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  1. Résultat n°1
    Canton de Villeurbanne.

    1 media

    Canton de Villeurbanne.

    Date

    1937

    Cote

    6M2533

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Canton de Villeurbanne.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  2. Résultat n°2

    Marchés 80001 à 80012.

    Date

    1980

    Cote

    3679W12

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80001 à 80012.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    1 media

    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W45

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Permis n°PC003900038, PC003900037, PC034900002, PC072900006, PC256900077, PC199910032, PC199910010, PC199910028, PC290910026, PC290910040, PC290910009 et PC290910136.

    Date

    1990-1991

    Cote

    4564W75

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC003900038, PC003900037, PC034900002, PC072900006,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6189W333

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
    • Contrôle des entreprises.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Permis n°07349.

    1 media

    Permis n°07349.

    Date

    1976

    Cote

    3610W16

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°07349.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Vaulx-en-Velin. Vue générale.

    1 media

    Vaulx-en-Velin. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2853

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Vaulx-en-Velin. Vue générale.
  8. Résultat n°8
    Permis n°59108, 59124, 59158, 59159 et 59915.

    1 media

    Permis n°59108, 59124, 59158, 59159 et 59915.

    Date

    1967-1968

    Cote

    2617W24

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°59108, 59124, 59158, 59159 et 59915.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Almanach du facteur 1990.

    1 media

    Almanach du facteur 1990.

    Date

    1990

    Cote

    30Fi89

    • Contexte : 30Fi - Calendriers

    • Almanach du facteur 1990.
  10. Résultat n°10

    Vaugneray, Vaulx-en-Velin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W31

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Vaugneray, Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11

    Permis n°PC081860008, PC081860046, PC152860032, PC153860008, PC199860065, PC199860071, PC201860009, PC202860057, PC204860061, PC204860117 et PC256860051.

    Date

    1986

    Cote

    4565W2

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC081860008, PC081860046, PC152860032, PC153860008,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    A1 imprimerie.

    1 media

    A1 imprimerie.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W58

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • A1 imprimerie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13

    Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074, PC256870076, PC256870077 et PC275870122.

    Date

    1987

    Cote

    4564W68

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Travailleurs détachés.

    1 media

    Travailleurs détachés.

    Date

    2008-2009

    Cote

    6189W335

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
    • Contrôle des entreprises.
    • Travailleurs détachés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  15. Résultat n°15
    Almanach des Postes Télégraphes et Téléphones 1981.

    2 lots 23 medias

    Almanach des Postes Télégraphes et Téléphones 1981.

    Date

    1981

    Cote

    30Fi88

    • Contexte : 30Fi - Calendriers

    • Almanach des Postes Télégraphes et Téléphones 1981.
  16. Résultat n°16
    S'Industrie Airia Groupe.

    1 media

    S'Industrie Airia Groupe.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W56

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • S'Industrie Airia Groupe.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  17. Résultat n°17
    Etienne de Mucio.

    1 media

    Etienne de Mucio.

    Date

    1581

    Cote

    1J1910

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Famille Pérouse.
    • Seigneurie et château de Vaulx-en-Velin.
    • Etienne de Mucio.
  18. Résultat n°18
    Permis n°280 à 292.

    1 media

    Permis n°280 à 292.

    Date

    1922-1959

    Cote

    3522W33

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°280 à 292.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040, PC256930045, PC256930048, PC256930076 et PC271930062.

    Date

    1993

    Cote

    4564W56

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Permis n°PC081890049, PC152890002, PC152890012, PC152890023, PC256890014, PC256890074, PC256890028, PC256890126 et PC256890147.

    Date

    1989

    Cote

    4565W51

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC081890049, PC152890002, PC152890012, PC152890023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Permis n°333 à 348.

    1 media

    Permis n°333 à 348.

    Date

    1925-1940

    Cote

    3522W37

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°333 à 348.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2856

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.
  23. Résultat n°23
    Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2854

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.
  24. Résultat n°24
    Vaulx-en-Velin. Vue aérienne.

    1 media

    Vaulx-en-Velin. Vue aérienne.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2852

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Vaulx-en-Velin. Vue aérienne.
  25. Résultat n°25
    Sarl San Ahmet.

    1 media

    Sarl San Ahmet.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W62

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • Sarl San Ahmet.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  26. Résultat n°26
    Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208, 15209 et 15223.

    1 media

    Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208, 15209 et 15223.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W38

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    Vaulx-en-Velin.

    Date

    1974-2002

    Cote

    6155W112

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28

    Vaulx-en-Velin.

    Date

    1986-1996

    Cote

    399J67

    • Contexte : 399J - Bernard Paris, architecte

    • Rhône (69).
    • Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Paris, Bernard (architecte, 1946-)

  29. Résultat n°29
    V-Y.

    1 media

    V-Y.

    Date

    1987-2007

    Cote

    6025W21

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • V-Y.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  30. Résultat n°30
    Charles Mathurin René Boby/Roby.

    1 media

    Charles Mathurin René Boby/Roby.

    Date

    1773-1784

    Cote

    1J1912

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Famille Pérouse.
    • Seigneurie et château de Vaulx-en-Velin.
    • Charles Mathurin René Boby/Roby.
  31. Résultat n°31

    Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010, PC286870092, PC286870009, PC286870072, PC290870050, PC290870057, PC290870058, PC292870004, PC292870006, PC296870003, PC296870026 et PC296870012.

    Date

    1987

    Cote

    4565W7

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Permis n°50168, 50199, 50312, 50319, 50411, 50412, 50509, 50535 et 50568.

    1 media

    Permis n°50168, 50199, 50312, 50319, 50411, 50412, 50509, 50535 et 50568.

    Date

    1964-1967

    Cote

    2617W2

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°50168, 50199, 50312, 50319, 50411, 50412,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Almanach du facteur 1991.

    2 lots 21 medias

    Almanach du facteur 1991.

    Date

    1991

    Cote

    30Fi90

    • Contexte : 30Fi - Calendriers

    • Almanach du facteur 1991.
  34. Résultat n°34
    Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872, 16915, 16918, 16958, 17011, 17037, 17087, 17088, 17089, 17149 et 17182.

    1 media

    Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872, 16915, 16918, 16958, 17011, 17037, 17087, 17088, 17089, 17149 et 17182.

    Date

    1976-1978

    Cote

    3610W43

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128, PC2368500001, PC2368500002, PC2368500003, PC2368500004, PC2368500005, PC2368500006, PC2368500007, PC2368500008, PC2568500046, et PC2568500109.

    1 media

    Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128, PC2368500001, PC2368500002, PC2368500003, PC2368500004, PC2368500005, PC2368500006, PC2368500007, PC2368500008, PC2568500046, et PC2568500109.

    Date

    1985

    Cote

    4046W5

    • Contexte : 4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36

    Décines-Charpieu et Vaulx-en-Velin.

    Date

    1970-1980

    Cote

    4527W163

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°112 (CD112).
    • Décines-Charpieu et Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  37. Résultat n°37
    De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

    1 media

    De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

    Date

    2014

    Cote

    5885W/15

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2014.
    • De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  38. Résultat n°38
    Assainissement.

    1 media

    Assainissement.

    Date

    2005-2007

    Cote

    6189W338

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Assainissement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  39. Résultat n°39
    Hippodrome.

    1 media

    Hippodrome.

    Date

    2005-2008

    Cote

    6189W339

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Hippodrome.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  40. Résultat n°40
    Tour.

    1 media

    Tour.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W329

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Tour.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  41. Résultat n°41
    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    1 media

    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W23

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  42. Résultat n°42
    Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.

    1 media

    Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W32

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  43. Résultat n°43
    Celal.

    1 media

    Celal.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W60

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • Celal.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  44. Résultat n°44
    Tramway.

    1 media

    Tramway.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W337

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Tramway.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  45. Résultat n°45

    Permis n°PC253900004, PC256900069, PC256900087, PC256900117, PC268900050, PC286900011, PC286900089, PC286900138, PC296900004, PC296900014, PC296900026, PC296900031 et PC296900033.

    Date

    1990

    Cote

    4565W19

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC253900004, PC256900069, PC256900087, PC256900117,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  46. Résultat n°46
    Familles Rady et Tardy, autres familles alliées, documents sans lien apparent avec le reste du fonds.

    1 media

    Familles Rady et Tardy, autres familles alliées, documents sans lien apparent avec le reste du fonds.

    Date

    1834-1974

    Cote

    1J1712

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Familles Foray et Cheval de Vaux-en-Velay : papiers...
    • Familles Rady et Tardy, autres familles alliées, documents...
  47. Résultat n°47
    De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    1 media

    De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    Date

    2012

    Cote

    5885W/11

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2012.
    • De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  48. Résultat n°48
    Plan particuliers de sécurité et de protection de la santé.

    1 media

    Plan particuliers de sécurité et de protection de la santé.

    Date

    2007-2008

    Cote

    6189W331

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
    • Contrôle des entreprises.
    • Plan particuliers de sécurité et de protection de la...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  49. Résultat n°49
    Permis n°63629, 63665, 63985, 64209, 64849 et 65075.

    1 media

    Permis n°63629, 63665, 63985, 64209, 64849 et 65075.

    Date

    1968

    Cote

    2617W29

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°63629, 63665, 63985, 64209, 64849 et 65075.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  50. Résultat n°50
    Permis n°176-187.

    1 media

    Permis n°176-187.

    Date

    1933-1957

    Cote

    3522W27

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°176-187.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  51. Résultat n°51
    Permis n°12873, 12880, 12909, 12933, 12954, 12988, 13002, 13007 et 13018.

    1 media

    Permis n°12873, 12880, 12909, 12933, 12954, 12988, 13002, 13007 et 13018.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W25

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°12873, 12880, 12909, 12933, 12954, 12988,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  52. Résultat n°52
    Observation, procès-verbaux.

    1 media

    Observation, procès-verbaux.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6189W332

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
    • Contrôle des entreprises.
    • Observation, procès-verbaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  53. Résultat n°53
    Permis n°PC2568500078, PC2568500001, PC2598500159, PC2598500148, PC2598500132, PC2598500131 et PC2598500103.

    1 media

    Permis n°PC2568500078, PC2568500001, PC2598500159, PC2598500148, PC2598500132, PC2598500131 et PC2598500103.

    Date

    1985

    Cote

    4046W6

    • Contexte : 4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC2568500078, PC2568500001, PC2598500159,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  54. Résultat n°54

    Permis n°PC081920015, PC091920020, PC091920028, PC091920038, PC091920039, PC204920051, PC256920006, PC256920031, PC275920050, PC275920063, PC27692009, PC290920098, PC290920115 et PC292920001.

    Date

    1992

    Cote

    4564W54

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC081920015, PC091920020, PC091920028, PC091920038,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  55. Résultat n°55
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6189W330

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
    • Généralités.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  56. Résultat n°56
    Supplique des paroisses de Vaulx et Villeurbanne pour le partage et la plantation des brotteaux du Rhône.

    2 lots 13 medias

    Supplique des paroisses de Vaulx et Villeurbanne pour le partage et la plantation des brotteaux du Rhône.

    Date

    S. d. (1735)

    Cote

    1J1683

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Supplique des paroisses de Vaulx et Villeurbanne pour...
  57. Résultat n°57

    Permis n°PC081860059, PC152860024, PC199860062, PC204860089, PC207860014, PC255860062, PC256860100, PC256860116, PC271860025, PC275860005, PC275860129 et PC296860006.

    Date

    1986

    Cote

    4564W59

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC081860059, PC152860024, PC199860062, PC204860089,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  58. Résultat n°58
    Permis n°63550, 63586 et 63628.

    1 media

    Permis n°63550, 63586 et 63628.

    Date

    1968

    Cote

    2617W28

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°63550, 63586 et 63628.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  59. Résultat n°59
    Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2858

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.
  60. Résultat n°60
    Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2855

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.
  61. Résultat n°61

    Permis n°PC044880021, PC201880008, PC204880082, PC256880072, PC256880108, PC275880231, PC286880033, PC290880061 et PC292880007.

    Date

    1988

    Cote

    4564W60

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC044880021, PC201880008, PC204880082, PC256880072,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  62. Résultat n°62
    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    1 media

    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/9

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2011.
    • De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  63. Résultat n°63
    Permis n°13769, 13841, 13842, 13851, 13852 et 13899.

    1 media

    Permis n°13769, 13841, 13842, 13851, 13852 et 13899.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W29

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°13769, 13841, 13842, 13851, 13852 et 13899.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  64. Résultat n°64

    Vaulx-en-Velin.

    Date

    1962-2000

    Cote

    6155W92

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  65. Résultat n°65
    Familles Cheval et alliées.

    1 media

    Familles Cheval et alliées.

    Date

    1819-1991

    Cote

    1J1711

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Familles Foray et Cheval de Vaux-en-Velay : papiers...
    • Familles Cheval et alliées.
  66. Résultat n°66
    Permis n°205-217.

    1 media

    Permis n°205-217.

    Date

    1927-1958

    Cote

    3522W29

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°205-217.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  67. Résultat n°67
    Sarl Mg Cuisines Professionnelles.

    1 media

    Sarl Mg Cuisines Professionnelles.

    Date

    2002-2016

    Cote

    6176W57

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Vaulx-en-Velin.
    • Sarl Mg Cuisines Professionnelles.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  68. Résultat n°68
    Pôle multimodal de la Soie.

    1 media

    Pôle multimodal de la Soie.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6189W340

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Pôle multimodal de la Soie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  69. Résultat n°69

    Permis n°PC081910017 et PC256910069.

    Date

    1991

    Cote

    4564W63

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC081910017 et PC256910069.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  70. Résultat n°70
    Permis n°51011, 51018, 51053, 51078, 51107, 51536, 51696, 51748 et 51813.

    1 media

    Permis n°51011, 51018, 51053, 51078, 51107, 51536, 51696, 51748 et 51813.

    Date

    1965-1967

    Cote

    2617W5

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°51011, 51018, 51053, 51078, 51107, 51536,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  71. Résultat n°71

    Permis n°PC019890004, PC019890043, PC019890030, PC029890022, PC199890006, PC256890116, PC259890660, PC264890021, PC266890199, PC266890221, PC266890222, PC266890239, PC275890086, PC286890086, PC286890139 et PC290890161.

    Date

    1989

    Cote

    4564W23

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC019890004, PC019890043, PC019890030, PC029890022,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  72. Résultat n°72

    Vaulx-en-Velin, extension zone d'activité Est.

    Date

    1991

    Cote

    4527W69

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Vaulx-en-Velin, extension zone d'activité Est.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  73. Résultat n°73
    Vaulx-en-Velin. Ecole libre de filles.

    1 media

    Vaulx-en-Velin. Ecole libre de filles.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2851

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Vaulx-en-Velin. Ecole libre de filles.
  74. Résultat n°74
    Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2857

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Vaulx-en-Velin. Vues multiples en mosaïque.
  75. Résultat n°75
    Vaulx-en-Velin. Grande Place.

    1 media

    Vaulx-en-Velin. Grande Place.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2850

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Vaulx-en-Velin. Grande Place.
  76. Résultat n°76
    Dossiers de dispenses de lotissements sur les communes de Bron, Saint-Fons, Vaulx-en-Velin, Villeurbanne et Vénissieux.

    1 media

    Dossiers de dispenses de lotissements sur les communes de Bron, Saint-Fons, Vaulx-en-Velin, Villeurbanne et Vénissieux.

    Date

    1963-1965

    Cote

    3522W22

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers de dispenses de lotissements sur les communes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  77. Résultat n°77
    Pont de la Sucrerie.

    1 media

    Pont de la Sucrerie.

    Date

    1995-2001

    Cote

    6189W327

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Pont de la Sucrerie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  78. Résultat n°78
    Bureaux.

    1 media

    Bureaux.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W336

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Bureaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  79. Résultat n°79
    Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

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    Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

    Date

    2008-2009

    Cote

    6189W334

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
    • Contrôle des entreprises.
    • Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  80. Résultat n°80
    Permis n°119 à 140.

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    Permis n°119 à 140.

    Date

    1926-1957

    Cote

    3522W24

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°119 à 140.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement