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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
12, 26 juin et 3 juillet 2014.

1 media

12, 26 juin et 3 juillet 2014.
Cote
5826W/41
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 1ère chambre.
  • 12, 26 juin et 3 juillet 2014.
Résultat n°2
27 novembre 2014.

1 media

27 novembre 2014.
Cote
5826W/55
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 27 novembre 2014.
Résultat n°3
Aide sociale à l'enfance.

1 media

Aide sociale à l'enfance.
Cote
3251W 1-3251W65
 Date
1977-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°4
1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.

1 media

1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.
Cote
5826W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Février 2013.
  • 1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.
Résultat n°5
11 et 18 avril 2013.

1 media

11 et 18 avril 2013.
Cote
5826W/9
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Avril 2013.
  • 1ère chambre.
  • 11 et 18 avril 2013.
Résultat n°6
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4606W 1-4606W57
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°7
9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.

1 media

9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.
Cote
5826W/24
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Septembre-octobre 2013.
  • 9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.
Résultat n°8
9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.

1 media

9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.
Cote
5826W/60
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Décembre 2014.
  • 9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.
Résultat n°9
25 septembre 2014.

1 media

25 septembre 2014.
Cote
5826W/49
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 25 septembre 2014.
Résultat n°10
1ère chambre : 5 et 12 septembre 2013.

1 media

1ère chambre : 5 et 12 septembre 2013.
Cote
5826W/22
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Septembre-octobre 2013.
  • 1ère chambre : 5 et 12 septembre 2013.
Résultat n°11
13 et 27 novembre 2014.

1 media

13 et 27 novembre 2014.
Cote
5826W/54
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 13 et 27 novembre 2014.
Résultat n°12
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4591W 1-4591W26
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°13
Jugements civils.

1 media

Jugements civils.
Cote
2751W 1-2751W132
 Date
1951-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jugements civils.
Résultat n°14
1ère chambre : 19 décembre 2013.

1 media

1ère chambre : 19 décembre 2013.
Cote
5826W/27
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 1ère chambre : 19 décembre 2013.
Résultat n°15
9ème chambre : 5, 12 et 19 décembre 2013.

1 media

9ème chambre : 5, 12 et 19 décembre 2013.
Cote
5826W/28
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 9ème chambre : 5, 12 et 19 décembre 2013.
Résultat n°16
28 mars 2013.

1 media

28 mars 2013.
Cote
5826W/7
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Mars 2013.
  • 9ème chambre.
  • 28 mars 2013.
Résultat n°17
2004-2010.

1 media

2004-2010.
Cote
5064W/2
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5064W - Département du Rhône - Dossiers d'enfants arrivés...

  • 2004-2010.
Résultat n°18
15, 20, 22, 28 mai et 5 juin 2014.

1 media

15, 20, 22, 28 mai et 5 juin 2014.
Cote
5826W42
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 9ème chambre.
  • 15, 20, 22, 28 mai et 5 juin 2014.
Résultat n°19
4, 11 et 18 avril 2013.

1 media

4, 11 et 18 avril 2013.
Cote
5826W/11
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Avril 2013.
  • 9ème chambre.
  • 4, 11 et 18 avril 2013.
Résultat n°20
12 et 26 juin 2014.

1 media

12 et 26 juin 2014.
Cote
5826W/40
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 1ère chambre.
  • 12 et 26 juin 2014.
Résultat n°21
Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.

1 media

Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.
Cote
6169W/3
 Date
2007-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

  • Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.
Résultat n°22
20 et 27 novembre 2014 (2/2).

1 media

20 et 27 novembre 2014 (2/2).
Cote
5826W/58
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 9ème chambre.
  • 20 et 27 novembre 2014 (2/2).
Résultat n°23
Registre des adoptions.

2 lots 62 medias

Registre des adoptions.
Cote
1J1730
 Date
1950-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • La Famille adoptive chrétienne.
  • Registre des adoptions.
Résultat n°24
2004-2016.

1 media

2004-2016.
Cote
6169W/1
 Date
2004-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

  • Commissions enfance : procès-verbaux.
  • 2004-2016.
Résultat n°25
13 et 20 mars 2014.

1 media

13 et 20 mars 2014.
Cote
5826W/37
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mars-avril 2014.
  • 9ème chambre.
  • 13 et 20 mars 2014.
Résultat n°26
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4582W 1-4582W25
 Date
1990-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°27
9, 16 et 23 janvier 2014.

1 media

9, 16 et 23 janvier 2014.
Cote
5826W/30
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Janvier 2014.
  • 1ère chambre.
  • 9, 16 et 23 janvier 2014.
Résultat n°28
11 septembre 2014 (2/2).

1 media

11 septembre 2014 (2/2).
Cote
5826W/45
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère et 9ème chambres.
  • 11 septembre 2014 (2/2).
Résultat n°29
4 juillet 2013 (2/2).

1 media

4 juillet 2013 (2/2).
Cote
5826W/20
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Juillet 2013.
  • 1ère chambre.
  • 4 juillet 2013 (2/2).
Résultat n°30
13 et 27 février 2014.

1 media

13 et 27 février 2014.
Cote
5826W/33
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Février 2014.
  • 1ère chambre.
  • 13 et 27 février 2014.
Résultat n°31
1ère chambre : 4 et 18 décembre 2014.

1 media

1ère chambre : 4 et 18 décembre 2014.
Cote
5826W/59
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Décembre 2014.
  • 1ère chambre : 4 et 18 décembre 2014.
Résultat n°32
16, 23 et 30 janvier 2014.

1 media

16, 23 et 30 janvier 2014.
Cote
5826W/29
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Janvier 2014.
  • 1ère chambre.
  • 16, 23 et 30 janvier 2014.
Résultat n°33
9ème chambre : 16, 23 et 30 mai 2013.

1 media

9ème chambre : 16, 23 et 30 mai 2013.
Cote
5826W/13
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Mai 2013.
  • 9ème chambre : 16, 23 et 30 mai 2013.
Résultat n°34
Dossiers civils.

1 media

Dossiers civils.
Cote
4836W 1-4836W8
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Dossiers civils.
Résultat n°35
9ème Chambre : 10 et 31 janvier 2013.

1 media

9ème Chambre : 10 et 31 janvier 2013.
Cote
5826W/2
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Janvier 2013.
  • 9ème Chambre : 10 et 31 janvier 2013.
Résultat n°36
2007-2012.

1 media

2007-2012.
Cote
5064W/1
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5064W - Département du Rhône - Dossiers d'enfants arrivés...

  • 2007-2012.
Résultat n°37
7 et 15 mai 2014.

1 media

7 et 15 mai 2014.
Cote
5826W/39
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 1ère chambre.
  • 7 et 15 mai 2014.
Résultat n°38
9ème chambre : 14 novembre 2013.

1 media

9ème chambre : 14 novembre 2013.
Cote
5826W/25
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 9ème chambre : 14 novembre 2013.
Résultat n°39
1ère et 9ème chambres : 21 février 2013.

1 media

1ère et 9ème chambres : 21 février 2013.
Cote
5826W/4
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Février 2013.
  • 1ère et 9ème chambres : 21 février 2013.
Résultat n°40
9ème chambre : 12, 19 et 26 septembre 2013.

1 media

9ème chambre : 12, 19 et 26 septembre 2013.
Cote
5826W/21
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Septembre-octobre 2013.
  • 9ème chambre : 12, 19 et 26 septembre 2013.
Résultat n°41
4, 11 et 18 avril 2013.

1 media

4, 11 et 18 avril 2013.
Cote
5826W/8
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Avril 2013.
  • 1ère chambre.
  • 4, 11 et 18 avril 2013.
Résultat n°42
20 novembre 2014.

1 media

20 novembre 2014.
Cote
5826W/56
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 9ème chambre.
  • 20 novembre 2014.
Résultat n°43
2007-2011.

1 media

2007-2011.
Cote
5064W/3
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5064W - Département du Rhône - Dossiers d'enfants arrivés...

  • 2007-2011.
Résultat n°44
13 juin 2013.

1 media

13 juin 2013.
Cote
5826W/17
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Juin 2013.
  • 9ème chambre.
  • 13 juin 2013.
Résultat n°45
2016-2018.

1 media

2016-2018.
Cote
6169W/2
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

  • Commissions enfance : procès-verbaux.
  • 2016-2018.
Résultat n°46
9ème chambre : 4 juillet 2013.

1 media

9ème chambre : 4 juillet 2013.
Cote
5826W/18
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Juillet 2013.
  • 9ème chambre : 4 juillet 2013.
Résultat n°47
1ère et 9ème chambres : 20 et 28 novembre, 5, 9, 12 et 19 décembre 2013.

1 media

1ère et 9ème chambres : 20 et 28 novembre, 5, 9, 12 et 19 décembre 2013.
Cote
5826W/26
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 1ère et 9ème chambres : 20 et 28 novembre, 5, 9, 12...
Résultat n°48
20 et 27 novembre 2014 (1/2).

1 media

20 et 27 novembre 2014 (1/2).
Cote
5826W/57
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 9ème chambre.
  • 20 et 27 novembre 2014 (1/2).
Résultat n°49
18 septembre 2014.

1 media

18 septembre 2014.
Cote
5826W/46
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 18 septembre 2014.
Résultat n°50
20 et 27 février 2014.

1 media

20 et 27 février 2014.
Cote
5826W/34
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Février 2014.
  • 9ème chambre.
  • 20 et 27 février 2014.
Résultat n°51
13, 20 et 27 février 2014.

1 media

13, 20 et 27 février 2014.
Cote
5826W/32
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Février 2014.
  • 1ère chambre.
  • 13, 20 et 27 février 2014.
Résultat n°52
6, 13 et 20 février 2014.

1 media

6, 13 et 20 février 2014.
Cote
5826W/35
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Février 2014.
  • 9ème chambre.
  • 6, 13 et 20 février 2014.
Résultat n°53
7, 14 et 21 mars 2013.

1 media

7, 14 et 21 mars 2013.
Cote
5826W/6
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Mars 2013.
  • 9ème chambre.
  • 7, 14 et 21 mars 2013.
Résultat n°54
Dossiers civils.

1 media

Dossiers civils.
Cote
4746W 1-4746W21
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Dossiers civils.
Résultat n°55
2 et 16 octobre 2014.

1 media

2 et 16 octobre 2014.
Cote
5826W/50
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Octobre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 2 et 16 octobre 2014.
Résultat n°56
1ère chambre : 16, 23 et 30 mai 2013.

1 media

1ère chambre : 16, 23 et 30 mai 2013.
Cote
5826W/12
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Mai 2013.
  • 1ère chambre : 16, 23 et 30 mai 2013.
Résultat n°57
16 et 30 octobre 2014 (1/2).

1 media

16 et 30 octobre 2014 (1/2).
Cote
5826W/51
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Octobre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 16 et 30 octobre 2014 (1/2).
Résultat n°58
3, 10, 17 et 24 avril 2014.

1 media

3, 10, 17 et 24 avril 2014.
Cote
5826W/38
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mars-avril 2014.
  • 9ème chambre.
  • 3, 10, 17 et 24 avril 2014.
Résultat n°59
5, 12, 19, 26 juin et 3 juillet 2014.

1 media

5, 12, 19, 26 juin et 3 juillet 2014.
Cote
5826W/43
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 9ème chambre.
  • 5, 12, 19, 26 juin et 3 juillet 2014.
Résultat n°60
6 et 13 Juin 2013.

1 media

6 et 13 Juin 2013.
Cote
5826W/16
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Juin 2013.
  • 9ème chambre.
  • 6 et 13 Juin 2013.
Résultat n°61
18 et 25 septembre 2014.

1 media

18 et 25 septembre 2014.
Cote
5826W/47
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 18 et 25 septembre 2014.
Résultat n°62
6 et 13 Juin 2013.

1 media

6 et 13 Juin 2013.
Cote
5826W/14
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Juin 2013.
  • 1ère chambre.
  • 6 et 13 Juin 2013.
Résultat n°63
11 septembre 2014 (1/2).

1 media

11 septembre 2014 (1/2).
Cote
5826W/44
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère et 9ème chambres.
  • 11 septembre 2014 (1/2).
Résultat n°64
1ère chambre : 5, 13 et 20 mars, 10 avril 2014.

1 media

1ère chambre : 5, 13 et 20 mars, 10 avril 2014.
Cote
5826W/36
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mars-avril 2014.
  • 1ère chambre : 5, 13 et 20 mars, 10 avril 2014.
Résultat n°65
27 Juin 2013.

1 media

27 Juin 2013.
Cote
5826W/15
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Juin 2013.
  • 1ère chambre.
  • 27 Juin 2013.
Résultat n°66
Registre des adoptions.

2 lots 30 medias

Registre des adoptions.
Cote
1J1731
 Date
1965-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • La Famille adoptive chrétienne.
  • Registre des adoptions.
Résultat n°67
25 septembre et 2 octobre 2014.

1 media

25 septembre et 2 octobre 2014.
Cote
5826W/48
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 25 septembre et 2 octobre 2014.
Résultat n°68
1ère Chambre : 17 et 31 janvier 2013.

1 media

1ère Chambre : 17 et 31 janvier 2013.
Cote
5826W/1
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Janvier 2013.
  • 1ère Chambre : 17 et 31 janvier 2013.
Résultat n°69
1ère Chambre : 12,19,26 septembre et 10 octobre 2013.

1 media

1ère Chambre : 12,19,26 septembre et 10 octobre 2013.
Cote
5826W/23
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Septembre-octobre 2013.
  • 1ère Chambre : 12,19,26 septembre et 10 octobre 2013.
Résultat n°70
9ème chambre : 9 et 23 octobre 2014.

1 media

9ème chambre : 9 et 23 octobre 2014.
Cote
5826W/53
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Octobre 2014.
  • 9ème chambre : 9 et 23 octobre 2014.
Résultat n°71
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4590W 1-4590W22
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°72
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4585W 1-4585W18
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°73
16 et 30 octobre 2014 (2/2).

1 media

16 et 30 octobre 2014 (2/2).
Cote
5826W/52
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Octobre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 16 et 30 octobre 2014 (2/2).
Résultat n°74
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4595W 1-4595W35
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°75
9ème chambre : 9 et 16 janvier 2014.

1 media

9ème chambre : 9 et 16 janvier 2014.
Cote
5826W/31
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Janvier 2014.
  • 9ème chambre : 9 et 16 janvier 2014.
Résultat n°76
4 avril 2013.

1 media

4 avril 2013.
Cote
5826W/10
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Avril 2013.
  • 9ème chambre.
  • 4 avril 2013.
Résultat n°77
1ère chambre : 7, 21 et 28 mars 2013.

1 media

1ère chambre : 7, 21 et 28 mars 2013.
Cote
5826W/5
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Mars 2013.
  • 1ère chambre : 7, 21 et 28 mars 2013.
Résultat n°78
4 juillet 2013 (1/2).

1 media

4 juillet 2013 (1/2).
Cote
5826W/19
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Juillet 2013.
  • 1ère chambre.
  • 4 juillet 2013 (1/2).