Filtrer les résultats
Multimédias
  • 35
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 35
  • 25
  • 17
  • 11
  • 11
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 8
  • 36
Typologies
  • 36
  • 14
  • 6
  • 2
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

36 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Affaires prud'homales toutes sections.

    1 media

    Affaires prud'homales toutes sections.

    Date

    1989

    Cote

    3345W 1-3345W101

    • Contexte : Affaires prud'homales toutes sections.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  2. Résultat n°2
    Procédures correctionnelles et non-lieu.

    1 media

    Procédures correctionnelles et non-lieu.

    Date

    1956

    Cote

    2294W 1-2294W132

    • Contexte : Procédures correctionnelles et non-lieu.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel

  3. Résultat n°3
    Procédures civiles.

    1 media

    Procédures civiles.

    Date

    1998-1999

    Cote

    4003W 1-4003W36

    • Contexte : Procédures civiles.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  4. Résultat n°4
    Divorces et séparations de corps.

    1 media

    Divorces et séparations de corps.

    Date

    1986

    Cote

    3208W 1-3208W215

    • Contexte : Divorces et séparations de corps.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  5. Résultat n°5
    Affaires correctionnelles de police.

    1 media

    Affaires correctionnelles de police.

    Date

    1969-1979

    Cote

    2575W 1-2575W15

    • Contexte : Affaires correctionnelles de police.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON/Tribunal de police

  6. Résultat n°6
    Affaires civiles.

    1 media

    Affaires civiles.

    Date

    1995-1999

    Cote

    4033W 1-4033W16

    • Contexte : Affaires civiles.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  7. Résultat n°7
    Incapacité du travail agricole.

    1 media

    Incapacité du travail agricole.

    Date

    1983-1995

    Cote

    4013W 1-4013W28

    • Contexte : Incapacité du travail agricole.

    Producteur :

    TRIBUNAL DU CONTENTIEUX DE L'INCAPACITE/Section agricole

  8. Résultat n°8
    Référés.

    1 media

    Référés.

    Date

    1989

    Cote

    3465W 1-3465W20

    • Contexte : Référés.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE VILLEURBANNE

  9. Résultat n°9
    Cour d'assises du Rhône.

    1 media

    Cour d'assises du Rhône.

    Date

    1811-1940

    Cote

    2U 86-2U909

    • Contexte : Cour d'assises du Rhône.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/COUR DE JUSTICE CRIMINELLE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  10. Résultat n°10
    Affaires civiles de la chambre sociale.

    1 media

    Affaires civiles de la chambre sociale.

    Date

    1995-1999

    Cote

    4027W 1-4027W36

    • Contexte : Affaires civiles de la chambre sociale.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  11. Résultat n°11
    Dossiers de la 2e chambre civile.

    1 media

    Dossiers de la 2e chambre civile.

    Date

    1973-1999

    Cote

    4067W 1-4067W25

    • Contexte : Dossiers de la 2e chambre civile.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  12. Résultat n°12
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1937-1989

    Cote

    3408W 1-3408W127

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  13. Résultat n°13
    Contentieux administratifs.

    1 media

    Contentieux administratifs.

    Date

    1989-1998

    Cote

    4083W 1-4083W196

    • Contexte : Contentieux administratifs.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  14. Résultat n°14
    Arrêts et dossiers de procédure.

    1 media

    Arrêts et dossiers de procédure.

    Date

    1971-1974

    Cote

    4040W 1-4040W200

    • Contexte : Arrêts et dossiers de procédure.

    Producteur :

    COUR D'ASSISES DU RHONE

  15. Résultat n°15
    Affaires civiles de la chambre sociale.

    1 media

    Affaires civiles de la chambre sociale.

    Date

    1993-2000

    Cote

    4066W 1-4066W32

    • Contexte : Affaires civiles de la chambre sociale.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  16. Résultat n°16
    Divorces et séparations de corps.

    1 media

    Divorces et séparations de corps.

    Date

    1976

    Cote

    2667W 1-2667W24

    • Contexte : Divorces et séparations de corps.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  17. Résultat n°17
    Affaires correctionnelles de police.

    1 media

    Affaires correctionnelles de police.

    Date

    1979

    Cote

    2582W 1-2582W13

    • Contexte : Affaires correctionnelles de police.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON/Tribunal de police

  18. Résultat n°18
    Affaires civiles et correctionnelles.

    1 media

    Affaires civiles et correctionnelles.

    Date

    1800-1954

    Cote

    UCA 1-UCA1113

    • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  19. Résultat n°19
    Justice correctionnelle.

    1 media

    Justice correctionnelle.

    Date

    1800-1955

    Cote

    UCOR 1-UCOR1619

    • Contexte : Justice correctionnelle.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LYON

  20. Résultat n°20

    Justices de paix.

    Date

    1880-1983

    Cote

    3495W 1-3495W126

    • Contexte : Justices de paix.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX