Filtrer les résultats
Multimédias
  • 126
  • 56
  • 28
Nom de l'inventaire
  • 89
  • 36
  • 25
  • 7
  • 7
Afficher plus
Producteurs
  • 36
  • 19
  • 7
  • 4
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 89
  • 89
  • 86
  • 85
  • 85
Afficher plus
Lieux
  • 207
  • 96
  • 96
  • 95
  • 93
Afficher plus
Personnes
  • 1
Période
  • 37
  • 63
  • 69
  • 18
Typologies
  • 89
  • 30
  • 25
  • 5
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

207 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Habitat Rhône Alpes.

    Date

    2008-2011

    Cote

    7255WM/318

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Saint-Genis-Laval.
    • Habitat Rhône Alpes.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  2. Résultat n°2

    Immobilière Rhône-Alpes.

    Date

    2008-2014

    Cote

    7255WM/317

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Saint-Genis-Laval.
    • Immobilière Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  3. Résultat n°3

    Chemin des Platanes.

    Date

    2007-2012

    Cote

    7255WM/316

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Saint-Genis-Laval.
    • Grand Lyon Habitat.
    • Chemin des Platanes.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  4. Résultat n°4

    Place des Collonges et Chemin du Grand Revoyet.

    Date

    2011

    Cote

    7255WM/315

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Saint-Genis-Laval.
    • Grand Lyon Habitat.
    • Place des Collonges et Chemin du Grand Revoyet.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  5. Résultat n°5

    Société Immobilière du GAC (SIGAC).

    Date

    2007

    Cote

    7255WM/314

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Saint-Genis-Laval.
    • Société Immobilière du GAC (SIGAC).

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  6. Résultat n°6

    Foncière DI.

    Date

    2007

    Cote

    7255WM/313

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Saint-Genis-Laval.
    • Foncière DI.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  7. Résultat n°7

    SCIC Habitat Rhône Alpes.

    Date

    2006-2010

    Cote

    7255WM/312

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Saint-Genis-Laval.
    • SCIC Habitat Rhône Alpes.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  8. Résultat n°8
    Logements et nouvelle gendarmerie.

    1 media

    Logements et nouvelle gendarmerie.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W306

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Genis-Laval.
    • Logements et nouvelle gendarmerie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    Laboratoire Famar.

    1 media

    Laboratoire Famar.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W305

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Genis-Laval.
    • Laboratoire Famar.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    Foyer de vie et hébergement.

    1 media

    Foyer de vie et hébergement.

    Date

    2003-2005

    Cote

    6189W304

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Genis-Laval.
    • Foyer de vie et hébergement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6176W46

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12

    Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts.

    Date

    1991-2001

    Cote

    6155W62

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  14. Résultat n°14
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  15. Résultat n°15
    De « Académie de billard de l'Ouest lyonnais » à « Centre laïque de loisirs éducatifs de Francheville ».

    1 media

    De « Académie de billard de l'Ouest lyonnais » à « Centre laïque de loisirs éducatifs de Francheville ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/4

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Académie de billard de l'Ouest lyonnais » à « Centre...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  16. Résultat n°16
    De « Entente saint-genoise » à « Triton club de Belleville ».

    1 media

    De « Entente saint-genoise » à « Triton club de Belleville ».

    Date

    2009

    Cote

    5885W/3

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2009.
    • De « Entente saint-genoise » à « Triton club de Belleville ».

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  17. Résultat n°17

    Saint-Didier-au-Mont-d'or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Forgeux, Saint-Fons, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-au-Mont-d'or, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W25

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Didier-au-Mont-d'or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-l'Argentière,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18

    Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736, PC259900770, PC275900019, PC275900040, PC282900127, PC286900119 et PC383900520.

    Date

    1990

    Cote

    4565W50

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Permis n°PC149900038, PC149900056, PC152900021, PC152900028, PC204900109, PC204900139 et PC259900764.

    Date

    1990

    Cote

    4565W44

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC149900038, PC149900056, PC152900021, PC152900028,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

    Date

    1992

    Cote

    4565W27

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21

    Permis n°PC013870034, PC013870035, PC152870008, PC152870011, PC152870021, PC156870006, PC202870006, PC204870056, PC204870086, PC204870090, PC204870091 et PC2318700014.

    Date

    1987

    Cote

    4565W6

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC013870034, PC013870035, PC152870008, PC152870011,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22

    Permis n°PC081860008, PC081860046, PC152860032, PC153860008, PC199860065, PC199860071, PC201860009, PC202860057, PC204860061, PC204860117 et PC256860051.

    Date

    1986

    Cote

    4565W2

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC081860008, PC081860046, PC152860032, PC153860008,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23

    Permis n°PC044880021, PC201880008, PC204880082, PC256880072, PC256880108, PC275880231, PC286880033, PC290880061 et PC292880007.

    Date

    1988

    Cote

    4564W60

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC044880021, PC201880008, PC204880082, PC256880072,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24

    Permis n°PC081860059, PC152860024, PC199860062, PC204860089, PC207860014, PC255860062, PC256860100, PC256860116, PC271860025, PC275860005, PC275860129 et PC296860006.

    Date

    1986

    Cote

    4564W59

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC081860059, PC152860024, PC199860062, PC204860089,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25

    Permis n°PC081920015, PC091920020, PC091920028, PC091920038, PC091920039, PC204920051, PC256920006, PC256920031, PC275920050, PC275920063, PC27692009, PC290920098, PC290920115 et PC292920001.

    Date

    1992

    Cote

    4564W54

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC081920015, PC091920020, PC091920028, PC091920038,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26

    Permis n°PC204900025, PC275900078, PC282900105, PC286900018, PC286900031, PC383900530, PC383900572, PC383900599, PC383900640, PC383900746 et PC38390823.

    Date

    1990

    Cote

    4564W24

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC204900025, PC275900078, PC282900105, PC286900018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    Brignais et Saint-Genis-Laval, déviation du chemin.

    Date

    1972-1974

    Cote

    4527W145

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°42 (CD42).
    • Brignais et Saint-Genis-Laval, déviation du chemin.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28
    Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128, PC2368500001, PC2368500002, PC2368500003, PC2368500004, PC2368500005, PC2368500006, PC2368500007, PC2368500008, PC2568500046, et PC2568500109.

    1 media

    Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128, PC2368500001, PC2368500002, PC2368500003, PC2368500004, PC2368500005, PC2368500006, PC2368500007, PC2368500008, PC2568500046, et PC2568500109.

    Date

    1985

    Cote

    4046W5

    • Contexte : 4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Permis n°PC1498400047, PC14498400019, PC1998400028, PC2048400094, PC2568400077, PC2648400031, PC2668400129, PC2668400108 et PC2668400108.

    1 media

    Permis n°PC1498400047, PC14498400019, PC1998400028, PC2048400094, PC2568400077, PC2648400031, PC2668400129, PC2668400108 et PC2668400108.

    Date

    1984

    Cote

    4046W3

    • Contexte : 4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC1498400047, PC14498400019, PC1998400028,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30

    Marchés 80046 à 80068.

    Date

    1980

    Cote

    3679W14

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80046 à 80068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254, 18261, 18274, 18323, 18325, 18327 et 18488.

    1 media

    Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254, 18261, 18274, 18323, 18325, 18327 et 18488.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W46

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921, 15922, 15988, 16028, 16031, 16057, 16083, 16084, 16091, 16247, 16281, 16282, 16309, 16371, 16463, 16558, 16633 et 17128.

    1 media

    Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921, 15922, 15988, 16028, 16031, 16057, 16083, 16084, 16091, 16247, 16281, 16282, 16309, 16371, 16463, 16558, 16633 et 17128.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W41

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

    1 media

    Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W40

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287, 14286, 14323, 14405 et 14428.

    1 media

    Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287, 14286, 14323, 14405 et 14428.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W31

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Permis n°13938, 13944, 13968, 13988, 14001, 14002, 14034, 14079, 14099 et 14116.

    1 media

    Permis n°13938, 13944, 13968, 13988, 14001, 14002, 14034, 14079, 14099 et 14116.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W30

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°13938, 13944, 13968, 13988, 14001, 14002,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210, 13232, 13240, 13269, 13285, 13305, 13306 et 13312.

    1 media

    Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210, 13232, 13240, 13269, 13285, 13305, 13306 et 13312.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W26

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37
    Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437, 11517, 11539, 11627 et 11639.

    1 media

    Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437, 11517, 11539, 11627 et 11639.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W20

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Permis n°369 à 416.

    1 media

    Permis n°369 à 416.

    Date

    1926-1950

    Cote

    3522W40

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°369 à 416.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Permis n°303 à 316.

    1 media

    Permis n°303 à 316.

    Date

    1928-1963

    Cote

    3522W35

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°303 à 316.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Permis n°292 à 302.

    1 media

    Permis n°292 à 302.

    Date

    1925-1960

    Cote

    3522W34

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°292 à 302.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  41. Résultat n°41
    Permis n°261-279.

    1 media

    Permis n°261-279.

    Date

    1925-1959

    Cote

    3522W32

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°261-279.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  42. Résultat n°42
    Permis n°188-204.

    1 media

    Permis n°188-204.

    Date

    1925-1959

    Cote

    3522W28

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°188-204.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  43. Résultat n°43
    Permis n°158-175.

    1 media

    Permis n°158-175.

    Date

    1926-1955

    Cote

    3522W26

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°158-175.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  44. Résultat n°44
    Permis n°65927, 65967, 65971, 65990, 66038, 66057 et 66068.

    1 media

    Permis n°65927, 65967, 65971, 65990, 66038, 66057 et 66068.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2617W34

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°65927, 65967, 65971, 65990, 66038, 66057 et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  45. Résultat n°45
    Permis n°63629, 63665, 63985, 64209, 64849 et 65075.

    1 media

    Permis n°63629, 63665, 63985, 64209, 64849 et 65075.

    Date

    1968

    Cote

    2617W29

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°63629, 63665, 63985, 64209, 64849 et 65075.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  46. Résultat n°46
    Permis n°60645, 60688, 60742, 61076, 61154, 61183, 61233 et 61828.

    1 media

    Permis n°60645, 60688, 60742, 61076, 61154, 61183, 61233 et 61828.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2617W26

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°60645, 60688, 60742, 61076, 61154, 61183,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  47. Résultat n°47
    Permis n°59108, 59124, 59158, 59159 et 59915.

    1 media

    Permis n°59108, 59124, 59158, 59159 et 59915.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2617W24

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°59108, 59124, 59158, 59159 et 59915.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  48. Résultat n°48
    Permis n°53831 et 53852.

    1 media

    Permis n°53831 et 53852.

    Date

    1965-1966

    Cote

    2617W12

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°53831 et 53852.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  49. Résultat n°49
    Permis n°52687, 52851, 52889, 53108, 53136, 53175 et 53206.

    1 media

    Permis n°52687, 52851, 52889, 53108, 53136, 53175 et 53206.

    Date

    1965

    Cote

    2617W9

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°52687, 52851, 52889, 53108, 53136, 53175 et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  50. Résultat n°50
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q373

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Genis-Laval.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  51. Résultat n°51
    Séquestre des biens et gestion du séquestre.

    1 media

    Séquestre des biens et gestion du séquestre.

    Date

    1904

    Cote

    5Q372

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Genis-Laval.
    • Séquestre des biens et gestion du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  52. Résultat n°52
    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Date

    1910-1926

    Cote

    5Q187

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  53. Résultat n°53
    Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    1906-1912

    Cote

    5Q153

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  54. Résultat n°54
    Dossier général.

    1 media

    Dossier général.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5Q85

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Dossier général.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  55. Résultat n°55
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    6M2997

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1940.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  56. Résultat n°56
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    6M2996

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1939.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  57. Résultat n°57
    1938.

    1 media

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    6M2995

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1938.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  58. Résultat n°58
    1933.

    1 media

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    6M2994

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1933.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  59. Résultat n°59
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    6M2993

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1932.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  60. Résultat n°60
    1931.

    1 media

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    6M2992

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1931.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  61. Résultat n°61
    1930.

    1 media

    1930.

    Date

    1930

    Cote

    6M2991

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1930.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  62. Résultat n°62
    1929.

    1 media

    1929.

    Date

    1929

    Cote

    6M2990

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1929.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  63. Résultat n°63
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    6M2989

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1928.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  64. Résultat n°64
    1927.

    1 media

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    6M2988

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1927.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  65. Résultat n°65
    1919.

    1 media

    1919.

    Date

    1919

    Cote

    6M2987

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1919.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  66. Résultat n°66
    1918.

    1 media

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    6M2986

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1918.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  67. Résultat n°67
    1917.

    1 media

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    6M2985

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1917.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  68. Résultat n°68
    1916.

    1 media

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    6M2984

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1916.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  69. Résultat n°69
    1915.

    1 media

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    6M2983

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1915.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  70. Résultat n°70
    1852.

    1 media

    1852.

    Date

    1852

    Cote

    6M2982

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1852.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  71. Résultat n°71
    1851.

    1 media

    1851.

    Date

    1851

    Cote

    6M2981

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1851.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  72. Résultat n°72
    1850.

    1 media

    1850.

    Date

    1850

    Cote

    6M2980

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1850.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  73. Résultat n°73
    1849.

    1 media

    1849.

    Date

    1849

    Cote

    6M2979

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1849.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  74. Résultat n°74
    1848.

    1 media

    1848.

    Date

    1848

    Cote

    6M2978

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1848.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  75. Résultat n°75
    1847.

    1 media

    1847.

    Date

    1847

    Cote

    6M2977

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1847.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  76. Résultat n°76
    1846.

    1 media

    1846.

    Date

    1846

    Cote

    6M2976

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1846.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  77. Résultat n°77
    1845.

    1 media

    1845.

    Date

    1845

    Cote

    6M2975

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1845.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  78. Résultat n°78
    1844.

    1 media

    1844.

    Date

    1844

    Cote

    6M2974

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1844.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  79. Résultat n°79
    1843.

    1 media

    1843.

    Date

    1843

    Cote

    6M2973

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1843.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  80. Résultat n°80
    1842.

    1 media

    1842.

    Date

    1842

    Cote

    6M2972

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1842.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.