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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Administration générale.

1 media

Administration générale.
Cote
2335W 1-2335W27
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Administration générale.
Résultat n°2
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.
Cote
1759W 1-1759W18
 Date
1974-1985
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, DELIBERATION

  • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...
Résultat n°3

Arrêtés du préfet.
Cote
3227W 1-3227W13
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Arrêtés du préfet.
Résultat n°4
Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

1 media

Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.
Cote
4298W 1-4298W10
 Date
1862-2004
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN

  • Contexte : Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.
Résultat n°5
Police administrative, internement administratif.

1 media

Police administrative, internement administratif.
Cote
49W 183-49W184;49W204-49W208;49W210-49W211
 Date
1811-1954
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER INDIVIDUEL, REGISTRE, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL, AFFICHE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, COUPURE DE PRESSE, PLAN, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

  • Contexte : Police administrative, internement administratif.
Résultat n°6
Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

1 media

Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.
Cote
1886W 1-1886W31
 Date
1976-1985
 Lieu
L'ARBRESLE, LYON, SAINT-PRIEST, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, VILLEURBANNE
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux....
Résultat n°7
Garnis collectifs.

1 media

Garnis collectifs.
Cote
1100W 1-1100W7
 Date
1972-1974
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL

  • Contexte : Garnis collectifs.
Résultat n°8

Administration générale du département.
Cote
1784W 1-1784W22
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document
ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL, ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, COMPTE-RENDU

  • Contexte : Administration générale du département.
Résultat n°9
Défense du territoire et police administrative.

1 media

Défense du territoire et police administrative.
Cote
760W 1-760W73
 Date
1939-1979
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Défense du territoire et police administrative.
Résultat n°10
Chemins vicinaux.

1 media

Chemins vicinaux.
Cote
77W 1-77W649
 Date
1840-1939
 Lieu
CHESSY, CHATILLON-D'AZERGUES, NEUVILLE-SUR-SAONE, VERNAISON, VILLEURBANNE, SAINT-GENIS-LAVAL, CONDRIEU, LYON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, LISTE, MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : Chemins vicinaux.
Résultat n°11
Tunnel sous Fourvière à Lyon.

1 media

Tunnel sous Fourvière à Lyon.
Cote
3521W 1-3521W269
 Date
1800-1982
 Lieu
FOURVIERE (TUNNEL)
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, COMPTE-RENDU, CONVENTION, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DOCUMENTATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, DOSSIER INDIVIDUEL, ETUDE, MARCHE PUBLIC, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT, REPERTOIRE

  • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.
Résultat n°12
Police, personnel, milice patriotique.

1 media

Police, personnel, milice patriotique.
Cote
62W 1-62W13
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
BUDGET, STATUT D'ASSOCIATION, RAPPORT, LISTE NOMINATIVE, ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Police, personnel, milice patriotique.
Résultat n°13
Aménagement urbain.

1 media

Aménagement urbain.
Cote
1708W 1-1708W8
 Date
1973-1982
 Lieu
CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, DARDILLY, LIMONEST, MORNANT, SAINT-LAURENT-D'AGNY, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, LYON, SAINTE-CONSORCE, SAINT-GENIS-LES-OLLIERES, VILLEURBANNE, GIVORS, ANNONAY
 Type de document
CONVENTION, ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Aménagement urbain.
Résultat n°14
Réseau routier.

1 media

Réseau routier.
Cote
1952W 1A-1952W57
 Date
1800-1960
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : Réseau routier.
Résultat n°15
Travaux d'utilité publique.

1 media

Travaux d'utilité publique.
Cote
2076W 1-2076W13
 Date
1978-1986
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, ARRETE DU MAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : Travaux d'utilité publique.
Résultat n°16
Agriculture : documentation.

1 media

Agriculture : documentation.
Cote
1906W 1-1906W206
 Date
1898-1985
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DOCUMENTATION, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Agriculture : documentation.
Résultat n°17
Arrêtés préfectoraux et circulaires.

1 media

Arrêtés préfectoraux et circulaires.
Cote
3058W 1-3058W7
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Arrêtés préfectoraux et circulaires.
Résultat n°18
Arrêtés préfectoraux.

1 media

Arrêtés préfectoraux.
Cote
4K 1-4K304
 Date
1800-1952
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Arrêtés préfectoraux.
Résultat n°19
Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.

1 media

Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.
Cote
2061W 1-2061W60
 Date
1849-1972
 Lieu - Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, PLAN, RAPPORT, MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, REGISTRE, ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.
Résultat n°20
Ravitaillement.

1 media

Ravitaillement.
Cote
3202W 1-3202W39
 Date
1936-1948
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, NOTICE INDIVIDUELLE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGISTRE, STATISTIQUE, TARIF, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Ravitaillement.
Résultat n°21
Patrimoine immobilier.

1 media

Patrimoine immobilier.
Cote
2600W 1-2600W48
 Date
1974-1988
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, ETUDE, FICHIER, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : Patrimoine immobilier.
Résultat n°22

Arrêtés du sous-préfet.
Cote
2818W 1-2818W23
 Date
1959-1987
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, REPERTOIRE

  • Contexte : Arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°23
Surveillance des prix. Ravitaillement général.

1 media

Surveillance des prix. Ravitaillement général.
Cote
87W 1-87W47
 Date
1938-1950
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, CIRCULAIRE, COUPURE DE PRESSE, TELEGRAMME, REGISTRE, RAPPORT DE GENDARMERIE

  • Contexte : Surveillance des prix. Ravitaillement général.
Résultat n°24

Élections présidentielles du 21 décembre 1958.
Cote
3108W 1-3108W4
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Élections présidentielles du 21 décembre 1958.
Résultat n°25

Réglementation générale.
Cote
1216W 1-1216W4
 Date
1965-1979
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Réglementation générale.
Résultat n°26
Réseau routier.

1 media

Réseau routier.
Cote
4406W 1-4406W743
 Date
1869-2004
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, COMPTE RENDU, ETUDE, PLAN D'ALIGNEMENT, PROCES-VERBAL DE REUNION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Réseau routier.
Résultat n°27

Personnel communal.
Cote
883W 307-883W490
 Date
1941-1978
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION, DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Personnel communal.
Résultat n°28
Ravitaillement et prix.

1 media

Ravitaillement et prix.
Cote
4036W 4-4036W56
 Date
1935-1964
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE

  • Contexte : Ravitaillement et prix.
Résultat n°29
Forains, marchands ambulants, nomades.

1 media

Forains, marchands ambulants, nomades.
Cote
817W 1-817W119
 Date
1898-1979
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CERTIFICAT, CIRCULAIRE, COUPURE DE PRESSE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Forains, marchands ambulants, nomades.
Résultat n°30
Surveillance des prix.

1 media

Surveillance des prix.
Cote
220W 1-220W59
 Date
1920-1957
 Lieu - Type de document
AFFICHE, ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, PROCES-VERBAL DE REUNION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT, STATISTIQUE, TELEGRAMME

  • Contexte : Surveillance des prix.
Résultat n°31
Enseignement, fonds de la préfecture

1 media

Enseignement, fonds de la préfecture
Cote
T 1-T798
 Date
1789-1942
 Lieu
BRUXELLES, PARIS, LES BROTTEAUX (QUARTIER), TAMARIS-SUR-MER, BEAUNANT, LYON (ACADEMIE)
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, AVIS, BUDGET, CIRCULAIRE, COMPTE ADMINISTRATIF, DELIBERATION, LISTE NOMINATIVE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGLEMENT, REGLEMENT INTERIEUR, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL, TRACT, VOEU

  • Contexte : Enseignement, fonds de la préfecture
Résultat n°32
Aménagement du territoire.

1 media

Aménagement du territoire.
Cote
1707W 1-1707W41
 Date
1967-1982
 Lieu - Type de document
RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, BUDGET

  • Contexte : Aménagement du territoire.
Résultat n°33

Élections cantonales des 20 et 27 mars 1949.
Cote
3046W 1-3046W3
 Date
1949
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Élections cantonales des 20 et 27 mars 1949.
Résultat n°34
Surveillance des prix et ravitaillement.

1 media

Surveillance des prix et ravitaillement.
Cote
76W 1-76W107
 Date
1937-1948
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL, DELIBERATION, PROCES-VERBAL DE REUNION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, STATISTIQUE, REGISTRE, COUPURE DE PRESSE, TELEGRAMME

  • Contexte : Surveillance des prix et ravitaillement.
Résultat n°35

Administration générale de la région.
Cote
1341W 1-1341W10
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL, RAPPORT

  • Contexte : Administration générale de la région.
Résultat n°36
Aménagement et équipement.

1 media

Aménagement et équipement.
Cote
1733W 1-1733W86
 Date
1955-1984
 Lieu
CHASSELAY, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR, RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Aménagement et équipement.
Résultat n°37
Marchands ambulants, forains, nomades, photographes-filmeurs et colporteurs.

1 media

Marchands ambulants, forains, nomades, photographes-filmeurs et colporteurs.
Cote
540W 1-540W237
 Date
1913-1962
 Lieu - Type de document
REGISTRE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, RAPPORT DE GENDARMERIE, ARRETE PREFECTORAL, COUPURE DE PRESSE, CERTIFICAT, BULLETIN, NOTICE INDIVIDUELLE

  • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, photographes-filmeurs...
Résultat n°38
Arrêtés du préfet.

1 media

Arrêtés du préfet.
Cote
4875W 1-4875W122
 Date
1944-1996
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, NOTE DE SERVICE, REGISTRE

  • Contexte : Arrêtés du préfet.
Résultat n°39
Réseau routier et ouvrages d'art.

1 media

Réseau routier et ouvrages d'art.
Cote
3398W 1-3398W90
 Date
1844-1990
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : Réseau routier et ouvrages d'art.
Résultat n°40

Hôpitaux et hospices du Rhône.
Cote
1XP 1-1XP437
 Date
1785-1944
 Lieu - Type de document
AFFICHE, ARRETE PREFECTORAL, BAIL IMMOBILIER, COMPTE ADMINISTRATIF, DELIBERATION, PLAN, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Hôpitaux et hospices du Rhône.