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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Troisième partie.

1 media

Troisième partie.

Date

2006-2011

Cote

5424W/4

Résultat n°2
Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

1 media

Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

Date

2004-2011

Cote

5424W/1

Résultat n°3
Quatrième partie.

1 media

Quatrième partie.

Date

2006-2011

Cote

5424W/5

Résultat n°4
Première partie.

1 media

Première partie.

Date

2006-2011

Cote

5424W/2

Résultat n°5
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.

Date

2006-2011

Cote

5424W/3

Résultat n°6
Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

1 media

Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

Date

2009-2010

Cote

5424W/8

Résultat n°7
Installations provisoires.

1 media

Installations provisoires.

Date

1993-2009

Cote

4563W8

Résultat n°8
Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

1 media

Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

Date

2001-2009

Cote

5424W/6

Résultat n°9
Production des pépinières.

1 media

Production des pépinières.

Date

1986-2008

Cote

4563W9

Résultat n°10
Installations permanentes.

1 media

Installations permanentes.

Date

1956-2008

Cote

4563W7

Résultat n°11
Revue de presse.

1 media

Revue de presse.

Date

1996-2008

Cote

4563W11

Résultat n°12
Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

1 media

Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

Date

2004-2007

Cote

4514W 1-4514W24

Résultat n°13
Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

1 media

Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

Date

2001-2006

Cote

5424W/7

Résultat n°14
Rapports d’activités.

1 media

Rapports d’activités.

Date

1993-2004

Cote

4563W2

Résultat n°15
Police.

1 media

Police.

Date

1976-2004

Cote

4563W6

Résultat n°16
Circulation et utilisation du parc.

1 media

Circulation et utilisation du parc.

Date

1967-2004

Cote

4563W5

Résultat n°17
Aménagements, surveillance et équipement.

1 media

Aménagements, surveillance et équipement.

Date

1970-2004

Cote

4563W3

Résultat n°18

Contrôle des finances publiques dans la région Rhône-Alpes.

Date

1984-2004

Cote

5793W 1-5793W94

Résultat n°19
Budgets, élaboration.

1 media

Budgets, élaboration.

Date

1995-2004

Cote

4563W1

Résultat n°20
Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

1 media

Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

Date

1986-1998

Cote

4563W10

Résultat n°21

Comptabilité départementale.

Date

1991-1994

Cote

3322W 1-332W3

Résultat n°22

Comptes de gestion des collectivités et établissements publics.

Date

1987-1994

Cote

3563W 1-3653W67

Résultat n°23
Affaires communales.

1 media

Affaires communales.

Date

1980-1990

Cote

2678W 1-2678W37

Résultat n°24
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.

Date

1985-1990

Cote

3155W 1-3155W16

Résultat n°25
Formation professionnelle.

1 media

Formation professionnelle.

Date

1982-1989

Cote

2684W 1-2684W20

Résultat n°26

Personnel. Contrôle de légalité des marchés.

Date

1977-1989

Cote

2474W 1-2474W22

Résultat n°27
Domaine de l'État, opérations immobilières.

1 media

Domaine de l'État, opérations immobilières.

Date

1987-1989

Cote

2336W 1-2336W13

Résultat n°28
Protection sociale.

1 media

Protection sociale.

Date

1986-1989

Cote

2742W 1-2742W2

Résultat n°29
Développement des quartiers et des relations intercommunautaires.

1 media

Développement des quartiers et des relations intercommunautaires.

Date

1976-1988

Cote

2475W 1-2475W24

Résultat n°30

Aide financière de l'État.

Date

1968-1988

Cote

2353W 1-2353W100

Résultat n°31
Enseignement privé.

1 media

Enseignement privé.

Date

1983-1988

Cote

2435W 1-2435W11

Résultat n°32
Patrimoine immobilier.

1 media

Patrimoine immobilier.

Date

1974-1988

Cote

2600W 1-2600W48

Résultat n°33
Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions publiques.

1 media

Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions publiques.

Date

1970-1988

Cote

2428W 1-2428W11

Résultat n°34
Crédits d'État.

1 media

Crédits d'État.

Date

1962-1987

Cote

2253W 1-2253W88

Résultat n°35
Domaine de l'État.

1 media

Domaine de l'État.

Date

1953-1987

Cote

2434W 1-2434W8

Résultat n°36
Administration générale, comptabilité, économie.

1 media

Administration générale, comptabilité, économie.

Date

1975-1987

Cote

2254W 1-2254W37

Résultat n°37
Comptabilité départementale.

1 media

Comptabilité départementale.

Date

1962-1986

Cote

2503W 1-2503W23

Résultat n°38
Statistique agricole du réseau d'information comptable agricole (RICA).

1 media

Statistique agricole du réseau d'information comptable agricole (RICA).

Date

1968-1986

Cote

2796W 1-2796W109

Résultat n°39
Administration générale du département.

1 media

Administration générale du département.

Date

1970-1986

Cote

1228W 1-1228W4

Résultat n°40
Travaux communaux.

1 media

Travaux communaux.

Date

1983-1986

Cote

2175W 1-2175W5