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161 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Affaires correctionnelles.

    1 media

    Affaires correctionnelles.

    Date

    1940-1970

    Cote

    3763W 1-3763W118

    • Contexte : Affaires correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel

  2. Résultat n°2
    Protection judiciaire de la jeunesse.

    1 media

    Protection judiciaire de la jeunesse.

    Date

    1950-1985

    Cote

    3931W 1-3931W439

    • Contexte : Protection judiciaire de la jeunesse.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE/Centre d'observation public d'éducation surveillée de Collonges-au-Mont d'Or

  3. Résultat n°3
    A-F.

    1 media

    A-F.

    Date

    1951-1980

    Cote

    5757W1

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1951-1959.
    • Enquêtes sociales.
    • A-F.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  4. Résultat n°4
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1951-1984

    Cote

    5757W4

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1951-1959.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  5. Résultat n°5
    G-N.

    1 media

    G-N.

    Date

    1955-1976

    Cote

    5757W2

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1951-1959.
    • Enquêtes sociales.
    • G-N.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  6. Résultat n°6
    Q-Sap.

    1 media

    Q-Sap.

    Date

    1956-1978

    Cote

    5757W11

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Q-Sap.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  7. Résultat n°7
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1956-1958

    Cote

    5757W3

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1951-1959.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  8. Résultat n°8
    Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux du Tribunal pour enfants (1961-1965).

    1 media

    Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux du Tribunal pour enfants (1961-1965).

    Date

    1956-1965

    Cote

    4492W 1-4492W111

    • Contexte : Jugements correctionnels (1956-1965), jugements pénaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel

  9. Résultat n°9
    Mineurs délinquants.

    1 media

    Mineurs délinquants.

    Date

    1956-1983

    Cote

    3926W 1-3936W967

    • Contexte : Mineurs délinquants.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  10. Résultat n°10
    Ge-Gu.

    1 media

    Ge-Gu.

    Date

    1958-1972

    Cote

    5757W8

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Ge-Gu.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  11. Résultat n°11
    Assistance éducative.

    1 media

    Assistance éducative.

    Date

    1959-1985

    Cote

    3830W 1-3830W480

    • Contexte : Assistance éducative.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  12. Résultat n°12
    M-P.

    1 media

    M-P.

    Date

    1960-1976

    Cote

    5757W10

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • M-P.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  13. Résultat n°13
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1960-1974

    Cote

    5757W5

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • A-C.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  14. Résultat n°14
    S-V.

    1 media

    S-V.

    Date

    1961-2007

    Cote

    5757W14

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • S-V.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  15. Résultat n°15
    R-S.

    1 media

    R-S.

    Date

    1962-1985

    Cote

    5757W18

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • R-S.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  16. Résultat n°16
    D-F.

    1 media

    D-F.

    Date

    1962-1971

    Cote

    5757W6

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • D-F.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  17. Résultat n°17
    L.

    1 media

    L.

    Date

    1962-1974

    Cote

    5757W9

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • L.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  18. Résultat n°18
    Sar.

    1 media

    Sar.

    Date

    1963-1985

    Cote

    5757W12-W13

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Sar.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  19. Résultat n°19
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1964-1973

    Cote

    5757W15

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  20. Résultat n°20
    T-V.

    1 media

    T-V.

    Date

    1964-1986

    Cote

    5757W19

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • T-V.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  21. Résultat n°21
    L-P.

    1 media

    L-P.

    Date

    1964-1984

    Cote

    5757W17

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • L-P.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  22. Résultat n°22
    Ga.

    1 media

    Ga.

    Date

    1965-1976

    Cote

    5757W7

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Enquêtes sociales.
    • Ga.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  23. Résultat n°23
    B-G.

    1 media

    B-G.

    Date

    1965-1981

    Cote

    5757W16

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1960-1969.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
    • B-G.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  24. Résultat n°24
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1970-1986

    Cote

    5757W22

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  25. Résultat n°25
    Protection judiciaire de la jeunesse.

    1 media

    Protection judiciaire de la jeunesse.

    Date

    1970-1986

    Cote

    4248W 1-4248W34

    • Contexte : Protection judiciaire de la jeunesse.

    Producteur :

    CENTRE D'ACTION EDUCATIVE DE SAINT-GENIS-LES-OLLIERES

  26. Résultat n°26
    Enquêtes sociales.

    1 media

    Enquêtes sociales.

    Date

    1970-1983

    Cote

    5757W20

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Enquêtes sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  27. Résultat n°27
    Tutelle aux prestations sociales.

    1 media

    Tutelle aux prestations sociales.

    Date

    1971-1977

    Cote

    5757W23

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Tutelle aux prestations sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  28. Résultat n°28
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1972-1979

    Cote

    5757W21

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1970-1979.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  29. Résultat n°29
    Enquêtes sociales.

    1 media

    Enquêtes sociales.

    Date

    1972-1999

    Cote

    5757W30

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Enquêtes sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  30. Résultat n°30

    1972, 1974, 1976-1978, 1981-1985.

    Date

    1972-1985

    Cote

    5041W/1

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1972, 1974, 1976-1978, 1981-1985.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  31. Résultat n°31
    Protection judiciaire de la jeunesse.

    1 media

    Protection judiciaire de la jeunesse.

    Date

    1972-2004

    Cote

    4712W 1-4712W121

    • Contexte : Protection judiciaire de la jeunesse.

    Producteur :

    CENTRE D'ACTION EDUCATIVE DE SAINT-GENIS-LES-OLLIERES

  32. Résultat n°32
    Justice pénale.

    1 media

    Justice pénale.

    Date

    1974-1985

    Cote

    4586W 1-4586W154

    • Contexte : Justice pénale.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  33. Résultat n°33

    1976.

    Date

    1976

    Cote

    5041W/43

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 1976.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  34. Résultat n°34
    Tutelle aux prestations sociales.

    1 media

    Tutelle aux prestations sociales.

    Date

    1979-1990

    Cote

    5757W28

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Tutelle aux prestations sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  35. Résultat n°35
    Enquêtes sociales.

    1 media

    Enquêtes sociales.

    Date

    1980-1989

    Cote

    5757W24

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Enquêtes sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  36. Résultat n°36
    Observation en milieu ouvert (OMO).

    1 media

    Observation en milieu ouvert (OMO).

    Date

    1980-1992

    Cote

    5757W29

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Observation en milieu ouvert (OMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  37. Résultat n°37
    Mineurs, affaires pénales.

    1 media

    Mineurs, affaires pénales.

    Date

    1980-1999

    Cote

    4676W 1-4676W827

    • Contexte : Mineurs, affaires pénales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  38. Résultat n°38
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1981-1994

    Cote

    5757W27

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  39. Résultat n°39

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    5041W/44

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 1982.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  40. Résultat n°40
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1983-1988

    Cote

    5757W25

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  41. Résultat n°41
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    Date

    1983-1990

    Cote

    5757W26

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1980-1989.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes...

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  42. Résultat n°42
    Investigations et orientation éducatives (IOE).

    1 media

    Investigations et orientation éducatives (IOE).

    Date

    1986-1996

    Cote

    5757W37

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Investigations et orientation éducatives (IOE).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  43. Résultat n°43
    Procédures correctionnelles.

    1 media

    Procédures correctionnelles.

    Date

    1986-1989

    Cote

    4592W 1-4592W334

    • Contexte : Procédures correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  44. Résultat n°44

    1986-1989.

    Date

    1986-1989

    Cote

    5041W/2

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1986-1989.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  45. Résultat n°45
    Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

    1 media

    Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4431W 1-4431W13

    • Contexte : Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe pénal

  46. Résultat n°46
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes majeurs.

    Date

    1989-2000

    Cote

    5757W35

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pour jeunes...

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  47. Résultat n°47
    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    1 media

    Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Date

    1990-2002

    Cote

    5757W34

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  48. Résultat n°48
    Tutelle aux prestations sociales.

    1 media

    Tutelle aux prestations sociales.

    Date

    1990-1993

    Cote

    5757W32

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Tutelle aux prestations sociales.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  49. Résultat n°49
    Procédures correctionnelles.

    1 media

    Procédures correctionnelles.

    Date

    1990-1991

    Cote

    4593W 1-4593W119

    • Contexte : Procédures correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  50. Résultat n°50
    Observation en milieu ouvert (OMO).

    1 media

    Observation en milieu ouvert (OMO).

    Date

    1990-1998

    Cote

    5757W36

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Observation en milieu ouvert (OMO).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  51. Résultat n°51
    Enquêtes sociales divorce.

    1 media

    Enquêtes sociales divorce.

    Date

    1990-1991

    Cote

    5757W31

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Enquêtes sociales divorce.

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  52. Résultat n°52

    1991, 1993-1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    5041W/3

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1991, 1993-1995.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  53. Résultat n°53
    Action administrative éducative (AEA).

    1 media

    Action administrative éducative (AEA).

    Date

    1991-1993

    Cote

    5757W33

    • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

    • 1990-1999.
    • Action administrative éducative (AEA).

    Producteur :

    Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ASEA) de Tarare.

  54. Résultat n°54

    Dossiers des enfants dont le nom commence par Be et T.

    Date

    1992

    Cote

    5041W/42

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be et...

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  55. Résultat n°55

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    5041W/45

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 1995.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  56. Résultat n°56

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    5041W/4

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1995.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  57. Résultat n°57

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    5041W/5

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1996.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  58. Résultat n°58

    1996-1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    5041W/6

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1996-1997.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  59. Résultat n°59

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    5041W/46

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 1996.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  60. Résultat n°60

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    5041W/47

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 1997.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  61. Résultat n°61

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    5041W/8

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1998.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  62. Résultat n°62
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1998-2007

    Cote

    4837W 1-4837W17

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)/Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  63. Résultat n°63

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    5041W/48

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 1998.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  64. Résultat n°64

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    5041W/7

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1998.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  65. Résultat n°65

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    5041W/49

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 1998.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  66. Résultat n°66

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    5041W/9

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1998.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  67. Résultat n°67

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    5041W/10

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1998.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  68. Résultat n°68

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5041W/51

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 1999-2000.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  69. Résultat n°69

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    5041W/14

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1999.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  70. Résultat n°70

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    5041W/15

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1999.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  71. Résultat n°71

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    5041W/50

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par T.
    • 1999.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  72. Résultat n°72

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    5041W/13

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1999.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  73. Résultat n°73

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    5041W/11

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1999.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  74. Résultat n°74

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    5041W/12

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 1999.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  75. Résultat n°75

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5041W/20

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2000.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  76. Résultat n°76
    Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants. Dossiers de suivis en matière civile. Dossiers thématiques civils.

    1 media

    Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants. Dossiers de suivis en matière civile. Dossiers thématiques civils.

    Date

    2000-2003

    Cote

    4900W2

    • Contexte : 4900W - Cour d'appel de Lyon - Justice des mineurs

    • Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants....

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  77. Résultat n°77
    Procédure correctionnelle des mineurs.

    1 media

    Procédure correctionnelle des mineurs.

    Date

    2000

    Cote

    4874W 1-4874W193

    • Contexte : Procédure correctionnelle des mineurs.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  78. Résultat n°78

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5041W/16

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2000.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  79. Résultat n°79

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5041W/18

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2000.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants

  80. Résultat n°80

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5041W/19

    • Contexte : 5041W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Dossiers des enfants dont le nom commence par Be.
    • 2000.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Tribunal pour enfants