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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers de marchés publics.

1 media

Dossiers de marchés publics.
Cote
4775W 1-4775W8
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : Dossiers de marchés publics.
Résultat n°2
Taxis.

1 media

Taxis.
Cote
4658W 1-4658W7
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Taxis.
Résultat n°3
Audiovisuel, contrôle et suivi des opérateurs radios autorisés en région Rhône-Alpes.

1 media

Audiovisuel, contrôle et suivi des opérateurs radios autorisés en région Rhône-Alpes.
Cote
4736W 1-4736W170
 Date
1987-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Audiovisuel, contrôle et suivi des opérateurs radios...
Résultat n°4
Personnels titulaires et auxiliaires.

1 media

Personnels titulaires et auxiliaires.
Cote
4011W 1-4011W48
 Date
1882-2003
 Lieu
RHONE-ALPES (REGION), RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : Personnels titulaires et auxiliaires.
Résultat n°5
Archives de Louis Muron, biographe.

1 media

Archives de Louis Muron, biographe.
Cote
91J 1-91J9
 Date
1944-2003
 Lieu - Type de document
NOTE

  • Contexte : Archives de Louis Muron, biographe.
Résultat n°6
Réseau routier.

1 media

Réseau routier.
Cote
3806W 1-3806W30
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU, STATISTIQUE

  • Contexte : Réseau routier.
Résultat n°7
Valsonne-Yzeron ; Union beaujolaise des syndicats agricoles-Union du Sud-Est.

1 media

Valsonne-Yzeron ; Union beaujolaise des syndicats agricoles-Union du Sud-Est.
Cote
7M122
 Date
1888-2001
 Lieu
VALSONNE, YZERON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Syndicats.
  • Syndicats non dissous avant 1940.
  • Syndicats agricoles.
  • Valsonne-Yzeron ; Union beaujolaise des syndicats agricoles-Union...
Résultat n°8
Etat des syndicats existants dans le département

1 media

Etat des syndicats existants dans le département
Cote
7M117
 Date
1887-2001
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Syndicats.
  • Syndicats non dissous avant 1940.
  • Etat des syndicats existants dans le département
Résultat n°9
Affaires criminelles.

1 media

Affaires criminelles.
Cote
3769W 1-3769W8
 Date
1911-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires criminelles.
Résultat n°10
Saint-Didier-sous-Riverie-Trèves.

1 media

Saint-Didier-sous-Riverie-Trèves.
Cote
7M121
 Date
1888-2000
 Lieu
SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE, TREVES
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Syndicats.
  • Syndicats non dissous avant 1940.
  • Syndicats agricoles.
  • Saint-Didier-sous-Riverie-Trèves.
Résultat n°11
Syndicats d'élevage (1937-1999) ; syndicats d'horticulture (1886-1895) ; syndicats de défense contre les nuisances (1905-1969) ; syndicats des agriculteurs, producteurs agricoles, propriétaires, ouvriers agricoles (1886-1987) ; syndicats des cultures (1893-1993) ; syndicats des laitiers (1936-1967) ; syndicats viticoles (1894-2000).

1 media

Syndicats d'élevage (1937-1999) ; syndicats d'horticulture (1886-1895) ; syndicats de défense contre les nuisances (1905-1969) ; syndicats des agriculteurs, producteurs agricoles, propriétaires, ouvriers agricoles (1886-1987) ; syndicats des cultures (1893-1993) ; syndicats des laitiers (1936-1967) ; syndicats viticoles (1894-2000).
Cote
7M123
 Date
1886-2000
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Syndicats.
  • Syndicats non dissous avant 1940.
  • Syndicats d'élevage (1937-1999) ; syndicats d'horticulture...
Résultat n°12
Affoux-Charly.

1 media

Affoux-Charly.
Cote
7M118
 Date
1887-1999
 Lieu
AFFOUX, CHARLY
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Syndicats.
  • Syndicats non dissous avant 1940.
  • Syndicats agricoles.
  • Affoux-Charly.
Résultat n°13
Marcilly-Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

1 media

Marcilly-Saint-Cyr-sur-le-Rhône.
Cote
7M120
 Date
1901-1999
 Lieu
MARCILLY, SAINT-CYR-SUR-LE-RHONE
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Syndicats.
  • Syndicats non dissous avant 1940.
  • Syndicats agricoles.
  • Marcilly-Saint-Cyr-sur-le-Rhône.
Résultat n°14
Chasselay-Limonest.

1 media

Chasselay-Limonest.
Cote
7M119
 Date
1884-1999
 Lieu
CHASSELAY, LIMONEST
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Syndicats.
  • Syndicats non dissous avant 1940.
  • Syndicats agricoles.
  • Chasselay-Limonest.
Résultat n°15
Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

1 media

Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.
Cote
3784W 1-3784W67
 Date
1935-1998
 Lieu
LA MULATIERE, TERNAY, PIERRE-BENITE, YZERON (RIVIERE), VIENNE
 Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, DOSSIER INDIVIDUEL, MARCHE PUBLIC, PERMIS DE CONSTRUIRE, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.
Résultat n°16
Voies de communication et transports.

1 media

Voies de communication et transports.
Cote
3968W 1-3968W219
 Date
1924-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Voies de communication et transports.
Résultat n°17

Fourrière départementale.
Cote
3458W 63
 Date
1977-1997
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION

  • Contexte : Fourrière départementale.
Résultat n°18

Ressources humaines, communication et production.
Cote
3882W 1-3882W145
 Date
1901-1997
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Ressources humaines, communication et production.
Résultat n°19

Administration générale, activité commerciale et communication.
Cote
3878W 1-3878W38
 Date
1974-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration générale, activité commerciale et communication.
Résultat n°20
Permis de construire ayant un intérêt historique.

1 media

Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote
4666W 1-4666W43
 Date
1985-1994
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE, SAINT-EXUPERY (AEROPORT)
 Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : Permis de construire ayant un intérêt historique.
Résultat n°21
Fonctionnement et activités.

1 media

Fonctionnement et activités.
Cote
3959W 1-3959W2030
 Date
1807-1994
 Lieu
RHONE (FLEUVE), SAONE (RIVIERE)
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : Fonctionnement et activités.
Résultat n°22
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

1 media

Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Cote
3645W 1-3645W239
 Date
1928-1994
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REPERTOIRE

  • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Résultat n°23
Section départementale CFDT-PTT du Rhône.

1 media

Section départementale CFDT-PTT du Rhône.
Cote
109J 1-109J433
 Date
1952-1992
 Lieu
LYON, RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
DOCUMENT FIGURE, TRACT, PROCES-VERBAL DE REUNION, PIECE COMPTABLE, AFFICHE

  • Contexte : Section départementale CFDT-PTT du Rhône.
Résultat n°24
Voirie et constructions publiques.

1 media

Voirie et constructions publiques.
Cote
3096W 1-3096W36
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Voirie et constructions publiques.
Résultat n°25

Aménagement de voirie communale et départementale.
Cote
3121W 1
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aménagement de voirie communale et départementale.
Résultat n°26
Aménagement du territoire et équipements régionaux.

1 media

Aménagement du territoire et équipements régionaux.
Cote
2800W 42-2800W90
 Date
1980-1990
 Lieu
FREJUS (TUNNEL), L'ISLE-D'ABEAU
 Type de document -

  • Contexte : Aménagement du territoire et équipements régionaux.
Résultat n°27
Satorail TGV Paris Sud-Est.

1 media

Satorail TGV Paris Sud-Est.
Cote
3634W 1-3634W3
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : Satorail TGV Paris Sud-Est.
Résultat n°28
Transports.

1 media

Transports.
Cote
2541W 1-2541W116
 Date
1971-1989
 Lieu - Type de document
BUDGET, CHRONO, DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT, STATISTIQUE

  • Contexte : Transports.
Résultat n°29
Enseignement de la conduite automobile.

1 media

Enseignement de la conduite automobile.
Cote
2664W 1-2664W20
 Date
1976-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Enseignement de la conduite automobile.
Résultat n°30
Défense nationale.

1 media

Défense nationale.
Cote
2775W 1-2775W21
 Date
1960-1988
 Lieu
FEYZIN, ARDECHE (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), PUY-DE-DOME (DEPARTEMENT), ALLIER (DEPARTEMENT), RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
CHRONO

  • Contexte : Défense nationale.
Résultat n°31
Logement. Transport. Enseignement.

1 media

Logement. Transport. Enseignement.
Cote
2613W 17-2613W19
 Date
1970-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Logement. Transport. Enseignement.
Résultat n°32
Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

1 media

Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.
Cote
496W569
 Date
1985-1988
 Lieu
FONTENAY-LE-COMTE, VENDEE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Formation professionnelle.
  • Ecoles organisatrices de stages.
  • Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.
Résultat n°33
Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre mondiale, enquêtes.

1 media

Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre mondiale, enquêtes.
Cote
2612W 1-2612W3
 Date
1980-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre...
Résultat n°34
Information aux rapatriés.

1 media

Information aux rapatriés.
Cote
496W2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation générale.
  • Information aux rapatriés.
Résultat n°35
Patrimoine immobilier.

1 media

Patrimoine immobilier.
Cote
2600W 1-2600W48
 Date
1974-1988
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, ETUDE, FICHIER, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : Patrimoine immobilier.
Résultat n°36
Affaires prud'homales.

1 media

Affaires prud'homales.
Cote
3330W 1-3330W120
 Date
1940-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Affaires prud'homales.
Résultat n°37
Dossiers de procédure correctionnelle.

1 media

Dossiers de procédure correctionnelle.
Cote
4432W 1-4432W52
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Dossiers de procédure correctionnelle.
Résultat n°38
Élections professionnelles.

1 media

Élections professionnelles.
Cote
2493W 1-2493W61
 Date
1978-1988
 Lieu - Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION

  • Contexte : Élections professionnelles.
Résultat n°39

Suspension du permis de conduire.
Cote
2418W 1
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Suspension du permis de conduire.
Résultat n°40
Police Nationale.

1 media

Police Nationale.
Cote
496W591
 Date
1986-1987
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à l'emploi.
  • Aide à la recherche d'emploi.
  • Police Nationale.