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36 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Affaires civiles et correctionnelles.

1 media

Affaires civiles et correctionnelles.
Cote
UCA 1-UCA1113
 Date
1800-1954
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.
Résultat n°2
Justice correctionnelle.

1 media

Justice correctionnelle.
Cote
UCOR 1-UCOR1619
 Date
1800-1955
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REPERTOIRE

  • Contexte : Justice correctionnelle.
Résultat n°3
Justice civile et correctionnelle.

1 media

Justice civile et correctionnelle.
Cote
UV 1-UV506;UV1001-UV1466
 Date
1800-1925
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice civile et correctionnelle.
Résultat n°4
Cour d'assises du Rhône.

1 media

Cour d'assises du Rhône.
Cote
2U 86-2U909
 Date
1811-1940
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REPERTOIRE

  • Contexte : Cour d'assises du Rhône.
Résultat n°5
Jugements et actes divers.

1 media

Jugements et actes divers.
Cote
3253W 1-3253W190
 Date
1863-1964
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Jugements et actes divers.
Résultat n°6
Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et section Bâtiment et Industries diverses.

1 media

Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et section Bâtiment et Industries diverses.
Cote
2039W 1-2039W142
 Date
1872-1969
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et...
Résultat n°7
Conseil de préfecture, contentieux administratif.

1 media

Conseil de préfecture, contentieux administratif.
Cote
5KP 1-5KP86
 Date
1872-1916
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Conseil de préfecture, contentieux administratif.
Résultat n°8

Justices de paix.
Cote
3495W 1-3495W126
 Date
1880-1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justices de paix.
Résultat n°9
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
3408W 1-3408W127
 Date
1937-1989
 Lieu
BEAUJEU (CANTON)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°10
Contentieux commercial, faillites et liquidations.

1 media

Contentieux commercial, faillites et liquidations.
Cote
4020W 1-4020W341
 Date
1938-1998
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Contentieux commercial, faillites et liquidations.
Résultat n°11
Arrêts et dossiers de procédure de la Cour d'assises du Rhône.

1 media

Arrêts et dossiers de procédure de la Cour d'assises du Rhône.
Cote
2157W 1-2157W358
 Date
1940-1970
 Lieu - Type de document
PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Arrêts et dossiers de procédure de la Cour d'assises...
Résultat n°12
Juridictions spéciales du Régime de Vichy.

1 media

Juridictions spéciales du Régime de Vichy.
Cote
1035W 1-1035W137
 Date
1941-1949
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Juridictions spéciales du Régime de Vichy.
Résultat n°13
Procédures correctionnelles et non-lieu.

1 media

Procédures correctionnelles et non-lieu.
Cote
2294W 1-2294W132
 Date
1956
 Lieu - Type de document
NON-LIEU, PROCEDURE

  • Contexte : Procédures correctionnelles et non-lieu.
Résultat n°14
Mineurs délinquants.

1 media

Mineurs délinquants.
Cote
3926W 1-3936W967
 Date
1956-1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Mineurs délinquants.
Résultat n°15
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
3479W 1-3479W305
 Date
1958-1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°16
Affaires prud'homales de la section Soierie.

1 media

Affaires prud'homales de la section Soierie.
Cote
3342W 1-3342W4
 Date
1959-1979
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Affaires prud'homales de la section Soierie.
Résultat n°17
Affaires correctionnelles de police.

1 media

Affaires correctionnelles de police.
Cote
2575W 1-2575W15
 Date
1969-1979
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Affaires correctionnelles de police.
Résultat n°18
Arrêts et dossiers de procédure.

1 media

Arrêts et dossiers de procédure.
Cote
4040W 1-4040W200
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Arrêts et dossiers de procédure.
Résultat n°19
Dossiers de la 2e chambre civile.

1 media

Dossiers de la 2e chambre civile.
Cote
4067W 1-4067W25
 Date
1973-1999
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Dossiers de la 2e chambre civile.
Résultat n°20
Divorces et séparations de corps.

1 media

Divorces et séparations de corps.
Cote
2667W 1-2667W24
 Date
1976
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Divorces et séparations de corps.