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238 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1871-1967

    Cote

    4876W 1-4876W47

    • Contexte : Réglementation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  2. Résultat n°2
    Forains, marchands ambulants, nomades.

    1 media

    Forains, marchands ambulants, nomades.

    Date

    1898-1979

    Cote

    817W 1-817W119

    • Contexte : Forains, marchands ambulants, nomades.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau

  3. Résultat n°3
    Fiches individuelles et collectives.

    1 media

    Fiches individuelles et collectives.

    Date

    1913-1969

    Cote

    1129W71

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Nomades.
    • Fiches individuelles et collectives.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  4. Résultat n°4
    Marchands ambulants, forains, nomades, photographes-filmeurs et colporteurs.

    1 media

    Marchands ambulants, forains, nomades, photographes-filmeurs et colporteurs.

    Date

    1913-1962

    Cote

    540W 1-540W237

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, photographes-filmeurs...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/4e division/1er bureau

  5. Résultat n°5
    Recherche dans l'intérêt des familles (RIF).

    1 media

    Recherche dans l'intérêt des familles (RIF).

    Date

    1916-1985

    Cote

    309W 1-309W121

    • Contexte : Recherche dans l'intérêt des familles (RIF).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau

  6. Résultat n°6
    Maisons de tolérance et de prostitution clandestine.

    1 media

    Maisons de tolérance et de prostitution clandestine.

    Date

    1924-1953

    Cote

    5739W30

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Maisons de tolérance et de prostitution clandestine.
  7. Résultat n°7
    Salles de spectacles.

    1 media

    Salles de spectacles.

    Date

    1926-1972

    Cote

    5739W40

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Salles de spectacles.
  8. Résultat n°8
    Colportage.

    1 media

    Colportage.

    Date

    1937-1977

    Cote

    998W 1-998W2

    • Contexte : Colportage.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/2e bureau

  9. Résultat n°9
    Racolage et proxénétisme.

    1 media

    Racolage et proxénétisme.

    Date

    1939-1975

    Cote

    5739W32

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Racolage et proxénétisme.
  10. Résultat n°10
    Biens ayant appartenu à des organisations communistes dissoutes.

    1 media

    Biens ayant appartenu à des organisations communistes dissoutes.

    Date

    1939-1942

    Cote

    5739W7

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Biens ayant appartenu à des organisations communistes...
  11. Résultat n°11
    Camping.

    1 media

    Camping.

    Date

    1939-1960

    Cote

    5739W46

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Camping.
  12. Résultat n°12
    Maladies vénériennes.

    1 media

    Maladies vénériennes.

    Date

    1939-1947

    Cote

    5739W31

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Maladies vénériennes.
  13. Résultat n°13
    Manifestations anti-italiennes du 10 juin 1940.

    1 media

    Manifestations anti-italiennes du 10 juin 1940.

    Date

    1940-1960

    Cote

    5739W22

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Manifestations anti-italiennes du 10 juin 1940.
  14. Résultat n°14
    Engins de guerre.

    1 media

    Engins de guerre.

    Date

    1940-1951

    Cote

    5739W44

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Engins de guerre.
  15. Résultat n°15
    Ascenseurs et appareils de levage.

    1 media

    Ascenseurs et appareils de levage.

    Date

    1940-1959

    Cote

    5739W25

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Ascenseurs et appareils de levage.
  16. Résultat n°16
    Vogues et fêtes foraines.

    1 media

    Vogues et fêtes foraines.

    Date

    1940-1980

    Cote

    5739W41

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Vogues et fêtes foraines.
  17. Résultat n°17
    Détenus évadés ou libérés lors de faits de guerre.

    1 media

    Détenus évadés ou libérés lors de faits de guerre.

    Date

    1940-1942

    Cote

    5739W9

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Détenus évadés ou libérés lors de faits de guerre.
  18. Résultat n°18
    Commerce.

    1 media

    Commerce.

    Date

    1940-1951

    Cote

    5739W43

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Commerce.
  19. Résultat n°19
    Chiens.

    1 media

    Chiens.

    Date

    1940-1971

    Cote

    5739W42

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Chiens.
  20. Résultat n°20
    Ressortissants allemands détenus dans les prisons.

    1 media

    Ressortissants allemands détenus dans les prisons.

    Date

    1941-1944

    Cote

    5739W11

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Ressortissants allemands détenus dans les prisons.
  21. Résultat n°21
    Importation de denrées alimentaires.

    1 media

    Importation de denrées alimentaires.

    Date

    1941

    Cote

    5739W53

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Importation de denrées alimentaires.
  22. Résultat n°22
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1941-1962

    Cote

    4878W 1-4878W16

    • Contexte : Réglementation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/1er bureau

  23. Résultat n°23
    Volailles.

    1 media

    Volailles.

    Date

    1941-1950

    Cote

    5739W50

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Volailles.
  24. Résultat n°24
    Prisons, centres de séjour surveillé et centres d'hébergement.

    1 media

    Prisons, centres de séjour surveillé et centres d'hébergement.

    Date

    1942

    Cote

    5739W4

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Prisons, centres de séjour surveillé et centres d'hébergement.
  25. Résultat n°25
    Chèvres conduites au pâturage.

    1 media

    Chèvres conduites au pâturage.

    Date

    1942-1943

    Cote

    5739W51

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Chèvres conduites au pâturage.
  26. Résultat n°26
    Chants et cris séditieux.

    1 media

    Chants et cris séditieux.

    Date

    1942

    Cote

    5739W48

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Chants et cris séditieux.
  27. Résultat n°27
    Réglementation générale.

    1 media

    Réglementation générale.

    Date

    1942-1980

    Cote

    5739W29

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Réglementation générale.
  28. Résultat n°28
    Champs et bois.

    1 media

    Champs et bois.

    Date

    1942-1944

    Cote

    5739W52

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Champs et bois.
  29. Résultat n°29
    Détenus politiques.

    1 media

    Détenus politiques.

    Date

    1942-1944

    Cote

    5739W13

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Détenus politiques.
  30. Résultat n°30
    Détectives privés.

    1 media

    Détectives privés.

    Date

    1942-1975

    Cote

    5739W1

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Détectives privés.
  31. Résultat n°31
    Nord-Africains détenus dans les prisons militaires et centres d'internement.

    1 media

    Nord-Africains détenus dans les prisons militaires et centres d'internement.

    Date

    1942-1943

    Cote

    5739W2

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Nord-Africains détenus dans les prisons militaires...
  32. Résultat n°32
    Cimetières.

    1 media

    Cimetières.

    Date

    1943-1974

    Cote

    5739W45

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Cimetières.
  33. Résultat n°33
    Personnel des prisons.

    1 media

    Personnel des prisons.

    Date

    1943

    Cote

    5739W10

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Personnel des prisons.
  34. Résultat n°34
    Dépenses afférentes aux mesures d'incarcération prescrites par les autorités allemandes.

    1 media

    Dépenses afférentes aux mesures d'incarcération prescrites par les autorités allemandes.

    Date

    1943

    Cote

    5739W12

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Dépenses afférentes aux mesures d'incarcération prescrites...
  35. Résultat n°35
    Détenus libérables dépourvus d'un emploi régulier.

    1 media

    Détenus libérables dépourvus d'un emploi régulier.

    Date

    1943-1944

    Cote

    5739W5

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Détenus libérables dépourvus d'un emploi régulier.
  36. Résultat n°36
    Surveillance des prisons.

    1 media

    Surveillance des prisons.

    Date

    1944

    Cote

    5739W16

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Surveillance des prisons.
  37. Résultat n°37
    Déserteurs italiens détenus et internés.

    1 media

    Déserteurs italiens détenus et internés.

    Date

    1944

    Cote

    5739W15

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Déserteurs italiens détenus et internés.
  38. Résultat n°38
    Prévenus pour activités communiste, terroriste ou subversive.

    1 media

    Prévenus pour activités communiste, terroriste ou subversive.

    Date

    1944

    Cote

    5739W3

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Prévenus pour activités communiste, terroriste ou subversive.
  39. Résultat n°39
    Objets trouvés.

    1 media

    Objets trouvés.

    Date

    1944-1976

    Cote

    5739W37

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Objets trouvés.
  40. Résultat n°40
    Désamorçage et enlèvement des bombes à retardement non éclatées.

    1 media

    Désamorçage et enlèvement des bombes à retardement non éclatées.

    Date

    1944

    Cote

    5739W6

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Désamorçage et enlèvement des bombes à retardement...
  41. Résultat n°41
    Commission mixte franco-allemande pour le contrôle des prisons et des camps d'internement.

    1 media

    Commission mixte franco-allemande pour le contrôle des prisons et des camps d'internement.

    Date

    1944

    Cote

    5739W17

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Commission mixte franco-allemande pour le contrôle...
  42. Résultat n°42
    Exécution de certaines condamnations à l'emprisonnement.

    1 media

    Exécution de certaines condamnations à l'emprisonnement.

    Date

    1944

    Cote

    5739W18

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Exécution de certaines condamnations à l'emprisonnement.
  43. Résultat n°43
    Maison d'arrêt de Lyon.

    1 media

    Maison d'arrêt de Lyon.

    Date

    1944

    Cote

    5739W14

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Lyon.
  44. Résultat n°44
    Détenus du fort de la Duchère.

    1 media

    Détenus du fort de la Duchère.

    Date

    1944

    Cote

    5739W8

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Détenus du fort de la Duchère.
  45. Résultat n°45
    Armes.

    1 media

    Armes.

    Date

    1946-1978

    Cote

    818W 1-818W9

    • Contexte : Armes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau

  46. Résultat n°46
    Edifices cultuels.

    1 media

    Edifices cultuels.

    Date

    1946

    Cote

    5739W47

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Edifices cultuels.
  47. Résultat n°47
    Fichier sanitaire et social de la prostitution.

    1 media

    Fichier sanitaire et social de la prostitution.

    Date

    1946-1954

    Cote

    5739W28

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Fichier sanitaire et social de la prostitution.
  48. Résultat n°48
    Vidanges.

    1 media

    Vidanges.

    Date

    1946-1969

    Cote

    5739W54

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Vidanges.
  49. Résultat n°49
    Traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui.

    1 media

    Traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui.

    Date

    1946-1958

    Cote

    5739W27

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Traite des êtres humains et de l'exploitation de la...
  50. Résultat n°50
    Etablissements de rééducation et de reclassement des prostitués.

    1 media

    Etablissements de rééducation et de reclassement des prostitués.

    Date

    1946-1947

    Cote

    5739W33

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Etablissements de rééducation et de reclassement des...
  51. Résultat n°51
    Attentats terroristes.

    1 media

    Attentats terroristes.

    Date

    1947-1948

    Cote

    5739W20

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Attentats terroristes.
  52. Résultat n°52
    Cercles de commerce et maisons de jeux.

    1 media

    Cercles de commerce et maisons de jeux.

    Date

    1947-1986

    Cote

    5739W36

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Cercles de commerce et maisons de jeux.
  53. Résultat n°53
    Répression du bruit.

    1 media

    Répression du bruit.

    Date

    1948-1970

    Cote

    5739W24

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Répression du bruit.
  54. Résultat n°54
    Ruches d'abeilles.

    1 media

    Ruches d'abeilles.

    Date

    1948

    Cote

    5739W26

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Ruches d'abeilles.
  55. Résultat n°55
    Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.

    1 media

    Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.

    Date

    1950-1952

    Cote

    5739W21

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.
  56. Résultat n°56
    Proxénétisme hôtelier.

    1 media

    Proxénétisme hôtelier.

    Date

    1950-1982

    Cote

    5739W35

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Proxénétisme hôtelier.
  57. Résultat n°57
    Pillages commis au moment de la Libération.

    1 media

    Pillages commis au moment de la Libération.

    Date

    1950-1960

    Cote

    5739W23

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Pillages commis au moment de la Libération.
  58. Résultat n°58
    Fiches Individuelles.

    1 media

    Fiches Individuelles.

    Date

    1953-1975

    Cote

    1129W59

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Fiches Individuelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  59. Résultat n°59
    Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.

    1 media

    Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.

    Date

    1955-1956

    Cote

    5739W34

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.
  60. Résultat n°60
    Manifestations de soutien à la Hongrie.

    1 media

    Manifestations de soutien à la Hongrie.

    Date

    1956-1962

    Cote

    5739W19

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Manifestations de soutien à la Hongrie.
  61. Résultat n°61
    Jury d'Assises.

    1 media

    Jury d'Assises.

    Date

    1958-1978

    Cote

    5739W39

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Jury d'Assises.
  62. Résultat n°62
    Champignons.

    1 media

    Champignons.

    Date

    1963-1975

    Cote

    5739W49

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Champignons.
  63. Résultat n°63
    Vieux Lyon.

    1 media

    Vieux Lyon.

    Date

    1963-1985

    Cote

    5739W38

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Vieux Lyon.
  64. Résultat n°64
    1968-février 1979.

    1 media

    1968-février 1979.

    Date

    1968-1979

    Cote

    1129W64

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Salariés.
    • 1968-février 1979.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  65. Résultat n°65
    1970-janvier 1979.

    1 media

    1970-janvier 1979.

    Date

    1970-1979

    Cote

    1129W60

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Employeurs.
    • 1970-janvier 1979.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  66. Résultat n°66
    K-M.

    1 media

    K-M.

    Date

    1971-1987

    Cote

    1129W56

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
    • K-M.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  67. Résultat n°67
    H.

    1 media

    H.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W19

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • H.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  68. Résultat n°68
    V.

    1 media

    V.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1129W37

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • V.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  69. Résultat n°69
    A-D, F-G.

    1 media

    A-D, F-G.

    Date

    1971-1983

    Cote

    1129W68

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Dossiers individuels.
    • A-D, F-G.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  70. Résultat n°70
    G.

    1 media

    G.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W18

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • G.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  71. Résultat n°71
    A.

    1 media

    A.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W11

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • A.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  72. Résultat n°72
    J.

    1 media

    J.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W21

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • J.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  73. Résultat n°73
    Ra à Ric.

    1 media

    Ra à Ric.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W31

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Ra à Ric.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  74. Résultat n°74
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W14

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • C.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  75. Résultat n°75
    M à N.

    1 media

    M à N.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W6

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • M à N.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  76. Résultat n°76
    Pey à Puy.

    1 media

    Pey à Puy.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W29

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Pey à Puy.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  77. Résultat n°77
    L-M.

    1 media

    L-M.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W50

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Nomades.
    • Dossiers individuels.
    • L-M.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  78. Résultat n°78
    U à Z.

    1 media

    U à Z.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W9

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • U à Z.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  79. Résultat n°79
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1971-1987

    Cote

    1129W53

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
    • A-B.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  80. Résultat n°80
    H à L.

    1 media

    H à L.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W5

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • H à L.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau