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144 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

11 décembre 2020.
Cote
6232W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 11 décembre 2020.
Résultat n°2
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

2 lots 250 medias

Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).
Cote
1823WM/33
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...
Résultat n°3
Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

2 lots 277 medias

Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Cote
1823WM/24
 Date
1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Résultat n°4
Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

2 lots 457 medias

Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Cote
1384WM/10
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Résultat n°5
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

2 lots 289 medias

Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).
Cote
1823WM/55
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185,...
Résultat n°6

5 octobre 2018.
Cote
6232W/21
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 5 octobre 2018.
Résultat n°7
Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

2 lots 343 medias

Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Cote
1823WM/26
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Résultat n°8
Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).

2 lots 186 medias

Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).
Cote
1823WM/29
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349...
Résultat n°9

12 février, 28 avril 2020.
Cote
6232W/27
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 12 février, 28 avril 2020.
Résultat n°10
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.
Cote
1759W 1-1759W18
 Date
1974-1985
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, DELIBERATION

  • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...
Résultat n°11
Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.

2 lots 387 medias

Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.
Cote
1384WM/3
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.
Résultat n°12

21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.
Cote
6232W/1
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.
Résultat n°13
Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).

2 lots 274 medias

Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).
Cote
1823WM/6
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334,...
Résultat n°14
Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).

2 lots 304 medias

Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).
Cote
1823WM/16
 Date
1976
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à...
Résultat n°15

5 octobre, 14 décembre 2018.
Cote
6232W/5
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 5 octobre, 14 décembre 2018.
Résultat n°16
7 janvier au 7 avril 1997.

2 lots 363 medias

7 janvier au 7 avril 1997.
Cote
2430WM/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 7 janvier au 7 avril 1997.
Résultat n°17
11 septembre au 30 octobre 1995.

2 lots 282 medias

11 septembre au 30 octobre 1995.
Cote
2430WM/3
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 11 septembre au 30 octobre 1995.
Résultat n°18
Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096, 1975-4388 à 1975-4698).

2 lots 256 medias

Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096, 1975-4388 à 1975-4698).
Cote
1823WM/14
 Date
1975
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096,...
Résultat n°19
Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140, 1978-1254, 1978-1257, 1978-1258, 1978-1259, 1978-1317 à 1978-1527).

2 lots 193 medias

Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140, 1978-1254, 1978-1257, 1978-1258, 1978-1259, 1978-1317 à 1978-1527).
Cote
1823WM/22
 Date
1978
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140,...
Résultat n°20

25 mai, 29 juin 2018.
Cote
6232W/4
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 25 mai, 29 juin 2018.
Résultat n°21
Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.

2 lots 584 medias

Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.
Cote
1129WM/5
 Date
1990
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.
Résultat n°22

27 octobre, 15 décembre 2017.
Cote
6232W/2
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 27 octobre, 15 décembre 2017.
Résultat n°23
Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à 1983-0195).

2 lots 212 medias

Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à 1983-0195).
Cote
1823WM/39
 Date
1983
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à...
Résultat n°24
Séances du 1er février au 24 mai 1988.

2 lots 464 medias

Séances du 1er février au 24 mai 1988.
Cote
1067WM/1
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 1er février au 24 mai 1988.
Résultat n°25
Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633 à 1982-4929).

2 lots 289 medias

Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633 à 1982-4929).
Cote
1823WM/34
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633...
Résultat n°26
Archives de Jean-Gabriel Mortamet, architecte.

1 media

Archives de Jean-Gabriel Mortamet, architecte.
Cote
103J 1-103J104
 Date
1901-1983
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : Archives de Jean-Gabriel Mortamet, architecte.
Résultat n°27
Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à 1971-0445).

2 lots 305 medias

Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à 1971-0445).
Cote
1823WM/3
 Date
1971
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à...
Résultat n°28
Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à 1981-3800).

2 lots 223 medias

Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à 1981-3800).
Cote
1823WM/30
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à...
Résultat n°29
Bureaux de bienfaisance.

1 media

Bureaux de bienfaisance.
Cote
2XP 1-2XP170
 Date
1790-1935
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE DE GESTION, DELIBERATION, PROCES-VERBAL DE REUNION, STATISTIQUE

  • Contexte : Bureaux de bienfaisance.
Résultat n°30
Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876, 1978-2027, 1979-2075 à 1979-2417).

2 lots 394 medias

Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876, 1978-2027, 1979-2075 à 1979-2417).
Cote
1823WM/25
 Date
1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876,...
Résultat n°31
Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.

2 lots 575 medias

Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.
Cote
1594WM/3
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1594WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.
Résultat n°32

2 février, 23 mars 2018.
Cote
6232W/18
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 2 février, 23 mars 2018.
Résultat n°33
Séances du 11 décembre 1968 au 17 avril 1970 (n°1969-0001 à 1970-0892).

2 lots 475 medias

Séances du 11 décembre 1968 au 17 avril 1970 (n°1969-0001 à 1970-0892).
Cote
1823WM/1
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 11 décembre 1968 au 17 avril 1970 (n°1969-0001...
Résultat n°34
Séances du 22 septembre au 20 octobre 1980 (n°1980-3096 à 1980-3348).

2 lots 239 medias

Séances du 22 septembre au 20 octobre 1980 (n°1980-3096 à 1980-3348).
Cote
1823WM/28
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 22 septembre au 20 octobre 1980 (n°1980-3096...
Résultat n°35
Séances du 25 octobre 1971 au 10 avril 1972 (n°1971-0446 à 1972-0986).

2 lots 303 medias

Séances du 25 octobre 1971 au 10 avril 1972 (n°1971-0446 à 1972-0986).
Cote
1823WM/4
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 25 octobre 1971 au 10 avril 1972 (n°1971-0446...
Résultat n°36

9 octobre 2020.
Cote
6232W/11
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 9 octobre 2020.
Résultat n°37
Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.

2 lots 437 medias

Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.
Cote
1067WM/2
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.
Résultat n°38
Séances du 27 juin au 12 septembre 1977 (n°1977-0004 à 1977-0326).

2 lots 263 medias

Séances du 27 juin au 12 septembre 1977 (n°1977-0004 à 1977-0326).
Cote
1823WM/18
 Date
1977
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 juin au 12 septembre 1977 (n°1977-0004...
Résultat n°39
Séances du 21 janvier au 22 avril 1974 (n°1974-2625 à 1974-2954).

2 lots 279 medias

Séances du 21 janvier au 22 avril 1974 (n°1974-2625 à 1974-2954).
Cote
1823WM/9
 Date
1974
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 janvier au 22 avril 1974 (n°1974-2625...
Résultat n°40
Constructions immobilières.

1 media

Constructions immobilières.
Cote
448W 1-448W31
 Date
1947-1964
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : Constructions immobilières.
Résultat n°41

12 février, 10 avril (séance annulée), 28 avril 2020.
Cote
6232W/9
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 12 février, 10 avril (séance annulée), 28 avril 2020.
Résultat n°42
Séances du 26 janvier au 23 mars 1987 (n°1987-3627 à 1987-3869).

2 lots 294 medias

Séances du 26 janvier au 23 mars 1987 (n°1987-3627 à 1987-3869).
Cote
1823WM/52
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 26 janvier au 23 mars 1987 (n°1987-3627...
Résultat n°43

21 mai 2021.
Cote
6232W/32
 Date
2021
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 21 mai 2021.
Résultat n°44
Séances du 27 septembre 1982 (n°1982-5297 à 1982-5521).

2 lots 252 medias

Séances du 27 septembre 1982 (n°1982-5297 à 1982-5521).
Cote
1823WM/36
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 septembre 1982 (n°1982-5297 à 1982-5521).
Résultat n°45
Séance du 16 septembre 1985 (n°1985-1743, 1985-2007 à 1985-2268).

2 lots 352 medias

Séance du 16 septembre 1985 (n°1985-1743, 1985-2007 à 1985-2268).
Cote
1823WM/46
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séance du 16 septembre 1985 (n°1985-1743, 1985-2007...
Résultat n°46
Agence de bassin.

1 media

Agence de bassin.
Cote
1171W 1-1171W4
 Date
1969-1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : Agence de bassin.
Résultat n°47
Séances du 23 mai au 23 octobre 1972 (n°1972-0953 à 1972-1462).

2 lots 339 medias

Séances du 23 mai au 23 octobre 1972 (n°1972-0953 à 1972-1462).
Cote
1823WM/5
 Date
1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 23 mai au 23 octobre 1972 (n°1972-0953 à...
Résultat n°48
Séances du 4 février au 22 avril 1985 (n°1984-1410, 1984-1411, 1984-1412, 1984-1413, 1984-1414, 1984-1430, 1985-1456 à 1985-1773).

2 lots 346 medias

Séances du 4 février au 22 avril 1985 (n°1984-1410, 1984-1411, 1984-1412, 1984-1413, 1984-1414, 1984-1430, 1985-1456 à 1985-1773).
Cote
1823WM/44
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 4 février au 22 avril 1985 (n°1984-1410,...
Résultat n°49
20 novembre au 18 décembre 1995.

2 lots 232 medias

20 novembre au 18 décembre 1995.
Cote
2430WM/4
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 20 novembre au 18 décembre 1995.
Résultat n°50

28 juin, 11 octobre 2019.
Cote
6232W/7
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 28 juin, 11 octobre 2019.
Résultat n°51
Séance du 9 mai 1989.

2 lots 320 medias

Séance du 9 mai 1989.
Cote
1129WM/2
 Date
1989
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séance du 9 mai 1989.
Résultat n°52

11 octobre, 29 novembre 2019.
Cote
6232W/26
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 11 octobre, 29 novembre 2019.
Résultat n°53
23 janvier au 3 avril 1995.

2 lots 425 medias

23 janvier au 3 avril 1995.
Cote
2430WM/1
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 23 janvier au 3 avril 1995.
Résultat n°54
Séances du 9 juillet au 28 septembre 1992.

2 lots 432 medias

Séances du 9 juillet au 28 septembre 1992.
Cote
1384WM/7
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 juillet au 28 septembre 1992.
Résultat n°55
13 mai au 10 juin 1996.

2 lots 363 medias

13 mai au 10 juin 1996.
Cote
2430WM/6
 Date
1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 13 mai au 10 juin 1996.
Résultat n°56
Séances du 26 janvier au 12 avril 1976 (n°1976-4699 à 1976-5056).

2 lots 265 medias

Séances du 26 janvier au 12 avril 1976 (n°1976-4699 à 1976-5056).
Cote
1823WM/15
 Date
1976
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 26 janvier au 12 avril 1976 (n°1976-4699...
Résultat n°57
Archives de Jean-Gabriel Mortamet, architecte.

1 media

Archives de Jean-Gabriel Mortamet, architecte.
Cote
157J 1-157J11
 Date
1901-1983
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : Archives de Jean-Gabriel Mortamet, architecte.
Résultat n°58
Transports urbains. Agences de bassin.

1 media

Transports urbains. Agences de bassin.
Cote
1402W 1-1402W10
 Date
1960-1978
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Transports urbains. Agences de bassin.
Résultat n°59
Séances du 2 juillet au 24 septembre 1990.

2 lots 542 medias

Séances du 2 juillet au 24 septembre 1990.
Cote
1129WM/6
 Date
1990
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 2 juillet au 24 septembre 1990.
Résultat n°60

15 février, 29 mars 2019.
Cote
6232W/24
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 15 février, 29 mars 2019.
Résultat n°61
Séances du 29 octobre au 20 décembre 1990.

2 lots 398 medias

Séances du 29 octobre au 20 décembre 1990.
Cote
1129WM/7
 Date
1990
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 29 octobre au 20 décembre 1990.
Résultat n°62
11 juillet au 24 septembre 1996.

2 lots 251 medias

11 juillet au 24 septembre 1996.
Cote
2430WM/7
 Date
1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 11 juillet au 24 septembre 1996.
Résultat n°63
Séances du 10 octobre au 19 décembre 1977 (n°1977-0327 à 1977-0610).

2 lots 231 medias

Séances du 10 octobre au 19 décembre 1977 (n°1977-0327 à 1977-0610).
Cote
1823WM/19
 Date
1977
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 10 octobre au 19 décembre 1977 (n°1977-0327...
Résultat n°64
Séances du 18 septembre 1981 (n°1981-4146 à 1981-4367).

2 lots 242 medias

Séances du 18 septembre 1981 (n°1981-4146 à 1981-4367).
Cote
1823WM/32
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 18 septembre 1981 (n°1981-4146 à 1981-4367).
Résultat n°65
Séances du 21 avril au 29 juin 1981 (n°1981-3750, 1981-3801 à 1981-4145).

2 lots 352 medias

Séances du 21 avril au 29 juin 1981 (n°1981-3750, 1981-3801 à 1981-4145).
Cote
1823WM/31
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 avril au 29 juin 1981 (n°1981-3750, 1981-3801...
Résultat n°66
Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (TCRL).

1 media

Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (TCRL).
Cote
1172W 1-1172W5
 Date
1974-1978
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise...
Résultat n°67
Séances du 7 novembre au 19 décembre 1988.

2 lots 421 medias

Séances du 7 novembre au 19 décembre 1988.
Cote
1067WM/3
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 7 novembre au 19 décembre 1988.
Résultat n°68
Séances du 22 janvier au 2 avril 1979 (n°1978-1433, 1978-1484, 1978-1510, 1978-1528 à 1979-1790).

2 lots 256 medias

Séances du 22 janvier au 2 avril 1979 (n°1978-1433, 1978-1484, 1978-1510, 1978-1528 à 1979-1790).
Cote
1823WM/23
 Date
1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 22 janvier au 2 avril 1979 (n°1978-1433,...
Résultat n°69
Réseau routier.

1 media

Réseau routier.
Cote
1952W 1A-1952W57
 Date
1800-1960
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : Réseau routier.
Résultat n°70

5 mars 2021.
Cote
6232W/14
 Date
2021
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 5 mars 2021.
Résultat n°71

10 juillet, 7 septembre, 9 octobre 2020.
Cote
6232W/28
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 10 juillet, 7 septembre, 9 octobre 2020.
Résultat n°72

2 février, 27 février, 23 mars 2018.
Cote
6232W/3
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 2 février, 27 février, 23 mars 2018.
Résultat n°73
Séances du 5 juin au 2 octobre 1989.

2 lots 352 medias

Séances du 5 juin au 2 octobre 1989.
Cote
1129WM/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 5 juin au 2 octobre 1989.
Résultat n°74
Séances du 21 janvier au 25 mars 1991.

2 lots 361 medias

Séances du 21 janvier au 25 mars 1991.
Cote
1384WM/1
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 janvier au 25 mars 1991.
Résultat n°75
Séances du 22 octobre au 17 décembre 1984 (n°1984-1016, 1984-1018, 1984-1190 à 1984-1455).

2 lots 301 medias

Séances du 22 octobre au 17 décembre 1984 (n°1984-1016, 1984-1018, 1984-1190 à 1984-1455).
Cote
1823WM/43
 Date
1984
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 22 octobre au 17 décembre 1984 (n°1984-1016,...
Résultat n°76

14 décembre 2018. Partie 1.
Cote
6232W/22
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 14 décembre 2018. Partie 1.
Résultat n°77

5 mars 2021.
Cote
6232W/30
 Date
2021
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 5 mars 2021.
Résultat n°78
Séances du 5 mai au 23 juin 1986 (n°1986-2896 à 1986-3169).

2 lots 339 medias

Séances du 5 mai au 23 juin 1986 (n°1986-2896 à 1986-3169).
Cote
1823WM/49
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 5 mai au 23 juin 1986 (n°1986-2896 à 1986-3169).
Résultat n°79
Séances du 19 avril au 28 juin 1982 (n°1982-4930 à 1982-5296).

2 lots 351 medias

Séances du 19 avril au 28 juin 1982 (n°1982-4930 à 1982-5296).
Cote
1823WM/35
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 19 avril au 28 juin 1982 (n°1982-4930 à...
Résultat n°80
Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

1 media

Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).
Cote
1650W 1-1650W224
 Date
1858-1978
 Lieu
PLATIERE (PONT)
 Type de document
AVANT-PROJET DEFINITIF, BUDGET, CIRCULAIRE, COMPTE D'EXPLOITATION, COMPTE DE GESTION, COMPTE-RENDU, DELIBERATION, DOCUMENTATION, ETUDE, PLAN, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGISTRE, STATISTIQUE, TARIF, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).