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63 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Permis n°417 à 426.

    1 media

    Permis n°417 à 426.

    Date

    1926-1968

    Cote

    3522W41

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°417 à 426.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Permis n°485/1132 à 516/2112.

    1 media

    Permis n°485/1132 à 516/2112.

    Date

    1953-1969

    Cote

    3522W68

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°485/1132 à 516/2112.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Permis n°460/2925 à 484/0935.

    1 media

    Permis n°460/2925 à 484/0935.

    Date

    1954-1967

    Cote

    3522W67

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°460/2925 à 484/0935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Permis n°75/1853 à 80/0256.

    1 media

    Permis n°75/1853 à 80/0256.

    Date

    1954-1965

    Cote

    3522W52

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°75/1853 à 80/0256.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Permis n°535/3556 à 555/2609.

    1 media

    Permis n°535/3556 à 555/2609.

    Date

    1955-1967

    Cote

    3522W70

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°535/3556 à 555/2609.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Permis n°26/2196 à 33/3224.

    1 media

    Permis n°26/2196 à 33/3224.

    Date

    1956-1969

    Cote

    3522W47

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°26/2196 à 33/3224.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Permis n°50/3671 à 56/0000.

    1 media

    Permis n°50/3671 à 56/0000.

    Date

    1956-1977

    Cote

    3522W49

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°50/3671 à 56/0000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Permis n°517/3223 à 534/3426.

    1 media

    Permis n°517/3223 à 534/3426.

    Date

    1961-1967

    Cote

    3522W69

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°517/3223 à 534/3426.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    1 media

    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Date

    1963-1971

    Cote

    3522W50

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Permis n°1/3668 à 6/0000.

    1 media

    Permis n°1/3668 à 6/0000.

    Date

    1967-1971

    Cote

    3522W43

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°1/3668 à 6/0000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Permis n°7/3413 à 12/3085.

    1 media

    Permis n°7/3413 à 12/3085.

    Date

    1967-1969

    Cote

    3522W44

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°7/3413 à 12/3085.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939, 14984, 14994, 15015, 15021, 15062, 15074, 15086, 15087, 15089, 15128, 15138, 15147 et 15165.

    1 media

    Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939, 14984, 14994, 15015, 15021, 15062, 15074, 15086, 15087, 15089, 15128, 15138, 15147 et 15165.

    Date

    1975-1978

    Cote

    3610W35

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Acquisitions foncières.

    Date

    1980-1993

    Cote

    4527W184

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Acquisitions foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14

    Enquête publique.

    Date

    1980

    Cote

    4527W183

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Enquête publique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15

    Expropriation.

    Date

    1980-1987

    Cote

    4527W185

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Expropriation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Etude.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W182

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Etude.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    Marchés 80046 à 80068.

    Date

    1980

    Cote

    3679W14

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80046 à 80068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Mions, élargissement de la rue du 23 août 1944.

    Date

    1981-1984

    Cote

    4527W180

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, élargissement de la rue du 23 août 1944.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Permis n°PC283840099, PC286840019, PC286840077, PC381840311, PC381840400, PC382840275, PC382840410, PC382840440, PC383840239 et PC384840437.

    Date

    1984

    Cote

    4565W36

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC283840099, PC286840019, PC286840077, PC381840311,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21

    Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092, PC211860050, PC211860055, PC220860001, PC257860005 et PC283860069.

    Date

    1986

    Cote

    4564W70

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22

    Permis n°PC283860013, PC283860059, PC283860030, PC283860062, PC292860004, PC292860007, PC292860011 et PC296860016.

    Date

    1986

    Cote

    4565W4

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC283860013, PC283860059, PC283860030, PC283860062,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23

    Mions.

    Date

    1987-2000

    Cote

    6155W50

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Mions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24

    Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010, PC286870092, PC286870009, PC286870072, PC290870050, PC290870057, PC290870058, PC292870004, PC292870006, PC296870003, PC296870026 et PC296870012.

    Date

    1987

    Cote

    4565W7

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25

    Permis n°PC275880015, PC282880018, PC282880023, PC283880033, PC286880003, PC286880022, PC286880024, PC286880069, PC286880082, PC286880083, PC286880090, PC286880094, PC292880005 et PC292880008.

    Date

    1988

    Cote

    4565W11

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC275880015, PC282880018, PC282880023, PC283880033,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26

    Marchés 88130 à 88179.

    Date

    1988

    Cote

    3679W52

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1988.
    • Marchés 88130 à 88179.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    Permis n°PC283890072, PC286890072, PC286890073, PC286890077, PC286890122, PC296890005, PC296890006, PC296890013 et PC296890021.

    Date

    1989

    Cote

    4565W15

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC283890072, PC286890072, PC286890073, PC286890077,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28

    Permis n°PC255900042, PC283900007, PC290900146, PC290900139, PC290900109 et PC290900013.

    Date

    1990

    Cote

    4564W74

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC255900042, PC283900007, PC290900146, PC290900139,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29

    Permis n°PC093900005, PC167900007, PC231900007, PC283900042, PC290900010, PC290900011, PC290900012 et PC290900083.

    Date

    1990

    Cote

    4564W73

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC093900005, PC167900007, PC231900007, PC283900042,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  31. Résultat n°31

    Permis n°PC283910019, PC283910022, PC283910024, PC283910050, PC283910054, PC283910064, PC286910022, PC286910030, PC286910031, PC286910042, PC286910070, PC286910083 et PC296910005.

    Date

    1991

    Cote

    4565W24

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC283910019, PC283910022, PC283910024, PC283910050,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32

    Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026, PC290930122 et PC290930136.

    Date

    1992-1993

    Cote

    4564W77

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33

    Permis n°PC283920019, PC283920031, PC283920047, PC283920048, PC283920055, PC286920074, PC296920030 et PC296920033.

    Date

    1992

    Cote

    4565W28

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC283920019, PC283920031, PC283920047, PC283920048,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Permis n°PC244930033, PC276930005, PC276930006, PC282930057, PC283930015, PC283930031, PC283930001, PC286930066, PC286930055, PC286930054, PC286930026, PC286930001 et PC286930020.

    Date

    1993

    Cote

    4564W88

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC244930033, PC276930005, PC276930006, PC282930057,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35

    Permis n°PC019930029, PC019930016, PC019930018, PC019930025, PC019930046, PC276930013, PC276930039, PC281930003, PC283930005 et PC283930008.

    Date

    1993

    Cote

    4565W72

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC019930029, PC019930016, PC019930018, PC019930025,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36

    Marcy-l'Etoile, Messimy, Mions.

    Date

    1997-1998

    Cote

    6155W106

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Marcy-l'Etoile, Messimy, Mions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  37. Résultat n°37

    Mions.

    Date

    1999-2010

    Cote

    6304W/6

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Mions.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  38. Résultat n°38
    Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux, Millery).

    1 media

    Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux, Millery).

    Date

    2000-2005

    Cote

    5206W/6

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  39. Résultat n°39
    Plateforme logistique.

    1 media

    Plateforme logistique.

    Date

    2000-2001

    Cote

    6189W242

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mions.
    • Plateforme logistique.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  40. Résultat n°40
    Nacelle.

    1 media

    Nacelle.

    Date

    2002-2004

    Cote

    6189W243

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mions.
    • Nacelle.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône