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36 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Juridictions spéciales du Régime de Vichy.

1 media

Juridictions spéciales du Régime de Vichy.
Cote
1035W 1-1035W137
 Date
1941-1949
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Juridictions spéciales du Régime de Vichy.
Résultat n°2
Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et section Bâtiment et Industries diverses.

1 media

Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et section Bâtiment et Industries diverses.
Cote
2039W 1-2039W142
 Date
1872-1969
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et...
Résultat n°3
Arrêts et dossiers de procédure de la Cour d'assises du Rhône.

1 media

Arrêts et dossiers de procédure de la Cour d'assises du Rhône.
Cote
2157W 1-2157W358
 Date
1940-1970
 Lieu - Type de document
PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Arrêts et dossiers de procédure de la Cour d'assises...
Résultat n°4
Procédures correctionnelles et non-lieu.

1 media

Procédures correctionnelles et non-lieu.
Cote
2294W 1-2294W132
 Date
1956
 Lieu - Type de document
NON-LIEU, PROCEDURE

  • Contexte : Procédures correctionnelles et non-lieu.
Résultat n°5
Affaires correctionnelles de police.

1 media

Affaires correctionnelles de police.
Cote
2575W 1-2575W15
 Date
1969-1979
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Affaires correctionnelles de police.
Résultat n°6
Affaires correctionnelles de police.

1 media

Affaires correctionnelles de police.
Cote
2582W 1-2582W13
 Date
1979
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Affaires correctionnelles de police.
Résultat n°7
Divorces et séparations de corps.

1 media

Divorces et séparations de corps.
Cote
2667W 1-2667W24
 Date
1976
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Divorces et séparations de corps.
Résultat n°8
Divorces et séparations de corps.

1 media

Divorces et séparations de corps.
Cote
2668W 1-2668W24
 Date
1976
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Divorces et séparations de corps.
Résultat n°9
Cour d'assises du Rhône.

1 media

Cour d'assises du Rhône.
Cote
2U 86-2U909
 Date
1811-1940
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REPERTOIRE

  • Contexte : Cour d'assises du Rhône.
Résultat n°10
Procédure civile des 1e-3e chambres et 5e-6e chambres.

1 media

Procédure civile des 1e-3e chambres et 5e-6e chambres.
Cote
3152W 1-3152W299
 Date
1983
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Procédure civile des 1e-3e chambres et 5e-6e chambres.
Résultat n°11
Divorces et séparations de corps.

1 media

Divorces et séparations de corps.
Cote
3208W 1-3208W215
 Date
1986
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Divorces et séparations de corps.
Résultat n°12
Jugements et actes divers.

1 media

Jugements et actes divers.
Cote
3253W 1-3253W190
 Date
1863-1964
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Jugements et actes divers.
Résultat n°13
Affaires prud'homales de la section Soierie.

1 media

Affaires prud'homales de la section Soierie.
Cote
3342W 1-3342W4
 Date
1959-1979
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Affaires prud'homales de la section Soierie.
Résultat n°14
Affaires prud'homales de la section Bâtiment et Industries diverses et de la section Commerce.

1 media

Affaires prud'homales de la section Bâtiment et Industries diverses et de la section Commerce.
Cote
3343W 1-3343W27
 Date
1979
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Affaires prud'homales de la section Bâtiment et Industries...
Résultat n°15
Référés.

1 media

Référés.
Cote
3344W 1-3344W20
 Date
1989-1989
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Référés.
Résultat n°16
Affaires prud'homales toutes sections.

1 media

Affaires prud'homales toutes sections.
Cote
3345W 1-3345W101
 Date
1989
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Affaires prud'homales toutes sections.
Résultat n°17
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
3408W 1-3408W127
 Date
1937-1989
 Lieu
BEAUJEU (CANTON)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°18
Référés.

1 media

Référés.
Cote
3465W 1-3465W20
 Date
1989
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Référés.
Résultat n°19
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
3479W 1-3479W305
 Date
1958-1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°20

Justices de paix.
Cote
3495W 1-3495W126
 Date
1880-1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justices de paix.