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321 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

1 media

Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.
Cote
5430W/7
 Date
2003 - 2013
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Personnel de greffe. Inspection générale. Administration...
Résultat n°2
Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

1 media

Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.
Cote
5430W/3
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Développement des nouvelles technologies. Logement...
Résultat n°3
Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.

1 media

Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.
Cote
5430W/2
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des...
Résultat n°4
Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

1 media

Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.
Cote
5430W/9
 Date
2003 - 2011
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des...
Résultat n°5
Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

1 media

Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.
Cote
5430W/1
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques...
Résultat n°6
Contentieux administratif.

1 media

Contentieux administratif.
Cote
4802W 1-4802W46
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Contentieux administratif.
Résultat n°7
Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

1 media

Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.
Cote
5430W/4
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.
Résultat n°8
Contentieux administratif.

1 media

Contentieux administratif.
Cote
4803W 1-4803W29
 Date
2006
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Contentieux administratif.
Résultat n°9
Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

1 media

Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.
Cote
5430W/8
 Date
2004 - 2005
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise....
Résultat n°10
Contentieux administratif.

1 media

Contentieux administratif.
Cote
4764W 1-4764W42
 Date
2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Contentieux administratif.
Résultat n°11
Contentieux administratif.

1 media

Contentieux administratif.
Cote
4763W 1-4763W28
 Date
2005
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Contentieux administratif.
Résultat n°12
Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

1 media

Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.
Cote
5430W/6
 Date
2003 - 2005
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures,...
Résultat n°13
Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

1 media

Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.
Cote
5430W/5
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Organisation générale de la justice. Cabinet du garde...
Résultat n°14
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5430W/10
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Statistiques.
Résultat n°15
Contentieux administratifs.

1 media

Contentieux administratifs.
Cote
4804W 1-4804W29
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Contentieux administratifs.
Résultat n°16
Organisation judiciaire.

1 media

Organisation judiciaire.
Cote
4613W 1-4613W31
 Date
1909-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Organisation judiciaire.
Résultat n°17
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4584W 1-4584W20
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°18
Du 21 au 29 avril 1988.

1 media

Du 21 au 29 avril 1988.
Cote
5472W/10
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 21 au 29 avril 1988.
Résultat n°19
Du 27 juin au 11 juillet 1988.

1 media

Du 27 juin au 11 juillet 1988.
Cote
5472W/17
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 27 juin au 11 juillet 1988.
Résultat n°20
Du 9 au 16 juin 1988.

1 media

Du 9 au 16 juin 1988.
Cote
5472W/15
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 9 au 16 juin 1988.