Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 740
  • 242
Nom de l'inventaire
  • 540
  • 502
  • 305
  • 214
  • 165
Afficher plus
Producteurs
  • 133
  • 84
  • 58
  • 4
Sujets
  • 2 982
  • 2 977
  • 2 316
  • 1 357
  • 1 227
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 6
  • 8
  • 1 481
  • 1 508
Typologies
  • 1 895
  • 1 048
  • 540
  • 270
  • 133
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procédures en nullité de mariage.

1 media

Cote
4G18
Date
1684-1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

  • Procédures en nullité de mariage.
Résultat n°2
Affaires civiles et correctionnelles.

1 media

Cote
3815W 1-3815W412
Date
1799-1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE
  • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

Résultat n°3
Justice civile.

1 media

Cote
UCL 1-UCL1519
Date
1800-1950
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°4
Affaires civiles et correctionnelles.

1 media

Cote
UCA 1-UCA1113
Date
1800-1954
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE
  • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

Résultat n°5
Justice civile et correctionnelle.

1 media

Cote
UV 1-UV506;UV1001-UV1466
Date
1800-1925
Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Justice civile et correctionnelle.

Résultat n°6
Justice civile.

1 media

Cote
UCIV 1-UCIV1766
Date
1800-1950
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°7
Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.

1 media

Cote
3629W 1-3629W339
Date
1854-1975
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal...

Résultat n°8
Jugements et actes divers.

1 media

Cote
3253W 1-3253W190
Date
1863-1964
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE
  • Contexte : Jugements et actes divers.

Résultat n°9
Cote
3495W 1-3495W126
Date
1880-1983
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Justices de paix.

Résultat n°10
Pupilles de la Nation.

1 media

Cote
2756W 1-2756W21
Date
1918-1961
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE
  • Contexte : Pupilles de la Nation.

Résultat n°11
Enregistrement des déclarations d'acceptation et de renonciation aux successions.

1 media

Cote
2755W 1-2755W18
Date
1929-1958
Lieu - Type de document
REGISTRE
  • Contexte : Enregistrement des déclarations d'acceptation et de...

Résultat n°12
Justice civile.

1 media

Cote
3950W 1-3950W29
Date
1931-1976
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE, ROLE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°13
Affaires correctionnelles.

1 media

Cote
3763W 1-3763W118
Date
1940-1970
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Affaires correctionnelles.

Résultat n°14
Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

1 media

Cote
3028W 1-3028W17
Date
1942-1977
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

Résultat n°15
Accidents du travail agricole.

1 media

Cote
2669W 1-2669W35
Date
1943-1958
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Accidents du travail agricole.

Résultat n°16
Jugements civils.

1 media

Cote
3318W 1-3318W157
Date
1944-1965
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Jugements civils.

Résultat n°17
Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

1 media

Cote
3801W 1-3801W1283
Date
1946-1975
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

Résultat n°18
Jugements rendus par la Chambre sociale.

1 media

Cote
3029W 1-3029W48
Date
1947-1977
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Jugements rendus par la Chambre sociale.

Résultat n°19
Jugements civils.

1 media

Cote
2751W 1-2751W132
Date
1951-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jugements civils.

Résultat n°20
Jugements civils.

1 media

Cote
2750W 1-2750W88
Date
1951-1958
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Jugements civils.