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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/4

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Troisième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  2. Résultat n°2
    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    1 media

    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    2004-2011

    Cote

    5424W/1

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  3. Résultat n°3
    Quatrième partie.

    1 media

    Quatrième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/5

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Quatrième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  4. Résultat n°4
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/2

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Première partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  5. Résultat n°5
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/3

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  6. Résultat n°6
    Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

    1 media

    Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5424W/8

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  7. Résultat n°7
    Installations provisoires.

    1 media

    Installations provisoires.

    Date

    1993-2009

    Cote

    4563W8

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Équipements.
    • Installations provisoires.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  8. Résultat n°8
    Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

    1 media

    Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

    Date

    2001-2009

    Cote

    5424W/6

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  9. Résultat n°9
    Production des pépinières.

    1 media

    Production des pépinières.

    Date

    1986-2008

    Cote

    4563W9

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Gestion des espaces verts.
    • Production des pépinières.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  10. Résultat n°10
    Installations permanentes.

    1 media

    Installations permanentes.

    Date

    1956-2008

    Cote

    4563W7

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Équipements.
    • Installations permanentes.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  11. Résultat n°11
    Revue de presse.

    1 media

    Revue de presse.

    Date

    1996-2008

    Cote

    4563W11

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Revue de presse.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  12. Résultat n°12
    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    1 media

    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Date

    2004-2007

    Cote

    4514W 1-4514W24

    • Contexte : Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Producteur :

    Département du Rhône/Pôle Moyens des services/Service des marchés publics

  13. Résultat n°13
    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    1 media

    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    Date

    2001-2006

    Cote

    5424W/7

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  14. Résultat n°14
    Rapports d’activités.

    1 media

    Rapports d’activités.

    Date

    1993-2004

    Cote

    4563W2

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Rapports d’activités.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  15. Résultat n°15
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1976-2004

    Cote

    4563W6

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Sécurité.
    • Police.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  16. Résultat n°16
    Circulation et utilisation du parc.

    1 media

    Circulation et utilisation du parc.

    Date

    1967-2004

    Cote

    4563W5

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Sécurité.
    • Circulation et utilisation du parc.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  17. Résultat n°17
    Aménagements, surveillance et équipement.

    1 media

    Aménagements, surveillance et équipement.

    Date

    1970-2004

    Cote

    4563W3

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Aménagements, surveillance et équipement.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  18. Résultat n°18

    Contrôle des finances publiques dans la région Rhône-Alpes.

    Date

    1984-2004

    Cote

    5793W 1-5793W94

    • Contexte : Contrôle des finances publiques dans la région Rhône-Alpes.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  19. Résultat n°19
    Budgets, élaboration.

    1 media

    Budgets, élaboration.

    Date

    1995-2004

    Cote

    4563W1

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Budgets, élaboration.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  20. Résultat n°20
    Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

    1 media

    Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

    Date

    1986-1998

    Cote

    4563W10

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Gestion des espaces verts.
    • Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  21. Résultat n°21

    Comptabilité départementale.

    Date

    1991-1994

    Cote

    3322W 1-332W3

    • Contexte : Comptabilité départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale/Service des assemblées

  22. Résultat n°22

    Comptes de gestion des collectivités et établissements publics.

    Date

    1987-1994

    Cote

    3563W 1-3653W67

    • Contexte : Comptes de gestion des collectivités et établissements...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Service des collectivités et établissements publics locaux

  23. Résultat n°23
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1980-1990

    Cote

    2678W 1-2678W37

    • Contexte : Affaires communales.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des affaires communales et du développement économique (DACDE)

  24. Résultat n°24
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1985-1990

    Cote

    3155W 1-3155W16

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  25. Résultat n°25
    Formation professionnelle.

    1 media

    Formation professionnelle.

    Date

    1982-1989

    Cote

    2684W 1-2684W20

    • Contexte : Formation professionnelle.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)/Délégation régionale à la formation professionnelle (DRFP)

  26. Résultat n°26

    Personnel. Contrôle de légalité des marchés.

    Date

    1977-1989

    Cote

    2474W 1-2474W22

    • Contexte : Personnel. Contrôle de légalité des marchés.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  27. Résultat n°27
    Domaine de l'État, opérations immobilières.

    1 media

    Domaine de l'État, opérations immobilières.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2336W 1-2336W13

    • Contexte : Domaine de l'État, opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  28. Résultat n°28
    Protection sociale.

    1 media

    Protection sociale.

    Date

    1986-1989

    Cote

    2742W 1-2742W2

    • Contexte : Protection sociale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Secrétariat

  29. Résultat n°29
    Développement des quartiers et des relations intercommunautaires.

    1 media

    Développement des quartiers et des relations intercommunautaires.

    Date

    1976-1988

    Cote

    2475W 1-2475W24

    • Contexte : Développement des quartiers et des relations intercommunautaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général/Service du développement des quartiers et des relations intercommunautaires (SDQRI)

  30. Résultat n°30

    Aide financière de l'État.

    Date

    1968-1988

    Cote

    2353W 1-2353W100

    • Contexte : Aide financière de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  31. Résultat n°31
    Enseignement privé.

    1 media

    Enseignement privé.

    Date

    1983-1988

    Cote

    2435W 1-2435W11

    • Contexte : Enseignement privé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/1er bureau

  32. Résultat n°32
    Patrimoine immobilier.

    1 media

    Patrimoine immobilier.

    Date

    1974-1988

    Cote

    2600W 1-2600W48

    • Contexte : Patrimoine immobilier.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles

  33. Résultat n°33
    Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions publiques.

    1 media

    Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions publiques.

    Date

    1970-1988

    Cote

    2428W 1-2428W11

    • Contexte : Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  34. Résultat n°34
    Crédits d'État.

    1 media

    Crédits d'État.

    Date

    1962-1987

    Cote

    2253W 1-2253W88

    • Contexte : Crédits d'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  35. Résultat n°35
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1953-1987

    Cote

    2434W 1-2434W8

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  36. Résultat n°36
    Administration générale, comptabilité, économie.

    1 media

    Administration générale, comptabilité, économie.

    Date

    1975-1987

    Cote

    2254W 1-2254W37

    • Contexte : Administration générale, comptabilité, économie.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)

  37. Résultat n°37
    Comptabilité départementale.

    1 media

    Comptabilité départementale.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2503W 1-2503W23

    • Contexte : Comptabilité départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des finances et de la gestion des communes

  38. Résultat n°38
    Statistique agricole du réseau d'information comptable agricole (RICA).

    1 media

    Statistique agricole du réseau d'information comptable agricole (RICA).

    Date

    1968-1986

    Cote

    2796W 1-2796W109

    • Contexte : Statistique agricole du réseau d'information comptable...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF)/Service régional des statistiques agricoles (SRSA)

  39. Résultat n°39
    Administration générale du département.

    1 media

    Administration générale du département.

    Date

    1970-1986

    Cote

    1228W 1-1228W4

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale/Service des assemblées

  40. Résultat n°40
    Travaux communaux.

    1 media

    Travaux communaux.

    Date

    1983-1986

    Cote

    2175W 1-2175W5

    • Contexte : Travaux communaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des affaires communales et du développement économique (DACDE)