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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1782-1784.

1 media

1782-1784.
Cote
A51
 Date
1782-1784.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1782-1784.
Résultat n°2
1709-1711.

1 media

1709-1711.
Cote
A25
 Date
1709-1711.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1709-1711.
Résultat n°3
1790.

1 media

1790.
Cote
A21
 Date
1790.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1790.
Résultat n°4
1777-1778.

1 media

1777-1778.
Cote
A14
 Date
1777-1778.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Ordonnances.
  • 1777-1778.
Résultat n°5
1635-1696.

1 media

1635-1696.
Cote
A23
 Date
1635-1696.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1635-1696.
Résultat n°6
Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.

1 media

Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.
Cote
A1
 Date
1478-1785
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux manuscrits.
  • Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts...
Résultat n°7

Equipe technique TG 36 mise à disposition du département de l'Ain sur demande du commissariat à la lutte contre le chômage à Vichy.
Cote
6150W22
 Date
1942-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
  • Equipe technique TG 36 mise à disposition du département...
Résultat n°8
1785-1790.

1 media

1785-1790.
Cote
A52
 Date
1785-1790.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1785-1790.
Résultat n°9

Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.
Cote
6150W27
 Date
1955-2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.
Résultat n°10
Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.

1 media

Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.
Cote
A22
 Date
1773-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • Collection d'expéditions en forme de lettres patentes...
Résultat n°11
1748-1749.

1 media

1748-1749.
Cote
A40
 Date
1748-1749.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1748-1749.
Résultat n°12
1752-1755.

1 media

1752-1755.
Cote
A42
 Date
1752-1755.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1752-1755.
Résultat n°13
Personnel des ministères.

1 media

Personnel des ministères.
Cote
697W 1-697W81
 Date
1939-1975
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, NOTICE INDIVIDUELLE, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Personnel des ministères.
Résultat n°14
Comptabilité du ministère de la Justice.

1 media

Comptabilité du ministère de la Justice.
Cote
1336W 495-1336W500
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Comptabilité du ministère de la Justice.
Résultat n°15
1760-1774.

1 media

1760-1774.
Cote
A16
 Date
1760-1774.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1760-1774.
Résultat n°16
1750-1751.

1 media

1750-1751.
Cote
A41
 Date
1750-1751.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1750-1751.
Résultat n°17

Réorganisation départementale de l'État, assistance méthodologique.
Cote
6150W3
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
  • Création de la Direction départementale des territoires.
  • Réorganisation départementale de l'État, assistance...
Résultat n°18

Service ingénierie du développement durable, observatoire départemental des services publics d'eau et d'assainissement du Rhône.
Cote
6150W13
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Suivi des services.
  • Service ingénierie du développement durable, observatoire...
Résultat n°19

Audit de l'organisation et du fonctionnement.
Cote
6150W11
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Organisation des missions.
  • Audit de l'organisation et du fonctionnement.
Résultat n°20

Élections professionnelles, suivi.
Cote
6150W20
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Élections professionnelles, suivi.
Résultat n°21
Comptabilité du ministère de l'Agriculture.

1 media

Comptabilité du ministère de l'Agriculture.
Cote
261W 230-261W238
 Date
1957-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Agriculture.
Résultat n°22
1774-1775.

1 media

1774-1775.
Cote
A46
 Date
1774-1775.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1774-1775.
Résultat n°23
1724-1749.

1 media

1724-1749.
Cote
A27
 Date
1724-1749.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1724-1749.
Résultat n°24
1780-1781.

1 media

1780-1781.
Cote
A50
 Date
1780-1781.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1780-1781.
Résultat n°25

Nouvelles missions.
Cote
6150W9
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Organisation des missions.
  • Nouvelles missions.
Résultat n°26
1778-1782.

1 media

1778-1782.
Cote
A30
 Date
1778-1782.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1778-1782.
Résultat n°27
1699-1708.

1 media

1699-1708.
Cote
A24
 Date
1699-1708.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1699-1708.
Résultat n°28
1775-1779.

1 media

1775-1779.
Cote
A17
 Date
1775-1779.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1775-1779.
Résultat n°29

Audit comptable des opérations d'inventaire en matière d'aides à la pierre.
Cote
6150W14
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Suivi des services.
  • Audit comptable des opérations d'inventaire en matière...
Résultat n°30
1744-1747.

1 media

1744-1747.
Cote
A39
 Date
1744-1747.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1744-1747.
Résultat n°31
Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions royales et copies d'actes royaux.

1 media

Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions royales et copies d'actes royaux.
Cote
A54
 Date
1559-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions...
Résultat n°32
1773-1776.

1 media

1773-1776.
Cote
A13
 Date
1773-1776.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Ordonnances.
  • 1773-1776.
Résultat n°33
Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.

1 media

Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.
Cote
111W 1-111W28
 Date
1936-1942
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, PIECE COMPTABLE, BUDGET

  • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.
Résultat n°34

Arrêtés originaux.
Cote
6150W5
 Date
2010-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Arrêtés originaux.
Résultat n°35

Bilans sociaux internes.
Cote
6150W16
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Bilans sociaux internes.
Résultat n°36
1621-1704.

1 media

1621-1704.
Cote
A33
 Date
1621-1704.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1621-1704.
Résultat n°37

Organigrammes.
Cote
6150W17
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Organigrammes.
Résultat n°38
1705-1721.

1 media

1705-1721.
Cote
A34
 Date
1705-1721.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1705-1721.
Résultat n°39
1561-1759.

1 media

1561-1759.
Cote
A12
 Date
1561-1759.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Ordonnances.
  • 1561-1759.
Résultat n°40
1709-1711.

1 media

1709-1711.
Cote
A6
 Date
1709-1711.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1709-1711.
Résultat n°41

Secrétariat général commun départemental, mise en place.
Cote
6150W12
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Secrétariat général commun départemental, mise en place.
Résultat n°42

Comptabilité du ministère de l'Education nationale.
Cote
234W 205;234W213
 Date
1938-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Education nationale.
Résultat n°43
1756-1758.

1 media

1756-1758.
Cote
A43
 Date
1756-1758.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1756-1758.
Résultat n°44

Routes, transfert de gestion.
Cote
6150W1
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
  • Routes, transfert de gestion.
Résultat n°45
1600-1703.

1 media

1600-1703.
Cote
A4
 Date
1600-1703.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1600-1703.
Résultat n°46
1748-1770.

1 media

1748-1770.
Cote
A9
 Date
1748-1770.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1748-1770.
Résultat n°47
1712-1720.

1 media

1712-1720.
Cote
A26
 Date
1712-1720.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1712-1720.
Résultat n°48

Affaires réservées.
Cote
2515W 1-2515W8
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires réservées.
Résultat n°49

Agents nés du 6 août 1922 au 18 juin 1928.
Cote
6150W25
 Date
1943-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents nés du 6 août 1922 au 18 juin 1928.
Résultat n°50

Agents nés du 30 août 1928 au 8 juillet 1936.
Cote
6150W26
 Date
1949-1996
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents nés du 30 août 1928 au 8 juillet 1936.
Résultat n°51

Secrétariat général, préfiguration.
Cote
6150W4
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
  • Création de la Direction départementale des territoires.
  • Secrétariat général, préfiguration.
Résultat n°52
1665-1759.

1 media

1665-1759.
Cote
A15
 Date
1665-1759.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1665-1759.
Résultat n°53

Charte de l'information et de la communication interne.
Cote
6150W2
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
  • Charte de l'information et de la communication interne.
Résultat n°54
1777.

1 media

1777.
Cote
A48
 Date
1777.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1777.
Résultat n°55
1736-1741.

1 media

1736-1741.
Cote
A37
 Date
1736-1741.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1736-1741.
Résultat n°56

Bilan d'activité de l'année 2018.
Cote
6150W6
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Bilan d'activité de l'année 2018.
Résultat n°57
1704-1708.

1 media

1704-1708.
Cote
A5
 Date
1704-1708.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1704-1708.
Résultat n°58
1780.

1 media

1780.
Cote
A18
 Date
1780.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1780.
Résultat n°59
Proclamations.

1 media

Proclamations.
Cote
A32
 Date
1789-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Proclamations.
Résultat n°60
1781-1784.

1 media

1781-1784.
Cote
A19
 Date
1781-1784.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1781-1784.
Résultat n°61

Projet de service 2015-2017.
Cote
6150W10
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Organisation des missions.
  • Projet de service 2015-2017.
Résultat n°62
Mandements royaux.

1 media

Mandements royaux.
Cote
A3
 Date
1511-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux manuscrits.
  • Mandements royaux.
Résultat n°63

Inauguration de la première unité de méthanisation dans le département du Rhône.
Cote
6150W15
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Suivi des services.
  • Inauguration de la première unité de méthanisation...
Résultat n°64
1712-1715.

1 media

1712-1715.
Cote
A7
 Date
1712-1715.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1712-1715.
Résultat n°65
Personnel du ministère de la Justice.

1 media

Personnel du ministère de la Justice.
Cote
1519W 507-1519W514
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Personnel du ministère de la Justice.
Résultat n°66
Arrêts du parlement de Paris.

1 media

Arrêts du parlement de Paris.
Cote
A53
 Date
1643-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du parlement de Paris.
Résultat n°67
1722-1730.

1 media

1722-1730.
Cote
A35
 Date
1722-1730.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1722-1730.
Résultat n°68
1731-1735.

1 media

1731-1735.
Cote
A36
 Date
1731-1735.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1731-1735.
Résultat n°69
1770-1773.

1 media

1770-1773.
Cote
A45
 Date
1770-1773.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1770-1773.
Résultat n°70
1771-1780.

1 media

1771-1780.
Cote
A10
 Date
1771-1780.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1771-1780.
Résultat n°71
1716-1747.

1 media

1716-1747.
Cote
A8
 Date
1716-1747.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1716-1747.
Résultat n°72
Arrêts du Conseil d'État et commissions sur arrêt.

1 media

Arrêts du Conseil d'État et commissions sur arrêt.
Cote
A2
 Date
1603-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux manuscrits.
  • Arrêts du Conseil d'État et commissions sur arrêt.
Résultat n°73

Agents nés du 15 décembre 1912 au 26 juillet 1922.
Cote
6150W24
 Date
1933-1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents nés du 15 décembre 1912 au 26 juillet 1922.
Résultat n°74

Gestion de la carrière des agents.
Cote
6150W21
 Date
1942-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
  • Gestion de la carrière des agents.
Résultat n°75

Contrôle interne comptable, mise en place et suivi.
Cote
6150W8
 Date
2011-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Organisation des missions.
  • Contrôle interne comptable, mise en place et suivi.
Résultat n°76

Agents nés du 29 mars 1939 au 26 décembre 1942.
Cote
6150W28
 Date
1941-2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents nés du 29 mars 1939 au 26 décembre 1942.
Résultat n°77
1764-1777.

1 media

1764-1777.
Cote
A29
 Date
1764-1777.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1764-1777.
Résultat n°78

Séminaires des cadres de 2012, 2015 et 2017.
Cote
6150W19
 Date
2012-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Séminaires des cadres de 2012, 2015 et 2017.
Résultat n°79

Enquête interne sur les modes de déplacement des agents.
Cote
6150W18
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Enquête interne sur les modes de déplacement des agents.
Résultat n°80
1781-1788.

1 media

1781-1788.
Cote
A11
 Date
1781-1788.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1781-1788.