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598 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.
Cote
5648W/7
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°2
2005-2008.

1 media

2005-2008.
Cote
5648W/10
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2005-2008.
Résultat n°3
2006-2008.

1 media

2006-2008.
Cote
5648W/9
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2008.
Résultat n°4
2006-2007.

1 media

2006-2007.
Cote
5648W/8
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2007.
Résultat n°5
Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.
Cote
5390W/20
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat....
Résultat n°6
2005-2007.

1 media

2005-2007.
Cote
5648W/5
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2005-2007.
Résultat n°7
Loire et Rhône.

1 media

Loire et Rhône.
Cote
5648W/13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Loire et Rhône.
Résultat n°8
Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

1 media

Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Cote
5648W/6
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Résultat n°9
Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

1 media

Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Cote
5648W/2
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Résultat n°10
Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.

1 media

Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.
Cote
5390W/4
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires....
Résultat n°11
Rhône.

1 media

Rhône.
Cote
5648W/15
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Rhône.
Résultat n°12
Ain et Loire.

1 media

Ain et Loire.
Cote
5648W/12
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Ain et Loire.
Résultat n°13
Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires-priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.

1 media

Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires-priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.
Cote
5390W/17
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Huissiers de justice : cessions de parts sociales,...
Résultat n°14

Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.
Cote
5390W/4
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires....
Résultat n°15
Rhône.

1 media

Rhône.
Cote
5648W/14
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Rhône.
Résultat n°16

Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.
Cote
5390W/17
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Huissiers de justice : cessions de parts sociales,...
Résultat n°17
Ain.

1 media

Ain.
Cote
5648W/11
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Ain.
Résultat n°18

Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.
Cote
5390W/20
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat....
Résultat n°19

Montbrison et Belley.
Cote
5390W/7
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Montbrison et Belley.
Résultat n°20
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5390W/9
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°21

Villefranche-sur-Saône.
Cote
5390W/8
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°22
Bourg-en-Bresse.

1 media

Bourg-en-Bresse.
Cote
5390W/6
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Bourg-en-Bresse.
Résultat n°23
Villefranche-sur-Saône.

1 media

Villefranche-sur-Saône.
Cote
5390W/8
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°24
Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.
Cote
5390W/22
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers...
Résultat n°25
Saint-Etienne.

1 media

Saint-Etienne.
Cote
5390W/12
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Saint-Etienne.
Résultat n°26

2005-2006.
Cote
5390W/10
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°27

2005-2006.
Cote
5390W/11
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°28
Notaires.

1 media

Notaires.
Cote
5648W/1
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
Résultat n°29

2005-2006.
Cote
5390W/9
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°30

Boite 2.
Cote
5390W/3
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 2.
Résultat n°31

Bourg-en-Bresse.
Cote
5390W/6
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Bourg-en-Bresse.
Résultat n°32
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
5390W/2
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 1.
Résultat n°33

Saint-Etienne.
Cote
5390W/12
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Saint-Etienne.
Résultat n°34

Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.
Cote
5390W/22
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers...
Résultat n°35
2003-2006.

1 media

2003-2006.
Cote
5648W/4
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2003-2006.
Résultat n°36
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5390W/10
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°37
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
5390W/3
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 2.
Résultat n°38
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5390W/11
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°39
Montbrison et Belley.

1 media

Montbrison et Belley.
Cote
5390W/7
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Montbrison et Belley.
Résultat n°40

Boite 1.
Cote
5390W/2
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 1.
Résultat n°41
2005.

1 media

2005.
Cote
5390W/15
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2005.
Résultat n°42
Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

1 media

Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Cote
5390W/16
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Résultat n°43

2005.
Cote
5390W/15
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2005.
Résultat n°44
Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.
Cote
5390W/21
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...
Résultat n°45
Dossier cession parts de notaires.

1 media

Dossier cession parts de notaires.
Cote
5390W/18
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossier cession parts de notaires.
Résultat n°46

Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.
Cote
5390W/21
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...
Résultat n°47
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.
Cote
5648W/3
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°48

Notaires.
Cote
5390W/5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Notaires.
Résultat n°49
Notaires.

1 media

Notaires.
Cote
5390W/5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Notaires.
Résultat n°50

Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Cote
5390W/16
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Résultat n°51

Dossier cession parts de notaires.
Cote
5390W/18
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossier cession parts de notaires.
Résultat n°52
Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.
Cote
5390W/19
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Création...
Résultat n°53

Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.
Cote
5390W/19
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Création...
Résultat n°54
2004.

1 media

2004.
Cote
5390W/14
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2004.
Résultat n°55

2004.
Cote
5390W/14
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2004.
Résultat n°56
2003.

1 media

2003.
Cote
5390W/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2003.
Résultat n°57

2003.
Cote
5390W/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2003.
Résultat n°58
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/11
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°59
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/9
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°60
Etudes d'huissiers de justice du ressort de la Cour d'appel de Lyon, vérification de comptabilité (année 1999). Notaires, inspection (année 2000), vérification de la comptabilité.

1 media

Etudes d'huissiers de justice du ressort de la Cour d'appel de Lyon, vérification de comptabilité (année 1999). Notaires, inspection (année 2000), vérification de la comptabilité.
Cote
4794W/2
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Rapports annuels sur les professions réglementées.
  • Etudes d'huissiers de justice du ressort de la Cour...
Résultat n°61
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/8
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°62
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/10
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°63
Huissier de justice.

1 media

Huissier de justice.
Cote
5390W/1
 Date
1996- 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Huissier de justice.
Résultat n°64

Huissier de justice.
Cote
5390W/1
 Date
1996- 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Huissier de justice.
Résultat n°65
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4597W 1-4597W30
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°66
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/7
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°67
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4595W 1-4595W35
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°68
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/6
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°69
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/5
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°70
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4585W 1-4585W18
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°71
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/4
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°72
Commissaire-priseurs, vérification de la comptabilité (année 1991).

1 media

Commissaire-priseurs, vérification de la comptabilité (année 1991).
Cote
4794W/1
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Rapports annuels sur les professions réglementées.
  • Commissaire-priseurs, vérification de la comptabilité...
Résultat n°73
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4583W 1-4583W16
 Date
1991-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°74
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.
Cote
4794W/3
 Date
1972-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
  • Contenu nominatif.
Résultat n°75
Dossiers du Parquet général.

1 media

Dossiers du Parquet général.
Cote
4478W 1-4478W38
 Date
1979-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers du Parquet général.
Résultat n°76
7 janvier 1985-23 juin 1986.

1 media

7 janvier 1985-23 juin 1986.
Cote
4075W211
 Date
1985-1986
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 7 janvier 1985-23 juin 1986.
Résultat n°77
Syndicats CFDT-CFTC.

1 media

Syndicats CFDT-CFTC.
Cote
68J 1-68J106
 Date
1914-1985
 Lieu - Type de document
COMPTE RENDU, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, TRACT

  • Contexte : Syndicats CFDT-CFTC.
Résultat n°78
28 décembre 1984-30 décembre 1985.

1 media

28 décembre 1984-30 décembre 1985.
Cote
4075W127
 Date
1984-1985
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 28 décembre 1984-30 décembre 1985.
Résultat n°79
27 décembre 1984-19 décembre 1985.

1 media

27 décembre 1984-19 décembre 1985.
Cote
4075W126
 Date
1984-1985
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 27 décembre 1984-19 décembre 1985.
Résultat n°80
21 mars-14 juin 1984.

1 media

21 mars-14 juin 1984.
Cote
4075W100
 Date
1984
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 21 mars-14 juin 1984.