982.
Résultat n°63		Mai 2002.	Cote 6161W/104	Date 2002	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 2002. Mai 2002.
Résultat n°64	1 media	Juin-juillet 2014.	Cote 6002W/18	Date 2014	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres... 2014. Section commerce. Juin-juillet 2014.
Résultat n°65		Du 21 au 29 juillet 2011.	Cote 6218W/10	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des... 2011. Du 21 au 29 juillet 2011.
Résultat n°66	1 media	Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.	Cote 3644W 1-3644W265	Date 1799-1962	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE	Type de document CONTRAT, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REGISTRE D'AUDIENCE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, REPERTOIRE
		Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Résultat n°67		Du 1er au 15 mai 2007.	Cote 6161W/201	Date 2007	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 2007. Mai 2007. Du 1er au 15 mai 2007.
Résultat n°68	1 media	Registres d'audiences correctionnelles.	Cote 4631W 1-4631W11	Date 1980	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Registres d'audiences correctionnelles.
Résultat n°69	1 media	Novembre à décembre 2003.	Cote 4525W4	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section activités diverses. Novembre à décembre 2003.
Résultat n°70		Du 1er au 15 avril 2008.	Cote 6161W/220	Date 2008	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 2008. Avril 2008. Du 1er au 15 avril 2008.
Résultat n°71	1 media	Du 17 février au 5 mai 1987.	Cote 5688W/35	Date 1987	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1987. Du 17 février au 5 mai 1987.
Résultat n°72	1 media	Mai 1989.	Cote 5730W/5	Date 1989	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5730W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Mai 1989.
Résultat n°73		Du 18 au 28 juillet 2012.	Cote 6218W/41	Date 2012	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des... 2012. Du 18 au 28 juillet 2012.
Résultat n°74		Du 9 janvier au 21 décembre 2007.	Cote 5687W/17	Date 2007	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5687W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... Du 9 janvier au 21 décembre 2007.
Résultat n°75	1 media	Juillet-septembre 1989.	Cote 5730W/7	Date 1989	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5730W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Juillet-septembre 1989.
Résultat n°76	1 media	Avril-juin 2017.	Cote 6002W/61	Date 2017	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres... 2017. Section activités diverses. Avril-juin 2017.
Résultat n°77	1 media	Novembre 1989.	Cote 5730W/9	Date 1989	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5730W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Novembre 1989.
Résultat n°78	1 media	Juillet-octobre 2017.	Cote 6002W/66	Date 2017	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres... 2017. Section encadrement. Juillet-octobre 2017.
Résultat n°79	1 media	2013.	Cote 5661W/59	Date 2013	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5661W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 10ème chambre. Audiences de mise en état, incidents, plaidoiries. 2013.
Résultat n°80		Octobre 1995.	Cote 6161W/31	Date 1995	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres... 1995. Octobre 1995.

Résultats de la recherche

Du 3 au 13 mai 2011.

Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

Mai 1998.

Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

Du 28 juin au 30 octobre 1990.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 23 novembre au 2 décembre 2011.

Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

Novembre 1995.

Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

Janvier à mars 2004.

Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

Justice pénale, contraventions.

Contexte : Justice pénale, contraventions.

Du 5 février au 11 juin 1990.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

1973-1976

Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

1998.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 1er juin au 2 octobre 1984.

Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

Du 4 janvier au 21 juillet 2010.

Contexte : 5687W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

Du 3 au 19 janvier 2011.

Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

Novembre 2002.

Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

Février 1997.

Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

Avril 1994.

Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

Juin 1988.

Contexte : 5543W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Du 1er octobre au 27 décembre 1991.

Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

Du 3 juillet au 29 décembre 2003.

Contexte : 5687W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

Du 8 janvier au 27 juin 2002.

Contexte : 5687W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

Juin 1998.

Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

Octobre à novembre 2004.

Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

2002.

Contexte : 5661W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Du 16 au 28 février 2007.

Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

2013.

Contexte : 5746W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.

Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

Du 3 janvier au 31 mars 1980.

Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

Juillet 2005.

Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

Audiences de mise en état, plaidoiries et délibérés (2004).

Contexte : 5661W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Du 16 au 28 février 2006.

Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

Janvier-juin 1995.

Contexte : 5745W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

4 janvier-27 juin 2000.

Contexte : 5746W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Du 18 avril au 14 septembre 2011.

Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

2010.

Contexte : 5663W - Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône-Tarare...

Du 9 janvier au 12 avril 1996.

Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

7 mai-5 novembre 1992.

Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

Août à octobre 2003.

Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

1972-1973.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 4 janvier au 13 décembre 1983.

Contexte : 5692W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Contraventions...

Mai-juin 2017.