Maîtrise des Eaux et Forêts.
Date
1673-1790
Cote
5B 1-5B60
-
Contexte : Maîtrise des Eaux et Forêts.
Producteur :
Maîtrise des Eaux et Forêts
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
2 lots 249 medias
1727 (24 septembre), 1728 (15 mars)-1731.
Date
1727-1731
Cote
1J1690
-
Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Lettres de la Cour adressées à Charles de Masso, marquis...
- 1727 (24 septembre), 1728 (15 mars)-1731.
-
-
Résultat n°3
2 lots 157 medias
1732-1733.
Date
1732-1733
Cote
1J1691
-
Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Lettres de la Cour adressées à Charles de Masso, marquis...
- 1732-1733.
-
-
Résultat n°4
2 lots 136 medias
1734-1735 (12 novembre).
Date
1734-1735
Cote
1J1692
-
Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Lettres de la Cour adressées à Charles de Masso, marquis...
- 1734-1735 (12 novembre).
-
-
Résultat n°5
2 lots 158 medias
1735 (30 décembre)-1737 (3 novembre).
Date
1735-1737
Cote
1J1693
-
Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Lettres de la Cour adressées à Charles de Masso, marquis...
- 1735 (30 décembre)-1737 (3 novembre).
-
-
Résultat n°6
1 media
Archives du Comte Pierre-Marie Taillepied de Bondy.
Date
1782-1820
Cote
8J 1-8J25
-
Contexte : Archives du Comte Pierre-Marie Taillepied de Bondy.
Producteur :
BONDY PIERRE-MARIE TAILLEPIED DE (COMTE)
-
-
Résultat n°7
1 media
Documentation sur le développement urbain et industriel de Feyzin.
Date
1976-XXe s.
Cote
205J10
-
Contexte : 205J - Famille Ramillier
- Papiers de Mme Bernadette Ramillier.
- Recherches sur Feyzin.
- Documentation sur le développement urbain et industriel...
Producteur :
Fonds provenant de Marcel Ramillier et de sa fille, Bernadette.
-
-
Résultat n°8
1 media
Documentation et photographie.
Date
1793-XIXe s.
Cote
205J9
-
Contexte : 205J - Famille Ramillier
- Papiers de Mme Bernadette Ramillier.
- Recherches sur Feyzin.
- Papiers de l’abbé Anselme, curé de Morestel, puis de...
- Documentation et photographie.
Producteur :
Fonds provenant de Marcel Ramillier et de sa fille, Bernadette.
-
-
Résultat n°9
1 media
Justices de paix.
Date
1798-1958
Cote
7Up 1-7Up2958
-
Contexte : Justices de paix.
Producteur :
JUSTICE DE PAIX
-
-
Résultat n°10
1 media
Administration générale du département.
Date
1799-1940
Cote
1MSUP 1-1MSUP11
-
Contexte : Administration générale du département.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°11
1 media
Établissements classés.
Date
1800-1973
Cote
5METCL 1-5METCL395
-
Contexte : Établissements classés.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE
-
-
Résultat n°12
1 media
1800-1808.
Date
1800-1808
Cote
EDEPOT119/85
-
Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes
- Police.
- Police générale.
- Circulation des habitants.
- Registre des passeports.
- 1800-1808.
Producteur :
Longes (Rhône)
-
-
Résultat n°13
1 media
Déplacements.
Date
1806-1856
Cote
EDEPOT109/106
-
Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié
- Police.
- Police générale.
- Déplacements.
Producteur :
Lantignié (Rhône)
-
-
Résultat n°14
1 media
Passeports.
Date
1807-1860
Cote
EDEPOT119/87
-
Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes
- Police.
- Police générale.
- Circulation des habitants.
- Passeports.
Producteur :
Longes (Rhône)
-
-
Résultat n°15
1 media
Fonctionnement et activités.
Date
1807-1994
Cote
3959W 1-3959W2030
-
Contexte : Fonctionnement et activités.
Producteur :
SERVICE DE LA NAVIGATION DE LYON
-
-
Résultat n°16
1 media
Foires et marchés.
Date
1807-1914
Cote
EDEPOT104/66
-
Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié
- Police.
- Foires et marchés.
Producteur :
Jullié (Rhône).
-
-
Résultat n°17
1 media
1809-1810.
Date
1809-1810
Cote
EDEPOT119/86
-
Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes
- Police.
- Police générale.
- Circulation des habitants.
- Registre des passeports.
- 1809-1810.
Producteur :
Longes (Rhône)
-
-
Résultat n°18
1 media
Police administrative, internement administratif.
Date
1811-1954
Cote
49W 183-49W184;49W204-49W208;49W210-49W211
-
Contexte : Police administrative, internement administratif.
Producteur :
Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau
-
-
Résultat n°19
1 media
Débits de boissons.
Date
1816-1963
Cote
EDEPOT104/65
-
Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié
- Police.
- Débits de boissons.
Producteur :
Jullié (Rhône).
-
-
Résultat n°20
1 media
Affaires générales.
Date
1817-1910
Cote
EDEPOT104/64
-
Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié
- Police.
- Affaires générales.
Producteur :
Jullié (Rhône).
-
-
Résultat n°21
1 media
Chasse.
Date
1819-1910
Cote
EDEPOT104/67
-
Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié
- Police.
- Chasse.
Producteur :
Jullié (Rhône).
-
-
Résultat n°22
1 media
Police locale.
Date
1822-1979
Cote
EDEPOT119/84
-
Contexte : EDEPOT119 - Commune de Longes
- Police.
- Police locale.
Producteur :
Longes (Rhône)
-
-
Résultat n°23
1 media
Registre des ordonnances de police.
Date
1827-1912
Cote
EDEPOT122/79
-
Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay
- Police.
- Registre des ordonnances de police.
Producteur :
Lucenay (Rhône)
-
-
Résultat n°24
1 media
Police, surveillance politique, police de la chasse et de la pêche, police administrative (1832-1940). Associations déclarées à la Préfecture avant 1940 (1909-1968).
Date
1832-1968
Cote
4MSUP
-
Contexte : Police, surveillance politique, police de la chasse...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/1ere division/1er bureau
-
-
Résultat n°25
1 media
Route nationale n° 83.
Date
1837-1961
Cote
2048W 1-2048W7
-
Contexte : Route nationale n° 83.
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
-
-
Résultat n°26
1 media
Surveillance des individus et de leurs déplacements.
Date
1849-1958
Cote
EDEPOT111/76
-
Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny
- Police.
- Surveillance des individus et de leurs déplacements.
Producteur :
Légny (Rhône)
-
-
Résultat n°27
1 media
Chasse.
Date
1850-1967
Cote
EDEPOT111/78
-
Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny
- Police.
- Chasse.
Producteur :
Légny (Rhône)
-
-
Résultat n°28
1 media
Police urbaine.
Date
1852-1981
Cote
4332W 1-4332W257
-
Contexte : Police urbaine.
Producteur :
COMMISSARIATS ET POSTES DE POLICE DE LYON
-
-
Résultat n°29
1 media
Débits de boissons.
Date
1853-1970
Cote
EDEPOT111/77
-
Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny
- Police.
- Débits de boissons.
Producteur :
Légny (Rhône)
-
-
Résultat n°30
1 media
Débits de boissons.
Date
1859-1870
Cote
EDEPOT122/80
-
Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay
- Police.
- Débits de boissons.
Producteur :
Lucenay (Rhône)
-
-
Résultat n°31
1 media
Police funéraire.
Date
1860-1978
Cote
EDEPOT109/105
-
Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié
- Police.
- Police funéraire.
Producteur :
Lantignié (Rhône)
-
-
Résultat n°32
1 media
Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.
Date
1866-1957
Cote
193W 1-193W154
-
Contexte : Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.
Producteur :
Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau
-
-
Résultat n°33
1 media
Réglementation.
Date
1871-1967
Cote
4876W 1-4876W47
-
Contexte : Réglementation.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau
-
-
Résultat n°34
1 media
Police locale.
Date
1871-1988
Cote
EDEPOT109/104
-
Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié
- Police.
- Police locale.
Producteur :
Lantignié (Rhône)
-
-
Résultat n°35
1 media
Réseau routier.
Date
1880-1967
Cote
2059W 1-2059W39
-
Contexte : Réseau routier.
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
-
-
Résultat n°36
1 media
Papiers personnels.
Date
1882-1903
Cote
205J8
-
Contexte : 205J - Famille Ramillier
- Papiers de Mme Bernadette Ramillier.
- Recherches sur Feyzin.
- Papiers de l’abbé Anselme, curé de Morestel, puis de...
- Papiers personnels.
Producteur :
Fonds provenant de Marcel Ramillier et de sa fille, Bernadette.
-
-
Résultat n°37
1 media
Ouvriers.
Date
1885-1892
Cote
EDEPOT109/108
-
Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié
- Police.
- Police générale.
- Ouvriers.
Producteur :
Lantignié (Rhône)
-
-
Résultat n°38
1 media
Archives de Pierre Cayez, enseignant.
Date
1886-1997
Cote
146J 1-146J85
-
Contexte : Archives de Pierre Cayez, enseignant.
Producteur :
CAYEZ PIERRE (ENSEIGNANT)
-
-
Résultat n°39
1 media
1888.
Date
1888
Cote
EDEPOT122/82
-
Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay
- Police.
- Étrangers.
- Immatriculation des étrangers.
- 1888.
Producteur :
Lucenay (Rhône)
-
-
Résultat n°40
1 media
Livre des comptes.
Date
1888-1896
Cote
205J7
-
Contexte : 205J - Famille Ramillier
- Papiers de Mme Bernadette Ramillier.
- Recherches sur Feyzin.
- Papiers de l’abbé Anselme, curé de Morestel, puis de...
- Livre des comptes.
Producteur :
Fonds provenant de Marcel Ramillier et de sa fille, Bernadette.
-
-
Résultat n°41
1 media
Étrangers.
Date
1894-1929
Cote
EDEPOT109/109
-
Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié
- Police.
- Police générale.
- Étrangers.
Producteur :
Lantignié (Rhône)
-
-
Résultat n°42
1 media
Police.
Date
1896-1970
Cote
EDEPOT1/65
-
Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux
- Police.
Producteur :
Affoux (Rhône)
-
-
Résultat n°43
1 media
Forains, marchands ambulants, nomades.
Date
1898-1979
Cote
817W 1-817W119
-
Contexte : Forains, marchands ambulants, nomades.
Producteur :
Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau
-
-
Résultat n°44
1 media
Protection civile.
Date
1903-1971
Cote
575W 1-575W83
-
Contexte : Protection civile.
Producteur :
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet délégué pour la police/Bureau de défense
-
-
Résultat n°45
1 media
Police politique, surveillance des milieux de la presse et de suspects.
Date
1903, 1934
Cote
3764W18
-
Contexte : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Police.
- Police politique, surveillance des milieux de la presse...
Producteur :
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°46
1 media
Dossiers A-V.
Date
1910-1951
Cote
668W47
-
Contexte : 668W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Quatrième et cinquième républiques.
- Libération et épuration.
- Épuration politique et Libération.
- Affaires individuelles.
- Dossiers A-V.
Producteur :
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°47
1 media
Affaires criminelles.
Date
1911-2000
Cote
3769W 1-3769W8
-
Contexte : Affaires criminelles.
Producteur :
SERVICE REGIONAL DE POLICE JUDICIAIRE (SRPJ) DE LYON
-
-
Résultat n°48
1 media
Fiches individuelles et collectives.
Date
1913-1969
Cote
1129W71
-
Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées
- Nomades.
- Fiches individuelles et collectives.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau
-
-
Résultat n°49
1 media
Marchands ambulants, forains et nomades.
Date
1913-1984
Cote
4001W 1-4001W67
-
Contexte : Marchands ambulants, forains et nomades.
Producteur :
SOUS-PREFECTURE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE/Service des marchands ambulants, forains et nomades
-
-
Résultat n°50
1 media
Juridictions militaires.
Date
1914-1916, 1941-1942
Cote
3764W13
-
Contexte : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires militaires.
- Juridictions militaires.
Producteur :
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°51
1 media
Recherche dans l'intérêt des familles (RIF).
Date
1916-1985
Cote
309W 1-309W121
-
Contexte : Recherche dans l'intérêt des familles (RIF).
Producteur :
Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau
-
-
Résultat n°52
1 media
Contrôle des appareils à vapeur.
Date
1916-1982
Cote
2122W 1-2122W534
-
Contexte : Contrôle des appareils à vapeur.
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT (DRIRE)
-
-
Résultat n°53
1 media
Etablissements classés.
Date
1918-1980
Cote
1445W 807-1445W823
-
Contexte : Etablissements classés.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau
-
-
Résultat n°54
1 media
Étrangers.
Date
1920-1937
Cote
3494W 1-3494W231
-
Contexte : Étrangers.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/3e bureau
-
-
Résultat n°55
1 media
Police, bâtiment et personnel.
Date
1924-1962
Cote
285W 1-285W4
-
Contexte : Police, bâtiment et personnel.
Producteur :
Centre administratif et technique interdépartemental (CATI)
-
-
Résultat n°56
1 media
1925-1931.
Date
1925-1931
Cote
EDEPOT122/83
-
Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay
- Police.
- Étrangers.
- Immatriculation des étrangers.
- 1925-1931.
Producteur :
Lucenay (Rhône)
-
-
Résultat n°57
1 media
Conseillers de préfecture.
Date
1926-1957
Cote
668W74
-
Contexte : 668W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Quatrième et cinquième républiques.
- Personnel préfectoral.
- Conseillers de préfecture.
Producteur :
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°58
1 media
Soin des maladies sexuellement transmissibles.
Date
1927-1989
Cote
3188W 1-3188W46
-
Contexte : Soin des maladies sexuellement transmissibles.
Producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE/Service de la promotion de la santé/Centre de prophylaxie des maladies sexuellement transmissibles
-
-
Résultat n°59
Dossiers individuels.
Date
1929-1981
Cote
3490W4
-
Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...
- Dossiers individuels.
Producteur :
SERVICE REGIONAL DE POLICE JUDICIAIRE DE LYON (SRPJ)
-
-
Résultat n°60
Dossiers individuels.
Date
1931-1978
Cote
3490W1
-
Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...
- Dossiers individuels.
Producteur :
SERVICE REGIONAL DE POLICE JUDICIAIRE DE LYON (SRPJ)
-
-
Résultat n°61
Dossiers individuels.
Date
1932-1975
Cote
3490W5
-
Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...
- Dossiers individuels.
Producteur :
SERVICE REGIONAL DE POLICE JUDICIAIRE DE LYON (SRPJ)
-
-
Résultat n°62
1 media
Etrangers.
Date
1934-2009
Cote
829W 1-829W731
-
Contexte : Etrangers.
Producteur :
Préfecture du Rhône / 1ère division / 5ème bureau
-
-
Résultat n°63
1 media
Dossiers J-V.
Date
1934-1954
Cote
668W46
-
Contexte : 668W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Quatrième et cinquième républiques.
- Libération et épuration.
- Épuration politique et Libération.
- Affaires individuelles.
- Dossiers J-V.
Producteur :
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°64
Dossiers individuels.
Date
1934-1986
Cote
3490W3
-
Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...
- Dossiers individuels.
Producteur :
SERVICE REGIONAL DE POLICE JUDICIAIRE DE LYON (SRPJ)
-
-
Résultat n°65
1 media
Titres de séjour.
Date
1934-1982
Cote
EDEPOT122/85
-
Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay
- Police.
- Étrangers.
- Titres de séjour.
Producteur :
Lucenay (Rhône)
-
-
Résultat n°66
1 media
Maintien de l’ordre.
Date
1934-1962
Cote
668W112
-
Contexte : 668W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Quatrième et cinquième républiques.
- Police.
- Maintien de l’ordre.
Producteur :
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°67
1 media
Personnel auxiliaire du cabinet du préfet du Rhône, gestion.
Date
1936-1942
Cote
3764W7
-
Contexte : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires générales.
- Personnel auxiliaire du cabinet du préfet du Rhône,...
Producteur :
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°68
1 media
Elections législatives du 26 avril 1936, générales du 21 octobre 1945 et du 2 juin 1946, municipales de 1947 et du 26 avril 1953, cantonales du 20 mars 1949 des 17 et 24 avril 1955.
Date
1936-1955
Cote
4296W1
-
Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Elections législatives du 26 avril 1936, générales...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST
-
-
Résultat n°69
1 media
Affaires criminelles.
Date
1936-1983
Cote
3849W 1-3849W7
-
Contexte : Affaires criminelles.
Producteur :
SERVICE REGIONAL DE POLICE JUDICIAIRE (SRPJ) DE LYON
-
-
Résultat n°70
1 media
Affaires criminelles.
Date
1937-1971
Cote
3617W 1-3617W17
-
Contexte : Affaires criminelles.
Producteur :
SERVICE REGIONAL DE POLICE JUDICIAIRE (SRPJ) DE LYON
-
-
Résultat n°71
1 media
Commission départementale d'histoire de la seconde guerre mondiale (1937-1979). Commission d'histoire de la guerre (1914-2001).
Date
1937-2011
Cote
31J
-
Contexte : Commission départementale d'histoire de la seconde...
Producteur :
COMMISSION D'HISTOIRE DE LA GUERRE- MARCEL RUBY
-
-
Résultat n°72
1 media
Colportage.
Date
1937-1977
Cote
998W 1-998W2
-
Contexte : Colportage.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/4e direction/2e bureau
-
-
Résultat n°73
1 media
Étrangers.
Date
1938-1957
Cote
EDEPOT104/68
-
Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié
- Police.
- Étrangers.
Producteur :
Jullié (Rhône).
-
-
Résultat n°74
Dossiers individuels.
Date
1938-1982
Cote
3490W2
-
Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...
- Dossiers individuels.
Producteur :
SERVICE REGIONAL DE POLICE JUDICIAIRE DE LYON (SRPJ)
-
-
Résultat n°75
1 media
Industries chimiques du Rhône.
Date
1938-1957
Cote
4296W188
-
Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Industries chimiques du Rhône.
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST
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Résultat n°76
1 media
Police, personnel.
Date
1938-1944
Cote
299W 1
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Contexte : Police, personnel.
Producteur :
Centre administratif et technique interdépartemental (CATI)/Division administrative
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Résultat n°77
1 media
Affaires criminelles.
Date
1938-2001
Cote
4266W 1-4266W147
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Contexte : Affaires criminelles.
Producteur :
DIRECTION INTERREGIONALE DE LA POLICE JUDICIAIRE (DIPJ) DE LYON/Division de police technique/Service régional de documentation criminelle (SRDC)
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Résultat n°78
1 media
Autres fonctionnaires.
Date
1939-1955
Cote
668W75
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Contexte : 668W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Quatrième et cinquième républiques.
- Personnel préfectoral.
- Autres fonctionnaires.
Producteur :
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet
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Résultat n°79
1 media
Défense du territoire et police administrative.
Date
1939-1979
Cote
760W 1-760W73
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Contexte : Défense du territoire et police administrative.
Producteur :
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet délégué pour la police/Bureau de défense
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Résultat n°80
1 media
Instructions du ministère de l’Intérieur.
Date
1939-1940
Cote
3764W1
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Contexte : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires générales.
- Instructions du ministère de l’Intérieur.
Producteur :
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet
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