REGISTRE D'AUDIENCE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Tribunal civil du Rhône.	Cote 40L 1-40L100	Date 1796-1800	Lieu LYON, RHONE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (DEPARTEMENT)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES
		Contexte : Tribunal civil du Rhône.
Résultat n°2	1 media	Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.	Cote 3644W 1-3644W265	Date 1799-1962	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE	Type de document CONTRAT, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REGISTRE D'AUDIENCE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, REPERTOIRE
		Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Résultat n°3	1 media	Justice civile et correctionnelle.	Cote UV 1-UV506;UV1001-UV1466	Date 1800-1925	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Justice civile et correctionnelle.
Résultat n°4	1 media	Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.	Cote 3646W 1-3646W195	Date 1808-1979	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Résultat n°5		Justices de paix.	Cote 3495W 1-3495W126	Date 1880-1983	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Justices de paix.
Résultat n°6	1 media	Affaires prud'homales.	Cote 4415W 1-4415W41	Date 1912-2007	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Affaires prud'homales.
Résultat n°7	1 media	Justice pénale, contraventions.	Cote 4629W 1-4629W358	Date 1913-2005	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Justice pénale, contraventions.
Résultat n°8	1 media	Audiences civiles.	Cote 4U25/3	Date 3 janvier 1922-27 juin 1957	Lieu MONSOLS	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Série U : Justice. Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. Registres d'audiences civiles et de simple police. Audiences civiles.
Résultat n°9	1 media	1928-1958	Cote 4485W1	Date 1928-1958	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Minutes de jugements. 1928-1958
Résultat n°10	1 media	1929-1963.	Cote 5767W/1	Date 1929 -1963	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE, REPERTOIRE
		Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire Plumitifs. 1929-1963.
Résultat n°11	1 media	Justice civile.	Cote 3950W 1-3950W29	Date 1931-1976	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE, ROLE
		Contexte : Justice civile.
Résultat n°12	1 media	Audiences de simple police.	Cote 4U25/4	Date 1933-1959	Lieu MONSOLS	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Série U : Justice. Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. Registres d'audiences civiles et de simple police. Audiences de simple police.
Résultat n°13	1 media	Justice civile.	Cote 3408W 1-3408W127	Date 1937-1989	Lieu BEAUJEU (CANTON)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Justice civile.
Résultat n°14	1 media	Affaires correctionnelles.	Cote 3763W 1-3763W118	Date 1940-1970	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Affaires correctionnelles.
Résultat n°15	1 media	Répertoire (1940-1977).	Cote 5767W/4	Date 1940-1977	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE, REPERTOIRE
		Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire Répertoire (1940-1977).
Résultat n°16	1 media	Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.	Cote 5905W/65	Date 1950-1957	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1re section 1er arrondissement. Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.
Résultat n°17	1 media	Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.	Cote 5905W/67	Date 1957-1959	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1re section 1er arrondissement. Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Résultat n°18	1 media	Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.	Cote 5905W/66	Date 1957-1961	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1re section 1er arrondissement. Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.
Résultat n°19	1 media	1957-1962 (1er et 4e arrondissements).	Cote 5905W/52	Date 1957-1962	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1957-1962 (1er et 4e arrondissements).
Résultat n°20	1 media	1958-1977.	Cote 5905W/35	Date 1958-1977	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1958-1977.
Résultat n°21	1 media	1959-1964.	Cote 5905W/55	Date 1959-1964	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1959-1964.
Résultat n°22	1 media	Enregistrement des conflits de compétence.	Cote 4938W/1	Date 1959-1982	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Enregistrement des conflits de compétence.
Résultat n°23	1 media	1959-1972	Cote 4485W2	Date 1959-1972	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Minutes de jugements. 1959-1972
Résultat n°24	1 media	Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).	Cote 5905W/68	Date 1962-1965	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1re section 1er arrondissement. Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).
Résultat n°25	1 media	1962-1966 (1er arrondissement).	Cote 5905W/53	Date 1962-1966	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1962-1966 (1er arrondissement).
Résultat n°26	1 media	Givors.	Cote 5905W/64	Date 1963-1971	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. Givors.
Résultat n°27	1 media	Du 15 mai 1963 au 1er juin 1965.	Cote 5905W/69	Date 1963-1965	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1re section 1er arrondissement. Du 15 mai 1963 au 1er juin 1965.
Résultat n°28	1 media	1964-1973 (1er et 2e arrondissements).	Cote 5905W/54	Date 1964-1973	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1964-1973 (1er et 2e arrondissements).
Résultat n°29	1 media	1965-octobre 1966.	Cote 5905W/56	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1965-octobre 1966.
Résultat n°30	1 media	Affaires correctionnelles.	Cote 3826W 1-3826W25	Date 1965-1970	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Affaires correctionnelles.
Résultat n°31	1 media	Affaires correctionnelles.	Cote 3703W 1-3703W351	Date 1965-1970	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Affaires correctionnelles.
Résultat n°32	1 media	Novembre 1966-1967.	Cote 5905W/57	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. Novembre 1966-1967.
Résultat n°33	1 media	1967-1968.	Cote 5905W/58	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1967-1968.
Résultat n°34	1 media	Du 1er janvier 1968 au 8 octobre 1973.	Cote 4938W/3	Date 1968-1973	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Enrôlement des dossiers civils. Du 1er janvier 1968 au 8 octobre 1973.
Résultat n°35	1 media	1969-1970.	Cote 5905W/59	Date 1969-1970	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1969-1970.
Résultat n°36	1 media	1970-1971	Cote 5905W/60	Date 1970-1971	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1970-1971
Résultat n°37	1 media	1971-1972.	Cote 5905W/61	Date 1971-1972	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1971-1972.
Résultat n°38	1 media	1972-1973.	Cote 5905W/62	Date 1972-1973	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1972-1973.
Résultat n°39	1 media	1973-1976	Cote 4485W3	Date 1973-1976	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Minutes de jugements. 1973-1976
Résultat n°40	1 media	Du 9 octobre 1973 au 14 juillet 1977.	Cote 4938W/4	Date 1973-1977	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Enrôlement des dossiers civils. Du 9 octobre 1973 au 14 juillet 1977.
Résultat n°41	1 media	1973-1974.	Cote 5905W/63	Date 1973-1974	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1973-1974.
Résultat n°42	1 media	Du 2 janvier 1973 au 19 février 1976.	Cote 4938W/10	Date 1973-1976	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Plaidoiries des chambres civiles non identifiées. Du 2 janvier 1973 au 19 février 1976.
Résultat n°43	1 media	1974-1977.	Cote 5905W/24	Date 1974-1977	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements. 1974-1977.
Résultat n°44	1 media	Dossiers de procédure de la 5e chambre, dite chambre sociale, pour l'année 1993. Registres d'audience (1974-1992).	Cote 4264W 1-4264W173	Date 1974-1993	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Dossiers de procédure de la 5e chambre, dite chambre...
Résultat n°45	1 media	Mars 1975-1978.	Cote 5905W/31	Date 1975-1978	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. Mars 1975-1978.
Résultat n°46	1 media	1975-1978.	Cote 5905W/25	Date 1975-1978	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements. 1975-1978.
Résultat n°47	1 media	Givors.	Cote 5905W/51	Date 1975-1981	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. Givors.
Résultat n°48	1 media	Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.	Cote 5688W/1	Date 1976	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.
Résultat n°49	1 media	Du 5 octobre 1976 au 11 janvier 1978.	Cote 5688W/2	Date 1976-1978	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... Du 5 octobre 1976 au 11 janvier 1978.
Résultat n°50	1 media	Du 20 février 1976 au 31 décembre 1978.	Cote 4938W/11	Date 1976-1978	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Plaidoiries des chambres civiles non identifiées. Du 20 février 1976 au 31 décembre 1978.
Résultat n°51	1 media	1977-1978	Cote 4485W4	Date 1977-1978	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Minutes de jugements. 1977-1978
Résultat n°52	1 media	Du 15 juillet 1977 au 31 décembre 1979.	Cote 4938W/5	Date 1977-1979	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Enrôlement des dossiers civils. Du 15 juillet 1977 au 31 décembre 1979.
Résultat n°53	1 media	Du 11 janvier au 24 août 1978.	Cote 5688W/3	Date 1978	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... Du 11 janvier au 24 août 1978.
Résultat n°54	1 media	Du 5 septembre au 20 décembre 1978.	Cote 5688W/4	Date 1978	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... Du 5 septembre au 20 décembre 1978.
Résultat n°55	1 media	Liste des experts mise à jour.	Cote 4938W/2	Date 1978-1990	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Liste des experts mise à jour.
Résultat n°56	1 media	1978-1983.	Cote 5767W/2	Date 1978-1983	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE, REPERTOIRE
		Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire Plumitifs. 1978-1983.
Résultat n°57	1 media	Du 3 avril au 31 mai 1979.	Cote 5688W/6	Date 1979	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1979. Du 3 avril au 31 mai 1979.
Résultat n°58	1 media	Du 2 octobre au 21 décembre 1979.	Cote 5688W/8	Date 1979	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1979. Du 2 octobre au 21 décembre 1979.
Résultat n°59	1 media	Registres d'audiences correctionnelles.	Cote 4580W 1-4580W11	Date 1979	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Registres d'audiences correctionnelles.
Résultat n°60	1 media	Du 1er février au 30 mars 1979.	Cote 5688W/5	Date 1979	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1979. Du 1er février au 30 mars 1979.
Résultat n°61	1 media	Du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1981.	Cote 4938W/12	Date 1979-1981	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Plaidoiries des chambres civiles non identifiées. Du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1981.
Résultat n°62	1 media	Du 1er juin au 28 septembre 1979.	Cote 5688W/7	Date 1979	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1979. Du 1er juin au 28 septembre 1979.
Résultat n°63	1 media	Du 3 janvier au 31 mars 1980.	Cote 5688W/9	Date 1980	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1980. Du 3 janvier au 31 mars 1980.
Résultat n°64	1 media	Registres d'audiences correctionnelles.	Cote 4631W 1-4631W11	Date 1980	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Registres d'audiences correctionnelles.
Résultat n°65	1 media	Du 7 août au 26 décembre 1980.	Cote 5688W/11	Date 1980	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1980. Du 7 août au 26 décembre 1980.
Résultat n°66	1 media	Du 1er avril au 31 juillet 1980.	Cote 5688W/10	Date 1980	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1980. Du 1er avril au 31 juillet 1980.
Résultat n°67	1 media	Section Industrie.	Cote 4485W5	Date 1980-1985	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Section Industrie.
Résultat n°68	1 media	Section Commerce.	Cote 4485W6	Date 1980-1985	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Section Commerce.
Résultat n°69	1 media	Du 1er janvier 1980 au 31 juillet 1982.	Cote 4938W/6	Date 1980-1982	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Enrôlement des dossiers civils. Du 1er janvier 1980 au 31 juillet 1982.
Résultat n°70	1 media	Section Activités diverses.	Cote 4485W9	Date 1980-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Section Activités diverses.
Résultat n°71	1 media	Section Agriculture.	Cote 4485W7	Date 1980-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Section Agriculture.
Résultat n°72	1 media	Section Encadrement.	Cote 4485W8	Date 1980-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Section Encadrement.
Résultat n°73	1 media	Du 1er octobre au 18 décembre 1981.	Cote 5688W/14	Date 1981	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1981. Du 1er octobre au 18 décembre 1981.
Résultat n°74	1 media	1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).	Cote 5905W/33	Date 1981-1985	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur...
Résultat n°75	1 media	Du 5 mai au 29 septembre 1981.	Cote 5688W/13	Date 1981	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1981. Du 5 mai au 29 septembre 1981.
Résultat n°76	1 media	Du 23 septembre 1981 au 22 décembre 1982.	Cote 5694W/1	Date 1981-1982	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5694W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Contraventions... Du 23 septembre 1981 au 22 décembre 1982.
Résultat n°77	1 media	1er et 2e trimestres 1981.	Cote 5905W/1	Date 1981	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1981. 1er et 2e trimestres 1981.
Résultat n°78	1 media	Du 6 janvier au 30 avril 1981.	Cote 5688W/12	Date 1981	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... 1981. Du 6 janvier au 30 avril 1981.
Résultat n°79	1 media	3e et 4e trimestres 1981.	Cote 5905W/2	Date 1981	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1981. 3e et 4e trimestres 1981.
Résultat n°80	1 media	référés.	Cote 4485W10	Date 1981-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. référés.

Résultats de la recherche

Tribunal civil du Rhône.

Contexte : Tribunal civil du Rhône.

Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

Justice civile et correctionnelle.

Contexte : Justice civile et correctionnelle.

Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

Justices de paix.

Contexte : Justices de paix.

Affaires prud'homales.

Contexte : Affaires prud'homales.

Justice pénale, contraventions.

Contexte : Justice pénale, contraventions.

Audiences civiles.

Contexte : Série U : Justice.

1928-1958

Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

1929-1963.

Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire

Justice civile.

Contexte : Justice civile.

Audiences de simple police.

Contexte : Série U : Justice.

Justice civile.

Contexte : Justice civile.

Affaires correctionnelles.

Contexte : Affaires correctionnelles.

Répertoire (1940-1977).

Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire

Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1957-1962 (1er et 4e arrondissements).

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1958-1977.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1959-1964.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Enregistrement des conflits de compétence.

Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences...

1959-1972

Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1962-1966 (1er arrondissement).

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Givors.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 15 mai 1963 au 1er juin 1965.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1964-1973 (1er et 2e arrondissements).

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1965-octobre 1966.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Affaires correctionnelles.

Contexte : Affaires correctionnelles.

Affaires correctionnelles.

Contexte : Affaires correctionnelles.

Novembre 1966-1967.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1967-1968.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Du 1er janvier 1968 au 8 octobre 1973.

Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences...

1969-1970.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1970-1971

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1971-1972.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1972-1973.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

1973-1976

Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

Du 9 octobre 1973 au 14 juillet 1977.