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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Octobre 2019-juillet 2020.

1 media

Cote
3990W/40
Date
2019-2020
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Octobre 2019-juillet 2020.
Résultat n°2
Juillet-octobre 2000.

1 media

Cote
3990W/11
Date
2000
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juillet-octobre 2000.
Résultat n°3
Cote
1785W
Date
1978-1984
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Formation professionnelle.

Résultat n°4
Juillet-décembre 1993.

1 media

Cote
3990W/4
Date
1993
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juillet-décembre 1993.
Résultat n°5
Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

1 media

Cote
3784W 1-3784W67
Date
1935-1998
Lieu
LA MULATIERE, TERNAY, PIERRE-BENITE, YZERON (RIVIERE), VIENNE
Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, DOSSIER INDIVIDUEL, MARCHE PUBLIC, PERMIS DE CONSTRUIRE, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT
  • Contexte : Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

Résultat n°6
Sécurité publique.

1 media

Cote
1453W 1-1453W60
Date
1972-1981
Lieu - Type de document
RAPPORT, CHRONO
  • Contexte : Sécurité publique.

Résultat n°7
Février-juin 2018.

1 media

Cote
3990W/38
Date
2018
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Février-juin 2018.
Résultat n°8
Janvier-juin 1992.

1 media

Cote
3989W/1
Date
1992
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Janvier-juin 1992.
Résultat n°9
Route nationale n° 485.

1 media

Cote
2053W 1-2053W8
Date
1884-1966
Lieu - Type de document
PLAN, RAPPORT
  • Contexte : Route nationale n° 485.

Résultat n°10
Octobre 2019 - juillet 2020.

1 media

Cote
3989W/37
Date
2019-2020
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Octobre 2019 - juillet 2020.
Résultat n°11
Protection de l'environnement.

1 media

Cote
1238W 1-1238W43
Date
1968-1980
Lieu
FEYZIN, MEYZIEU
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, CHRONO
  • Contexte : Protection de l'environnement.

Résultat n°12
Economie.

1 media

Cote
938W 1-938W11
Date
1959-1968
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Economie.

Résultat n°13
Quai de la rive droite du Rhône à Lyon.

1 media

Cote
1030W3
Date
1956-1956
Lieu
RHONE (FLEUVE)
Type de document
PLAN, RAPPORT
  • Contexte : 1030W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Quai de la rive droite du Rhône à Lyon.
Résultat n°14
Janvier-septembre 2008.

1 media

Cote
3989W/24
Date
2008
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Janvier-septembre 2008.
Résultat n°15
Janvier-juin 2004.

1 media

Cote
3989W/17
Date
2004
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Janvier-juin 2004.
Résultat n°16
Juillet 2006-février 2007.

1 media

Cote
3990W/23
Date
2006-2007
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juillet 2006-février 2007.
Résultat n°17
Fouilles archéologiques.

1 media

Cote
4311W 1-4311W464
Date
1966-2006
Lieu
PAMPAILLY
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Fouilles archéologiques.

Résultat n°18
Protection civile.

1 media

Cote
575W 1-575W83
Date
1903-1971
Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LIVRE COMPTABLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT
  • Contexte : Protection civile.

Résultat n°19
Equipement.

1 media

Cote
931W 1-931W57
Date
1958-1973
Lieu - Type de document
CHRONO, RAPPORT
  • Contexte : Equipement.

Résultat n°20
Administration générale de la région.

1 media

Cote
1363W 1-1363W31, 1363W 54-1363W68
Date
1964-1981
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Administration générale de la région.

Résultat n°21
Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

1 media

Cote
70J 1-70J471
Date
1829-1987
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, MEYZIEU, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, DECINES-CHARPIEU, MONTALIEU, PARIS, PART-DIEU (GARE), PUSIGNAN, SAINT-DIDIER-D'AOSTE, SAINT-GENIX-D'AOSTE, SAINT-HILAIRE-DE-BRENS, RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), VIENNE, GRE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, DOCUMENT FIGURE, LIVRE COMPTABLE, OBJET, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, STATUT, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, AFFICHE
  • Contexte : Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.

Résultat n°22
Septembre-décembre 1994.

1 media

Cote
3989W/6
Date
1994
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Septembre-décembre 1994.
Résultat n°23
Janvier-mai 1993.

1 media

Cote
3989W/3
Date
1993
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Janvier-mai 1993.
Résultat n°24
Réseau routier.

1 media

Cote
2059W 1-2059W39
Date
1880-1967
Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PLAN, AVANT-PROJET DEFINITIF, RAPPORT, DOCUMENTATION, CIRCULAIRE
  • Contexte : Réseau routier.

Résultat n°25
Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

1 media

Cote
193W 1-193W154
Date
1866-1957
Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

Résultat n°26
Subventions et aide à l'économie départementale.

1 media

Cote
1722W 1-1722W6
Date
1959-1982
Lieu
DUERNE, SAINT-MARTIN-EN-HAUT, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document
RAPPORT, STATUT D'ASSOCIATION
  • Contexte : Subventions et aide à l'économie départementale.

Résultat n°27
Février-décembre 2011.

1 media

Cote
3989W/28
Date
2011
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Février-décembre 2011.
Résultat n°28
Enseignement.

1 media

Cote
4747W 1-4747W298
Date
1973-2001
Lieu - Type de document
CHRONO, COMMUNIQUE DE PRESSE, ORGANIGRAMME, RAPPORT, REVUE DE PRESSE
  • Contexte : Enseignement.

Résultat n°29
Aide sociale.

1 media

Cote
4331W 1-4331W19
Date
1981-2003
Lieu - Type de document
CONVENTION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, RAPPORT
  • Contexte : Aide sociale.

Résultat n°30
Juin-décembre 2010.

1 media

Cote
3990W/29
Date
2010
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juin-décembre 2010.
Résultat n°31
Octobre 2014.

1 media

Cote
3989W/32
Date
2014
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Octobre 2014.
Résultat n°32
Juillet-décembre 2013.

1 media

Cote
3989W/30
Date
2013
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Juillet-décembre 2013.
Résultat n°33
Transports.

1 media

Cote
2541W 1-2541W116
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
BUDGET, CHRONO, DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT, STATISTIQUE
  • Contexte : Transports.

Résultat n°34
Octobre 2012-juillet 2013.

1 media

Cote
3990W/32
Date
2012-2013
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Octobre 2012-juillet 2013.
Résultat n°35
Novembre 2002-mai 2003.

1 media

Cote
3990W/16
Date
2002-2003
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Novembre 2002-mai 2003.
Résultat n°36
Voirie vicinale.

1 media

Cote
3OP 1-3OP720
Date
1800-1940
Lieu - Type de document
AFFICHE, AUTORISATION D'URBANISME, CIRCULAIRE, PIECE COMPTABLE, PLAN D'ALIGNEMENT, PLAN D'URBANISME, RAPPORT, REGLEMENT
  • Contexte : Voirie vicinale.

Résultat n°37
Police.

1 media

Cote
3157W 1-3157W29
Date
1973-1991
Lieu - Type de document
CHRONO, RAPPORT
  • Contexte : Police.

Résultat n°38
Avril-octobre 2009.

1 media

Cote
3990W/27
Date
2009
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Avril-octobre 2009.
Résultat n°39
Police.

1 media

Cote
3196W 1-3196W34
Date
1972-1993
Lieu
ALBERTVILLE
Type de document
CHRONO, CIRCULAIRE, RAPPORT
  • Contexte : Police.

Résultat n°40
Enseignement public.

1 media

Cote
2604W 1-2604W4
Date
1983-1987
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT
  • Contexte : Enseignement public.

Résultat n°41
Année 2017.

1 media

Cote
3989W/34
Date
2017
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Année 2017.
Résultat n°42
Février-juillet 2014.

1 media

Cote
3989W/31
Date
2014
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Février-juillet 2014.
Résultat n°43
Route nationale n° 517.

1 media

Cote
2057W 1-2057W2
Date
1887-1936
Lieu - Type de document
PLAN, RAPPORT
  • Contexte : Route nationale n° 517.

Résultat n°44
Comité régional pour l'aménagement et l'expansion économique de la région lyonnaise.

1 media

Cote
588W 1
Date
1965-1965
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Comité régional pour l'aménagement et l'expansion économique...

Résultat n°45
Juillet-décembre 1992.

1 media

Cote
3989W/2
Date
1992
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Juillet-décembre 1992.
Résultat n°46
Tunnel sous Fourvière à Lyon.

1 media

Cote
3521W 1-3521W269
Date
1800-1982
Lieu
FOURVIERE (TUNNEL)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, COMPTE-RENDU, CONVENTION, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DOCUMENTATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, DOSSIER INDIVIDUEL, ETUDE, MARCHE PUBLIC, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT, REPERTOIRE
  • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.

Résultat n°47
Police, personnel, milice patriotique.

1 media

Cote
62W 1-62W13
Date
1940-1945
Lieu - Type de document
BUDGET, STATUT D'ASSOCIATION, RAPPORT, LISTE NOMINATIVE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : Police, personnel, milice patriotique.

Résultat n°48
Octobre 1998-octobre1999.

1 media

Cote
3989W/10
Date
1998-1999
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Octobre 1998-octobre1999.
Résultat n°49
Affaires réservées.

1 media

Cote
2162W 1-2162W23;2162W52-2162W77;2162W108;2162W130
Date
1977-1987
Lieu - Type de document
CHRONO, BUDGET, PIECE COMPTABLE, DOCUMENTATION, RAPPORT, CIRCULAIRE
  • Contexte : Affaires réservées.

Résultat n°50
Janvier-juin 2004.

1 media

Cote
3990W/18
Date
2004
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Janvier-juin 2004.
Résultat n°51
Mai-juillet 1992.

1 media

Cote
3990W/1
Date
1992
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Mai-juillet 1992.
Résultat n°52
Voyages.

1 media

Cote
119J24-119J38
Date
1910-1929
Lieu
LYON, MAROC, AFRIQUE DU NORD, TUNISIE, ALGERIE
Type de document
COMPTE RENDU, RAPPORT
  • Contexte : 119J - Association des anciens élèves de l'enseignement...

  • Communication de l'association.
  • Voyages.
Résultat n°53
Sociétés d'économie mixte.

1 media

Cote
1497W 1-1497W14
Date
1968-1981
Lieu
VAULX-EN-VELIN, RILLIEUX-LA-PAPE, MEYZIEU, VENISSIEUX, CHAPONNAY, COMMUNAY, JONAGE, MIRIBEL-JONAGE (PARC)
Type de document
ETUDE, RAPPORT
  • Contexte : Sociétés d'économie mixte.

Résultat n°54
Juin-décembre 2003.

1 media

Cote
3990W/17
Date
2003
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juin-décembre 2003.
Résultat n°55
Sécurité publique.

1 media

Cote
2230W 1-2230W56
Date
1972-1987
Lieu - Type de document
RAPPORT, CHRONO
  • Contexte : Sécurité publique.

Résultat n°56
Fonctionnement et activités.

1 media

Cote
3959W 1-3959W2030
Date
1807-1994
Lieu
RHONE (FLEUVE), SAONE (RIVIERE)
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

Résultat n°57
Cote
2448W 1-2448W36
Date
1982-1988
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Formation professionnelle.

Résultat n°58
Avril-juin 1993.

1 media

Cote
3990W/3
Date
1993
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Avril-juin 1993.
Résultat n°59
Juin-décembre 1993.

1 media

Cote
3989W/4
Date
1993
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Juin-décembre 1993.
Résultat n°60
Fonctionnement et activités de l'association.

1 media

Cote
361J 1-361J255
Date
1945-2019
Lieu - Type de document
RAPPORT, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : Fonctionnement et activités de l'association.

Résultat n°61
Réseau routier, transports et aménagement de la région lyonnaise.

1 media

Cote
3346W 1-3346W36
Date
1816-1977
Lieu
ANSE, LYON
Type de document
CIRCULAIRE, MARCHE PUBLIC, PLAN, PLAN D'URBANISME, RAPPORT
  • Contexte : Réseau routier, transports et aménagement de la région...

Résultat n°62
Juillet-décembre 2003.

1 media

Cote
3989W/16
Date
2003
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Juillet-décembre 2003.
Résultat n°63
Janvier-mai 1995.

1 media

Cote
3989W/7
Date
1995
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Janvier-mai 1995.
Résultat n°64
Route départementale n° 383 (RD 383) ex RN 383 - Périphérique Laurent Bonnevay.

1 media

Cote
4677W 1-4677W33
Date
1954-2000
Lieu - Type de document
AVANT-PROJET, MARCHE PUBLIC, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN, RAPPORT
  • Contexte : Route départementale n° 383 (RD 383) ex RN 383 - Périphérique...

Résultat n°65
Réseau routier.

1 media

Cote
1952W 1A-1952W57
Date
1800-1960
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : Réseau routier.

Résultat n°66
Formation professionnelle.

1 media

Cote
2589W 1-2589W45
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
CHRONO, CONVENTION, FICHIER, PIECE COMPTABLE, RAPPORT
  • Contexte : Formation professionnelle.

Résultat n°67
Septembre 2020-avril 2021.

1 media

Cote
3990W/41
Date
2020-2021
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Septembre 2020-avril 2021.
Résultat n°68
Bassins. Environnement. Emploi.

1 media

Cote
2861W 1-2861W30
Date
1982-1990
Lieu
SAONE (RIVIERE)
Type de document
ETUDE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT
  • Contexte : Bassins. Environnement. Emploi.

Résultat n°69
Décembre 2018-juin 2019.

1 media

Cote
3990W/39
Date
2018-2019
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Décembre 2018-juin 2019.
Résultat n°70
Juillet-décembre 2005.

1 media

Cote
3990W/21
Date
2005
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juillet-décembre 2005.
Résultat n°71
Archives de Paul Sauzet, homme politique.

1 media

Cote
148J 1-148J24
Date
1815-1865
Lieu
LYON
Type de document
DISCOURS, LISTE ELECTORALE, RAPPORT, TRACT
  • Contexte : Archives de Paul Sauzet, homme politique.

Résultat n°72
Tracé autoroutier A46 sud et nord.

1 media

Cote
4471W110-4471W112
Date
1988-1990
Lieu
QUINCIEUX
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 4471W - Direction régionale des affaires culturelles...

  • Tracé autoroutier A46 sud et nord.
Résultat n°73
Affaires réservées.

1 media

Cote
2511W 1-2511W54
Date
1972-1988
Lieu - Type de document
CHRONO, RAPPORT
  • Contexte : Affaires réservées.

Résultat n°74
Cote
2454W 1-2454W15
Date
1980-1987
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Développement de la formation professionnelle dans...

Résultat n°75
Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.

1 media

Cote
2061W 1-2061W60
Date
1849-1972
Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, PLAN, RAPPORT, MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, REGISTRE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.

Résultat n°76
Chemins de fer d'intérêt local.

1 media

Cote
1490W 1-1490W167
Date
1858-1970
Lieu - Type de document
AVANT-PROJET DEFINIF, BUDGET, CAHIER DES CHARGES, COMPTE D'EXPLOITATION, CONVENTION, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, ETUDE, EXPERTISE, MARCHE PUBLIC, PLAN, RAPPORT, STATISTIQUE
  • Contexte : Chemins de fer d'intérêt local.

Résultat n°77
Janvier-juillet 2005.

1 media

Cote
3989W/19
Date
2005
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Janvier-juillet 2005.
Résultat n°78
Administration générale. Sécurité publique et surveillance.

1 media

Cote
1541W 1-1541W51
Date
1970-1982
Lieu - Type de document
RAPPORT, CHRONO
  • Contexte : Administration générale. Sécurité publique et surveillance.

Résultat n°79
Juillet 2021.

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Cote
3989W/39
Date
2021
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

  • Juillet 2021.
Résultat n°80
Route nationale n° 7.

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Cote
2047W 1-2047W18
Date
1851-1966
Lieu - Type de document
PLAN, BAIL IMMOBILIER, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, RAPPORT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : Route nationale n° 7.