STATISTIQUE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Audiences solennelles de rentrée de la Cour d'appel de Lyon et des juridictions du ressort.	Cote 6192W 1	Date 2005-2018	Lieu -	Type de document CARTON D'INVITATION, STATISTIQUE, DISCOURS
		Contexte : Audiences solennelles de rentrée de la Cour d'appel...
Résultat n°2	1 media	2018.	Cote 5741W/5	Date 2018	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation 2018.
Résultat n°3	1 media	2016-2017.	Cote 5741W/4	Date 2016-2017	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation 2016-2017.
Résultat n°4	1 media	2014-2015.	Cote 5741W/3	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation 2014-2015.
Résultat n°5	1 media	2011-2013.	Cote 5741W/2	Date 2011-2013	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation 2011-2013.
Résultat n°6	1 media	2006-2010.	Cote 5741W/1	Date 2006-2010	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation 2006-2010.
Résultat n°7	1 media	2015.	Cote 5740W/7	Date 2015	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation Statistiques annuelles. 2015.
Résultat n°8	1 media	2010-2014.	Cote 5740W/6	Date 2010-2014	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation Statistiques annuelles. 2010-2014.
Résultat n°9	1 media	2007-2009.	Cote 5740W/5	Date 2007-2009	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation Statistiques annuelles. 2007-2009.
Résultat n°10	1 media	2015.	Cote 5740W/4	Date 2015	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation Bilans. 2015.
Résultat n°11	1 media	2011-2014.	Cote 5740W/3	Date 2011-2014	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation Bilans. 2011-2014.
Résultat n°12	1 media	2001 et 2005-2010.	Cote 5740W/2	Date 2001-2010	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation Bilans. 2001 et 2005-2010.
Résultat n°13	1 media	Bilans et statistiques.	Cote 5740W/1	Date 2000	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation Bilans et statistiques.
Résultat n°14	1 media	Tribunal de grande instance de Villefranche sur Saône (département du Rhône), cabinet d'instruction de monsieur GRAIN.	Cote 5635W/14	Date 2008	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Villefranche sur Saône...
Résultat n°15	1 media	Cabinet d'instruction de monsieur JAILLET.	Cote 5635W/13	Date 2008-2009	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Saint-Etienne (département... Cabinet d'instruction de monsieur JAILLET.
Résultat n°16	1 media	Cabinet d'instruction de monsieur GOMINET.	Cote 5635W/12	Date 2008	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Saint-Etienne (département... Cabinet d'instruction de monsieur GOMINET.
Résultat n°17	1 media	Cabinet d'instruction de madame CORONA.	Cote 5635W/11	Date 2008-2009	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Saint-Etienne (département... Cabinet d'instruction de madame CORONA.
Résultat n°18	1 media	Cabinet d'instruction de monsieur BREUIL.	Cote 5635W/10	Date 2008	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Saint-Etienne (département... Cabinet d'instruction de monsieur BREUIL.
Résultat n°19	1 media	Tribunal de grande instance de Roanne (département de la Loire), cabinet d'instruction de monsieur BEAUVALLET.	Cote 5635W/9	Date 2007	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Roanne (département...
Résultat n°20	1 media	Cabinet d'instruction de monsieur VINCENT.	Cote 5635W/8	Date 2008-2009	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Lyon (département du... Cabinet d'instruction de monsieur VINCENT.
Résultat n°21	1 media	Cabinet d'instruction de madame PEYRACHE.	Cote 5635W/7	Date 2008	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Lyon (département du... Cabinet d'instruction de madame PEYRACHE.
Résultat n°22	1 media	Cabinet d'instruction de monsieur BERTHET.	Cote 5635W/6	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Lyon (département du... Cabinet d'instruction de monsieur BERTHET.
Résultat n°23	1 media	Tribunal de grande instance de Montbrison (département de la Loire), cabinet d'instruction de monsieur SARTRE.	Cote 5635W/5	Date 2008	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Montbrison (département...
Résultat n°24	1 media	Cabinet d'instruction de monsieur PILLOT.	Cote 5635W/4	Date 2008	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse (département... Cabinet d'instruction de monsieur PILLOT.
Résultat n°25	1 media	Cabinet d'instruction de madame KRAEMER PIFFAUT.	Cote 5635W/3	Date 2008	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse (département... Cabinet d'instruction de madame KRAEMER PIFFAUT.
Résultat n°26	1 media	Cabinet d'instruction de madame CACHET.	Cote 5635W/2	Date 2008	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse (département... Cabinet d'instruction de madame CACHET.
Résultat n°27	1 media	Tribunal de grande instance de Belley (département de l'Ain), cabinet d'instruction de monsieur LE NAIL.	Cote 5635W/1	Date 2008	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets... Notices semestrielles et statistiques des cabinets... Tribunal de grande instance de Belley (département...
Résultat n°28	1 media	Statistiques.	Cote 5430W/10	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Statistiques.
Résultat n°29	1 media	Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.	Cote 5430W/9	Date 2003 - 2011	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des...
Résultat n°30	1 media	Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.	Cote 5430W/8	Date 2004 - 2005	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise....
Résultat n°31	1 media	Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.	Cote 5430W/7	Date 2003 - 2013	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Personnel de greffe. Inspection générale. Administration...
Résultat n°32	1 media	Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.	Cote 5430W/6	Date 2003 - 2005	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures,...
Résultat n°33	1 media	Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.	Cote 5430W/5	Date 2003-2005	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Organisation générale de la justice. Cabinet du garde...
Résultat n°34	1 media	Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.	Cote 5430W/4	Date 2004-2006	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.
Résultat n°35	1 media	Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.	Cote 5430W/3	Date 2007-2012	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Développement des nouvelles technologies. Logement...
Résultat n°36	1 media	Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.	Cote 5430W/2	Date 2005-2012	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des...
Résultat n°37	1 media	Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.	Cote 5430W/1	Date 2009-2010	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques...
Résultat n°38	1 media	2010-2011.	Cote 5362W/5	Date 2010-2011	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires... Statistiques de l'activité pénale. 2010-2011.
Résultat n°39	1 media	2009-2012.	Cote 5362W/4	Date 2009-2012	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires... Statistiques de l'activité pénale. 2009-2012.
Résultat n°40	1 media	Aide aux victimes.	Cote 5362W/3	Date 2008-2012	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires... Aide aux victimes.
Résultat n°41	1 media	2001-2011.	Cote 5362W/2	Date 2001-2011	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires... Affaires diverses. 2001-2011.
Résultat n°42	1 media	2004-2006.	Cote 5362W/1	Date 2004-2006	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires... Affaires diverses. 2004-2006.
Résultat n°43	1 media	2ème partie.	Cote 5072W/11	Date 1992-1999	Lieu -	Type de document STATISTIQUE, ETUDE
		Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques Études, rapports, mémoires professionnels. 2ème partie.
Résultat n°44	1 media	1ère partie.	Cote 5072W/10	Date 1992-1999	Lieu -	Type de document STATISTIQUE, ETUDE
		Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques Études, rapports, mémoires professionnels. 1ère partie.
Résultat n°45	1 media	Jeunes majeurs.	Cote 5072W/9	Date 1994-1995	Lieu -	Type de document STATISTIQUE, ETUDE
		Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques Statistiques. Jeunes majeurs.
Résultat n°46	1 media	1979-1980.	Cote 5072W/8	Date 1979-1981	Lieu -	Type de document STATISTIQUE, ETUDE
		Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques Statistiques. Enfants tous statuts confondus (sauf enfants adoptés). 1979-1980.
Résultat n°47	1 media	1977-1978.	Cote 5072W/7	Date 1977-1978	Lieu -	Type de document STATISTIQUE, ETUDE
		Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques Statistiques. Enfants tous statuts confondus (sauf enfants adoptés). 1977-1978.
Résultat n°48	1 media	1975.	Cote 5072W/6	Date 1975-1975	Lieu -	Type de document STATISTIQUE, ETUDE
		Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques Statistiques. Enfants tous statuts confondus (sauf enfants adoptés). 1975.
Résultat n°49	1 media	1974-1975.	Cote 5072W/5	Date 1974-1975	Lieu -	Type de document STATISTIQUE, ETUDE
		Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques Statistiques. Enfants tous statuts confondus (sauf enfants adoptés). 1974-1975.
Résultat n°50	1 media	1972-1973.	Cote 5072W/4	Date 1972-1973	Lieu -	Type de document STATISTIQUE, ETUDE
		Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques Statistiques. Enfants tous statuts confondus (sauf enfants adoptés). 1972-1973.
Résultat n°51	1 media	1969-1971.	Cote 5072W/3	Date 1969-1971	Lieu -	Type de document STATISTIQUE, ETUDE
		Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques Statistiques. Enfants tous statuts confondus (sauf enfants adoptés). 1969-1971.
Résultat n°52	1 media	1965-1968.	Cote 5072W/2	Date 1965-1968	Lieu -	Type de document STATISTIQUE, ETUDE
		Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques Statistiques. Enfants tous statuts confondus (sauf enfants adoptés). 1965-1968.
Résultat n°53	1 media	1960-1964.	Cote 5072W/1	Date 1960-1964	Lieu -	Type de document STATISTIQUE, ETUDE
		Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques Statistiques. Enfants tous statuts confondus (sauf enfants adoptés). 1960-1964.
Résultat n°54		Recensement de population.	Cote 3578W 1	Date 1975-1982	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : Recensement de population.
Résultat n°55	1 media	Elections.	Cote 649W 1	Date 1947-1968	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : Elections.
Résultat n°56	1 media	Canton de Villefranche.	Cote 6M3025	Date 1929-1931	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Villefranche. Canton de Villefranche.
Résultat n°57	1 media	Canton de Thizy.	Cote 6M3024	Date 1929-1931	Lieu THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Villefranche. Canton de Thizy.
Résultat n°58	1 media	Canton de Tarare.	Cote 6M3023	Date 1929-1931	Lieu TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Villefranche. Canton de Tarare.
Résultat n°59	1 media	Canton de Monsols.	Cote 6M3022	Date 1929-1931	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Villefranche. Canton de Monsols.
Résultat n°60	1 media	Canton du Bois-d'Oingt.	Cote 6M3021	Date 1929-1931	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Villefranche. Canton du Bois-d'Oingt.
Résultat n°61	1 media	Canton de Lamure.	Cote 6M3020	Date 1929-1931	Lieu LAMURE-SUR-AZERGUES (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Villefranche. Canton de Lamure.
Résultat n°62	1 media	Canton de Belleville.	Cote 6M3019	Date 1929-1931	Lieu BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Villefranche. Canton de Belleville.
Résultat n°63	1 media	Canton de Beaujeu.	Cote 6M3018	Date 1929-1931	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Villefranche. Canton de Beaujeu.
Résultat n°64	1 media	Canton d'Anse.	Cote 6M3017	Date 1929-1931	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Villefranche. Canton d'Anse.
Résultat n°65	1 media	Canton d'Amplepuis.	Cote 6M3016	Date 1929-1931	Lieu AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Villefranche. Canton d'Amplepuis.
Résultat n°66	1 media	Canton de Vaugneray.	Cote 6M3015	Date 1929-1931	Lieu VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Lyon. Canton de Vaugneray.
Résultat n°67	1 media	Canton de Saint-Symphorien-sur-Coise.	Cote 6M3014	Date 1929-1931	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Lyon. Canton de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Résultat n°68	1 media	Canton de Saint-Laurent-de-Chamousset.	Cote 6M3013	Date 1929-1931	Lieu SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Lyon. Canton de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Résultat n°69	1 media	Canton de Saint-Genis-Laval.	Cote 6M3012	Date 1929-1931	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Lyon. Canton de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°70	1 media	Canton de Mornant.	Cote 6M3011	Date 1929-1931	Lieu MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Lyon. Canton de Mornant.
Résultat n°71	1 media	Canton de Lyon et Villeurbanne.	Cote 6M3010	Date 1929-1931	Lieu VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Lyon. Canton de Lyon et Villeurbanne.
Résultat n°72	1 media	Canton de Limonest.	Cote 6M3009	Date 1929-1931	Lieu LIMONEST (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Lyon. Canton de Limonest.
Résultat n°73	1 media	Canton de L'Arbresle.	Cote 6M3008	Date 1929-1931	Lieu L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Lyon. Canton de L'Arbresle.
Résultat n°74	1 media	Canton de Givors.	Cote 6M3007	Date 1929-1931	Lieu GIVORS (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Lyon. Canton de Givors.
Résultat n°75	1 media	Canton de Condrieu.	Cote 6M3006	Date 1929-1931	Lieu CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques agricoles. Enquêtes et statistiques. Enquêtes agricoles. 1929. Questionnaires récapitulatifs par commune. Cantons de l'arrondissement de Lyon. Canton de Condrieu.
Résultat n°76	1 media	Pêche en eau douce.	Cote 6M3005	Date 1851-1852	Lieu RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Situation du département du Rhône. Pêche en eau douce.
Résultat n°77	1 media	Chasse aux animaux nuisibles.	Cote 6M3004	Date 1844-1865.	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Situation du département du Rhône. Chasse aux animaux nuisibles.
Résultat n°78	1 media	Statistiques des dons et legs.	Cote 6M3003	Date 1856-1904	Lieu RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques des dons et legs.
Résultat n°79	1 media	1919.	Cote 6M3002	Date 1919	Lieu LYON (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE), BRON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Asiles d'aliénés. Etats par établissements. 1919.
Résultat n°80	1 media	1918.	Cote 6M3001	Date 1918	Lieu LYON (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE), BRON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 6M - Population, économie, statistiques Statistique générale du Rhône. Statistiques médicales, sanitaires et sociales. Etablissements d'assistance et de bienfaisance. Asiles d'aliénés. Etats par établissements. 1918.

Résultats de la recherche

Audiences solennelles de rentrée de la Cour d'appel de Lyon et des juridictions du ressort.

Contexte : Audiences solennelles de rentrée de la Cour d'appel...

2018.

Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

2016-2017.

Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

2014-2015.

Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

2011-2013.

Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

2006-2010.

Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

2015.

Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

2010-2014.

Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

2007-2009.

Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

2015.

Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

2011-2014.

Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

2001 et 2005-2010.

Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

Bilans et statistiques.

Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

Tribunal de grande instance de Villefranche sur Saône (département du Rhône), cabinet d'instruction de monsieur GRAIN.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Cabinet d'instruction de monsieur JAILLET.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Cabinet d'instruction de monsieur GOMINET.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Cabinet d'instruction de madame CORONA.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Cabinet d'instruction de monsieur BREUIL.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Tribunal de grande instance de Roanne (département de la Loire), cabinet d'instruction de monsieur BEAUVALLET.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Cabinet d'instruction de monsieur VINCENT.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Cabinet d'instruction de madame PEYRACHE.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Cabinet d'instruction de monsieur BERTHET.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Tribunal de grande instance de Montbrison (département de la Loire), cabinet d'instruction de monsieur SARTRE.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Cabinet d'instruction de monsieur PILLOT.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Cabinet d'instruction de madame KRAEMER PIFFAUT.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Cabinet d'instruction de madame CACHET.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Tribunal de grande instance de Belley (département de l'Ain), cabinet d'instruction de monsieur LE NAIL.

Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

Statistiques.

Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.

Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

2010-2011.

Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

2009-2012.

Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

Aide aux victimes.