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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Conseil de préfecture, contentieux administratif.

    1 media

    Conseil de préfecture, contentieux administratif.

    Date

    1872-1916

    Cote

    5KP 1-5KP86

    • Contexte : Conseil de préfecture, contentieux administratif.

    Producteur :

    CONSEIL DE PREFECTURE

  2. Résultat n°2
    Chemins vicinaux.

    1 media

    Chemins vicinaux.

    Date

    1885-1936

    Cote

    3947W 1-3947W217

    • Contexte : Chemins vicinaux.

    Producteur :

    SERVICE VICINAL

  3. Résultat n°3
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    1 media

    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Aménagement et urbanisme commercial.

    1 media

    Aménagement et urbanisme commercial.

    Date

    1949-1982

    Cote

    1574W 1-1574W8

    • Contexte : Aménagement et urbanisme commercial.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  5. Résultat n°5
    Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon. Contentieux.

    1 media

    Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon. Contentieux.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1362W 1-3

    • Contexte : Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon. Contentieux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  6. Résultat n°6
    Urbanisme. Santé.

    1 media

    Urbanisme. Santé.

    Date

    1974-1981

    Cote

    1324W 1-1324W12

    • Contexte : Urbanisme. Santé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  7. Résultat n°7
    Métro.

    1 media

    Métro.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1701W 1-1701W3

    • Contexte : Métro.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/3e bureau

  8. Résultat n°8
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2325W 1-2325W31

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  9. Résultat n°9
    Contentieux administratifs.

    1 media

    Contentieux administratifs.

    Date

    1989-1998

    Cote

    4083W 1-4083W196

    • Contexte : Contentieux administratifs.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  10. Résultat n°10
    Voirie et constructions publiques.

    1 media

    Voirie et constructions publiques.

    Date

    1989-1991

    Cote

    3096W 1-3096W36

    • Contexte : Voirie et constructions publiques.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  11. Résultat n°11

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  12. Résultat n°12
    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    1 media

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  13. Résultat n°13
    Contentieux administratif.

    1 media

    Contentieux administratif.

    Date

    1995-2001

    Cote

    4647W 1-4647W151

    • Contexte : Contentieux administratif.

    Producteur :

    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

  14. Résultat n°14
    1995-1997.

    1 media

    1995-1997.

    Date

    1995-1997

    Cote

    5772W/1

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 1995-1997.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  15. Résultat n°15
    1996-2001.

    1 media

    1996-2001.

    Date

    1996-2001

    Cote

    5772W/16

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Statistiques.
    • 1996-2001.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  16. Résultat n°16
    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    1 media

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  17. Résultat n°17

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  18. Résultat n°18
    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    1 media

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  19. Résultat n°19

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  20. Résultat n°20
    1998.

    1 media

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    5772W/2

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 1998.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  21. Résultat n°21
    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    1 media

    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    Date

    1998-2002

    Cote

    324J1352

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  22. Résultat n°22

    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    Date

    1998-2002

    Cote

    324J1352

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  23. Résultat n°23
    1999.

    1 media

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    5772W/3

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 1999.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  24. Résultat n°24
    Contentieux administratifs.

    1 media

    Contentieux administratifs.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4329W 1-4329W51

    • Contexte : Contentieux administratifs.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  25. Résultat n°25
    1999-2010.

    1 media

    1999-2010.

    Date

    1999-2010

    Cote

    5533W1

    • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Décisions.
    • 1999-2010.

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  26. Résultat n°26
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5772W/4

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2000.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  27. Résultat n°27

    N° 128.

    Date

    2000

    Cote

    324J1354-324J1356

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 128.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  28. Résultat n°28
    N° 128.

    1 media

    N° 128.

    Date

    2000

    Cote

    324J1354-324J1356

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 128.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  29. Résultat n°29
    Contentieux administratifs.

    1 media

    Contentieux administratifs.

    Date

    2001-2001

    Cote

    4771W 1-4771W32

    • Contexte : Contentieux administratifs.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  30. Résultat n°30
    Contentieux administratif.

    1 media

    Contentieux administratif.

    Date

    2001-2002

    Cote

    4646W 1-4646W38

    • Contexte : Contentieux administratif.

    Producteur :

    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

  31. Résultat n°31
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5772W/5

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2001.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  32. Résultat n°32
    2002-2005.

    1 media

    2002-2005.

    Date

    2002-2005

    Cote

    5772W/17

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Statistiques.
    • 2002-2005.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  33. Résultat n°33
    Contentieux administratifs.

    1 media

    Contentieux administratifs.

    Date

    2002

    Cote

    4804W 1-4804W29

    • Contexte : Contentieux administratifs.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  34. Résultat n°34
    2002.

    1 media

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    5772W/6

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2002.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  35. Résultat n°35
    2003.

    1 media

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5772W/7

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 2003.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  36. Résultat n°36
    Contentieux administratifs.

    1 media

    Contentieux administratifs.

    Date

    2003-2003

    Cote

    4867W 1-4867W31

    • Contexte : Contentieux administratifs.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  37. Résultat n°37
    N° 160, n° 167 et n° 170.

    1 media

    N° 160, n° 167 et n° 170.

    Date

    2003-2005

    Cote

    324J1353

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 160, n° 167 et n° 170.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  38. Résultat n°38

    N° 160, n° 167 et n° 170.

    Date

    2003-2005

    Cote

    324J1353

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 160, n° 167 et n° 170.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  39. Résultat n°39
    Dossiers relatifs à l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).

    1 media

    Dossiers relatifs à l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).

    Date

    2003-2011

    Cote

    5533W8

    • Contexte : 5533W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers d'instruction.
    • Dossiers relatifs à l'encéphalopathie spongiforme bovine...

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  40. Résultat n°40

    Du 27 mai au 15 juin 2004.

    Date

    2004

    Cote

    5042W/21

    • Contexte : 5042W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 27 mai au 15 juin 2004.

    Producteur :

    France. Cour administrative d'appel (Lyon)