COMMUNICATIONS - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Dossiers de marchés publics.	Cote 4775W 1-4775W8	Date 2003-2010	Lieu -	Type de document MARCHE PUBLIC
		Contexte : Dossiers de marchés publics.
Résultat n°2	1 media	Taxis.	Cote 4658W 1-4658W7	Date 2000-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Taxis.
Résultat n°3	1 media	Audiovisuel, contrôle et suivi des opérateurs radios autorisés en région Rhône-Alpes.	Cote 4736W 1-4736W170	Date 1987-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Audiovisuel, contrôle et suivi des opérateurs radios...
Résultat n°4	1 media	Personnels titulaires et auxiliaires.	Cote 4011W 1-4011W48	Date 1882-2003	Lieu RHONE-ALPES (REGION), RHONE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : Personnels titulaires et auxiliaires.
Résultat n°5	1 media	Archives de Louis Muron, biographe.	Cote 91J 1-91J9	Date 1944-2003	Lieu -	Type de document NOTE
		Contexte : Archives de Louis Muron, biographe.
Résultat n°6	1 media	Réseau routier.	Cote 3806W 1-3806W30	Date 1999-2002	Lieu -	Type de document DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU, STATISTIQUE
		Contexte : Réseau routier.
Résultat n°7	1 media	Valsonne-Yzeron ; Union beaujolaise des syndicats agricoles-Union du Sud-Est.	Cote 7M122	Date 1888-2001	Lieu VALSONNE, YZERON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Syndicats. Syndicats non dissous avant 1940. Syndicats agricoles. Valsonne-Yzeron ; Union beaujolaise des syndicats agricoles-Union...
Résultat n°8	1 media	Etat des syndicats existants dans le département	Cote 7M117	Date 1887-2001	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Syndicats. Syndicats non dissous avant 1940. Etat des syndicats existants dans le département
Résultat n°9	1 media	Affaires criminelles.	Cote 3769W 1-3769W8	Date 1911-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Affaires criminelles.
Résultat n°10	1 media	Saint-Didier-sous-Riverie-Trèves.	Cote 7M121	Date 1888-2000	Lieu SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE, TREVES	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Syndicats. Syndicats non dissous avant 1940. Syndicats agricoles. Saint-Didier-sous-Riverie-Trèves.
Résultat n°11	1 media	Syndicats d'élevage (1937-1999) ; syndicats d'horticulture (1886-1895) ; syndicats de défense contre les nuisances (1905-1969) ; syndicats des agriculteurs, producteurs agricoles, propriétaires, ouvriers agricoles (1886-1987) ; syndicats des cultures (1893-1993) ; syndicats des laitiers (1936-1967) ; syndicats viticoles (1894-2000).	Cote 7M123	Date 1886-2000	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Syndicats. Syndicats non dissous avant 1940. Syndicats d'élevage (1937-1999) ; syndicats d'horticulture...
Résultat n°12	1 media	Affoux-Charly.	Cote 7M118	Date 1887-1999	Lieu AFFOUX, CHARLY	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Syndicats. Syndicats non dissous avant 1940. Syndicats agricoles. Affoux-Charly.
Résultat n°13	1 media	Marcilly-Saint-Cyr-sur-le-Rhône.	Cote 7M120	Date 1901-1999	Lieu MARCILLY, SAINT-CYR-SUR-LE-RHONE	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Syndicats. Syndicats non dissous avant 1940. Syndicats agricoles. Marcilly-Saint-Cyr-sur-le-Rhône.
Résultat n°14	1 media	Chasselay-Limonest.	Cote 7M119	Date 1884-1999	Lieu CHASSELAY, LIMONEST	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Syndicats. Syndicats non dissous avant 1940. Syndicats agricoles. Chasselay-Limonest.
Résultat n°15	1 media	Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.	Cote 3784W 1-3784W67	Date 1935-1998	Lieu LA MULATIERE, TERNAY, PIERRE-BENITE, YZERON (RIVIERE), VIENNE	Type de document DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, DOSSIER INDIVIDUEL, MARCHE PUBLIC, PERMIS DE CONSTRUIRE, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT
		Contexte : Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.
Résultat n°16	1 media	Voies de communication et transports.	Cote 3968W 1-3968W219	Date 1924-1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Voies de communication et transports.
Résultat n°17		Fourrière départementale.	Cote 3458W 63	Date 1977-1997	Lieu -	Type de document PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION
		Contexte : Fourrière départementale.
Résultat n°18		Ressources humaines, communication et production.	Cote 3882W 1-3882W145	Date 1901-1997	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : Ressources humaines, communication et production.
Résultat n°19		Administration générale, activité commerciale et communication.	Cote 3878W 1-3878W38	Date 1974-1996	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Administration générale, activité commerciale et communication.
Résultat n°20	1 media	Permis de construire ayant un intérêt historique.	Cote 4666W 1-4666W43	Date 1985-1994	Lieu SAINT-LAURENT-DE-MURE, SAINT-EXUPERY (AEROPORT)	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : Permis de construire ayant un intérêt historique.
Résultat n°21	1 media	Fonctionnement et activités.	Cote 3959W 1-3959W2030	Date 1807-1994	Lieu RHONE (FLEUVE), SAONE (RIVIERE)	Type de document RAPPORT
		Contexte : Fonctionnement et activités.
Résultat n°22	1 media	Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.	Cote 3645W 1-3645W239	Date 1928-1994	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE	Type de document MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REPERTOIRE
		Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Résultat n°23	1 media	Section départementale CFDT-PTT du Rhône.	Cote 109J 1-109J433	Date 1952-1992	Lieu LYON, RHONE (DEPARTEMENT)	Type de document DOCUMENT FIGURE, TRACT, PROCES-VERBAL DE REUNION, PIECE COMPTABLE, AFFICHE
		Contexte : Section départementale CFDT-PTT du Rhône.
Résultat n°24	1 media	Voirie et constructions publiques.	Cote 3096W 1-3096W36	Date 1989-1991	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Voirie et constructions publiques.
Résultat n°25		Aménagement de voirie communale et départementale.	Cote 3121W 1	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Aménagement de voirie communale et départementale.
Résultat n°26	1 media	Aménagement du territoire et équipements régionaux.	Cote 2800W 42-2800W90	Date 1980-1990	Lieu FREJUS (TUNNEL), L'ISLE-D'ABEAU	Type de document -
		Contexte : Aménagement du territoire et équipements régionaux.
Résultat n°27	1 media	Satorail TGV Paris Sud-Est.	Cote 3634W 1-3634W3	Date 1988-1989	Lieu -	Type de document DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
		Contexte : Satorail TGV Paris Sud-Est.
Résultat n°28	1 media	Transports.	Cote 2541W 1-2541W116	Date 1971-1989	Lieu -	Type de document BUDGET, CHRONO, DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT, STATISTIQUE
		Contexte : Transports.
Résultat n°29	1 media	Enseignement de la conduite automobile.	Cote 2664W 1-2664W20	Date 1976-1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Enseignement de la conduite automobile.
Résultat n°30	1 media	Défense nationale.	Cote 2775W 1-2775W21	Date 1960-1988	Lieu FEYZIN, ARDECHE (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), PUY-DE-DOME (DEPARTEMENT), ALLIER (DEPARTEMENT), RHONE (DEPARTEMENT)	Type de document CHRONO
		Contexte : Défense nationale.
Résultat n°31	1 media	Logement. Transport. Enseignement.	Cote 2613W 17-2613W19	Date 1970-1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Logement. Transport. Enseignement.
Résultat n°32	1 media	Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.	Cote 496W569	Date 1985-1988	Lieu FONTENAY-LE-COMTE, VENDEE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Formation professionnelle. Ecoles organisatrices de stages. Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.
Résultat n°33	1 media	Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre mondiale, enquêtes.	Cote 2612W 1-2612W3	Date 1980-1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Personnel des transports, assermentation. Seconde guerre...
Résultat n°34	1 media	Information aux rapatriés.	Cote 496W2	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation générale. Information aux rapatriés.
Résultat n°35	1 media	Patrimoine immobilier.	Cote 2600W 1-2600W48	Date 1974-1988	Lieu -	Type de document ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, ETUDE, FICHIER, PIECE COMPTABLE
		Contexte : Patrimoine immobilier.
Résultat n°36	1 media	Affaires prud'homales.	Cote 3330W 1-3330W120	Date 1940-1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Affaires prud'homales.
Résultat n°37	1 media	Dossiers de procédure correctionnelle.	Cote 4432W 1-4432W52	Date 1987-1988	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : Dossiers de procédure correctionnelle.
Résultat n°38	1 media	Élections professionnelles.	Cote 2493W 1-2493W61	Date 1978-1988	Lieu -	Type de document LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION
		Contexte : Élections professionnelles.
Résultat n°39		Suspension du permis de conduire.	Cote 2418W 1	Date 1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Suspension du permis de conduire.
Résultat n°40	1 media	Police Nationale.	Cote 496W591	Date 1986-1987	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Aide à la recherche d'emploi. Police Nationale.
Résultat n°41	1 media	Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.	Cote 70J 1-70J471	Date 1829-1987	Lieu LYON, VILLEURBANNE, MEYZIEU, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, DECINES-CHARPIEU, MONTALIEU, PARIS, PART-DIEU (GARE), PUSIGNAN, SAINT-DIDIER-D'AOSTE, SAINT-GENIX-D'AOSTE, SAINT-HILAIRE-DE-BRENS, RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), VIENNE, GRE	Type de document COUPURE DE PRESSE, DOCUMENT FIGURE, LIVRE COMPTABLE, OBJET, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, STATUT, PHOTOGRAPHIE POSITIVE, AFFICHE
		Contexte : Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon.
Résultat n°42	1 media	Communication.	Cote 496W541	Date 1982-1987	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Fonctionnement du service. Communication.
Résultat n°43	1 media	Application du dispositif.	Cote 496W597	Date 1983-1987	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Educateurs du contingent. Application du dispositif.
Résultat n°44	1 media	Informations aux rapatriés.	Cote 496W480	Date 1975-1987	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. Dossiers communs aux deux services. Informations aux rapatriés.
Résultat n°45	1 media	Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National des Anciens Combattants (ONAC).	Cote 496W570	Date 1983-1987	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Formation professionnelle. Ecoles organisatrices de stages. Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National...
Résultat n°46	1 media	Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens Combattants Français de Confession Islamique (ONACFCI), suppléments au bulletin trimestriel Rhône Alpes.	Cote 496W533	Date 1982-1987	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Fonctionnement du service. Informations. Revues. Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens...
Résultat n°47	1 media	Candidatures.	Cote 496W568	Date 1982-1987	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Formation professionnelle. Ecoles organisatrices de stages. Ecoles militaires techniques. Candidatures.
Résultat n°48	1 media	Communication avec les rapatriés.	Cote 496W385	Date 1980-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Administration générale. Activités. Communication avec les rapatriés.
Résultat n°49	1 media	Relations avec les demandeurs.	Cote 496W582	Date 1987-1987	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Aide à la recherche d'emploi. Relations avec les demandeurs.
Résultat n°50	1 media	Stages de préparation.	Cote 496W567	Date 1982-1987	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Formation professionnelle. Ecoles organisatrices de stages. Ecoles militaires techniques. Stages de préparation.
Résultat n°51	1 media	Inspection du travail concernant des entreprises des transports.	Cote 2832W 1-2832W18	Date 1969-1987	Lieu AIN (DEPARTEMENT), VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)	Type de document PROCES-VERBAL D'INFRACTION, RAPPORT, REGLEMENT D'ENTREPRISE
		Contexte : Inspection du travail concernant des entreprises des...
Résultat n°52	1 media	1986-1987.	Cote 496W543	Date 1986-1987	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Fonctionnement du service. Secrétariat. 1986-1987.
Résultat n°53	1 media	Drôme (Valence).	Cote 496W599	Date 1983-1986	Lieu VALENCE, DROME (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Educateurs du contingent. Activité. Drôme (Valence).
Résultat n°54	1 media	Instruction.	Cote 496W409	Date 1984-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Gestion des dossiers. Instruction.
Résultat n°55	1 media	Travaux d'Utilité Collective (TUC).	Cote 496W590	Date 1984-1986	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Aide à la recherche d'emploi. Travaux d'Utilité Collective (TUC).
Résultat n°56	1 media	Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin, Jean-François BERT (1985-1986) ; Luc BODET (1983-1984) ; Alain LAPORTE (1982-1983).	Cote 496W602	Date 1982-1986	Lieu GRIGNY, VAULX-EN-VELIN	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Educateurs du contingent. Activité. Rhône. Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin,...
Résultat n°57	1 media	Loire (Saint-Etienne).	Cote 496W601	Date 1982-1986	Lieu LOIRE (DEPARTEMENT), SAINT-ETIENNE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Educateurs du contingent. Activité. Loire (Saint-Etienne).
Résultat n°58	1 media	Administration générale et personnel de la Poste.	Cote 3677W 1-3677W5	Date 1946-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Administration générale et personnel de la Poste.
Résultat n°59	1 media	Permis de poids-lourds.	Cote 496W577	Date 1986-1986	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Formation professionnelle. Formations particulières. Permis de poids-lourds.
Résultat n°60	1 media	Affaires culturelles, transport, équipement.	Cote 2090W 1-2090W5	Date 1978-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Affaires culturelles, transport, équipement.
Résultat n°61	1 media	Délégués de l’administration.	Cote 496W412	Date 1982-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Personnel. Assermentations des membres. Délégués de l’administration.
Résultat n°62	1 media	Juin-décembre 1984.	Cote 496W553	Date-	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à la vie sociale. Assistants socio-administratifs. Activité. Loire. Juin-décembre 1984.
Résultat n°63	1 media	Ravitaillement et défense.	Cote 2093W 1-2093W32	Date 1945-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Ravitaillement et défense.
Résultat n°64	1 media	Recrutement.	Cote 496W596	Date 1982-1986	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Educateurs du contingent. Recrutement.
Résultat n°65		Dossiers individuels.	Cote 3490W3	Date 1934-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)... Dossiers individuels.
Résultat n°66	1 media	Loire.	Cote 496W588	Date 1985-1986	Lieu LOIRE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Aide à la recherche d'emploi. Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE). Agents de coordination. Loire.
Résultat n°67	1 media	Administration générale du département.	Cote 1228W 1-1228W4	Date 1970-1986	Lieu ALBIGNY-SUR-SAONE, FREJUS (TUNNEL)	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL DE REUNION, PLAN
		Contexte : Administration générale du département.
Résultat n°68	1 media	Travaux d'utilité publique.	Cote 2076W 1-2076W13	Date 1978-1986	Lieu -	Type de document ARRETE PREFECTORAL, ARRETE DU MAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
		Contexte : Travaux d'utilité publique.
Résultat n°69	1 media	Vénissieux, Jean-Pierre CAPONY (1982-1983) ; Jean-Baptiste FELDMANN (1984-1985) ; Dominique MANIEZ (1985-1986) ; Jacques PICHON (1983-1984).	Cote 496W603	Date 1982-1986	Lieu VENISSIEUX	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Educateurs du contingent. Activité. Rhône. Vénissieux, Jean-Pierre CAPONY (1982-1983) ; Jean-Baptiste...
Résultat n°70	1 media	Composition.	Cote 496W411	Date 1978-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Personnel. Composition.
Résultat n°71	1 media	Janvier 1985-mars 1986.	Cote 496W554	Date-	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à la vie sociale. Assistants socio-administratifs. Activité. Loire. Janvier 1985-mars 1986.
Résultat n°72	1 media	Délégués des Rapatriés.	Cote 496W413	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Personnel. Assermentations des membres. Délégués des Rapatriés.
Résultat n°73	1 media	3 février 1986.	Cote 496W435	Date 1986-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Activités. 3 février 1986.
Résultat n°74	1 media	« Mission Bioforce Développement ».	Cote 496W579	Date 1983-1986	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Formation professionnelle. Formations particulières. « Mission Bioforce Développement ».
Résultat n°75	1 media	Mise en place.	Cote 496W565	Date 1982-1986	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Formation professionnelle. Mise en place.
Résultat n°76	1 media	Fonctionnement.	Cote 496W407	Date 1980-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Fonctionnement.
Résultat n°77	1 media	Janvier 1983-mai 1984.	Cote 496W552	Date-	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à la vie sociale. Assistants socio-administratifs. Activité. Loire. Janvier 1983-mai 1984.
Résultat n°78	1 media	Notes au Délégué régional.	Cote 496W523	Date 1982-1986	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Fonctionnement du service. Instructions. Notes au Délégué régional.
Résultat n°79	1 media	7 janvier 1985-23 juin 1986.	Cote 4075W211	Date 1985-1986	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Déclarations de successions. 7 janvier 1985-23 juin 1986.
Résultat n°80	1 media	1981-1986.	Cote 496W542	Date 1981-1986	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Fonctionnement du service. Secrétariat. 1981-1986.

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