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36 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Justice civile et correctionnelle.

1 media

Justice civile et correctionnelle.
Cote
UV 1-UV506;UV1001-UV1466
 Date
1800-1925
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice civile et correctionnelle.
Résultat n°2
Justice correctionnelle.

1 media

Justice correctionnelle.
Cote
UCOR 1-UCOR1619
 Date
1800-1955
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REPERTOIRE

  • Contexte : Justice correctionnelle.
Résultat n°3
Affaires civiles et correctionnelles.

1 media

Affaires civiles et correctionnelles.
Cote
UCA 1-UCA1113
 Date
1800-1954
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.
Résultat n°4
Conseil de préfecture, contentieux administratif.

1 media

Conseil de préfecture, contentieux administratif.
Cote
5KP 1-5KP86
 Date
1872-1916
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Conseil de préfecture, contentieux administratif.
Résultat n°5
Contentieux administratifs.

1 media

Contentieux administratifs.
Cote
4083W 1-4083W196
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Contentieux administratifs.
Résultat n°6
Dossiers de la 2e chambre civile.

1 media

Dossiers de la 2e chambre civile.
Cote
4067W 1-4067W25
 Date
1973-1999
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Dossiers de la 2e chambre civile.
Résultat n°7
Affaires civiles de la chambre sociale.

1 media

Affaires civiles de la chambre sociale.
Cote
4066W 1-4066W32
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document
PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Affaires civiles de la chambre sociale.
Résultat n°8
Arrêts et dossiers de procédure.

1 media

Arrêts et dossiers de procédure.
Cote
4040W 1-4040W200
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Arrêts et dossiers de procédure.
Résultat n°9
Affaires civiles.

1 media

Affaires civiles.
Cote
4033W 1-4033W16
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Affaires civiles.
Résultat n°10
Affaires civiles de la chambre sociale.

1 media

Affaires civiles de la chambre sociale.
Cote
4027W 1-4027W36
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE, ROLE

  • Contexte : Affaires civiles de la chambre sociale.
Résultat n°11
Contentieux commercial, faillites et liquidations.

1 media

Contentieux commercial, faillites et liquidations.
Cote
4020W 1-4020W341
 Date
1938-1998
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Contentieux commercial, faillites et liquidations.
Résultat n°12
Incapacité du travail agricole.

1 media

Incapacité du travail agricole.
Cote
4013W 1-4013W28
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Incapacité du travail agricole.
Résultat n°13
Procédures civiles.

1 media

Procédures civiles.
Cote
4003W 1-4003W36
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Procédures civiles.
Résultat n°14
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4000W 1-4000W10
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°15
Procédures correctionnelles.

1 media

Procédures correctionnelles.
Cote
3999W 1-3999W22
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Procédures correctionnelles.
Résultat n°16
Mineurs délinquants.

1 media

Mineurs délinquants.
Cote
3926W 1-3936W967
 Date
1956-1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Mineurs délinquants.
Résultat n°17

Justices de paix.
Cote
3495W 1-3495W126
 Date
1880-1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justices de paix.
Résultat n°18
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
3479W 1-3479W305
 Date
1958-1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°19
Référés.

1 media

Référés.
Cote
3465W 1-3465W20
 Date
1989
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Référés.
Résultat n°20
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
3408W 1-3408W127
 Date
1937-1989
 Lieu
BEAUJEU (CANTON)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice civile.