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  1. Résultat n°1

    Arrêtés originaux.

    Date

    2010-2019

    Cote

    6150W5

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Arrêtés originaux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  2. Résultat n°2

    Secrétariat général commun départemental, mise en place.

    Date

    2019

    Cote

    6150W12

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Secrétariat général commun départemental, mise en place.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  3. Résultat n°3

    Bilan d'activité de l'année 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6150W6

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Bilan d'activité de l'année 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4

    Séminaires des cadres de 2012, 2015 et 2017.

    Date

    2012-2017

    Cote

    6150W19

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Séminaires des cadres de 2012, 2015 et 2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  5. Résultat n°5

    Audit de l'organisation et du fonctionnement.

    Date

    2016

    Cote

    6150W11

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Organisation des missions.
    • Audit de l'organisation et du fonctionnement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  6. Résultat n°6

    Inauguration de la première unité de méthanisation dans le département du Rhône.

    Date

    2016

    Cote

    6150W15

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Suivi des services.
    • Inauguration de la première unité de méthanisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  7. Résultat n°7

    Contrôle interne comptable, mise en place et suivi.

    Date

    2011-2016

    Cote

    6150W8

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Organisation des missions.
    • Contrôle interne comptable, mise en place et suivi.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  8. Résultat n°8

    Projet de service 2015-2017.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6150W10

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Organisation des missions.
    • Projet de service 2015-2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  9. Résultat n°9

    Élections professionnelles, suivi.

    Date

    2014

    Cote

    6150W20

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Élections professionnelles, suivi.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  10. Résultat n°10

    Audit comptable des opérations d'inventaire en matière d'aides à la pierre.

    Date

    2013

    Cote

    6150W14

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Suivi des services.
    • Audit comptable des opérations d'inventaire en matière...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  11. Résultat n°11

    Organigrammes.

    Date

    2010-2013

    Cote

    6150W17

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Organigrammes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  12. Résultat n°12

    Service ingénierie du développement durable, observatoire départemental des services publics d'eau et d'assainissement du Rhône.

    Date

    2012

    Cote

    6150W13

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Suivi des services.
    • Service ingénierie du développement durable, observatoire...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  13. Résultat n°13

    Nouvelles missions.

    Date

    2012

    Cote

    6150W9

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Organisation des missions.
    • Nouvelles missions.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  14. Résultat n°14

    Démarche qualité « Accélérateur Marianne ».

    Date

    2011-2012

    Cote

    6150W7

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Démarche qualité « Accélérateur Marianne ».

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  15. Résultat n°15

    Bilans sociaux internes.

    Date

    2010-2011

    Cote

    6150W16

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Bilans sociaux internes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  16. Résultat n°16

    Enquête interne sur les modes de déplacement des agents.

    Date

    2011

    Cote

    6150W18

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Enquête interne sur les modes de déplacement des agents.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  17. Résultat n°17

    Réorganisation départementale de l'État, assistance méthodologique.

    Date

    2006-2009

    Cote

    6150W3

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
    • Création de la Direction départementale des territoires.
    • Réorganisation départementale de l'État, assistance...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  18. Résultat n°18

    Secrétariat général, préfiguration.

    Date

    2009

    Cote

    6150W4

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
    • Création de la Direction départementale des territoires.
    • Secrétariat général, préfiguration.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  19. Résultat n°19

    Charte de l'information et de la communication interne.

    Date

    2006-2009

    Cote

    6150W2

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
    • Charte de l'information et de la communication interne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  20. Résultat n°20

    Agents nés du 29 mars 1939 au 26 décembre 1942.

    Date

    1941-2009

    Cote

    6150W28

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 29 mars 1939 au 26 décembre 1942.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  21. Résultat n°21

    Routes, transfert de gestion.

    Date

    2006

    Cote

    6150W1

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
    • Routes, transfert de gestion.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  22. Résultat n°22

    Agents dont la date de naissance est inconnue.

    Date

    1969-2006

    Cote

    6150W29

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents dont la date de naissance est inconnue.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  23. Résultat n°23

    Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.

    Date

    1955-2001

    Cote

    6150W27

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  24. Résultat n°24

    Agents nés du 30 août 1928 au 8 juillet 1936.

    Date

    1949-1996

    Cote

    6150W26

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 30 août 1928 au 8 juillet 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  25. Résultat n°25

    Agents nés du 25 mai 1889 au 2 juin 1911.

    Date

    1927-1992

    Cote

    6150W23

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 25 mai 1889 au 2 juin 1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  26. Résultat n°26

    Agents nés du 6 août 1922 au 18 juin 1928.

    Date

    1943-1990

    Cote

    6150W25

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 6 août 1922 au 18 juin 1928.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  27. Résultat n°27

    Affaires réservées.

    Date

    1989

    Cote

    2515W 1-2515W8

    • Contexte : Affaires réservées.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  28. Résultat n°28

    Agents nés du 15 décembre 1912 au 26 juillet 1922.

    Date

    1933-1986

    Cote

    6150W24

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 15 décembre 1912 au 26 juillet 1922.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  29. Résultat n°29
    Personnel du ministère de la Justice.

    1 media

    Personnel du ministère de la Justice.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1519W 507-1519W514

    • Contexte : Personnel du ministère de la Justice.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/4e bureau

  30. Résultat n°30
    Comptabilité du ministère de la Justice.

    1 media

    Comptabilité du ministère de la Justice.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1336W 495-1336W500

    • Contexte : Comptabilité du ministère de la Justice.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires départementales et des finances (DADF)/1er bureau

  31. Résultat n°31
    Personnel des ministères.

    1 media

    Personnel des ministères.

    Date

    1939-1975

    Cote

    697W 1-697W81

    • Contexte : Personnel des ministères.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau

  32. Résultat n°32
    Comptabilité du ministère de l'Agriculture.

    1 media

    Comptabilité du ministère de l'Agriculture.

    Date

    1957-1960

    Cote

    261W 230-261W238

    • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Agriculture.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau

  33. Résultat n°33

    Comptabilité du ministère de l'Education nationale.

    Date

    1938-1959

    Cote

    234W 205;234W213

    • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Education nationale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau

  34. Résultat n°34

    Equipe technique TG 36 mise à disposition du département de l'Ain sur demande du commissariat à la lutte contre le chômage à Vichy.

    Date

    1942-1957

    Cote

    6150W22

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
    • Equipe technique TG 36 mise à disposition du département...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  35. Résultat n°35

    Gestion de la carrière des agents.

    Date

    1942-1946

    Cote

    6150W21

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
    • Gestion de la carrière des agents.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  36. Résultat n°36
    Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.

    1 media

    Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.

    Date

    1936-1942

    Cote

    111W 1-111W28

    • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau

  37. Résultat n°37
    Proclamations.

    1 media

    Proclamations.

    Date

    1789-1792

    Cote

    A32

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Proclamations.
  38. Résultat n°38
    1790.

    1 media

    1790.

    Date

    1790.

    Cote

    A21

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Lettres patentes.
    • 1790.
  39. Résultat n°39
    Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.

    1 media

    Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.

    Date

    1773-1790

    Cote

    A22

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Lettres patentes.
    • Collection d'expéditions en forme de lettres patentes...
  40. Résultat n°40
    1777.

    1 media

    1777.

    Date

    1777.

    Cote

    A48

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1777.
  41. Résultat n°41
    1780.

    1 media

    1780.

    Date

    1780.

    Cote

    A18

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Lettres patentes.
    • 1780.
  42. Résultat n°42
    1776.

    1 media

    1776.

    Date

    1776.

    Cote

    A47

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1776.
  43. Résultat n°43
    Arrêts du Conseil d'État et commissions sur arrêt.

    1 media

    Arrêts du Conseil d'État et commissions sur arrêt.

    Date

    1603-1789

    Cote

    A2

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux manuscrits.
    • Arrêts du Conseil d'État et commissions sur arrêt.
  44. Résultat n°44
    Mandements royaux.

    1 media

    Mandements royaux.

    Date

    1511-1788

    Cote

    A3

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux manuscrits.
    • Mandements royaux.
  45. Résultat n°45
    Arrêts du parlement de Paris.

    1 media

    Arrêts du parlement de Paris.

    Date

    1643-1788

    Cote

    A53

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du parlement de Paris.
  46. Résultat n°46
    Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions royales et copies d'actes royaux.

    1 media

    Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions royales et copies d'actes royaux.

    Date

    1559-1787

    Cote

    A54

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions...
  47. Résultat n°47
    Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.

    1 media

    Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.

    Date

    1478-1785

    Cote

    A1

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux manuscrits.
    • Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts...
  48. Résultat n°48
    1785-1790.

    1 media

    1785-1790.

    Date

    1785-1790.

    Cote

    A52

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1785-1790.
  49. Résultat n°49
    1785-1789.

    1 media

    1785-1789.

    Date

    1785-1789.

    Cote

    A20

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Lettres patentes.
    • 1785-1789.
  50. Résultat n°50
    1783-1789.

    1 media

    1783-1789.

    Date

    1783-1789.

    Cote

    A31

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Déclarations.
    • 1783-1789.
  51. Résultat n°51
    1782-1784.

    1 media

    1782-1784.

    Date

    1782-1784.

    Cote

    A51

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1782-1784.
  52. Résultat n°52
    1781-1784.

    1 media

    1781-1784.

    Date

    1781-1784.

    Cote

    A19

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Lettres patentes.
    • 1781-1784.
  53. Résultat n°53
    1781-1788.

    1 media

    1781-1788.

    Date

    1781-1788.

    Cote

    A11

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Édits.
    • 1781-1788.
  54. Résultat n°54
    1780-1781.

    1 media

    1780-1781.

    Date

    1780-1781.

    Cote

    A50

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1780-1781.
  55. Résultat n°55
    1778-1782.

    1 media

    1778-1782.

    Date

    1778-1782.

    Cote

    A30

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Déclarations.
    • 1778-1782.
  56. Résultat n°56
    1778-1779.

    1 media

    1778-1779.

    Date

    1778-1779.

    Cote

    A49

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1778-1779.
  57. Résultat n°57
    1777-1778.

    1 media

    1777-1778.

    Date

    1777-1778.

    Cote

    A14

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Ordonnances.
    • 1777-1778.
  58. Résultat n°58
    1775-1779.

    1 media

    1775-1779.

    Date

    1775-1779.

    Cote

    A17

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Lettres patentes.
    • 1775-1779.
  59. Résultat n°59
    1774-1775.

    1 media

    1774-1775.

    Date

    1774-1775.

    Cote

    A46

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1774-1775.
  60. Résultat n°60
    1773-1776.

    1 media

    1773-1776.

    Date

    1773-1776.

    Cote

    A13

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Ordonnances.
    • 1773-1776.
  61. Résultat n°61
    1771-1780.

    1 media

    1771-1780.

    Date

    1771-1780.

    Cote

    A10

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Édits.
    • 1771-1780.
  62. Résultat n°62
    1770-1773.

    1 media

    1770-1773.

    Date

    1770-1773.

    Cote

    A45

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1770-1773.
  63. Résultat n°63
    1764-1777.

    1 media

    1764-1777.

    Date

    1764-1777.

    Cote

    A29

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Déclarations.
    • 1764-1777.
  64. Résultat n°64
    1760-1774.

    1 media

    1760-1774.

    Date

    1760-1774.

    Cote

    A16

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Lettres patentes.
    • 1760-1774.
  65. Résultat n°65
    1759-1769.

    1 media

    1759-1769.

    Date

    1759-1769.

    Cote

    A44

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1759-1769.
  66. Résultat n°66
    1756-1758.

    1 media

    1756-1758.

    Date

    1756-1758.

    Cote

    A43

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1756-1758.
  67. Résultat n°67
    1752-1755.

    1 media

    1752-1755.

    Date

    1752-1755.

    Cote

    A42

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1752-1755.
  68. Résultat n°68
    1750-1751.

    1 media

    1750-1751.

    Date

    1750-1751.

    Cote

    A41

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1750-1751.
  69. Résultat n°69
    1750-1763.

    1 media

    1750-1763.

    Date

    1750-1763.

    Cote

    A28

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Déclarations.
    • 1750-1763.
  70. Résultat n°70
    1748-1749.

    1 media

    1748-1749.

    Date

    1748-1749.

    Cote

    A40

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1748-1749.
  71. Résultat n°71
    1748-1770.

    1 media

    1748-1770.

    Date

    1748-1770.

    Cote

    A9

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Édits.
    • 1748-1770.
  72. Résultat n°72
    1744-1747.

    1 media

    1744-1747.

    Date

    1744-1747.

    Cote

    A39

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1744-1747.
  73. Résultat n°73
    1742-1743.

    1 media

    1742-1743.

    Date

    1742-1743.

    Cote

    A38

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1742-1743.
  74. Résultat n°74
    1736-1741.

    1 media

    1736-1741.

    Date

    1736-1741.

    Cote

    A37

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1736-1741.
  75. Résultat n°75
    1731-1735.

    1 media

    1731-1735.

    Date

    1731-1735.

    Cote

    A36

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1731-1735.
  76. Résultat n°76
    1724-1749.

    1 media

    1724-1749.

    Date

    1724-1749.

    Cote

    A27

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Déclarations.
    • 1724-1749.
  77. Résultat n°77
    1722-1730.

    1 media

    1722-1730.

    Date

    1722-1730.

    Cote

    A35

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Arrêts du Conseil d’État.
    • 1722-1730.
  78. Résultat n°78
    1716-1747.

    1 media

    1716-1747.

    Date

    1716-1747.

    Cote

    A8

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Édits.
    • 1716-1747.
  79. Résultat n°79
    1712-1720.

    1 media

    1712-1720.

    Date

    1712-1720.

    Cote

    A26

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Déclarations.
    • 1712-1720.
  80. Résultat n°80
    1712-1715.

    1 media

    1712-1715.

    Date

    1712-1715.

    Cote

    A7

    • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

    • Actes royaux imprimés.
    • Édits.
    • 1712-1715.