Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 740
  • 242
Nom de l'inventaire
  • 540
  • 502
  • 305
  • 214
  • 165
Afficher plus
Producteurs
  • 133
  • 84
  • 58
  • 4
Sujets
  • 2 982
  • 2 977
  • 2 316
  • 1 357
  • 1 227
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 6
  • 8
  • 1 481
  • 1 508
Typologies
  • 1 895
  • 1 048
  • 540
  • 270
  • 133
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

2 982 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procédures en nullité de mariage.

    1 media

    Procédures en nullité de mariage.

    Date

    1684-1765

    Cote

    4G18

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Procédures en nullité de mariage.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  2. Résultat n°2
    Affaires civiles et correctionnelles.

    1 media

    Affaires civiles et correctionnelles.

    Date

    1799-1981

    Cote

    3815W 1-3815W412

    • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  3. Résultat n°3
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1800-1950

    Cote

    UCL 1-UCL1519

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LYON

  4. Résultat n°4
    Affaires civiles et correctionnelles.

    1 media

    Affaires civiles et correctionnelles.

    Date

    1800-1954

    Cote

    UCA 1-UCA1113

    • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  5. Résultat n°5
    Justice civile et correctionnelle.

    1 media

    Justice civile et correctionnelle.

    Date

    1800-1925

    Cote

    UV 1-UV506;UV1001-UV1466

    • Contexte : Justice civile et correctionnelle.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  6. Résultat n°6
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1800-1950

    Cote

    UCIV 1-UCIV1766

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LYON

  7. Résultat n°7
    Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.

    1 media

    Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.

    Date

    1854-1975

    Cote

    3629W 1-3629W339

    • Contexte : Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE VILLEURBANNE

  8. Résultat n°8
    Jugements et actes divers.

    1 media

    Jugements et actes divers.

    Date

    1863-1964

    Cote

    3253W 1-3253W190

    • Contexte : Jugements et actes divers.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  9. Résultat n°9

    Justices de paix.

    Date

    1880-1983

    Cote

    3495W 1-3495W126

    • Contexte : Justices de paix.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX

  10. Résultat n°10
    Pupilles de la Nation.

    1 media

    Pupilles de la Nation.

    Date

    1918-1961

    Cote

    2756W 1-2756W21

    • Contexte : Pupilles de la Nation.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  11. Résultat n°11
    Enregistrement des déclarations d'acceptation et de renonciation aux successions.

    1 media

    Enregistrement des déclarations d'acceptation et de renonciation aux successions.

    Date

    1929-1958

    Cote

    2755W 1-2755W18

    • Contexte : Enregistrement des déclarations d'acceptation et de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Greffe civil

  12. Résultat n°12
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1931-1976

    Cote

    3950W 1-3950W29

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  13. Résultat n°13
    Affaires correctionnelles.

    1 media

    Affaires correctionnelles.

    Date

    1940-1970

    Cote

    3763W 1-3763W118

    • Contexte : Affaires correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel

  14. Résultat n°14
    Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

    1 media

    Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

    Date

    1942-1977

    Cote

    3028W 1-3028W17

    • Contexte : Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Cour régionale des pensions

  15. Résultat n°15
    Accidents du travail agricole.

    1 media

    Accidents du travail agricole.

    Date

    1943-1958

    Cote

    2669W 1-2669W35

    • Contexte : Accidents du travail agricole.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Service des accidents du travail agricole

  16. Résultat n°16
    Jugements civils.

    1 media

    Jugements civils.

    Date

    1944-1965

    Cote

    3318W 1-3318W157

    • Contexte : Jugements civils.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Greffe civil

  17. Résultat n°17
    Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

    1 media

    Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

    Date

    1946-1975

    Cote

    3801W 1-3801W1283

    • Contexte : Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  18. Résultat n°18
    Jugements rendus par la Chambre sociale.

    1 media

    Jugements rendus par la Chambre sociale.

    Date

    1947-1977

    Cote

    3029W 1-3029W48

    • Contexte : Jugements rendus par la Chambre sociale.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  19. Résultat n°19
    Jugements civils.

    1 media

    Jugements civils.

    Date

    1951-1958

    Cote

    2751W 1-2751W132

    • Contexte : Jugements civils.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  20. Résultat n°20
    Jugements civils.

    1 media

    Jugements civils.

    Date

    1951-1958

    Cote

    2750W 1-2750W88

    • Contexte : Jugements civils.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON