221 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1ère partie.

    1 media

    1ère partie.

    Date

    1970

    Cote

    6223W7

    • Contexte : 6223W - Tribunal de grande instance de Lyon - Rapports...
    • 1970.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  2. Résultat n°2
    1ère partie.

    1 media

    1ère partie.

    Date

    1971

    Cote

    6223W9

    • Contexte : 6223W - Tribunal de grande instance de Lyon - Rapports...
    • 1971.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  3. Résultat n°3
    De N à Z.

    1 media

    De N à Z.

    Date

    2018

    Cote

    6317W24

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2018.
    • De N à Z.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet

  4. Résultat n°4
    Octobre 2019-juillet 2020.

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    Octobre 2019-juillet 2020.

    Date

    2019-2020

    Cote

    3990W/40

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Octobre 2019-juillet 2020.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  5. Résultat n°5
    Juillet-octobre 2000.

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    Juillet-octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3990W/11

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Juillet-octobre 2000.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  6. Résultat n°6

    Formation professionnelle.

    Date

    1978-1984

    Cote

    1785W

    • Contexte : Formation professionnelle.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)/Délégation régionale à la formation professionnelle (DRFP)

  7. Résultat n°7
    Juillet-décembre 1993.

    1 media

    Juillet-décembre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3990W/4

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Juillet-décembre 1993.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  8. Résultat n°8
    De A à G.

    1 media

    De A à G.

    Date

    2017

    Cote

    6317W20

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2017.
    • De A à G.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet

  9. Résultat n°9
    De Gi à Z.

    1 media

    De Gi à Z.

    Date

    2013

    Cote

    6317W13

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2013.
    • De Gi à Z.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet

  10. Résultat n°10
    Conseils d'arrondissement.

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    Conseils d'arrondissement.

    Date

    1799-1940

    Cote

    2N 1-2N105

    • Contexte : Conseils d'arrondissement.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Conseils d'arrondissements de Lyon et de Villefranche

  11. Résultat n°11
    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    1 media

    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Date

    1935-1998

    Cote

    3784W 1-3784W67

    • Contexte : Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  12. Résultat n°12
    Sécurité publique.

    1 media

    Sécurité publique.

    Date

    1972-1981

    Cote

    1453W 1-1453W60

    • Contexte : Sécurité publique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la police

  13. Résultat n°13
    Février-juin 2018.

    1 media

    Février-juin 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3990W/38

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Février-juin 2018.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  14. Résultat n°14
    Janvier-juin 1992.

    1 media

    Janvier-juin 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3989W/1

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Janvier-juin 1992.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  15. Résultat n°15
    Route nationale n° 485.

    1 media

    Route nationale n° 485.

    Date

    1884-1966

    Cote

    2053W 1-2053W8

    • Contexte : Route nationale n° 485.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  16. Résultat n°16
    Octobre 2019 - juillet 2020.

    1 media

    Octobre 2019 - juillet 2020.

    Date

    2019-2020

    Cote

    3989W/37

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Octobre 2019 - juillet 2020.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  17. Résultat n°17
    Protection de l'environnement.

    1 media

    Protection de l'environnement.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1238W 1-1238W43

    • Contexte : Protection de l'environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/3e bureau

  18. Résultat n°18
    Economie.

    1 media

    Economie.

    Date

    1959-1968

    Cote

    938W 1-938W11

    • Contexte : Economie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section économie et tourisme

  19. Résultat n°19
    Quai de la rive droite du Rhône à Lyon.

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    Quai de la rive droite du Rhône à Lyon.

    Date

    1956-1956

    Cote

    1030W3

    • Contexte : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Quai de la rive droite du Rhône à Lyon.

    Producteur :

    Direction départemenatle de l'Equipement (DDE)

  20. Résultat n°20
    Janvier-septembre 2008.

    1 media

    Janvier-septembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    3989W/24

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Janvier-septembre 2008.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  21. Résultat n°21
    Janvier-juin 2004.

    1 media

    Janvier-juin 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3989W/17

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Janvier-juin 2004.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  22. Résultat n°22
    De A à F.

    1 media

    De A à F.

    Date

    2011

    Cote

    6317W5

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2011.
    • De A à F.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet

  23. Résultat n°23
    Juillet 2006-février 2007.

    1 media

    Juillet 2006-février 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3990W/23

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Juillet 2006-février 2007.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  24. Résultat n°24
    Homicide involontaire. Procédure suite à un accident corporel de la circulation contre un fonctionnaire de police, conduite en état d'ébriété. Trafic de stupéfiants. Destruction par explosif du Palais de Justice d'Annecy. Lutte contre incendies de forêts. Réponses judiciaires aux actes à caractère raciste, antisémite ou xénophobe. Requête concernant une annulation de la décision de refus de son agrément en qualité d'agent de police municipale. Questionnaire sur la création de juridictions inter régionales spécialisées (recensement des dossiers de criminalité organisée de grande complexité et des dossiers de nature économique et financière de très grande complexité). Recensement des enquêteurs de personnalité et des contrôleurs judiciaires intervenant hors cadre associatif. Vol, recel faux et usage, dégradations volontaires.

    1 media

    Homicide involontaire. Procédure suite à un accident corporel de la circulation contre un fonctionnaire de police, conduite en état d'ébriété. Trafic de stupéfiants. Destruction par explosif du Palais de Justice d'Annecy. Lutte contre incendies de forêts. Réponses judiciaires aux actes à caractère raciste, antisémite ou xénophobe. Requête concernant une annulation de la décision de refus de son agrément en qualité d'agent de police municipale. Questionnaire sur la création de juridictions inter régionales spécialisées (recensement des dossiers de criminalité organisée de grande complexité et des dossiers de nature économique et financière de très grande complexité). Recensement des enquêteurs de personnalité et des contrôleurs judiciaires intervenant hors cadre associatif. Vol, recel faux et usage, dégradations volontaires.

    Date

    2002-2003

    Cote

    4996W/7

    • Contexte : 4996W - Cour d'appel de Lyon - Rapports d'action publique...
    • Dossiers pénaux signalés avec rapport à la Chancellerie.
    • Homicide involontaire. Procédure suite à un accident...

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon / Parquet général

  25. Résultat n°25
    De H à Z.

    1 media

    De H à Z.

    Date

    2012

    Cote

    6317W11

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2012.
    • De H à Z.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet

  26. Résultat n°26
    Fouilles archéologiques.

    1 media

    Fouilles archéologiques.

    Date

    1966-2006

    Cote

    4311W 1-4311W464

    • Contexte : Fouilles archéologiques.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)/Service régional de l'archéologie

  27. Résultat n°27
    Protection civile.

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    Protection civile.

    Date

    1903-1971

    Cote

    575W 1-575W83

    • Contexte : Protection civile.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet délégué pour la police/Bureau de défense

  28. Résultat n°28
    Equipement.

    1 media

    Equipement.

    Date

    1958-1973

    Cote

    931W 1-931W57

    • Contexte : Equipement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement

  29. Résultat n°29
    Administration générale de la région.

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    Administration générale de la région.

    Date

    1964-1981

    Cote

    1363W 1-1363W31, 1363W 54-1363W68

    • Contexte : Administration générale de la région.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Bureau d'ordre

  30. Résultat n°30
    Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

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    Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

    Date

    1829-1987

    Cote

    70J 1-70J471

    • Contexte : Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME DES CHEMINS DE FER DE L'EST DE LYON

  31. Résultat n°31
    Septembre-décembre 1994.

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    Septembre-décembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3989W/6

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Septembre-décembre 1994.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  32. Résultat n°32
    Janvier-mai 1993.

    1 media

    Janvier-mai 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3989W/3

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Janvier-mai 1993.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  33. Résultat n°33
    De A à M.

    1 media

    De A à M.

    Date

    2018

    Cote

    6317W23

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2018.
    • De A à M.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet

  34. Résultat n°34
    Réseau routier.

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    Réseau routier.

    Date

    1880-1967

    Cote

    2059W 1-2059W39

    • Contexte : Réseau routier.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  35. Résultat n°35
    Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

    1 media

    Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

    Date

    1866-1957

    Cote

    193W 1-193W154

    • Contexte : Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  36. Résultat n°36
    De J à Z.

    1 media

    De J à Z.

    Date

    2017

    Cote

    6317W21

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2017.
    • De J à Z.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet

  37. Résultat n°37
    1ère partie.

    1 media

    1ère partie.

    Date

    2012

    Cote

    6317W7

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2012.
    • Étude notariale A. & associés.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet

  38. Résultat n°38
    Subventions et aide à l'économie départementale.

    1 media

    Subventions et aide à l'économie départementale.

    Date

    1959-1982

    Cote

    1722W 1-1722W6

    • Contexte : Subventions et aide à l'économie départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles

  39. Résultat n°39
    Février-décembre 2011.

    1 media

    Février-décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3989W/28

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Février-décembre 2011.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  40. Résultat n°40
    2ème partie.

    1 media

    2ème partie.

    Date

    1966

    Cote

    6223W3

    • Contexte : 6223W - Tribunal de grande instance de Lyon - Rapports...
    • 1966.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  41. Résultat n°41
    Enseignement.

    1 media

    Enseignement.

    Date

    1973-2001

    Cote

    4747W 1-4747W298

    • Contexte : Enseignement.

    Producteur :

    RECTORAT DE LYON/Cabinet du recteur

  42. Résultat n°42
    Aide sociale.

    1 media

    Aide sociale.

    Date

    1981-2003

    Cote

    4331W 1-4331W19

    • Contexte : Aide sociale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Protection de l'enfance/Actions socio-éducatives et prévention

  43. Résultat n°43
    Juin-octobre 2022.

    1 media

    Juin-octobre 2022.

    Date

    2022

    Cote

    3989W/40

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Juin-octobre 2022.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  44. Résultat n°44
    Abus de biens sociaux et de recels d'abus de biens sociaux.

    1 media

    Abus de biens sociaux et de recels d'abus de biens sociaux.

    Date

    1997

    Cote

    4996W/2

    • Contexte : 4996W - Cour d'appel de Lyon - Rapports d'action publique...
    • Dossiers pénaux signalés avec rapport à la Chancellerie.
    • Abus de biens sociaux et de recels d'abus de biens...

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon / Parquet général

  45. Résultat n°45
    Juin-décembre 2010.

    1 media

    Juin-décembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3990W/29

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Juin-décembre 2010.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  46. Résultat n°46
    Correspondance avec les autres partenaires institutionnels.

    1 media

    Correspondance avec les autres partenaires institutionnels.

    Date

    2002-2003

    Cote

    4996W/11

    • Contexte : 4996W - Cour d'appel de Lyon - Rapports d'action publique...
    • Correspondance avec les autres partenaires institutionnels.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon / Parquet général

  47. Résultat n°47
    1972.

    1 media

    1972.

    Date

    1972

    Cote

    6223W11

    • Contexte : 6223W - Tribunal de grande instance de Lyon - Rapports...
    • 1972.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  48. Résultat n°48
    Octobre 2014.

    1 media

    Octobre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    3989W/32

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Octobre 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  49. Résultat n°49
    Juillet-décembre 2013.

    1 media

    Juillet-décembre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3989W/30

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Juillet-décembre 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  50. Résultat n°50
    De A à Gi.

    1 media

    De A à Gi.

    Date

    2016

    Cote

    6317W18

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2016.
    • De A à Gi.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet

  51. Résultat n°51
    Transports.

    1 media

    Transports.

    Date

    1971-1989

    Cote

    2541W 1-2541W116

    • Contexte : Transports.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service départemental des transports

  52. Résultat n°52
    Octobre 2012-juillet 2013.

    1 media

    Octobre 2012-juillet 2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3990W/32

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Octobre 2012-juillet 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  53. Résultat n°53
    Observatoire du proxénétisme et de la traite des êtres humains. Infraction ouverte pour favoritisme et entente frauduleuse en vue de répartir des marchés.

    1 media

    Observatoire du proxénétisme et de la traite des êtres humains. Infraction ouverte pour favoritisme et entente frauduleuse en vue de répartir des marchés.

    Date

    2000

    Cote

    4996W/4

    • Contexte : 4996W - Cour d'appel de Lyon - Rapports d'action publique...
    • Dossiers pénaux signalés avec rapport à la Chancellerie.
    • Observatoire du proxénétisme et de la traite des êtres...

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon / Parquet général

  54. Résultat n°54
    1968.

    1 media

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    6223W5

    • Contexte : 6223W - Tribunal de grande instance de Lyon - Rapports...
    • 1968.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  55. Résultat n°55
    Novembre 2002-mai 2003.

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    Novembre 2002-mai 2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3990W/16

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Novembre 2002-mai 2003.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  56. Résultat n°56
    Voirie vicinale.

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    Voirie vicinale.

    Date

    1800-1940

    Cote

    3OP 1-3OP720

    • Contexte : Voirie vicinale.

    Producteur :

    SERVICE VICINAL

  57. Résultat n°57
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1973-1991

    Cote

    3157W 1-3157W29

    • Contexte : Police.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la sécurité et la défense

  58. Résultat n°58
    Avril-octobre 2009.

    1 media

    Avril-octobre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    3990W/27

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Avril-octobre 2009.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  59. Résultat n°59
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1972-1993

    Cote

    3196W 1-3196W34

    • Contexte : Police.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la sécurité et la défense

  60. Résultat n°60
    Enseignement public.

    1 media

    Enseignement public.

    Date

    1983-1987

    Cote

    2604W 1-2604W4

    • Contexte : Enseignement public.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/1er bureau

  61. Résultat n°61
    Année 2017.

    1 media

    Année 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3989W/34

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Année 2017.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  62. Résultat n°62
    3ème partie.

    1 media

    3ème partie.

    Date

    1973

    Cote

    6223W14

    • Contexte : 6223W - Tribunal de grande instance de Lyon - Rapports...
    • 1973.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  63. Résultat n°63
    Février-juillet 2014.

    1 media

    Février-juillet 2014.

    Date

    2014

    Cote

    3989W/31

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Février-juillet 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  64. Résultat n°64
    Route nationale n° 517.

    1 media

    Route nationale n° 517.

    Date

    1887-1936

    Cote

    2057W 1-2057W2

    • Contexte : Route nationale n° 517.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  65. Résultat n°65
    Comité régional pour l'aménagement et l'expansion économique de la région lyonnaise.

    1 media

    Comité régional pour l'aménagement et l'expansion économique de la région lyonnaise.

    Date

    1965-1965

    Cote

    588W 1

    • Contexte : Comité régional pour l'aménagement et l'expansion économique...

    Producteur :

    Ministère de l'équipement et du logement

  66. Résultat n°66
    Juillet-décembre 1992.

    1 media

    Juillet-décembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3989W/2

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Juillet-décembre 1992.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  67. Résultat n°67
    Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    1 media

    Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    Date

    1800-1982

    Cote

    3521W 1-3521W269

    • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  68. Résultat n°68
    1968-1969.

    1 media

    1968-1969.

    Date

    1968-1969

    Cote

    6223W6

    • Contexte : 6223W - Tribunal de grande instance de Lyon - Rapports...
    • 1968-1969.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  69. Résultat n°69
    Octobre 1998-octobre1999.

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    Octobre 1998-octobre1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3989W/10

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...
    • Octobre 1998-octobre1999.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  70. Résultat n°70
    Abus de biens sociaux et de recels d'abus de biens sociaux.

    1 media

    Abus de biens sociaux et de recels d'abus de biens sociaux.

    Date

    1997

    Cote

    4996W/1

    • Contexte : 4996W - Cour d'appel de Lyon - Rapports d'action publique...
    • Dossiers pénaux signalés avec rapport à la Chancellerie.
    • Abus de biens sociaux et de recels d'abus de biens...

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon / Parquet général

  71. Résultat n°71
    Affaires réservées.

    1 media

    Affaires réservées.

    Date

    1977-1987

    Cote

    2162W 1-2162W23;2162W52-2162W77;2162W108;2162W130

    • Contexte : Affaires réservées.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Bureau d'ordre

  72. Résultat n°72
    De A à Gl.

    1 media

    De A à Gl.

    Date

    2014

    Cote

    6317W14

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2014.
    • De A à Gl.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet

  73. Résultat n°73
    Janvier-juin 2004.

    1 media

    Janvier-juin 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3990W/18

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Janvier-juin 2004.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  74. Résultat n°74
    1962, 1964-1965.

    1 media

    1962, 1964-1965.

    Date

    1962-1965

    Cote

    6223W1

    • Contexte : 6223W - Tribunal de grande instance de Lyon - Rapports...
    • 1962, 1964-1965.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  75. Résultat n°75
    Mai-juillet 1992.

    1 media

    Mai-juillet 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3990W/1

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Mai-juillet 1992.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  76. Résultat n°76
    Voyages.

    1 media

    Voyages.

    Date

    1910-1929

    Cote

    119J24-119J38

    • Contexte : 119J - Association des anciens élèves de l'enseignement...
    • Communication de l'association.
    • Voyages.

    Producteur :

    ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT COLONIAL DE LA CHAMBRE DE COMMERCE DE LYON

  77. Résultat n°77
    Sociétés d'économie mixte.

    1 media

    Sociétés d'économie mixte.

    Date

    1968-1981

    Cote

    1497W 1-1497W14

    • Contexte : Sociétés d'économie mixte.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  78. Résultat n°78
    Juin-décembre 2003.

    1 media

    Juin-décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3990W/17

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...
    • Juin-décembre 2003.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  79. Résultat n°79
    Sécurité publique.

    1 media

    Sécurité publique.

    Date

    1972-1987

    Cote

    2230W 1-2230W56

    • Contexte : Sécurité publique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la police

  80. Résultat n°80
    De H à Z.

    1 media

    De H à Z.

    Date

    2010

    Cote

    6317W4

    • Contexte : 6317W - Tribunal de grande instance de Lyon - Études...
    • 2010.
    • De H à Z.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Service civil du Parquet