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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Dossiers de marchés publics.

    1 media

    Dossiers de marchés publics.

    Date

    2003-2010

    Cote

    4775W 1-4775W8

    • Contexte : Dossiers de marchés publics.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service des marchés

  2. Résultat n°2
    Taxis.

    1 media

    Taxis.

    Date

    2000-2006

    Cote

    4658W 1-4658W7

    • Contexte : Taxis.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration (DCII)/Bureau de la circulation

  3. Résultat n°3
    Audiovisuel, contrôle et suivi des opérateurs radios autorisés en région Rhône-Alpes.

    1 media

    Audiovisuel, contrôle et suivi des opérateurs radios autorisés en région Rhône-Alpes.

    Date

    1987-2006

    Cote

    4736W 1-4736W170

    • Contexte : Audiovisuel, contrôle et suivi des opérateurs radios...

    Producteur :

    CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL/Comité territorial de l'audiovisuel de Lyon

  4. Résultat n°4
    Personnels titulaires et auxiliaires.

    1 media

    Personnels titulaires et auxiliaires.

    Date

    1882-2003

    Cote

    4011W 1-4011W48

    • Contexte : Personnels titulaires et auxiliaires.

    Producteur :

    LA POSTE/Direction régionale de Lyon

  5. Résultat n°5
    Archives de Louis Muron, biographe.

    1 media

    Archives de Louis Muron, biographe.

    Date

    1944-2003

    Cote

    91J 1-91J9

    • Contexte : Archives de Louis Muron, biographe.

    Producteur :

    MURON LOUIS (BIOGRAPHE)

  6. Résultat n°6
    Réseau routier.

    1 media

    Réseau routier.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3806W 1-3806W30

    • Contexte : Réseau routier.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Commission particulière du débat public

  7. Résultat n°7
    Valsonne-Yzeron ; Union beaujolaise des syndicats agricoles-Union du Sud-Est.

    1 media

    Valsonne-Yzeron ; Union beaujolaise des syndicats agricoles-Union du Sud-Est.

    Date

    1888-2001

    Cote

    7M122

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats agricoles.
    • Valsonne-Yzeron ; Union beaujolaise des syndicats agricoles-Union...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  8. Résultat n°8
    Etat des syndicats existants dans le département

    1 media

    Etat des syndicats existants dans le département

    Date

    1887-2001

    Cote

    7M117

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Etat des syndicats existants dans le département

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  9. Résultat n°9
    Affaires criminelles.

    1 media

    Affaires criminelles.

    Date

    1911-2000

    Cote

    3769W 1-3769W8

    • Contexte : Affaires criminelles.

    Producteur :

    SERVICE REGIONAL DE POLICE JUDICIAIRE (SRPJ) DE LYON

  10. Résultat n°10
    Saint-Didier-sous-Riverie-Trèves.

    1 media

    Saint-Didier-sous-Riverie-Trèves.

    Date

    1888-2000

    Cote

    7M121

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats agricoles.
    • Saint-Didier-sous-Riverie-Trèves.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  11. Résultat n°11
    Syndicats d'élevage (1937-1999) ; syndicats d'horticulture (1886-1895) ; syndicats de défense contre les nuisances (1905-1969) ; syndicats des agriculteurs, producteurs agricoles, propriétaires, ouvriers agricoles (1886-1987) ; syndicats des cultures (1893-1993) ; syndicats des laitiers (1936-1967) ; syndicats viticoles (1894-2000).

    1 media

    Syndicats d'élevage (1937-1999) ; syndicats d'horticulture (1886-1895) ; syndicats de défense contre les nuisances (1905-1969) ; syndicats des agriculteurs, producteurs agricoles, propriétaires, ouvriers agricoles (1886-1987) ; syndicats des cultures (1893-1993) ; syndicats des laitiers (1936-1967) ; syndicats viticoles (1894-2000).

    Date

    1886-2000

    Cote

    7M123

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats d'élevage (1937-1999) ; syndicats d'horticulture...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  12. Résultat n°12
    Affoux-Charly.

    1 media

    Affoux-Charly.

    Date

    1887-1999

    Cote

    7M118

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats agricoles.
    • Affoux-Charly.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  13. Résultat n°13
    Marcilly-Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    1 media

    Marcilly-Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Date

    1901-1999

    Cote

    7M120

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats agricoles.
    • Marcilly-Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  14. Résultat n°14
    Chasselay-Limonest.

    1 media

    Chasselay-Limonest.

    Date

    1884-1999

    Cote

    7M119

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Syndicats.
    • Syndicats non dissous avant 1940.
    • Syndicats agricoles.
    • Chasselay-Limonest.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  15. Résultat n°15
    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    1 media

    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Date

    1935-1998

    Cote

    3784W 1-3784W67

    • Contexte : Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  16. Résultat n°16
    Voies de communication et transports.

    1 media

    Voies de communication et transports.

    Date

    1924-1997

    Cote

    3968W 1-3968W219

    • Contexte : Voies de communication et transports.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports

  17. Résultat n°17

    Fourrière départementale.

    Date

    1977-1997

    Cote

    3458W 63

    • Contexte : Fourrière départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service de la solidarité territoriale et du développement (SSTD)

  18. Résultat n°18

    Ressources humaines, communication et production.

    Date

    1901-1997

    Cote

    3882W 1-3882W145

    • Contexte : Ressources humaines, communication et production.

    Producteur :

    LA POSTE/Direction départementale du Rhône

  19. Résultat n°19

    Administration générale, activité commerciale et communication.

    Date

    1974-1996

    Cote

    3878W 1-3878W38

    • Contexte : Administration générale, activité commerciale et communication.

    Producteur :

    LA POSTE/Délégation interrégionale Bourgogne Rhône-Alpes

  20. Résultat n°20
    Permis de construire ayant un intérêt historique.

    1 media

    Permis de construire ayant un intérêt historique.

    Date

    1985-1994

    Cote

    4666W 1-4666W43

    • Contexte : Permis de construire ayant un intérêt historique.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  21. Résultat n°21
    Fonctionnement et activités.

    1 media

    Fonctionnement et activités.

    Date

    1807-1994

    Cote

    3959W 1-3959W2030

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    Producteur :

    SERVICE DE LA NAVIGATION DE LYON

  22. Résultat n°22
    Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

    1 media

    Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

    Date

    1928-1994

    Cote

    3645W 1-3645W239

    • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  23. Résultat n°23
    Section départementale CFDT-PTT du Rhône.

    1 media

    Section départementale CFDT-PTT du Rhône.

    Date

    1952-1992

    Cote

    109J 1-109J433

    • Contexte : Section départementale CFDT-PTT du Rhône.

    Producteur :

    SECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONFEDERATION FRANCAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT) POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES (PTT) DU RHONE

  24. Résultat n°24
    Voirie et constructions publiques.

    1 media

    Voirie et constructions publiques.

    Date

    1989-1991

    Cote

    3096W 1-3096W36

    • Contexte : Voirie et constructions publiques.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  25. Résultat n°25

    Aménagement de voirie communale et départementale.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3121W 1

    • Contexte : Aménagement de voirie communale et départementale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  26. Résultat n°26
    Aménagement du territoire et équipements régionaux.

    1 media

    Aménagement du territoire et équipements régionaux.

    Date

    1980-1990

    Cote

    2800W 42-2800W90

    • Contexte : Aménagement du territoire et équipements régionaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  27. Résultat n°27
    Satorail TGV Paris Sud-Est.

    1 media

    Satorail TGV Paris Sud-Est.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3634W 1-3634W3

    • Contexte : Satorail TGV Paris Sud-Est.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Service grands projets/Bureau administratif

  28. Résultat n°28
    Transports.

    1 media

    Transports.

    Date

    1971-1989

    Cote

    2541W 1-2541W116

    • Contexte : Transports.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports

  29. Résultat n°29
    Enseignement de la conduite automobile.

    1 media

    Enseignement de la conduite automobile.

    Date

    1976-1989

    Cote

    2664W 1-2664W20

    • Contexte : Enseignement de la conduite automobile.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/2e bureau

  30. Résultat n°30
    Défense nationale.

    1 media

    Défense nationale.

    Date

    1960-1988

    Cote

    2775W 1-2775W21

    • Contexte : Défense nationale.

    Producteur :

    SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE PROTECTION CIVILE (SIDPC)

  31. Résultat n°31
    Logement. Transport. Enseignement.

    1 media

    Logement. Transport. Enseignement.

    Date

    1970-1988

    Cote

    2613W 17-2613W19

    • Contexte : Logement. Transport. Enseignement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  32. Résultat n°32
    Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    1 media

    Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    Date

    1985-1988

    Cote

    496W569

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre mondiale, enquêtes.

    1 media

    Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre mondiale, enquêtes.

    Date

    1980-1988

    Cote

    2612W 1-2612W3

    • Contexte : Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Secrétariat

  34. Résultat n°34
    Information aux rapatriés.

    1 media

    Information aux rapatriés.

    Date

    s.d.

    Cote

    496W2

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation générale.
    • Information aux rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    Patrimoine immobilier.

    1 media

    Patrimoine immobilier.

    Date

    1974-1988

    Cote

    2600W 1-2600W48

    • Contexte : Patrimoine immobilier.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles

  36. Résultat n°36
    Affaires prud'homales.

    1 media

    Affaires prud'homales.

    Date

    1940-1988

    Cote

    3330W 1-3330W120

    • Contexte : Affaires prud'homales.

    Producteur :

    CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LYON

  37. Résultat n°37
    Dossiers de procédure correctionnelle.

    1 media

    Dossiers de procédure correctionnelle.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4432W 1-4432W52

    • Contexte : Dossiers de procédure correctionnelle.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe pénal

  38. Résultat n°38
    Élections professionnelles.

    1 media

    Élections professionnelles.

    Date

    1978-1988

    Cote

    2493W 1-2493W61

    • Contexte : Élections professionnelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  39. Résultat n°39

    Suspension du permis de conduire.

    Date

    1987

    Cote

    2418W 1

    • Contexte : Suspension du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/2e bureau

  40. Résultat n°40
    Police Nationale.

    1 media

    Police Nationale.

    Date

    1986-1987

    Cote

    496W591

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Police Nationale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés