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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Justices de paix.

    1 media

    Justices de paix.

    Date

    1798-1958

    Cote

    7Up 1-7Up2958

    • Contexte : Justices de paix.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX

  2. Résultat n°2
    Organisation judiciaire.

    1 media

    Organisation judiciaire.

    Date

    1909-1999

    Cote

    4613W 1-4613W31

    • Contexte : Organisation judiciaire.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  3. Résultat n°3
    Gabriel-André Pérouse.

    1 media

    Gabriel-André Pérouse.

    Date

    1933-1951

    Cote

    1J1909

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Famille Pérouse.
    • Gabriel-André Pérouse.
  4. Résultat n°4
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1990-1990

    Cote

    4582W 1-4582W25

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  5. Résultat n°5
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1991-1991

    Cote

    4583W 1-4583W16

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  6. Résultat n°6
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1993-1993

    Cote

    4585W 1-4585W18

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  7. Résultat n°7
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1994-1994

    Cote

    4589W 1-4589W21

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  8. Résultat n°8
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1995-1995

    Cote

    4590W 1-4590W22

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  9. Résultat n°9
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1996-1996

    Cote

    4591W 1-4591W26

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  10. Résultat n°10
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1997-1997

    Cote

    4594W 1-4594W32

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  11. Résultat n°11
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1998-1998

    Cote

    4595W 1-4595W35

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  12. Résultat n°12
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1999-1999

    Cote

    4597W 1-4597W30

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  13. Résultat n°13
    2001-2011.

    1 media

    2001-2011.

    Date

    2001-2011

    Cote

    5362W/2

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

    • Affaires diverses.
    • 2001-2011.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  14. Résultat n°14
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    2001-2004

    Cote

    5430W/10

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Statistiques.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  15. Résultat n°15
    Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

    1 media

    Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

    Date

    2003 - 2013

    Cote

    5430W/7

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Personnel de greffe. Inspection générale. Administration...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  16. Résultat n°16
    Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

    1 media

    Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

    Date

    2003 - 2011

    Cote

    5430W/9

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  17. Résultat n°17
    Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

    1 media

    Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

    Date

    2003 - 2005

    Cote

    5430W/6

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures,...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  18. Résultat n°18
    2003-2006.

    1 media

    2003-2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    5648W/4

    • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

    • Avocats.
    • 2003-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  19. Résultat n°19
    Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

    1 media

    Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5430W/5

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Organisation générale de la justice. Cabinet du garde...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  20. Résultat n°20
    Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

    1 media

    Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

    Date

    2004 - 2005

    Cote

    5430W/8

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise....

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général