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321 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

1 media

Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

Date

2003 - 2013

Cote

5430W/7

Résultat n°2
Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

1 media

Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

Date

2007-2012

Cote

5430W/3

Résultat n°3
Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.

1 media

Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.

Date

2005-2012

Cote

5430W/2

Résultat n°4
Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

1 media

Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

Date

2003 - 2011

Cote

5430W/9

Résultat n°5
Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

1 media

Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

Date

2009-2010

Cote

5430W/1

Résultat n°6
Contentieux administratif.

1 media

Contentieux administratif.

Date

2006

Cote

4802W 1-4802W46

Résultat n°7
Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

1 media

Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

Date

2004-2006

Cote

5430W/4

Résultat n°8
Contentieux administratif.

1 media

Contentieux administratif.

Date

2006

Cote

4803W 1-4803W29

Résultat n°9
Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

1 media

Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

Date

2004 - 2005

Cote

5430W/8

Résultat n°10
Contentieux administratif.

1 media

Contentieux administratif.

Date

2005

Cote

4764W 1-4764W42

Résultat n°11
Contentieux administratif.

1 media

Contentieux administratif.

Date

2005

Cote

4763W 1-4763W28

Résultat n°12
Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

1 media

Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

Date

2003 - 2005

Cote

5430W/6

Résultat n°13
Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

1 media

Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

Date

2003-2005

Cote

5430W/5

Résultat n°14
Statistiques.

1 media

Statistiques.

Date

2001-2004

Cote

5430W/10

Résultat n°15
Contentieux administratifs.

1 media

Contentieux administratifs.

Date

2002

Cote

4804W 1-4804W29

Résultat n°16
Organisation judiciaire.

1 media

Organisation judiciaire.

Date

1909-1999

Cote

4613W 1-4613W31

Résultat n°17
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.

Date

1992-1992

Cote

4584W 1-4584W20

Résultat n°18
Du 21 au 29 avril 1988.

1 media

Du 21 au 29 avril 1988.

Date

1988

Cote

5472W/10

Résultat n°19
Du 27 juin au 11 juillet 1988.

1 media

Du 27 juin au 11 juillet 1988.

Date

1988

Cote

5472W/17

Résultat n°20
Du 9 au 16 juin 1988.

1 media

Du 9 au 16 juin 1988.

Date

1988

Cote

5472W/15