Tribunal civil du Rhône.
Date
1796-1800
Cote
40L 1-40L100
-
Contexte : Tribunal civil du Rhône.
Producteur :
Tribunal civil du Rhône
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
-
Résultat n°2
1 media
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Date
1799-1962
Cote
3644W 1-3644W265
-
Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
-
-
Résultat n°3
1 media
Justice civile et correctionnelle.
Date
1800-1925
Cote
UV 1-UV506;UV1001-UV1466
-
Contexte : Justice civile et correctionnelle.
Producteur :
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
-
-
Résultat n°4
1 media
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Date
1808-1979
Cote
3646W 1-3646W195
-
Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
-
-
Résultat n°5
Justices de paix.
Date
1880-1983
Cote
3495W 1-3495W126
-
Contexte : Justices de paix.
Producteur :
JUSTICE DE PAIX
-
-
Résultat n°6
1 media
Affaires prud'homales.
Date
1912-2007
Cote
4415W 1-4415W41
-
Contexte : Affaires prud'homales.
Producteur :
CONSEIL DES PRUDHOMMES DE GIVORS
-
-
Résultat n°7
1 media
Justice pénale, contraventions.
Date
1913-2005
Cote
4629W 1-4629W358
-
Contexte : Justice pénale, contraventions.
Producteur :
TRIBUNAL D'INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE/Tribunal de police
-
-
Résultat n°8
1 media
Audiences civiles.
Date
3 janvier 1922-27 juin 1957
Cote
4U25/3
-
Contexte : Série U : Justice.
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- Registres d'audiences civiles et de simple police.
- Audiences civiles.
Producteur :
Justice de paix de Monsols
-
-
Résultat n°9
1 media
1928-1958
Date
1928-1958
Cote
4485W1
-
Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...
- Minutes de jugements.
- 1928-1958
Producteur :
Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
-
-
Résultat n°10
1 media
1929-1963.
Date
1929 -1963
Cote
5767W/1
-
Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire
- Plumitifs.
- 1929-1963.
Producteur :
France. Cour d'assises (Lyon)
-
-
Résultat n°11
1 media
Justice civile.
Date
1931-1976
Cote
3950W 1-3950W29
-
Contexte : Justice civile.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil
-
-
Résultat n°12
1 media
Audiences de simple police.
Date
1933-1959
Cote
4U25/4
-
Contexte : Série U : Justice.
- Attributions civiles et pénales.
- Actes et jugements en matière civile et pénale.
- Registres d'audiences civiles et de simple police.
- Audiences de simple police.
Producteur :
Justice de paix de Monsols
-
-
Résultat n°13
1 media
Justice civile.
Date
1937-1989
Cote
3408W 1-3408W127
-
Contexte : Justice civile.
Producteur :
TRIBUNAL D'INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
-
-
Résultat n°14
1 media
Affaires correctionnelles.
Date
1940-1970
Cote
3763W 1-3763W118
-
Contexte : Affaires correctionnelles.
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel
-
-
Résultat n°15
1 media
Répertoire (1940-1977).
Date
1940-1977
Cote
5767W/4
-
Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire
- Répertoire (1940-1977).
Producteur :
France. Cour d'assises (Lyon)
-
-
Résultat n°16
1 media
Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.
Date
1950-1957
Cote
5905W/65
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1re section 1er arrondissement.
- Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°17
1 media
Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Date
1957-1959
Cote
5905W/67
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1re section 1er arrondissement.
- Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°18
1 media
Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.
Date
1957-1961
Cote
5905W/66
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1re section 1er arrondissement.
- Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°19
1 media
1957-1962 (1er et 4e arrondissements).
Date
1957-1962
Cote
5905W/52
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1957-1962 (1er et 4e arrondissements).
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°20
1 media
1958-1977.
Date
1958-1977
Cote
5905W/35
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres d'audiences.
- 1958-1977.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°21
1 media
1959-1964.
Date
1959-1964
Cote
5905W/55
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1959-1964.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°22
1 media
Enregistrement des conflits de compétence.
Date
1959-1982
Cote
4938W/1
-
Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences...
- Enregistrement des conflits de compétence.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Greffe civil
-
-
Résultat n°23
1 media
1959-1972
Date
1959-1972
Cote
4485W2
-
Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...
- Minutes de jugements.
- 1959-1972
Producteur :
Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
-
-
Résultat n°24
1 media
Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).
Date
1962-1965
Cote
5905W/68
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1re section 1er arrondissement.
- Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°25
1 media
1962-1966 (1er arrondissement).
Date
1962-1966
Cote
5905W/53
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1962-1966 (1er arrondissement).
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°26
1 media
Givors.
Date
1963-1971
Cote
5905W/64
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- Givors.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°27
1 media
Du 15 mai 1963 au 1er juin 1965.
Date
1963-1965
Cote
5905W/69
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1re section 1er arrondissement.
- Du 15 mai 1963 au 1er juin 1965.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°28
1 media
1964-1973 (1er et 2e arrondissements).
Date
1964-1973
Cote
5905W/54
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1964-1973 (1er et 2e arrondissements).
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°29
1 media
1965-octobre 1966.
Date
1965-1966
Cote
5905W/56
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1965-octobre 1966.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°30
1 media
Affaires correctionnelles.
Date
1965-1970
Cote
3826W 1-3826W25
-
Contexte : Affaires correctionnelles.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON/Greffe pénal
-
-
Résultat n°31
1 media
Affaires correctionnelles.
Date
1965-1970
Cote
3703W 1-3703W351
-
Contexte : Affaires correctionnelles.
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel
-
-
Résultat n°32
1 media
Novembre 1966-1967.
Date
1966-1967
Cote
5905W/57
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- Novembre 1966-1967.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°33
1 media
1967-1968.
Date
1967-1968
Cote
5905W/58
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1967-1968.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°34
1 media
Du 1er janvier 1968 au 8 octobre 1973.
Date
1968-1973
Cote
4938W/3
-
Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences...
- Enrôlement des dossiers civils.
- Du 1er janvier 1968 au 8 octobre 1973.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Greffe civil
-
-
Résultat n°35
1 media
1969-1970.
Date
1969-1970
Cote
5905W/59
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1969-1970.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°36
1 media
1970-1971
Date
1970-1971
Cote
5905W/60
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1970-1971
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°37
1 media
1971-1972.
Date
1971-1972
Cote
5905W/61
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1971-1972.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°38
1 media
1972-1973.
Date
1972-1973
Cote
5905W/62
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1972-1973.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°39
1 media
1973-1976
Date
1973-1976
Cote
4485W3
-
Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...
- Minutes de jugements.
- 1973-1976
Producteur :
Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
-
-
Résultat n°40
1 media
Du 9 octobre 1973 au 14 juillet 1977.
Date
1973-1977
Cote
4938W/4
-
Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences...
- Enrôlement des dossiers civils.
- Du 9 octobre 1973 au 14 juillet 1977.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Greffe civil
-
-
Résultat n°41
1 media
1973-1974.
Date
1973-1974
Cote
5905W/63
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1973-1974.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°42
1 media
Du 2 janvier 1973 au 19 février 1976.
Date
1973-1976
Cote
4938W/10
-
Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences...
- Plaidoiries des chambres civiles non identifiées.
- Du 2 janvier 1973 au 19 février 1976.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Greffe civil
-
-
Résultat n°43
1 media
1974-1977.
Date
1974-1977
Cote
5905W/24
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
- 1974-1977.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°44
1 media
Dossiers de procédure de la 5e chambre, dite chambre sociale, pour l'année 1993. Registres d'audience (1974-1992).
Date
1974-1993
Cote
4264W 1-4264W173
-
Contexte : Dossiers de procédure de la 5e chambre, dite chambre...
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON/Chambre sociale
-
-
Résultat n°45
1 media
Mars 1975-1978.
Date
1975-1978
Cote
5905W/31
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres d'audiences.
- Mars 1975-1978.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°46
1 media
1975-1978.
Date
1975-1978
Cote
5905W/25
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
- 1975-1978.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°47
1 media
Givors.
Date
1975-1981
Cote
5905W/51
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres d'audiences.
- Givors.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°48
1 media
Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.
Date
1976
Cote
5688W/1
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°49
1 media
Du 5 octobre 1976 au 11 janvier 1978.
Date
1976-1978
Cote
5688W/2
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- Du 5 octobre 1976 au 11 janvier 1978.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°50
1 media
Du 20 février 1976 au 31 décembre 1978.
Date
1976-1978
Cote
4938W/11
-
Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences...
- Plaidoiries des chambres civiles non identifiées.
- Du 20 février 1976 au 31 décembre 1978.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Greffe civil
-
-
Résultat n°51
1 media
1977-1978
Date
1977-1978
Cote
4485W4
-
Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...
- Minutes de jugements.
- 1977-1978
Producteur :
Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
-
-
Résultat n°52
1 media
Du 15 juillet 1977 au 31 décembre 1979.
Date
1977-1979
Cote
4938W/5
-
Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences...
- Enrôlement des dossiers civils.
- Du 15 juillet 1977 au 31 décembre 1979.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Greffe civil
-
-
Résultat n°53
1 media
Du 11 janvier au 24 août 1978.
Date
1978
Cote
5688W/3
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- Du 11 janvier au 24 août 1978.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°54
1 media
Du 5 septembre au 20 décembre 1978.
Date
1978
Cote
5688W/4
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- Du 5 septembre au 20 décembre 1978.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°55
1 media
Liste des experts mise à jour.
Date
1978-1990
Cote
4938W/2
-
Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences...
- Liste des experts mise à jour.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Greffe civil
-
-
Résultat n°56
1 media
1978-1983.
Date
1978-1983
Cote
5767W/2
-
Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire
- Plumitifs.
- 1978-1983.
Producteur :
France. Cour d'assises (Lyon)
-
-
Résultat n°57
1 media
Du 3 avril au 31 mai 1979.
Date
1979
Cote
5688W/6
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- 1979.
- Du 3 avril au 31 mai 1979.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°58
1 media
Du 2 octobre au 21 décembre 1979.
Date
1979
Cote
5688W/8
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- 1979.
- Du 2 octobre au 21 décembre 1979.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°59
1 media
Registres d'audiences correctionnelles.
Date
1979
Cote
4580W 1-4580W11
-
Contexte : Registres d'audiences correctionnelles.
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel
-
-
Résultat n°60
1 media
Du 1er février au 30 mars 1979.
Date
1979
Cote
5688W/5
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- 1979.
- Du 1er février au 30 mars 1979.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°61
1 media
Du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1981.
Date
1979-1981
Cote
4938W/12
-
Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences...
- Plaidoiries des chambres civiles non identifiées.
- Du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1981.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Greffe civil
-
-
Résultat n°62
1 media
Du 1er juin au 28 septembre 1979.
Date
1979
Cote
5688W/7
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- 1979.
- Du 1er juin au 28 septembre 1979.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°63
1 media
Du 3 janvier au 31 mars 1980.
Date
1980
Cote
5688W/9
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- 1980.
- Du 3 janvier au 31 mars 1980.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°64
1 media
Registres d'audiences correctionnelles.
Date
1980
Cote
4631W 1-4631W11
-
Contexte : Registres d'audiences correctionnelles.
Producteur :
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel
-
-
Résultat n°65
1 media
Du 7 août au 26 décembre 1980.
Date
1980
Cote
5688W/11
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- 1980.
- Du 7 août au 26 décembre 1980.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°66
1 media
Du 1er avril au 31 juillet 1980.
Date
1980
Cote
5688W/10
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- 1980.
- Du 1er avril au 31 juillet 1980.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°67
1 media
Section Industrie.
Date
1980-1985
Cote
4485W5
-
Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...
- Registres d'audience.
- Section Industrie.
Producteur :
Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
-
-
Résultat n°68
1 media
Section Commerce.
Date
1980-1985
Cote
4485W6
-
Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...
- Registres d'audience.
- Section Commerce.
Producteur :
Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
-
-
Résultat n°69
1 media
Du 1er janvier 1980 au 31 juillet 1982.
Date
1980-1982
Cote
4938W/6
-
Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences...
- Enrôlement des dossiers civils.
- Du 1er janvier 1980 au 31 juillet 1982.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Greffe civil
-
-
Résultat n°70
1 media
Section Activités diverses.
Date
1980-1989
Cote
4485W9
-
Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...
- Registres d'audience.
- Section Activités diverses.
Producteur :
Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
-
-
Résultat n°71
1 media
Section Agriculture.
Date
1980-1989
Cote
4485W7
-
Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...
- Registres d'audience.
- Section Agriculture.
Producteur :
Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
-
-
Résultat n°72
1 media
Section Encadrement.
Date
1980-1989
Cote
4485W8
-
Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...
- Registres d'audience.
- Section Encadrement.
Producteur :
Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
-
-
Résultat n°73
1 media
Du 1er octobre au 18 décembre 1981.
Date
1981
Cote
5688W/14
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- 1981.
- Du 1er octobre au 18 décembre 1981.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°74
1 media
1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).
Date
1981-1985
Cote
5905W/33
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres d'audiences.
- 1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur...
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°75
1 media
Du 5 mai au 29 septembre 1981.
Date
1981
Cote
5688W/13
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- 1981.
- Du 5 mai au 29 septembre 1981.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°76
1 media
Du 23 septembre 1981 au 22 décembre 1982.
Date
1981-1982
Cote
5694W/1
-
Contexte : 5694W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Contraventions...
- Du 23 septembre 1981 au 22 décembre 1982.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône), Tribunal de Police
-
-
Résultat n°77
1 media
1er et 2e trimestres 1981.
Date
1981
Cote
5905W/1
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Minutes des interventions.
- 1981.
- 1er et 2e trimestres 1981.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
-
-
Résultat n°78
1 media
Du 6 janvier au 30 avril 1981.
Date
1981
Cote
5688W/12
-
Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...
- 1981.
- Du 6 janvier au 30 avril 1981.
Producteur :
France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)
-
-
Résultat n°79
1 media
3e et 4e trimestres 1981.
Date
1981
Cote
5905W/2
-
Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Minutes des interventions.
- 1981.
- 3e et 4e trimestres 1981.
Producteur :
France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
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Résultat n°80
1 media
référés.
Date
1981-1989
Cote
4485W10
-
Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...
- Registres d'audience.
- référés.
Producteur :
Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
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