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276 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arrêtés préfectoraux et circulaires.

1 media

Arrêtés préfectoraux et circulaires.
Cote
3058W 1-3058W7
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Arrêtés préfectoraux et circulaires.
Résultat n°2
Recueil des actes administratifs.

1 media

Recueil des actes administratifs.
Cote
2843W 1-2843W8
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Recueil des actes administratifs.
Résultat n°3

Aide sociale.
Cote
2679W 1-2679W60
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Aide sociale.
Résultat n°4
Police des aliénés.

1 media

Police des aliénés.
Cote
433W 1-433W262
 Date
1891-1989
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT D'EXPERTISE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Police des aliénés.
Résultat n°5
Réglementation générale.

1 media

Réglementation générale.
Cote
2622W 1-2622W11
 Date
1969-1988
 Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Réglementation générale.
Résultat n°6
Administration générale.

1 media

Administration générale.
Cote
2335W 1-2335W27
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Administration générale.
Résultat n°7
Brevets d'invention.

1 media

Brevets d'invention.
Cote
988W 1-988W99
 Date
1901-1986
 Lieu - Type de document
BREVET D'INVENTION, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Brevets d'invention.
Résultat n°8

Administration générale du département.
Cote
1908W 1-1908W41
 Date
1976-1986
 Lieu - Type de document
CHRONO, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Administration générale du département.
Résultat n°9
Aménagement et équipement.

1 media

Aménagement et équipement.
Cote
1733W 1-1733W86
 Date
1955-1984
 Lieu
CHASSELAY, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR, RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Aménagement et équipement.
Résultat n°10
Forains, marchands ambulants, nomades.

1 media

Forains, marchands ambulants, nomades.
Cote
817W 1-817W119
 Date
1898-1979
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CERTIFICAT, CIRCULAIRE, COUPURE DE PRESSE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Forains, marchands ambulants, nomades.
Résultat n°11

Immeubles départementaux.
Cote
844W 1-844W130
 Date
1901-1978
 Lieu - Type de document
BUDGET, PLAN, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Immeubles départementaux.
Résultat n°12
Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

1 media

Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).
Cote
1650W 1-1650W224
 Date
1858-1978
 Lieu
PLATIERE (PONT)
 Type de document
AVANT-PROJET DEFINITIF, BUDGET, CIRCULAIRE, COMPTE D'EXPLOITATION, COMPTE DE GESTION, COMPTE-RENDU, DELIBERATION, DOCUMENTATION, ETUDE, PLAN, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGISTRE, STATISTIQUE, TARIF, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).
Résultat n°13

1960-1969.
Cote
61W262
 Date
1960-1969
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Généralités.
  • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
  • 1960-1969.
Résultat n°14

Ci-G.
Cote
61W258
 Date
1951-1959
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Généralités.
  • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
  • 1951-1959.
  • Ci-G.
Résultat n°15

Sam-Z.
Cote
61W261
 Date
1951-1959
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Généralités.
  • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
  • 1951-1959.
  • Sam-Z.
Résultat n°16

H-Mi.
Cote
61W259
 Date
1951-1959
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Généralités.
  • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
  • 1951-1959.
  • H-Mi.
Résultat n°17

A-Ch.
Cote
61W257
 Date
1951-1959
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Généralités.
  • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
  • 1951-1959.
  • A-Ch.
Résultat n°18

Élections présidentielles du 21 décembre 1958.
Cote
3108W 1-3108W4
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Élections présidentielles du 21 décembre 1958.
Résultat n°19

Mj-Sam.
Cote
61W260
 Date
1951-1959
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Généralités.
  • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
  • 1951-1959.
  • Mj-Sam.
Résultat n°20
Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

1 media

Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.
Cote
193W 1-193W154
 Date
1866-1957
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.
Résultat n°21
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Justice, fonds de la Préfecture.
Cote
U 1-U1432
 Date
1791-1955
 Lieu
LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES
 Type de document
AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Résultat n°22
Police administrative, internement administratif.

1 media

Police administrative, internement administratif.
Cote
49W 183-49W184;49W204-49W208;49W210-49W211
 Date
1811-1954
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER INDIVIDUEL, REGISTRE, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL, AFFICHE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, COUPURE DE PRESSE, PLAN, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

  • Contexte : Police administrative, internement administratif.
Résultat n°23
Enseignement.

1 media

Enseignement.
Cote
3624W 1-3624W76
 Date
1930-1954
 Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL, DELIBERATION, RAPPORT, PROCES-VERBAL DE REUNION, BUDGET, LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : Enseignement.
Résultat n°24

Jaboni-Kirichdjan.
Cote
61W133
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés alphabétiquement.
  • Jaboni-Kirichdjan.
Résultat n°25

Sgardi-Szymak.
Cote
61W150
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés alphabétiquement.
  • Sgardi-Szymak.
Résultat n°26

n°16744-16806.
Cote
61W178
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés par ordre numérique.
  • n°16744-16806.
Résultat n°27

Marchesi-Marx.
Cote
61W138
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés alphabétiquement.
  • Marchesi-Marx.
Résultat n°28

n°18883-18975.
Cote
61W207
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés par ordre numérique.
  • n°18883-18975.
Résultat n°29

n°15900-16086.
Cote
61W167
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés par ordre numérique.
  • n°15900-16086.
Résultat n°30

n°18400-18489.
Cote
61W202
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés par ordre numérique.
  • n°18400-18489.
Résultat n°31

n°20281-20500.
Cote
61W218
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés par ordre numérique.
  • n°20281-20500.
Résultat n°32

n°17781-17840.
Cote
61W192
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés par ordre numérique.
  • n°17781-17840.
Résultat n°33

n°18700-18799.
Cote
61W205
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés par ordre numérique.
  • n°18700-18799.
Résultat n°34

n°20700-20877.
Cote
61W220
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés par ordre numérique.
  • n°20700-20877.
Résultat n°35

Vacchino-Vercelli.
Cote
61W153
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés alphabétiquement.
  • Vacchino-Vercelli.
Résultat n°36

n°16615-16670.
Cote
61W176
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés par ordre numérique.
  • n°16615-16670.
Résultat n°37

Diale-Dorazio.
Cote
61W125
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés alphabétiquement.
  • Diale-Dorazio.
Résultat n°38

n°19811-19933.
Cote
61W215
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés par ordre numérique.
  • n°19811-19933.
Résultat n°39

n°16807-16884.
Cote
61W179
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés par ordre numérique.
  • n°16807-16884.
Résultat n°40

n°23682-24165.
Cote
61W227
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
  • Dossiers classés par ordre numérique.
  • n°23682-24165.