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746 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Octobre-décembre 1989.

1 media

Octobre-décembre 1989.
Cote
5964W/11
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5964W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1989.
  • Octobre-décembre 1989.
Résultat n°2
Du 1er au 9 juin 1989.

1 media

Du 1er au 9 juin 1989.
Cote
5677W/15
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5677W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 1er au 9 juin 1989.
Résultat n°3
Numéros 1 à 2000.

1 media

Numéros 1 à 2000.
Cote
6010W/27
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6010W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2001.
  • Numéros 1 à 2000.
Résultat n°4

Du 24 au 30 juin 1992.
Cote
6163W/24
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Juin 1992.
  • Du 24 au 30 juin 1992.
Résultat n°5
Du 16 au 23 juin 1989.

1 media

Du 16 au 23 juin 1989.
Cote
5675W/21
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5675W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 16 au 23 juin 1989.
Résultat n°6
Numéros 1047 à 3788.

1 media

Numéros 1047 à 3788.
Cote
6010W/4
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6010W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1981.
  • Numéros 1047 à 3788.
Résultat n°7
Du 16 au 28 février 1989.

1 media

Du 16 au 28 février 1989.
Cote
5677W/6
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5677W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 16 au 28 février 1989.
Résultat n°8
Du 18 avril au 4 juillet 1990.

1 media

Du 18 avril au 4 juillet 1990.
Cote
5786W/2
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5786W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 18 avril au 4 juillet 1990.
Résultat n°9
Du 2 au 6 octobre 1989.

1 media

Du 2 au 6 octobre 1989.
Cote
5675W/30
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5675W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 2 au 6 octobre 1989.
Résultat n°10

5ème partie.
Cote
6193W/10
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Nationalité.
  • 2011-2013.
  • 5ème partie.
Résultat n°11
Du 1er au 17 mai 1991.

1 media

Du 1er au 17 mai 1991.
Cote
5986W/12
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5986W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Mai 1991.
  • Du 1er au 17 mai 1991.
Résultat n°12
Du 18 au 31 décembre 1989.

1 media

Du 18 au 31 décembre 1989.
Cote
5677W/31
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5677W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 18 au 31 décembre 1989.
Résultat n°13
Du 21 au 29 avril 1988.

1 media

Du 21 au 29 avril 1988.
Cote
5472W/10
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 21 au 29 avril 1988.
Résultat n°14
Du 21 au 26 mars 1990.

1 media

Du 21 au 26 mars 1990.
Cote
5777W/12
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5777W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Non conciliation : minutes des ordonnances.
  • Du 21 au 26 mars 1990.
Résultat n°15

4ème partie.
Cote
6193W/14
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Nationalité.
  • 2011-2014.
  • 4ème partie.
Résultat n°16

2009-2011.
Cote
5560W/3
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5560W - Cour d'appel de Lyon - Affaires civiles

  • Nationalité : dossiers individuels.
  • 2009-2011.
Résultat n°17
12, 26 juin et 3 juillet 2014.

1 media

12, 26 juin et 3 juillet 2014.
Cote
5826W/41
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 1ère chambre.
  • 12, 26 juin et 3 juillet 2014.
Résultat n°18

Du 4 au 13 mai 1992.
Cote
6164W/9
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6164W - Tribunal de grande instance - Juge aux affaires...

  • Mai 1992.
  • Du 4 au 13 mai 1992.
Résultat n°19
Du 23 au 30 juin 1989.

1 media

Du 23 au 30 juin 1989.
Cote
5677W/18
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5677W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 23 au 30 juin 1989.
Résultat n°20
2006-2012.

1 media

2006-2012.
Cote
5560W/18
 Date
2006-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5560W - Cour d'appel de Lyon - Affaires civiles

  • Mineurs : dossiers individuels.
  • 2006-2012.
Résultat n°21
Du 2 au 30 juin 2016.

1 media

Du 2 au 30 juin 2016.
Cote
5949W/19
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5949W - Tribunal de grande instance de Lyon - Délégation...

  • 2016.
  • Du 2 au 30 juin 2016.
Résultat n°22

Du 1er au 8 octobre 1992.
Cote
6163W/31
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Octobre 1992.
  • Du 1er au 8 octobre 1992.
Résultat n°23
Du 2 au 31 mai 1991.

1 media

Du 2 au 31 mai 1991.
Cote
5977W/37
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5977W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Ordonnances sur requête du Président.
  • Du 2 au 31 mai 1991.
Résultat n°24
2009-2011.

1 media

2009-2011.
Cote
5560W/3
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5560W - Cour d'appel de Lyon - Affaires civiles

  • Nationalité : dossiers individuels.
  • 2009-2011.
Résultat n°25

4ème partie.
Cote
6193W/50
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Autres affaires commerciales.
  • 2014-2015.
  • 4ème partie.
Résultat n°26
27 novembre 2014.

1 media

27 novembre 2014.
Cote
5826W/55
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 27 novembre 2014.
Résultat n°27
Du 5 au 31 juillet 1991.

1 media

Du 5 au 31 juillet 1991.
Cote
5987W/13
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5987W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Juillet 1991.
  • Du 5 au 31 juillet 1991.
Résultat n°28

3ème partie.
Cote
6193W/68
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2015.
  • 3ème partie.
Résultat n°29
Du 22 au 31 mars 1989.

1 media

Du 22 au 31 mars 1989.
Cote
5675W/12
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5675W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 22 au 31 mars 1989.
Résultat n°30
Du 1er au 31 août 1989.

1 media

Du 1er au 31 août 1989.
Cote
5676W/10
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5676W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 1er au 31 août 1989.
Résultat n°31

2ème partie.
Cote
6193W/16
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Nationalité.
  • 2011-2015.
  • 2ème partie.
Résultat n°32
Du 26 au 30 novembre 1991.

1 media

Du 26 au 30 novembre 1991.
Cote
5986W/29
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5986W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Novembre 1991.
  • Du 26 au 30 novembre 1991.
Résultat n°33
Novembre-décembre 1987.

1 media

Novembre-décembre 1987.
Cote
5964W/5
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5964W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1987.
  • Novembre-décembre 1987.
Résultat n°34
Du 15 au 30 novembre 1990.

1 media

Du 15 au 30 novembre 1990.
Cote
5777W/66
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5777W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Minutes des jugements.
  • Du 15 au 30 novembre 1990.
Résultat n°35
Du 27 juin au 11 juillet 1988.

1 media

Du 27 juin au 11 juillet 1988.
Cote
5472W/17
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 27 juin au 11 juillet 1988.
Résultat n°36

3ème partie.
Cote
6193W/44
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Autres affaires commerciales.
  • 2013-2014.
  • 3ème partie.
Résultat n°37

6ème partie.
Cote
6193W/95
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Hospitalisation complète sans consentement.
  • 2013.
  • 6ème partie.
Résultat n°38

Du 14 au 23 février 1992.
Cote
6163W/7
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Février 1992.
  • Du 14 au 23 février 1992.
Résultat n°39

Du 15 au 17 avril 1992.
Cote
6163W/15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Avril 1992.
  • Du 15 au 17 avril 1992.
Résultat n°40
Du 9 au 16 juin 1988.

1 media

Du 9 au 16 juin 1988.
Cote
5472W/15
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 9 au 16 juin 1988.
Résultat n°41
Du 1er au 31 juillet 1991.

1 media

Du 1er au 31 juillet 1991.
Cote
5977W/39
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5977W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Ordonnances sur requête du Président.
  • Du 1er au 31 juillet 1991.
Résultat n°42
17 et 24 mai 1991.

1 media

17 et 24 mai 1991.
Cote
5977W/11
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5977W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Chambre du conseil.
  • 17 et 24 mai 1991.
Résultat n°43
Du 11 juillet au 31 août 1988.

1 media

Du 11 juillet au 31 août 1988.
Cote
5464W/18
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5464W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 11 juillet au 31 août 1988.
Résultat n°44
Du 1er au 12 septembre 1990.

1 media

Du 1er au 12 septembre 1990.
Cote
5777W/61
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5777W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Minutes des jugements.
  • Du 1er au 12 septembre 1990.
Résultat n°45

Du 28 au 31 janvier 1992.
Cote
6163W/4
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Janvier 1992.
  • Du 28 au 31 janvier 1992.
Résultat n°46
Du 25 au 30 septembre 1991.

1 media

Du 25 au 30 septembre 1991.
Cote
5986W/23
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5986W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Septembre 1991.
  • Du 25 au 30 septembre 1991.
Résultat n°47

1ère partie.
Cote
6193W/116
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Maisons d'enfants : habilitation, contrôle.
  • 1ère partie.
Résultat n°48
Du 19 au 22 juin 1989.

1 media

Du 19 au 22 juin 1989.
Cote
5677W/17
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5677W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 19 au 22 juin 1989.
Résultat n°49

Du 22 au 31 décembre 1992.
Cote
6162W/18
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6162W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Décembre 1992.
  • Du 22 au 31 décembre 1992.
Résultat n°50
1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.

1 media

1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.
Cote
5826W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Février 2013.
  • 1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.
Résultat n°51
Du 21 au 24 mai 1991.

1 media

Du 21 au 24 mai 1991.
Cote
5986W/13
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5986W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Mai 1991.
  • Du 21 au 24 mai 1991.
Résultat n°52

2ème partie.
Cote
6193W/77
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2016.
  • 2ème partie.
Résultat n°53
11 et 18 avril 2013.

1 media

11 et 18 avril 2013.
Cote
5826W/9
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Avril 2013.
  • 1ère chambre.
  • 11 et 18 avril 2013.
Résultat n°54

2ème partie.
Cote
6193W/48
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Autres affaires commerciales.
  • 2014-2015.
  • 2ème partie.
Résultat n°55

Juillet 1992.
Cote
6162W/10
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6162W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Juillet 1992.
Résultat n°56
1986.

1 media

1986.
Cote
6010W/8
 Date
1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6010W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1986.
Résultat n°57
Numéros 1 à 1300.

1 media

Numéros 1 à 1300.
Cote
6010W/17
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6010W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1995.
  • Numéros 1 à 1300.
Résultat n°58
Du 1er au 31 juillet 1990.

1 media

Du 1er au 31 juillet 1990.
Cote
5777W/25
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5777W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Non conciliation : minutes des ordonnances.
  • Du 1er au 31 juillet 1990.
Résultat n°59
Du 4 au 12 janvier 1988.

1 media

Du 4 au 12 janvier 1988.
Cote
5472W/1
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 4 au 12 janvier 1988.
Résultat n°60
Du 1er au 14 mars 1991.

1 media

Du 1er au 14 mars 1991.
Cote
5987W/3
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5987W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Mars 1991.
  • Du 1er au 14 mars 1991.
Résultat n°61
Du 13 au 30 septembre 1990.

1 media

Du 13 au 30 septembre 1990.
Cote
5777W/62
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5777W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Minutes des jugements.
  • Du 13 au 30 septembre 1990.
Résultat n°62

5ème partie.
Cote
6193W/59
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2014.
  • 5ème partie.
Résultat n°63
9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.

1 media

9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.
Cote
5826W/24
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Septembre-octobre 2013.
  • 9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.
Résultat n°64

Du 1er au 11 décembre 1992.
Cote
6163W/37
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Décembre 1992.
  • Du 1er au 11 décembre 1992.
Résultat n°65
Du 18 juillet au 24 octobre 2016.

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Du 18 juillet au 24 octobre 2016.
Cote
5949W/20
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5949W - Tribunal de grande instance de Lyon - Délégation...

  • 2016.
  • Du 18 juillet au 24 octobre 2016.
Résultat n°66
1985.

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1985.
Cote
6010W/7
 Date
1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6010W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1985.
Résultat n°67
Du 24 au 28 avril 1989.

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Du 24 au 28 avril 1989.
Cote
5675W/15
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5675W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 24 au 28 avril 1989.
Résultat n°68
Du 10 au 18 mars 1988.

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Du 10 au 18 mars 1988.
Cote
5472W/7
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 10 au 18 mars 1988.
Résultat n°69
Du 1er au 9 novembre 1988.

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Du 1er au 9 novembre 1988.
Cote
5464W/25
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5464W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 1er au 9 novembre 1988.
Résultat n°70
Du 10 au 15 février 1989.

1 media

Du 10 au 15 février 1989.
Cote
5675W/6
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5675W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 10 au 15 février 1989.
Résultat n°71
Du 26 au 30 septembre 1988.

1 media

Du 26 au 30 septembre 1988.
Cote
5464W/21
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5464W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 26 au 30 septembre 1988.
Résultat n°72
Du 10 au 15 novembre 1988.

1 media

Du 10 au 15 novembre 1988.
Cote
5464W/26
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5464W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 10 au 15 novembre 1988.
Résultat n°73
Août 1991.

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Août 1991.
Cote
5987W/14
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5987W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Août 1991.
Résultat n°74
Du 27 novembre au 21 décembre 2015.

1 media

Du 27 novembre au 21 décembre 2015.
Cote
5949W/17
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5949W - Tribunal de grande instance de Lyon - Délégation...

  • 2015.
  • Du 27 novembre au 21 décembre 2015.
Résultat n°75

2ème partie.
Cote
6193W/56
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2014.
  • 2ème partie.
Résultat n°76
Du 11 au 20 avril 1990.

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Du 11 au 20 avril 1990.
Cote
5777W/15
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5777W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Non conciliation : minutes des ordonnances.
  • Du 11 au 20 avril 1990.
Résultat n°77

2009-2015.
Cote
6193W/132
 Date
2009-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Dossiers divers.
  • 2009-2015.
Résultat n°78
2008-2011.

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2008-2011.
Cote
5560W/1
 Date
2008-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5560W - Cour d'appel de Lyon - Affaires civiles

  • Nationalité : dossiers individuels.
  • 2008-2011.
Résultat n°79
Du 1er au 31 octobre 1991.

1 media

Du 1er au 31 octobre 1991.
Cote
5977W/42
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5977W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Ordonnances sur requête du Président.
  • Du 1er au 31 octobre 1991.
Résultat n°80
1er, 8 et 22 février 1991.

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1er, 8 et 22 février 1991.
Cote
5977W/8
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5977W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Chambre du conseil.
  • 1er, 8 et 22 février 1991.