EQUIPEMENT COLLECTIF

1

1 media
Dossier 10/10.

Date

2006-2008

Cote

6007W/130
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Villefranche-sur-Saône.
- Suivi des travaux au collège Jean Moulin.
- Dossier 10/10.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
2

1 media
Constructions scolaires du 1er degré.

Date

1962-1979

Cote

1081W 1-1081W43
- Contexte : Constructions scolaires du 1er degré.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Direction de l'administration communale (DAC)/3e bureau
3

1 media
Permis n°34364, 34366, 34392, 34419 et 34435.

Date

1978

Cote

3728W59
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°34364, 34366, 34392, 34419 et 34435.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
4
Permis n°6908605L0008, 6913302G0013, 6914002N0003, 6911404N0025, 6911404N0008, 6929804C0027, 6903001L0011, 6915604N0036 et 6915904N0018.

Date

2001-2005

Cote

5377W196
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6908605L0008, 6913302G0013, 6914002N0003,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
5
Permis n°6938503E0514, 6925003Y0014, 6928298W0057, 6910002Y0046, 6902901X0024, 6900998N0026 et 6903201L00023.

Date

1998-2003

Cote

5377W28
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6938503E0514, 6925003Y0014, 6928298W0057,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
6
Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Date

1977-1979

Cote

324J1327
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Equipements publics.
- Régionaux.
- Rhône-Alpes.
- Vestiaires-douches.
- Pièces écrites et tirages de plans sur papier.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
7
Permis n°6902898R0046, 6938503E0564, 6938503V0026, 6916402F0003, 6909198G0007, 6926698V0114, 6902798Y0050 et 6916002F0017.

Date

1998-2003

Cote

5377W21
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6902898R0046, 6938503E0564, 6938503V0026,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
8

1 media
Permis n°21934, 22019, 22198 et 22272.

Date

1977

Cote

3728W15
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°21934, 22019, 22198 et 22272.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
9

1 media
Permis n°68735, 68736, 68746, 68749, 68762, 68764, 68772, 68773, 68796, 68798, 68801, 68802, 034840039, 68806, 68811, 68892, 68909, 68914, 68943 et 81361.

Date

1982-1983

Cote

3728W200
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°68735, 68736, 68746, 68749, 68762, 68764,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
10
Permis n°6902903E0053, 6903203R0016, 6919399G0032, 6915399Z0006, 6918601M0002 et 6918901G0006.

Date

1999-2003

Cote

5377W96
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6902903E0053, 6903203R0016, 6919399G0032,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
11

1 media
Dossiers administratifs.

Date

1984

Cote

6007W/179
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Autres bâtiments départementaux.
- Centres techniques.
- Gleizé.
- Dossiers administratifs.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
12
Permis n°6912705Y0015, 6910702F0001, 6938903E0316, 6938903V0219, 6914002N0015, 692968C0013, 6924402Y0065, 6925805J0003 et 6900903N0015.

Date

1998-2005

Cote

5377W43
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6912705Y0015, 6910702F0001, 6938903E0316,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
13

1 media
Permis n°31047, 31053, 31067, 31084, 31145, 31209, 31176, 31223, 31234, 31241 et 31242.

Date

1978

Cote

3728W44
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°31047, 31053, 31067, 31084, 31145, 31209,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
14

1 media
Permis n°00160 à 30195.

Date

1973-1978

Cote

4022W7
- Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Tarare
- Permis n°00160 à 30195.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
15

1 media
Permis n°23098, 23104, 23156, 23197, 23269, 23285, 23324, 23328 et 23356.

Date

1977

Cote

3728W19
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°23098, 23104, 23156, 23197, 23269, 23285,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
16

1 media
DIUO, plans, contrôles.

Date

1978-2009

Cote

6007W/4
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Anse, collège Asa Paulini.
- Suivi de travaux.
- DIUO, plans, contrôles.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
17
Permis n°6911199N0001, 6911199N0004, 6910799F0008, 6910000Y0016, 6919101Z0027, 6904903Z0002, 6926503N0005, 6905004N0018 et 6904804G0016.

Date

1999-2004

Cote

5377W168
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6911199N0001, 6911199N0004, 6910799F0008,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
18

1 media
Dossier 5/6.

Date

2008

Cote

6007W/157
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Autres bâtiments départementaux.
- Centres d'incendie et de secours sur le territoire.
- Centres classés par ordre alphabétique des communes.
- Monsols, restructuration.
- Dossier 5/6.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
19

1 media
Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

Date

1988-1997

Cote

5528W/4
- Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...
- Lotissement Paul Marcellin, construction.
- Actes notariés, permis de construire, cahier des charges,...
Producteur :

Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.
20

1 media
Dossier 1/4.

Date

2001-2011

Cote

6007W/98
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Saint-Georges-de-Reneins, collège Bois Franc.
- Restructuration.
- Dossier 1/4.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
21

1 media
Dossier 9/11.

Date

2019

Cote

6007W/31
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Beaujeu, collège Val d'Ardières, restructuration.
- Dossier 9/11.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
22

1 media
Tarare, cité scolaire La Plata, contrôles techniques règlementaires.

Date

2009-2010

Cote

6007W/111
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Tarare, cité scolaire La Plata, contrôles techniques...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
23

1 media
Dossier 9/10.

Date

2006-2007

Cote

6007W/129
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Villefranche-sur-Saône.
- Suivi des travaux au collège Jean Moulin.
- Dossier 9/10.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
24

1 media
Permis n°04146, 04202, 04901 et 05951.

Date

1975-1979

Cote

3610W12
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°04146, 04202, 04901 et 05951.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
25

1 media
Rouleau de plans sur calque.

Date

1979

Cote

324J1339
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Equipements publics.
- Municipaux.
- Rhône.
- Grigny.
- Quartier "Le Château".
- Rouleau de plans sur calque.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
26

1 media
Constructions et aménagements d'équipements sportifs.

Date

1962-1979

Cote

1084W 516-1084W533
- Contexte : Constructions et aménagements d'équipements sportifs.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau
27
Permis n°6910903J0006, 6905905N0010, 6918703L0003, 6917703L0019, 6915902N0023, 6905505N0003, 6905505N0011, 6905805J0002 et 6906303Z0004.

Date

2003-2005

Cote

5377W181
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6910903J0006, 6905905N0010, 6918703L0003,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
28

1 media
Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.

Date

1971

Cote

3156W26
- Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
29

1 media
Dossier 4/5.

Date

1988

Cote

6007W/163
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Autres bâtiments départementaux.
- Centres d'incendie et de secours sur le territoire.
- Centres classés par ordre alphabétique des communes.
- Saint-Igny-de-Vers.
- Dossier 4/5.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
30

1 media
Permis n°86 035, 86 036, 86 037, 86 187, 86 188, 86 209, 86 258, 86 333, 86 516, 86 762, 86 763, 86 775, 86 782, 86 845, 86 876, 87 003 et 87 132.

Date

1971-1972

Cote

3235W11
- Contexte : 3235W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°86 035, 86 036, 86 037, 86 187, 86 188, 86...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
31

1 media
Dossier 9/9.

Date

2006-2010

Cote

6007W/120
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Villefranche-sur-Saône.
- Suivi des travaux au collège Faubert.
- Dossier 9/9.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
32

1 media
Dossier 2/2.

Date

2015

Cote

6007W/58
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Bois d'Oingt, collège des Pierres dorées.
- Travaux de restructuration et d'aménagements extérieurs.
- Dossier 2/2.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
33

1 media
Dossier 1/2.

Date

1984

Cote

6007W/131
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Villié-Morgon, collège Jean-Claude Ruet.
- Plans.
- Dossier 1/2.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
34

1 media
Dossier 3/4.

Date

2002

Cote

6007W/54
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Bois d'Oingt, collège des Pierres dorées.
- Aménagement de la cantine.
- Dossier 3/4.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
35

1 media
Permis n°43614 à 68567.

Date

1980-1982

Cote

4022W9
- Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Tarare
- Permis n°43614 à 68567.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
36

1 media
Permis n°32764, 32832, 32841, 32853, 32878, 32879, 32946, 32947, 32973, 33023, 33083, 33103, 33107 et 33125.

Date

1978

Cote

3728W52
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°32764, 32832, 32841, 32853, 32878, 32879,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
37

1 media
Dossier 2/3.

Date

2002-2012

Cote

6007W/193
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Autres bâtiments départementaux.
- Maisons du Rhône.
- Bois d'Oingt.
- Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
- Dossier 2/3.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
38

1 media
Contrôles règlementaires.

Date

2009-2013-2014

Cote

6007W/172
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Autres bâtiments départementaux.
- Centres techniques.
- Gleizé.
- Contrôles règlementaires.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
39

1 media
Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827, 07831, 07895, 07917 et 07923.

Date

1975

Cote

3389W43
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
40

1 media
Permis n°04377, 04379 et 04395.

Date

1974

Cote

3389W33
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°04377, 04379 et 04395.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
41

1 media
Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

Date

1976-1977

Cote

3610W45
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
42

1 media
Inhumations et concessions.

Date

1838-1974

Cote

EDEPOT122/119
- Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay
- Bâtiments communaux.
- Cimetière.
- Inhumations et concessions.
Producteur :

Lucenay (Rhône)
43

1 media
Permis n°99898, 99899 et 99966.

Date

1974

Cote

3389W17
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°99898, 99899 et 99966.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
44

1 media
Bâtiments scolaires.

Date

1832-1980

Cote

EDEPOT122/120
- Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay
- Bâtiments communaux.
- Bâtiments scolaires.
Producteur :

Lucenay (Rhône)
45

1 media
Permis n°75073, 75106, 75169, 75248, 75271, 75305, 75404, 75412, 75414, 75451, 75464, 77011, 77012, 77025, 77033, 77047, 77066.

Date

1983

Cote

3728W216
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°75073, 75106, 75169, 75248, 75271, 75305,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
46
Permis n°PC381890276, PC381890576, PC381890590, PC381890619, PC381890640, PC381890675, PC381890770 et PC381890793.

Date

1989

Cote

4564W4
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC381890276, PC381890576, PC381890590, PC381890619,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
47
Permis n°PC118870009, PC118870012, PC118890001, PC118900008, PC118910014, PC118910017, PC118920003, PC118920021, PC118920028, PC118920037, PC118930003, PC118930007 et PC118930014 à Loire-sur-Saône.

Date

1987-1993

Cote

4564W40
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC118870009, PC118870012, PC118890001, PC118900008,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
48

1 media
Permis n°46478, 46554, 46603, 46604, 46732 et 46812.

Date

1980

Cote

3728W106
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°46478, 46554, 46603, 46604, 46732 et 46812.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
49
Permis n°6929198C0044, 6915601N0018, 6917799L0013, 6904400Y00300, 6904300Y00200, 6927901B0017, 6913305G0011, 6905003N0010, 6905700L0005, 6905200N0025 et 6923905N0003.

Date

1998-2005

Cote

5377W176
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6929198C0044, 6915601N0018, 6917799L0013,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
50
Permis n°6920199L0004, 6909200F0002, 6900999N0002, 6910000Y0029, 6926602V0083, 6923801S0003, 6910799F0016 et 6928200W0003.

Date

1999-2002

Cote

5377W69
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6920199L0004, 6909200F0002, 6900999N0002,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
51
Permis n°6926601V0054, 6926601V0005, 6926601V0008, 6926601V0037, 6926601V0039, 6926601V0016, 6926601V0054, 6926601V0028, 6926499F0002, 6926601V0064, 6926400F0025 et 6926400F0035.

Date

1999-2001

Cote

5377W117
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6926601V0054, 6926601V0005, 6926601V0008,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
52

1 media
Permis n°37646, 37595, 37596, 37667, 37678, 37722, 37728 et 37737.

Date

1979

Cote

3728W72
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°37646, 37595, 37596, 37667, 37678, 37722,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
53
Permis n°6926300L00021, 6911200L0010, 6923901N0003, 6996899Z0006, 6906300Z0012, 6923100L0008, 6922700S0032, 6906800Z0015, 6924600N0010, 6911100N0004 et 6913401N0001.

Date

1999-2001

Cote

5377W161
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6926300L00021, 6911200L0010, 6923901N0003,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
54

1 media
Anse, réhabilitation de l'ancienne gendarmerie.

Date

1999

Cote

6007W/202
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Autres bâtiments départementaux.
- Anse, réhabilitation de l'ancienne gendarmerie.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
55

1 media
Permis n°31461, 31466, 31467, 31475, 31514, 31515, 31516, 31517, 31518, 31529 et 31539.

Date

1978

Cote

3728W47
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°31461, 31466, 31467, 31475, 31514, 31515,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
56

1 media
Plans papier (octobre 1933, s.d.).

Date

1933

Cote

324J343
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Félix Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Bâtiments et équipements communaux.
- Ain.
- Salle des fêtes de Villars-les-Dombes.
- Plans papier (octobre 1933, s.d.).
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
57
Permis n°6929199C0011, 6914301Z0017, 6920401Y0004, 6913501M0020, 6913599M0005, 692659900005, 6912699N0004, 6908103E0049 et 6938101V0026.

Date

1999-2003

Cote

5377W91
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6929199C0011, 6914301Z0017, 6920401Y0004,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
58
Permis n°6907602L0027, 6938800V0502, 6904704N0007, 6921199J0022, 6938800V0391, 6908402J0004, 6926403E0041, 6938900V0007 et 6919100Z0008.

Date

1999-2004

Cote

5377W108
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6907602L0027, 6938800V0502, 6904704N0007,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
59

1 media
Permis n°27131, 27195, 27196, 27218, 27313 et 27367.

Date

1977

Cote

3728W31
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°27131, 27195, 27196, 27218, 27313 et 27367.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
60
Permis n°6927501W0013, 6920496Y0042, 6909299F0013, 6909299F0007, 6923502G0008, 6924602N0002 et 6923802S0015.

Date

1996-2002

Cote

5377W121
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6927501W0013, 6920496Y0042, 6909299F0013,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
61
Permis n°PC003900038, PC003900037, PC034900002, PC072900006, PC256900077, PC199910032, PC199910010, PC199910028, PC290910026, PC290910040, PC290910009 et PC290910136.

Date

1990-1991

Cote

4564W75
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC003900038, PC003900037, PC034900002, PC072900006,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
62

1 media
Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81 074, 81 081, 81 094, 81 136 et 81 141.

Date

1971

Cote

3156W20
- Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
63

1 media
Dossier 4/10.

Date

1997-1999

Cote

6007W/124
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Villefranche-sur-Saône.
- Suivi des travaux au collège Jean Moulin.
- Dossier 4/10.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
64

1 media
Permis n°96558, 96573, 96735, 96854, 96991, 96993, 97026, 96091 et 97095.

Date

1973

Cote

3389W6
- Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°96558, 96573, 96735, 96854, 96991, 96993,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
65
Permis n°6910005Y0001, 6910005Y0008, 6912798Y0005, 6912798Y0014, 6909604G0004, 6913198R0005, 6913198R0037 et 6912798Y0022.

Date

1998-2005

Cote

5377W36
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6910005Y0001, 6910005Y0008, 6912798Y0005,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
66
Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026, PC290930122 et PC290930136.

Date

1992-1993

Cote

4564W77
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC199920025, PC125920006, PC265920013, PC283920026,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
67

1 media
Dossier 4/6.

Date

2008

Cote

6007W/156
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Autres bâtiments départementaux.
- Centres d'incendie et de secours sur le territoire.
- Centres classés par ordre alphabétique des communes.
- Monsols, restructuration.
- Dossier 4/6.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
68

1 media
Permis n°64904, 64905, 69423, 64935, 64947, 64961, 79142, 65001 et 65017.

Date

1982

Cote

3728W181
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°64904, 64905, 69423, 64935, 64947, 64961,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
69
Permis n°PC089060031, PC091060060, PC277060094 et PC280060009.

Date

2006

Cote

5377W152
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC089060031, PC091060060, PC277060094 et PC280060009.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
70
Permis n°PC255900042, PC283900007, PC290900146, PC290900139, PC290900109 et PC290900013.

Date

1990

Cote

4564W74
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC255900042, PC283900007, PC290900146, PC290900139,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
71

1 media
Permis n°PC0348500018, PC0348500060, PC0348500084, PC0348500104, PC0818500048, PC0108500016, PC1498500039, PC1498500035, PC1498500013 et PC1568500003.

Date

1985

Cote

4046W4
- Contexte : 4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC0348500018, PC0348500060, PC0348500084,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
72
Permis n°PC264890051 et PC2668901181.

Date

1989

Cote

4564W15
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC264890051 et PC2668901181.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
73
Permis n°6904098Z0003, 6904098Z0001, 6000905N0023, 6920705Z0012, 6923104L0005, 6924104R0011, 6922005L0009, 6908405J0004, 6928402Z0028 et 6928402Z0046.

Date

1998-2005

Cote

5377W198
- Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°6904098Z0003, 6904098Z0001, 6000905N0023,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
74

1 media
Permis n°26835, 26841, 26858, 26903, 26908, 26923, 26956 et 26957.

Date

1977

Cote

3728W30
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°26835, 26841, 26858, 26903, 26908, 26923,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
75

1 media
Dossier 2/9.

Date

1999-2008

Cote

6007W/113
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Villefranche-sur-Saône.
- Suivi des travaux au collège Faubert.
- Dossier 2/9.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
76
Permis n°PC290920038.

Date

1992

Cote

4564W76
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC290920038.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
77
Grande visite du funiculaire.

Date

1994-1998

Cote

3715W21
- Contexte : 3715W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Métro, ligne D.
- Grande visite du funiculaire.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Service circulation sécurité / Bureau sécurité des transports
78

1 media
Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

Date

1975-1977

Cote

3610W40
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
79

1 media
Permis n°07349.

Date

1976

Cote

3610W16
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°07349.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
80

1 media
Permis n°25844, 25853, 26061, 26068, 26103, 26133, 26136, 26158, 26219, 26242, 26291, 26303, 26318 et 26323.

Date

1977

Cote

3728W27
- Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°25844, 25853, 26061, 26068, 26103, 26133,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Résultats de la recherche

Dossier 10/10.

Date

Cote

Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

Producteur :

Constructions scolaires du 1er degré.

Date

Cote

Contexte : Constructions scolaires du 1er degré.

Producteur :

Permis n°34364, 34366, 34392, 34419 et 34435.

Date

Cote

Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°6908605L0008, 6913302G0013, 6914002N0003, 6911404N0025, 6911404N0008, 6929804C0027, 6903001L0011, 6915604N0036 et 6915904N0018.

Date

Cote

Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°6938503E0514, 6925003Y0014, 6928298W0057, 6910002Y0046, 6902901X0024, 6900998N0026 et 6903201L00023.

Date

Cote

Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Date

Cote

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Producteur :

Permis n°6902898R0046, 6938503E0564, 6938503V0026, 6916402F0003, 6909198G0007, 6926698V0114, 6902798Y0050 et 6916002F0017.

Date

Cote

Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°21934, 22019, 22198 et 22272.

Date

Cote

Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°68735, 68736, 68746, 68749, 68762, 68764, 68772, 68773, 68796, 68798, 68801, 68802, 034840039, 68806, 68811, 68892, 68909, 68914, 68943 et 81361.

Date

Cote

Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°6902903E0053, 6903203R0016, 6919399G0032, 6915399Z0006, 6918601M0002 et 6918901G0006.

Date

Cote

Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Dossiers administratifs.

Date

Cote

Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

Producteur :

Permis n°6912705Y0015, 6910702F0001, 6938903E0316, 6938903V0219, 6914002N0015, 692968C0013, 6924402Y0065, 6925805J0003 et 6900903N0015.

Date

Cote

Contexte : 5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°31047, 31053, 31067, 31084, 31145, 31209, 31176, 31223, 31234, 31241 et 31242.

Date

Cote

Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°00160 à 30195.

Date

Cote

Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°23098, 23104, 23156, 23197, 23269, 23285, 23324, 23328 et 23356.

Date

Cote

Contexte : 3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

DIUO, plans, contrôles.

Date

Cote

Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...