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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6192W 1
Date
2005-2018
Lieu - Type de document
CARTON D'INVITATION, STATISTIQUE, DISCOURS
  • Contexte : Audiences solennelles de rentrée de la Cour d'appel...

Résultat n°2
2018.

1 media

Cote
5741W/5
Date
2018
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

  • 2018.
Résultat n°3
2016-2017.

1 media

Cote
5741W/4
Date
2016-2017
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

  • 2016-2017.
Résultat n°4
2014-2015.

1 media

Cote
5741W/3
Date
2014-2015
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

  • 2014-2015.
Résultat n°5
2011-2013.

1 media

Cote
5741W/2
Date
2011-2013
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

  • 2011-2013.
Résultat n°6
2006-2010.

1 media

Cote
5741W/1
Date
2006-2010
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

  • 2006-2010.
Résultat n°7
2015.

1 media

Cote
5740W/7
Date
2015
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

  • Statistiques annuelles.
  • 2015.
Résultat n°8
2010-2014.

1 media

Cote
5740W/6
Date
2010-2014
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

  • Statistiques annuelles.
  • 2010-2014.
Résultat n°9
2007-2009.

1 media

Cote
5740W/5
Date
2007-2009
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

  • Statistiques annuelles.
  • 2007-2009.
Résultat n°10
2015.

1 media

Cote
5740W/4
Date
2015
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

  • Bilans.
  • 2015.
Résultat n°11
2011-2014.

1 media

Cote
5740W/3
Date
2011-2014
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

  • Bilans.
  • 2011-2014.
Résultat n°12
2001 et 2005-2010.

1 media

Cote
5740W/2
Date
2001-2010
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

  • Bilans.
  • 2001 et 2005-2010.
Résultat n°13
Bilans et statistiques.

1 media

Cote
5740W/1
Date
2000
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

  • Bilans et statistiques.
Résultat n°14
Tribunal de grande instance de Villefranche sur Saône (département du Rhône), cabinet d'instruction de monsieur GRAIN.

1 media

Cote
5635W/14
Date
2008
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Villefranche sur Saône...
Résultat n°15
Cabinet d'instruction de monsieur JAILLET.

1 media

Cote
5635W/13
Date
2008-2009
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Saint-Etienne (département...
  • Cabinet d'instruction de monsieur JAILLET.
Résultat n°16
Cabinet d'instruction de monsieur GOMINET.

1 media

Cote
5635W/12
Date
2008
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Saint-Etienne (département...
  • Cabinet d'instruction de monsieur GOMINET.
Résultat n°17
Cabinet d'instruction de madame CORONA.

1 media

Cote
5635W/11
Date
2008-2009
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Saint-Etienne (département...
  • Cabinet d'instruction de madame CORONA.
Résultat n°18
Cabinet d'instruction de monsieur BREUIL.

1 media

Cote
5635W/10
Date
2008
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Saint-Etienne (département...
  • Cabinet d'instruction de monsieur BREUIL.
Résultat n°19
Tribunal de grande instance de Roanne (département de la Loire), cabinet d'instruction de monsieur BEAUVALLET.

1 media

Cote
5635W/9
Date
2007
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Roanne (département...
Résultat n°20
Cabinet d'instruction de monsieur VINCENT.

1 media

Cote
5635W/8
Date
2008-2009
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Lyon (département du...
  • Cabinet d'instruction de monsieur VINCENT.
Résultat n°21
Cabinet d'instruction de madame PEYRACHE.

1 media

Cote
5635W/7
Date
2008
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Lyon (département du...
  • Cabinet d'instruction de madame PEYRACHE.
Résultat n°22
Cabinet d'instruction de monsieur BERTHET.

1 media

Cote
5635W/6
Date
2007-2008
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Lyon (département du...
  • Cabinet d'instruction de monsieur BERTHET.
Résultat n°23
Tribunal de grande instance de Montbrison (département de la Loire), cabinet d'instruction de monsieur SARTRE.

1 media

Cote
5635W/5
Date
2008
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Montbrison (département...
Résultat n°24
Cabinet d'instruction de monsieur PILLOT.

1 media

Cote
5635W/4
Date
2008
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse (département...
  • Cabinet d'instruction de monsieur PILLOT.
Résultat n°25
Cabinet d'instruction de madame KRAEMER PIFFAUT.

1 media

Cote
5635W/3
Date
2008
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse (département...
  • Cabinet d'instruction de madame KRAEMER PIFFAUT.
Résultat n°26
Cabinet d'instruction de madame CACHET.

1 media

Cote
5635W/2
Date
2008
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse (département...
  • Cabinet d'instruction de madame CACHET.
Résultat n°27
Tribunal de grande instance de Belley (département de l'Ain), cabinet d'instruction de monsieur LE NAIL.

1 media

Cote
5635W/1
Date
2008
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

  • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
  • Tribunal de grande instance de Belley (département...
Résultat n°28
Statistiques.

1 media

Cote
5430W/10
Date
2001-2004
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Statistiques.
Résultat n°29
Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

1 media

Cote
5430W/9
Date
2003 - 2011
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des...
Résultat n°30
Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

1 media

Cote
5430W/8
Date
2004 - 2005
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise....
Résultat n°31
Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

1 media

Cote
5430W/7
Date
2003 - 2013
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Personnel de greffe. Inspection générale. Administration...
Résultat n°32
Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

1 media

Cote
5430W/6
Date
2003 - 2005
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures,...
Résultat n°33
Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

1 media

Cote
5430W/5
Date
2003-2005
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Organisation générale de la justice. Cabinet du garde...
Résultat n°34
Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

1 media

Cote
5430W/4
Date
2004-2006
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.
Résultat n°35
Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

1 media

Cote
5430W/3
Date
2007-2012
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Développement des nouvelles technologies. Logement...
Résultat n°36
Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.

1 media

Cote
5430W/2
Date
2005-2012
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des...
Résultat n°37
Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

1 media

Cote
5430W/1
Date
2009-2010
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques...
Résultat n°38
2010-2011.

1 media

Cote
5362W/5
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Statistiques de l'activité pénale.
  • 2010-2011.
Résultat n°39
2009-2012.

1 media

Cote
5362W/4
Date
2009-2012
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Statistiques de l'activité pénale.
  • 2009-2012.
Résultat n°40
Aide aux victimes.

1 media

Cote
5362W/3
Date
2008-2012
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Aide aux victimes.