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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Audiences solennelles de rentrée de la Cour d'appel de Lyon et des juridictions du ressort.

    Date

    2005-2018

    Cote

    6192W 1

    • Contexte : Audiences solennelles de rentrée de la Cour d'appel...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  2. Résultat n°2
    2018.

    1 media

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5741W/5

    • Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

    • 2018.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  3. Résultat n°3
    2016-2017.

    1 media

    2016-2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    5741W/4

    • Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

    • 2016-2017.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  4. Résultat n°4
    2015.

    1 media

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    5740W/4

    • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

    • Bilans.
    • 2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  5. Résultat n°5
    2014-2015.

    1 media

    2014-2015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    5741W/3

    • Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

    • 2014-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  6. Résultat n°6
    2015.

    1 media

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    5740W/7

    • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

    • Statistiques annuelles.
    • 2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  7. Résultat n°7
    2011-2014.

    1 media

    2011-2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    5740W/3

    • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

    • Bilans.
    • 2011-2014.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  8. Résultat n°8
    2010-2014.

    1 media

    2010-2014.

    Date

    2010-2014

    Cote

    5740W/6

    • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

    • Statistiques annuelles.
    • 2010-2014.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  9. Résultat n°9
    Tableau des membres de l’UMS.

    1 media

    Tableau des membres de l’UMS.

    Cote

    321J467

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Documents figurés, objets, tableaux.
    • Tableau des membres de l’UMS.

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  10. Résultat n°10
    46 photographies noir et blanc de cocons et de soie.

    1 media

    46 photographies noir et blanc de cocons et de soie.

    Date

    [seconde moitié du XXè s.]

    Cote

    321J466

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Documents figurés, objets, tableaux.
    • 46 photographies noir et blanc de cocons et de soie.

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  11. Résultat n°11
    Flottes et écheveaux de soie (essentiellement de couleur beige, quelques-unes rouge, bleue, marron), bobines de fil.

    1 media

    Flottes et écheveaux de soie (essentiellement de couleur beige, quelques-unes rouge, bleue, marron), bobines de fil.

    Cote

    321J470;321J548

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Documents figurés, objets, tableaux.
    • Flottes et écheveaux de soie (essentiellement de couleur...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  12. Résultat n°12
    Tome 1.

    1 media

    Tome 1.

    Cote

    321J420

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Textile.
    • Le Fustec ; Gamond. Les textiles et leurs applications...
    • Tome 1.

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  13. Résultat n°13
    Portrait de Pasteur sur soie tissé.

    2 lots 2 medias

    Portrait de Pasteur sur soie tissé.

    Date

    XXè s.

    Cote

    321J462

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Documents figurés, objets, tableaux.
    • Portrait de Pasteur sur soie tissé.

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  14. Résultat n°14
    « Méthodes de contrôle, pour fils de schappe de soie ». Milan : Stazione Sperimenale per la Seta,

    1 media

    « Méthodes de contrôle, pour fils de schappe de soie ». Milan : Stazione Sperimenale per la Seta,

    Date

    s.d.

    Cote

    321J524

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Soie.
    • Classées par titre.
    • « Méthodes de contrôle, pour fils de schappe de soie...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  15. Résultat n°15
    Lhomargy contrôle la qualité/measures the quality : Machines d'Essais/testing machines. Paris : Imprimerie Cabasson & Du Griffon, 24 p.

    1 media

    Lhomargy contrôle la qualité/measures the quality : Machines d'Essais/testing machines. Paris : Imprimerie Cabasson & Du Griffon, 24 p.

    Date

    s.d.

    Cote

    321J423

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Textile.
    • Lhomargy contrôle la qualité/measures the quality :...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  16. Résultat n°16
    Gautier ; Fabre. « Plan de production de la soie, rapport du comité de travail ». S.l.,

    1 media

    Gautier ; Fabre. « Plan de production de la soie, rapport du comité de travail ». S.l.,

    Date

    s. d.

    Cote

    321J498

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Soie.
    • Autres publications, classés par auteur.
    • Gautier ; Fabre. « Plan de production de la soie, rapport...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  17. Résultat n°17
    La Soie : Une merveilleuse aventure. Paris : Synergie Éditions, 25 p.

    1 media

    La Soie : Une merveilleuse aventure. Paris : Synergie Éditions, 25 p.

    Date

    s.d.

    Cote

    321J540

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Soie.
    • Classées par titre.
    • La Soie : Une merveilleuse aventure. Paris : Synergie...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  18. Résultat n°18
    Rondot, Natalis. L’industrie de la soie en France. Lyon : Imprimerie Mougin Rusand, 1894. 145 p. 4 exemplaires (1 exemplaire conservé dans le local expo au 7)

    1 media

    Rondot, Natalis. L’industrie de la soie en France. Lyon : Imprimerie Mougin Rusand, 1894. 145 p. 4 exemplaires (1 exemplaire conservé dans le local expo au 7)

    Cote

    321J485-321J488

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Soie.
    • Ouvrages, classés par auteur.
    • Rondot, Natalis. L’industrie de la soie en France....

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  19. Résultat n°19
    Jolly, M. S. (DR). Tasar Culture for tribal uplift. Bombay : Central Silk Board (Ministry of commerce, Governement of India),

    1 media

    Jolly, M. S. (DR). Tasar Culture for tribal uplift. Bombay : Central Silk Board (Ministry of commerce, Governement of India),

    Date

    s.d.

    Cote

    321J459

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Soie.
    • Ouvrages, classés par auteur.
    • Jolly, M. S. (DR). Tasar Culture for tribal uplift....

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  20. Résultat n°20
    Tome 3.

    1 media

    Tome 3.

    Cote

    321J422

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Textile.
    • Le Fustec ; Gamond. Les textiles et leurs applications...
    • Tome 3.

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  21. Résultat n°21
    « Renseignements divers sur la comptabilité, les rapports avec les banques et l'administration générale ».

    1 media

    « Renseignements divers sur la comptabilité, les rapports avec les banques et l'administration générale ».

    Date

    1965-2013

    Cote

    321J133

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Union des marchands de soie de Lyon (UMS).
    • Finances.
    • « Renseignements divers sur la comptabilité, les rapports...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  22. Résultat n°22
    Sériplanes : dix photographies noir et blanc «Douppion» Chine, Japon et Italie.

    1 media

    Sériplanes : dix photographies noir et blanc «Douppion» Chine, Japon et Italie.

    Date

    [seconde moitié du XXè s.]

    Cote

    321J465

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Documents figurés, objets, tableaux.
    • Sériplanes : dix photographies noir et blanc «Douppion»...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  23. Résultat n°23
    Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

    1 media

    Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

    Date

    2003 - 2013

    Cote

    5430W/7

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Personnel de greffe. Inspection générale. Administration...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  24. Résultat n°24
    Tapuscrits et épreuves d’un ouvrage « Monographie de la Soie, La Filature ».

    1 media

    Tapuscrits et épreuves d’un ouvrage « Monographie de la Soie, La Filature ».

    Date

    s.d.

    Cote

    321J528

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Soie.
    • Classées par titre.
    • Tapuscrits et épreuves d’un ouvrage « Monographie de...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  25. Résultat n°25
    L'épopée de la Soie. Paris : Synergie Éditions, 25 p.

    1 media

    L'épopée de la Soie. Paris : Synergie Éditions, 25 p.

    Date

    s.d.

    Cote

    321J517

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Soie.
    • Classées par titre.
    • L'épopée de la Soie. Paris : Synergie Éditions, 25...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  26. Résultat n°26
    Cote vacante.

    1 media

    Cote vacante.

    Cote

    321J516

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Soie.
    • Classées par titre.
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  27. Résultat n°27
    2011-2013.

    1 media

    2011-2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    5741W/2

    • Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

    • 2011-2013.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  28. Résultat n°28
    Cote vacante.

    1 media

    Cote vacante.

    Cote

    321J480

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Soie.
    • Ouvrages, classés par auteur.
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  29. Résultat n°29
    Clugnet, Léon. Géographie de la soie, étude géographique et statistique sur la production et le commerce de la soie en cocon. Lyon : H. Georg, librairie et éditeur,

    1 media

    Clugnet, Léon. Géographie de la soie, étude géographique et statistique sur la production et le commerce de la soie en cocon. Lyon : H. Georg, librairie et éditeur,

    Cote

    321J445

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Soie.
    • Ouvrages, classés par auteur.
    • Clugnet, Léon. Géographie de la soie, étude géographique...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  30. Résultat n°30
    Luppi, G., docteur. Dictionnaire de Séricologie. Lyon : Librairie de Charles Méra,

    1 media

    Luppi, G., docteur. Dictionnaire de Séricologie. Lyon : Librairie de Charles Méra,

    Date

    s.d.

    Cote

    321J460

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Soie.
    • Ouvrages, classés par auteur.
    • Luppi, G., docteur. Dictionnaire de Séricologie. Lyon...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  31. Résultat n°31
    «Écussons corporatifs 1696» des marchands banquiers et des mouliniers fileurs à soie : affiche sur parchemins gouachés.

    1 media

    «Écussons corporatifs 1696» des marchands banquiers et des mouliniers fileurs à soie : affiche sur parchemins gouachés.

    Date

    XXè s.

    Cote

    321J463

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Documents figurés, objets, tableaux.
    • «Écussons corporatifs 1696» des marchands banquiers...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  32. Résultat n°32
    Lhomargy : Appareils et Machines d'Essais. Draveil : Imprimerie Gutenberg,

    1 media

    Lhomargy : Appareils et Machines d'Essais. Draveil : Imprimerie Gutenberg,

    Date

    s.d.

    Cote

    321J424

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Textile.
    • Lhomargy : Appareils et Machines d'Essais. Draveil...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  33. Résultat n°33
    Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

    1 media

    Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

    Date

    2007-2012

    Cote

    5430W/3

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Développement des nouvelles technologies. Logement...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  34. Résultat n°34
    Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.

    1 media

    Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.

    Date

    2005-2012

    Cote

    5430W/2

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  35. Résultat n°35
    Aide aux victimes.

    1 media

    Aide aux victimes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    5362W/3

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

    • Aide aux victimes.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  36. Résultat n°36
    2009-2012.

    1 media

    2009-2012.

    Date

    2009-2012

    Cote

    5362W/4

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

    • Statistiques de l'activité pénale.
    • 2009-2012.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  37. Résultat n°37
    2001-2011.

    1 media

    2001-2011.

    Date

    2001-2011

    Cote

    5362W/2

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

    • Affaires diverses.
    • 2001-2011.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  38. Résultat n°38
    2010-2011.

    1 media

    2010-2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    5362W/5

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

    • Statistiques de l'activité pénale.
    • 2010-2011.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  39. Résultat n°39
    Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

    1 media

    Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

    Date

    2003 - 2011

    Cote

    5430W/9

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  40. Résultat n°40
    Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

    1 media

    Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5430W/1

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  41. Résultat n°41
    2001 et 2005-2010.

    1 media

    2001 et 2005-2010.

    Date

    2001-2010

    Cote

    5740W/2

    • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

    • Bilans.
    • 2001 et 2005-2010.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  42. Résultat n°42
    2006-2010.

    1 media

    2006-2010.

    Date

    2006-2010

    Cote

    5741W/1

    • Contexte : 5741W - Cour d'appel de Lyon - Formation

    • 2006-2010.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  43. Résultat n°43
    Cabinet d'instruction de madame CORONA.

    1 media

    Cabinet d'instruction de madame CORONA.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5635W/11

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Saint-Etienne (département...
    • Cabinet d'instruction de madame CORONA.

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  44. Résultat n°44
    Cabinet d'instruction de monsieur VINCENT.

    1 media

    Cabinet d'instruction de monsieur VINCENT.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5635W/8

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Lyon (département du...
    • Cabinet d'instruction de monsieur VINCENT.

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  45. Résultat n°45
    2007-2009.

    1 media

    2007-2009.

    Date

    2007-2009

    Cote

    5740W/5

    • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

    • Statistiques annuelles.
    • 2007-2009.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  46. Résultat n°46
    Cabinet d'instruction de monsieur JAILLET.

    1 media

    Cabinet d'instruction de monsieur JAILLET.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5635W/13

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Saint-Etienne (département...
    • Cabinet d'instruction de monsieur JAILLET.

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  47. Résultat n°47
    Tribunal de grande instance de Villefranche sur Saône (département du Rhône), cabinet d'instruction de monsieur GRAIN.

    1 media

    Tribunal de grande instance de Villefranche sur Saône (département du Rhône), cabinet d'instruction de monsieur GRAIN.

    Date

    2008

    Cote

    5635W/14

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Villefranche sur Saône...

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  48. Résultat n°48
    Cabinet d'instruction de monsieur GOMINET.

    1 media

    Cabinet d'instruction de monsieur GOMINET.

    Date

    2008

    Cote

    5635W/12

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Saint-Etienne (département...
    • Cabinet d'instruction de monsieur GOMINET.

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  49. Résultat n°49
    Cabinet d'instruction de madame KRAEMER PIFFAUT.

    1 media

    Cabinet d'instruction de madame KRAEMER PIFFAUT.

    Date

    2008

    Cote

    5635W/3

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse (département...
    • Cabinet d'instruction de madame KRAEMER PIFFAUT.

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  50. Résultat n°50
    Cabinet d'instruction de madame PEYRACHE.

    1 media

    Cabinet d'instruction de madame PEYRACHE.

    Date

    2008

    Cote

    5635W/7

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Lyon (département du...
    • Cabinet d'instruction de madame PEYRACHE.

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  51. Résultat n°51
    Tribunal de grande instance de Belley (département de l'Ain), cabinet d'instruction de monsieur LE NAIL.

    1 media

    Tribunal de grande instance de Belley (département de l'Ain), cabinet d'instruction de monsieur LE NAIL.

    Date

    2008

    Cote

    5635W/1

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Belley (département...

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  52. Résultat n°52
    Tribunal de grande instance de Montbrison (département de la Loire), cabinet d'instruction de monsieur SARTRE.

    1 media

    Tribunal de grande instance de Montbrison (département de la Loire), cabinet d'instruction de monsieur SARTRE.

    Date

    2008

    Cote

    5635W/5

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Montbrison (département...

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  53. Résultat n°53
    Cabinet d'instruction de monsieur BERTHET.

    1 media

    Cabinet d'instruction de monsieur BERTHET.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5635W/6

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Lyon (département du...
    • Cabinet d'instruction de monsieur BERTHET.

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  54. Résultat n°54
    Cabinet d'instruction de monsieur PILLOT.

    1 media

    Cabinet d'instruction de monsieur PILLOT.

    Date

    2008

    Cote

    5635W/4

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse (département...
    • Cabinet d'instruction de monsieur PILLOT.

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  55. Résultat n°55
    Cabinet d'instruction de madame CACHET.

    1 media

    Cabinet d'instruction de madame CACHET.

    Date

    2008

    Cote

    5635W/2

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse (département...
    • Cabinet d'instruction de madame CACHET.

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  56. Résultat n°56
    Cabinet d'instruction de monsieur BREUIL.

    1 media

    Cabinet d'instruction de monsieur BREUIL.

    Date

    2008

    Cote

    5635W/10

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Saint-Etienne (département...
    • Cabinet d'instruction de monsieur BREUIL.

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  57. Résultat n°57
    Tribunal de grande instance de Roanne (département de la Loire), cabinet d'instruction de monsieur BEAUVALLET.

    1 media

    Tribunal de grande instance de Roanne (département de la Loire), cabinet d'instruction de monsieur BEAUVALLET.

    Date

    2007

    Cote

    5635W/9

    • Contexte : 5635W - Cour d'appel de Lyon - Notices des cabinets...

    • Notices semestrielles et statistiques des cabinets...
    • Tribunal de grande instance de Roanne (département...

    Producteur :

    Lyon. Cour d'appel (Lyon) / Greffe pénal

  58. Résultat n°58
    Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

    1 media

    Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

    Date

    2004-2006

    Cote

    5430W/4

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  59. Résultat n°59
    2004-2006.

    1 media

    2004-2006.

    Date

    2004-2006

    Cote

    5362W/1

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

    • Affaires diverses.
    • 2004-2006.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  60. Résultat n°60
    Protection maternelle et infantile (PMI).

    1 media

    Protection maternelle et infantile (PMI).

    Date

    1992-2005

    Cote

    4664W 1-4664W4

    • Contexte : Protection maternelle et infantile (PMI).

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Saint-Priest/Maison du Rhône de Saint-Priest

  61. Résultat n°61
    Enquêtes et recensement agricoles.

    1 media

    Enquêtes et recensement agricoles.

    Date

    1970-2005

    Cote

    4523W 1-4523W97

    • Contexte : Enquêtes et recensement agricoles.

    Producteur :

    Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF)/Service régional des statistiques agricoles (SRSA)

  62. Résultat n°62
    Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

    1 media

    Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

    Date

    2004 - 2005

    Cote

    5430W/8

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise....

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  63. Résultat n°63
    Enquêtes de rentrées scolaires.

    1 media

    Enquêtes de rentrées scolaires.

    Date

    2001-2005

    Cote

    4743W 1-4743W52

    • Contexte : Enquêtes de rentrées scolaires.

    Producteur :

    RECTORAT DE LYON

  64. Résultat n°64
    Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

    1 media

    Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

    Date

    2003 - 2005

    Cote

    5430W/6

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures,...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  65. Résultat n°65
    Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

    1 media

    Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5430W/5

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Organisation générale de la justice. Cabinet du garde...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  66. Résultat n°66
    Aide sociale à l'enfance, aide financière.

    1 media

    Aide sociale à l'enfance, aide financière.

    Date

    2000-2005

    Cote

    4663W 1-4663W4

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance, aide financière.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Saint-Priest/Maison du Rhône de Saint-Priest

  67. Résultat n°67
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    2001-2004

    Cote

    5430W/10

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Statistiques.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  68. Résultat n°68
    Réseau routier.

    1 media

    Réseau routier.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3806W 1-3806W30

    • Contexte : Réseau routier.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Commission particulière du débat public

  69. Résultat n°69
    Bilans et statistiques.

    1 media

    Bilans et statistiques.

    Date

    2000

    Cote

    5740W/1

    • Contexte : 5740W - Cour d'appel de Lyon - Formation

    • Bilans et statistiques.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  70. Résultat n°70
    Lyon Album n°1, 20 Lithographies originales de M. Dejean : La Croix Rousse. Album n°2, 20 Lithographies originales de M. Dejean : En suivant le Rhône. Album n°3, 20 Lithographies originales de M. Dejean : En suivant la Saône Lyon édition Vinay.

    1 media

    Lyon Album n°1, 20 Lithographies originales de M. Dejean : La Croix Rousse. Album n°2, 20 Lithographies originales de M. Dejean : En suivant le Rhône. Album n°3, 20 Lithographies originales de M. Dejean : En suivant la Saône Lyon édition Vinay.

    Date

    XXe s.

    Cote

    321J545

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Bibliothèque.
    • Soie.
    • Classées par titre.
    • Lyon Album n°1, 20 Lithographies originales de M. Dejean...

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  71. Résultat n°71
    2ème partie.

    1 media

    2ème partie.

    Date

    1992-1999

    Cote

    5072W/11

    • Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques

    • Études, rapports, mémoires professionnels.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction Ingenierie médico-sociale

  72. Résultat n°72
    1ère partie.

    1 media

    1ère partie.

    Date

    1992-1999

    Cote

    5072W/10

    • Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques

    • Études, rapports, mémoires professionnels.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction Ingenierie médico-sociale

  73. Résultat n°73
    Réseau d'information comptable agricole Rhône-Alpes.

    1 media

    Réseau d'information comptable agricole Rhône-Alpes.

    Date

    1985-1996

    Cote

    3701W 1-3701W135

    • Contexte : Réseau d'information comptable agricole Rhône-Alpes.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF)/Service régional des statistiques agricoles (SRSA)

  74. Résultat n°74
    Enquêtes n° 16 de rentrées scolaires.

    1 media

    Enquêtes n° 16 de rentrées scolaires.

    Date

    1985-1995

    Cote

    4716W 1-4716W159

    • Contexte : Enquêtes n° 16 de rentrées scolaires.

    Producteur :

    RECTORAT DE LYON

  75. Résultat n°75
    Entreprise Giroud fabrique de couvertures (Lyon et Sérezin-du-Rhône).

    1 media

    Entreprise Giroud fabrique de couvertures (Lyon et Sérezin-du-Rhône).

    Date

    1851-1995

    Cote

    116J 1-116J190

    • Contexte : Entreprise Giroud fabrique de couvertures (Lyon et...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME GIROUD ET FILS

  76. Résultat n°76
    Jeunes majeurs.

    1 media

    Jeunes majeurs.

    Date

    1994-1995

    Cote

    5072W/9

    • Contexte : 5072W - Aide sociale à l'enfance, études et statistiques

    • Statistiques.
    • Jeunes majeurs.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction Ingenierie médico-sociale

  77. Résultat n°77
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1972-1993

    Cote

    3194W 1-3194W66

    • Contexte : Police.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la sécurité et la défense

  78. Résultat n°78
    Années 1959 à 1992.

    1 media

    Années 1959 à 1992.

    Date

    1960-1993

    Cote

    321J43

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Union des marchands de soie de Lyon (UMS).
    • Direction générale.
    • Rapports annuels sur les travaux du conseil syndical...
    • Brochés (en deux exemplaires).
    • Années 1959 à 1992.

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  79. Résultat n°79
    Henri Terrail, président d’honneur de 1914 à 1921.

    1 media

    Henri Terrail, président d’honneur de 1914 à 1921.

    Date

    [postérieur à 1921]

    Cote

    321J57

    • Contexte : 321J - Union des marchands de soie de Lyon

    • Union des marchands de soie de Lyon (UMS).
    • Direction générale.
    • Présidents du syndicat de 1870 à 1962.
    • Henri Terrail, président d’honneur de 1914 à 1921.

    Producteur :

    Union des marchands de soie de Lyon

  80. Résultat n°80

    Soin des maladies sexuellement transmissibles.

    Date

    1965-1991

    Cote

    3388W 1-3388W11

    • Contexte : Soin des maladies sexuellement transmissibles.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service de la promotion de la santé/Centre de prophylaxie des maladies sexuellement transmissibles