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36 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Affaires civiles et correctionnelles.

1 media

Affaires civiles et correctionnelles.

Date

1800-1954

Cote

UCA 1-UCA1113

Résultat n°2
Justice correctionnelle.

1 media

Justice correctionnelle.

Date

1800-1955

Cote

UCOR 1-UCOR1619

Résultat n°3
Justice civile et correctionnelle.

1 media

Justice civile et correctionnelle.

Date

1800-1925

Cote

UV 1-UV506;UV1001-UV1466

Résultat n°4
Cour d'assises du Rhône.

1 media

Cour d'assises du Rhône.

Date

1811-1940

Cote

2U 86-2U909

Résultat n°5
Jugements et actes divers.

1 media

Jugements et actes divers.

Date

1863-1964

Cote

3253W 1-3253W190

Résultat n°6
Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et section Bâtiment et Industries diverses.

1 media

Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et section Bâtiment et Industries diverses.

Date

1872-1969

Cote

2039W 1-2039W142

Résultat n°7
Conseil de préfecture, contentieux administratif.

1 media

Conseil de préfecture, contentieux administratif.

Date

1872-1916

Cote

5KP 1-5KP86

Résultat n°8

Justices de paix.

Date

1880-1983

Cote

3495W 1-3495W126

Résultat n°9
Justice civile.

1 media

Justice civile.

Date

1937-1989

Cote

3408W 1-3408W127

Résultat n°10
Contentieux commercial, faillites et liquidations.

1 media

Contentieux commercial, faillites et liquidations.

Date

1938-1998

Cote

4020W 1-4020W341

Résultat n°11
Arrêts et dossiers de procédure de la Cour d'assises du Rhône.

1 media

Arrêts et dossiers de procédure de la Cour d'assises du Rhône.

Date

1940-1970

Cote

2157W 1-2157W358

Résultat n°12
Juridictions spéciales du Régime de Vichy.

1 media

Juridictions spéciales du Régime de Vichy.

Date

1941-1949

Cote

1035W 1-1035W137

Résultat n°13
Procédures correctionnelles et non-lieu.

1 media

Procédures correctionnelles et non-lieu.

Date

1956

Cote

2294W 1-2294W132

Résultat n°14
Mineurs délinquants.

1 media

Mineurs délinquants.

Date

1956-1983

Cote

3926W 1-3936W967

Résultat n°15
Justice civile.

1 media

Justice civile.

Date

1958-1986

Cote

3479W 1-3479W305

Résultat n°16
Affaires prud'homales de la section Soierie.

1 media

Affaires prud'homales de la section Soierie.

Date

1959-1979

Cote

3342W 1-3342W4

Résultat n°17
Affaires correctionnelles de police.

1 media

Affaires correctionnelles de police.

Date

1969-1979

Cote

2575W 1-2575W15

Résultat n°18
Arrêts et dossiers de procédure.

1 media

Arrêts et dossiers de procédure.

Date

1971-1974

Cote

4040W 1-4040W200

Résultat n°19
Dossiers de la 2e chambre civile.

1 media

Dossiers de la 2e chambre civile.

Date

1973-1999

Cote

4067W 1-4067W25

Résultat n°20
Divorces et séparations de corps.

1 media

Divorces et séparations de corps.

Date

1976

Cote

2667W 1-2667W24