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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6218W/7
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°2
Cote
6218W/19
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°3
Cote
6218W/1
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 19 janvier 2011.
Résultat n°4
4 mai-5 juillet 2011.

1 media

Cote
5507W/12
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2011.
  • 4 mai-5 juillet 2011.
Résultat n°5
Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.

1 media

Cote
5623W/3
Date
1979-1980
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5623W - Cour d'appel de Lyon - Chambre de la sécurité...

  • Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.
Résultat n°6
23 mai 2007-26 mai 2008.

1 media

Cote
5504W/3
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 23 mai 2007-26 mai 2008.
Résultat n°7
Cote
6218W/57
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Rôles d'audience : registres.
  • Du 18 avril au 14 septembre 2011.
Résultat n°8
26 janvier-30 mars 2010.

1 media

Cote
5507W/7
Date
2010
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2010.
  • 26 janvier-30 mars 2010.
Résultat n°9
1978-1980.

1 media

Cote
5931W183
Date
1978-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1978-1980.
Résultat n°10
Du 23 juillet au 30 septembre 2008.

1 media

Cote
5908W/5
Date
2008
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5908W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • Du 23 juillet au 30 septembre 2008.
Résultat n°11
Cote
6218W/52
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Minutes des jugements.
  • Du 17 août au 31 octobre 2012.
Résultat n°12
Cote
6218W/10
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 21 au 29 juillet 2011.
Résultat n°13
Cote
6218W/41
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 18 au 28 juillet 2012.
Résultat n°14
Novembre 2015.

1 media

Cote
5505W/6
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Novembre 2015.
Résultat n°15
Cote
6231W/1
Date
2015-2016
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité.
  • Mineurs : dossiers jugés entre le 29 juin 2015 et le...
Résultat n°16
1985-1986.

1 media

Cote
5931W186
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1985-1986.
Résultat n°17
Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des maladies professionnelles.

1 media

Cote
4624W 1-4624W76
Date
2002-2008
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des...

Résultat n°18
Justice civile.

1 media

Cote
4606W 1-4606W57
Date
1960-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°19
Cote
6231W/5
Date
2017
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon.
  • Dossiers jugés le 23 janvier 2017.
Résultat n°20
Cote
6218W/8
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 18 au 31 mai 2011.
Résultat n°21
23 novembre 2009-25 janvier 2010.

1 media

Cote
5507W/6
Date
2010
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 23 novembre 2009-25 janvier 2010.
Résultat n°22
Du 5 avril au 17 décembre 1982.

1 media

Cote
5623W/6
Date
1982
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5623W - Cour d'appel de Lyon - Chambre de la sécurité...

  • Du 5 avril au 17 décembre 1982.
Résultat n°23
Cote
6218W/39
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 2 au 25 juillet 2012.
Résultat n°24
Cote
6218W/48
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 23 au 29 novembre 2012.
Résultat n°25
Janvier 2013

1 media

Cote
5505W/4
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Janvier 2013
Résultat n°26
1978.

1 media

Cote
6017W16
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Travailleurs indépendants (TI).
  • 1978.
Résultat n°27
1977-1978.

1 media

Cote
5931W195
Date
1977-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1977-1978.
Résultat n°28
1980-1983.

1 media

Cote
5931W201
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1980-1983.
Résultat n°29
Cote
6218W/12
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 6 au 14 septembre 2011.
Résultat n°30
Cote
6218W/40
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 4 au 18 juillet 2012.
Résultat n°31
Cote
6218W/21
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 9 au 14 décembre 2011.
Résultat n°32
Cote
6218W/38
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 20 au 27 juin 2012.
Résultat n°33
Cote
6218W/16
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 17 au 26 octobre 2011.
Résultat n°34
Contentieux de la sécurité sociale.

1 media

Cote
3636W 1-3636W11
Date
1947-1969
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.

Résultat n°35
24 avril 1989-19 septembre 1995.

1 media

Cote
5597W/3
Date
1989-1995
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5597W - Tribunal des affaires de sécurité sociale -...

  • 24 avril 1989-19 septembre 1995.
Résultat n°36
Juillet 2012.

1 media

Cote
5505W/3
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Juillet 2012.
Résultat n°37
Décembre 2014.

1 media

Cote
5505W/5
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Décembre 2014.
Résultat n°38
9 janvier 2006-22 mai 2007.

1 media

Cote
5504W/2
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 9 janvier 2006-22 mai 2007.
Résultat n°39
10 février-12 août 2014.

1 media

Cote
5513W/4
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5513W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • 10 février-12 août 2014.
Résultat n°40
Cote
6218W/15
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 6 au 13 octobre
Résultat n°41
Dossiers Employeurs de personnel de maison.

1 media

Cote
6017W21
Date
1977-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Employeurs de personnel de maison.
Résultat n°42
1er novembre 1999-31 mars 2002.

1 media

Cote
5504W/7
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er novembre 1999-31 mars 2002.
Résultat n°43
29 avril 1985-20 mars 1989.

1 media

Cote
5597W/2
Date
1985-1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5597W - Tribunal des affaires de sécurité sociale -...

  • 29 avril 1985-20 mars 1989.
Résultat n°44
1969-1970.

1 media

Cote
5931W191
Date
1969-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1969-1970.
Résultat n°45
1980-1981.

1 media

Cote
6017W20
Date
1980-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Employeurs.
  • 1980-1981.
Résultat n°46
Cote
6218W/6
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 14 au 27 avril 2011.
Résultat n°47
7 septembre 2010-31 janvier 2011.

1 media

Cote
5507W/10
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 7 septembre 2010-31 janvier 2011.
Résultat n°48
1er janvier 2004-30 juin 2005.

1 media

Cote
5504W/9
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er janvier 2004-30 juin 2005.
Résultat n°49
Cote
6218W/18
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 16 au 22 novembre 2011.
Résultat n°50
Du 21 mai 1980 au 6 mai 1981.

1 media

Cote
5623W/4
Date
1980-1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5623W - Cour d'appel de Lyon - Chambre de la sécurité...

  • Du 21 mai 1980 au 6 mai 1981.
Résultat n°51
Cote
6218W/47
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 14 au 21 novembre 2012.
Résultat n°52
1980

1 media

Cote
4925W/3
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1980
Résultat n°53
Cote
6218W/2
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 20 janvier au 4 février 2011.
Résultat n°54
1958-1959.

1 media

Cote
5931W188
Date
1958-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1958-1959.
Résultat n°55
Du 14 avril au 4 juin 2008.

1 media

Cote
5908W/3
Date
2008
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5908W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • Du 14 avril au 4 juin 2008.
Résultat n°56
Du 3 mars au 9 avril 2008.

1 media

Cote
5908W/2
Date
2008
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5908W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • Du 3 mars au 9 avril 2008.
Résultat n°57
1977-1978.

1 media

Cote
6017W19
Date
1977-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Employeurs.
  • 1977-1978.
Résultat n°58
7 juin- 31 août 2010.

1 media

Cote
5507W/9
Date
2010
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2010.
  • 7 juin- 31 août 2010.
Résultat n°59
27 avril-17 juin 2009.

1 media

Cote
5507W/3
Date
2009
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2009.
  • 27 avril-17 juin 2009.
Résultat n°60
Accidents du travail.

1 media

Cote
4925W/7
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Dossiers des requérants (dossiers médicaux, administratifs...
  • Accidents du travail.
Résultat n°61
1983

1 media

Cote
4925W/4
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1983
Résultat n°62
14 septembre 2000-8 janvier 2006.

1 media

Cote
5504W/1
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 14 septembre 2000-8 janvier 2006.
Résultat n°63
15 janvier-3 mars 2009.

1 media

Cote
5507W/1
Date
2009
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2009.
  • 15 janvier-3 mars 2009.
Résultat n°64
Cote
6218W/25
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 1er au 8 février 2012.
Résultat n°65
Cote
6218W/32
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 5 au 18 avril 2012.
Résultat n°66
Cote
6218W/55
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Rôles d'audience : registres.
  • Du 20 octobre 2010 au 25 janvier 2011.
Résultat n°67
1974-1977.

1 media

Cote
5931W182
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1974-1977.
Résultat n°68
Cote
6218W/42
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 1er au 5 octobre 2012.
Résultat n°69
1981-1982.

1 media

Cote
5931W197
Date
1981-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1981-1982.
Résultat n°70
Enfants handicapés.

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Cote
4925W/10
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Dossiers des requérants (dossiers médicaux, administratifs...
  • Enfants handicapés.
Résultat n°71
1975-1976.

1 media

Cote
5931W194
Date
1975-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1975-1976.
Résultat n°72
1981.

1 media

Cote
6017W17
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Travailleurs indépendants (TI).
  • 1981.
Résultat n°73
Cote
6231W/6
Date
2018
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon.
  • Dossiers jugés les 23 et 24 mai 2018.
Résultat n°74
Cote
6218W/61
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Rôles d'audience : registres.
  • Du 5 juin au 17 octobre 2012.
Résultat n°75
4 mars-23 avril 2009.

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Cote
5507W/2
Date
2009
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2009.
  • 4 mars-23 avril 2009.
Résultat n°76
Cote
6218W/51
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Minutes des jugements.
  • Du 3 mai au 4 juillet 2012.
Résultat n°77
Décembre 2011.

1 media

Cote
5505W/2
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Décembre 2011.
Résultat n°78
Cote
6218W/53
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Minutes des jugements.
  • Du 6 novembre au 31 décembre 2012.
Résultat n°79
Du 7 octobre 2008 au 14 janvier 2009.

1 media

Cote
5908W/6
Date
2008-2009
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5908W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • Du 7 octobre 2008 au 14 janvier 2009.
Résultat n°80
1er janvier 1996-28 février 1999.

1 media

Cote
5504W/6
Date
1996-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Plumitifs d'audience : registres.
  • 1er janvier 1996-28 février 1999.