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  • 1
    Troisième catégorie : Fer.

    1 media

    Troisième catégorie : Fer.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up78

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Troisième catégorie : Fer.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 2
    Janvier à mars 2004.

    1 media

    Janvier à mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    4525W19

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2004.
    • Section activités diverses.
    • Janvier à mars 2004.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  • 3
    1973-1976

    1 media

    1973-1976

    Date

    1973-1976

    Cote

    4485W3

    • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

    • Minutes de jugements.
    • 1973-1976

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône

  • 4
    Affaires prud'homales toutes sections.

    1 media

    Affaires prud'homales toutes sections.

    Date

    1989

    Cote

    3345W 1-3345W101

    • Contexte : Affaires prud'homales toutes sections.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 5
    Octobre à novembre 2004.

    1 media

    Octobre à novembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    4525W22

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2004.
    • Section activités diverses.
    • Octobre à novembre 2004.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  • 6
    Affaires prud'homales.

    1 media

    Affaires prud'homales.

    Date

    1980

    Cote

    4611W 1-4611W7

    • Contexte : Affaires prud'homales.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 7
    Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    1 media

    Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/24

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Référés.
    • Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 8
    Du n° 211 au n° 230.

    1 media

    Du n° 211 au n° 230.

    Date

    2006

    Cote

    5490W/19

    • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

    • 2006.
    • Du n° 211 au n° 230.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 9
    1992.

    1 media

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    6001W/4

    • Contexte : 6001W - Conseil de prud'hommes de Givors - Affaires...

    • 1992.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Givors, Rhône)

  • 10
    14 février 1930-7 janvier 1938.

    1 media

    14 février 1930-7 janvier 1938.

    Date

    14 février 1930-7 janvier 1938

    Cote

    5Up25

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 14 février 1930-7 janvier 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 11
    Du n° 82 au n° 112.

    1 media

    Du n° 82 au n° 112.

    Date

    2007

    Cote

    5489W/55

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2007.
    • Du n° 82 au n° 112.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 12
    Affaires prud'homales.

    1 media

    Affaires prud'homales.

    Date

    1998

    Cote

    4816W 1-4816W10

    • Contexte : Affaires prud'homales.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 13

    Numéros 76 à 150.

    Date

    2002

    Cote

    4974W/3

    • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

    • Numéros 76 à 150.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 14
    Du 1er au 13 octobre 1987.

    1 media

    Du 1er au 13 octobre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    5488W/40

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1987.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 1er au 13 octobre 1987.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 15
    Août à octobre 2003.

    1 media

    Août à octobre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    4525W3

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2003.
    • Section activités diverses.
    • Août à octobre 2003.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  • 16
    Dossier de procédure.

    1 media

    Dossier de procédure.

    Date

    1940

    Cote

    5Up34

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 17
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1940

    Cote

    5Up89

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 18
    Surveillance des apprentis.

    1 media

    Surveillance des apprentis.

    Date

    1936

    Cote

    5Up86

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Surveillance des apprentis.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 19
    Du n° 61 au n° 95.

    1 media

    Du n° 61 au n° 95.

    Date

    2006

    Cote

    5489W/27

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2006.
    • Du n° 61 au n° 95.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 20

    Numéros 1 à 35.

    Date

    2002

    Cote

    4974W/1

    • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

    • Numéros 1 à 35.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 21
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1879-1938

    Cote

    5Up16

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 22
    Du 14 au 30 octobre 1987.

    1 media

    Du 14 au 30 octobre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    5488W/41

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1987.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 14 au 30 octobre 1987.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 23
    Du n° 1 au n° 36.

    1 media

    Du n° 1 au n° 36.

    Date

    2007

    Cote

    5490W/22

    • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

    • 2007.
    • Du n° 1 au n° 36.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 24
    Du n° 961 au n° 980.

    1 media

    Du n° 961 au n° 980.

    Date

    2006

    Cote

    5489W/47

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2006.
    • Du n° 961 au n° 980.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 25

    n° 152-304 (1er mai-18 septembre 1977).

    Cote

    4335W4

    • Contexte : 4335W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Affaires prud'homales

    • Minutes section commerce.
    • n° 152-304 (1er mai-18 septembre 1977).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 26
    Sp-Yo.

    1 media

    Sp-Yo.

    Date

    1998-2008

    Cote

    5538W/11

    • Contexte : 5538W - Conseil des Prud'hommes de Givors - Affaires...

    • Accords collectifs et règlements intérieurs.
    • Sp-Yo.

    Producteur :

    France. Conseil de prudhommes (Givors, Rhône)

  • 27

    n° 182-366 (1er juin-31 décembre 1977).

    Date

    1977

    Cote

    4335W2

    • Contexte : 4335W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Affaires prud'homales

    • Minutes section industrie.
    • n° 182-366 (1er juin-31 décembre 1977).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 28
    Du n° 39 au n° 60.

    1 media

    Du n° 39 au n° 60.

    Date

    2006

    Cote

    5489W/26

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2006.
    • Du n° 39 au n° 60.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 29
    Ca-Ce.

    1 media

    Ca-Ce.

    Date

    1998-2008

    Cote

    5538W/5

    • Contexte : 5538W - Conseil des Prud'hommes de Givors - Affaires...

    • Accords collectifs et règlements intérieurs.
    • Ca-Ce.

    Producteur :

    France. Conseil de prudhommes (Givors, Rhône)

  • 30
    Novembre à décembre 2003.

    1 media

    Novembre à décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    4525W4

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2003.
    • Section activités diverses.
    • Novembre à décembre 2003.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  • 31
    22 juin 1937-18 novembre 1938.

    1 media

    22 juin 1937-18 novembre 1938.

    Date

    22 juin 1937-18 novembre 1938

    Cote

    5Up73

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 22 juin 1937-18 novembre 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 32
    Du n° 701 au n° 740.

    1 media

    Du n° 701 au n° 740.

    Date

    2005

    Cote

    5489W/16

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2005.
    • Du n° 701 au n° 740.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 33
    Décisions de conciliation (toutes sections).

    1 media

    Décisions de conciliation (toutes sections).

    Date

    1983

    Cote

    5002W/14

    • Contexte : 5002W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes de...

    • Décisions de conciliation (toutes sections).

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de lyon

  • 34
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1960-2004

    Cote

    4606W 1-4606W57

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  • 35
    Du n° 649 au n° 700.

    1 media

    Du n° 649 au n° 700.

    Date

    2005

    Cote

    5489W/15

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2005.
    • Du n° 649 au n° 700.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 36
    13 janvier 1930-22 février 1932.

    1 media

    13 janvier 1930-22 février 1932.

    Date

    13 janvier 1930-22 février 1932

    Cote

    5Up101

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 13 janvier 1930-22 février 1932.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 37
    Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.

    1 media

    Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.

    Date

    1987

    Cote

    5488W/29

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1987.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 38
    Du n° 753 au n° 784.

    1 media

    Du n° 753 au n° 784.

    Date

    2007

    Cote

    5489W/74

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2007.
    • Du n° 753 au n° 784.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 39

    Numéros 401 à 480.

    Date

    2002

    Cote

    4974W/8

    • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

    • Numéros 401 à 480.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 40
    Du n° 1061 au n° 1087.

    1 media

    Du n° 1061 au n° 1087.

    Date

    2007

    Cote

    5489W/82

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2007.
    • Du n° 1061 au n° 1087.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 41
    Du n° 821 au n° 860.

    1 media

    Du n° 821 au n° 860.

    Date

    2007

    Cote

    5489W/76

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2007.
    • Du n° 821 au n° 860.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 42

    Numéros 831 à 880.

    Date

    2002

    Cote

    4974W/14

    • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

    • Numéros 831 à 880.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 43
    Du n° 50 au n° 73.

    1 media

    Du n° 50 au n° 73.

    Date

    2005

    Cote

    5490W/3

    • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

    • 2005.
    • Du n° 50 au n° 73.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 44
    1997

    1 media

    1997

    Date

    1997

    Cote

    4485W18

    • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres d'audience.
    • Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,...
    • 1997

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône

  • 45

    n° 1-151 (1er janvier-30 avril 1977).

    Date

    1977

    Cote

    4335W3

    • Contexte : 4335W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Affaires prud'homales

    • Minutes section commerce.
    • n° 1-151 (1er janvier-30 avril 1977).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 46
    22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    1 media

    22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    Date

    22 septembre 1910-2 octobre 1911

    Cote

    5Up91

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 47
    Numéros 236 à 406.

    1 media

    Numéros 236 à 406.

    Date

    1982

    Cote

    5001W/9

    • Contexte : 5001W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes de...

    • Section industrie.
    • Numéros 236 à 406.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  • 48
    Du n° 149 au n° 191.

    1 media

    Du n° 149 au n° 191.

    Date

    2005

    Cote

    5489W/4

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2005.
    • Du n° 149 au n° 191.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 49
    Déclarations de dépôt.

    1 media

    Déclarations de dépôt.

    Date

    1901-1940

    Cote

    5Up83

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Dessins et modèles.
    • Déclarations de dépôt.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 50
    Janvier à juin 2004.

    1 media

    Janvier à juin 2004.

    Date

    2004

    Cote

    4525W34

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2004.
    • Section référés.
    • Janvier à juin 2004.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  • 51
    Du n° 114 au n° 152.

    1 media

    Du n° 114 au n° 152.

    Date

    2007

    Cote

    5489W/56

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2007.
    • Du n° 114 au n° 152.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 52
    Du n° 371 au n° 400.

    1 media

    Du n° 371 au n° 400.

    Date

    2007

    Cote

    5489W/63

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2007.
    • Du n° 371 au n° 400.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 53
    Du n° 476 au n° 540.

    1 media

    Du n° 476 au n° 540.

    Date

    2006

    Cote

    5489W/37

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2006.
    • Du n° 476 au n° 540.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 54
    Quatrième catégorie : Métallurgie.

    1 media

    Quatrième catégorie : Métallurgie.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up79

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Quatrième catégorie : Métallurgie.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 55
    Du n° 123 au n° 150.

    1 media

    Du n° 123 au n° 150.

    Date

    2006

    Cote

    5490W/16

    • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

    • 2006.
    • Du n° 123 au n° 150.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 56
    Section Industrie.

    1 media

    Section Industrie.

    Date

    1986-1989

    Cote

    4485W11

    • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres d'audience.
    • Section Industrie.

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône

  • 57
    Du n° 701 au n° 780.

    1 media

    Du n° 701 au n° 780.

    Date

    2005

    Cote

    5489W/17

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2005.
    • Du n° 701 au n° 780.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 58
    Elus.

    1 media

    Elus.

    Date

    1915

    Cote

    5Up4

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Personnel.
    • Elus.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 59
    Registre d'acquis des indemnités reçues.

    1 media

    Registre d'acquis des indemnités reçues.

    Date

    1908-1932

    Cote

    5Up14

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Comptabilité.
    • Registre d'acquis des indemnités reçues.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 60
    Du 2 au 23 juin 1987.

    1 media

    Du 2 au 23 juin 1987.

    Date

    1987

    Cote

    5488W/35

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1987.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 2 au 23 juin 1987.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 61
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1928

    Cote

    5Up41

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 62
    Affaires prud'homales.

    1 media

    Affaires prud'homales.

    Date

    1941-1972

    Cote

    4412W 1-4412W7

    • Contexte : Affaires prud'homales.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE GIVORS

  • 63
    1988.

    1 media

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    5538W/3

    • Contexte : 5538W - Conseil des Prud'hommes de Givors - Affaires...

    • Minutes des jugements.
    • 1988.

    Producteur :

    France. Conseil de prudhommes (Givors, Rhône)

  • 64
    Du n° 421 au n° 447.

    1 media

    Du n° 421 au n° 447.

    Date

    2005

    Cote

    5489W/10

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2005.
    • Du n° 421 au n° 447.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 65
    Affaires prud'homales.

    1 media

    Affaires prud'homales.

    Date

    1996

    Cote

    4383W 1-4383W14

    • Contexte : Affaires prud'homales.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 66
    23 juin 1921-2 février 1922.

    1 media

    23 juin 1921-2 février 1922.

    Date

    23 juin 1921-2 février 1922

    Cote

    5Up97

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 23 juin 1921-2 février 1922.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 67
    Du n° 946 au n° 990.

    1 media

    Du n° 946 au n° 990.

    Date

    2007

    Cote

    5489W/79

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2007.
    • Du n° 946 au n° 990.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 68
    Janvier à mars 2003.

    1 media

    Janvier à mars 2003.

    Date

    2003

    Cote

    4525W5

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2003.
    • Section commerce.
    • Janvier à mars 2003.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  • 69
    Lettre A.

    1 media

    Lettre A.

    Date

    1er décembre 1859-11 janvier 1912

    Cote

    5Up45

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre A.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 70
    Affaires prud'homales.

    1 media

    Affaires prud'homales.

    Date

    1975-1981

    Cote

    4834W 1-4834W12

    • Contexte : Affaires prud'homales.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 71
    Avril à juillet 2003.

    1 media

    Avril à juillet 2003.

    Date

    2003

    Cote

    4525W2

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2003.
    • Section activités diverses.
    • Avril à juillet 2003.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  • 72
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1868-1939

    Cote

    5Up60

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 73
    9 mars 1937-9 octobre 1942.

    1 media

    9 mars 1937-9 octobre 1942.

    Date

    9 mars 1937-9 octobre 1942

    Cote

    5Up67

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
    • 9 mars 1937-9 octobre 1942.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 74
    Du 13 au 20 mai 1986.

    1 media

    Du 13 au 20 mai 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/9

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 13 au 20 mai 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 75
    1998

    1 media

    1998

    Date

    1998

    Cote

    4485W19

    • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres d'audience.
    • Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,...
    • 1998

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône

  • 76
    8 février 1923-4 novembre 1926.

    1 media

    8 février 1923-4 novembre 1926.

    Date

    8 février 1923-4 novembre 1926

    Cote

    5Up99

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 8 février 1923-4 novembre 1926.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 77
    Du 11 au 30 juin 1986.

    1 media

    Du 11 au 30 juin 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/12

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 11 au 30 juin 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  • 78
    Affaires prud'homales.

    1 media

    Affaires prud'homales.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4498W 1-4498W28

    • Contexte : Affaires prud'homales.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 79
    Juin à octobre 2004.

    1 media

    Juin à octobre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    4525W37

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2004.
    • Service départition.
    • Juin à octobre 2004.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  • 80
    Du n° 264 au n° 300.

    1 media

    Du n° 264 au n° 300.

    Date

    2005

    Cote

    5489W/6

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2005.
    • Du n° 264 au n° 300.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)