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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Affaires prud'homales.

1 media

Cote
4415W 1-4415W41
Date
1912-2007
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Affaires prud'homales.

Résultat n°2
Contentieux administratif.

1 media

Cote
4802W 1-4802W46
Date
2006
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Contentieux administratif.

Résultat n°3
Contentieux administratif.

1 media

Cote
4803W 1-4803W29
Date
2006
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Contentieux administratif.

Résultat n°4
Contentieux administratif.

1 media

Cote
4764W 1-4764W42
Date
2005
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Contentieux administratif.

Résultat n°5
Contentieux administratif.

1 media

Cote
4763W 1-4763W28
Date
2005
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Contentieux administratif.

Résultat n°6
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Cote
4597W 1-4597W30
Date
1999-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

Résultat n°7
Organisation judiciaire.

1 media

Cote
4613W 1-4613W31
Date
1909-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Organisation judiciaire.

Résultat n°8
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Cote
4594W 1-4594W32
Date
1997-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

Résultat n°9
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Cote
4591W 1-4591W26
Date
1996-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

Résultat n°10
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Cote
4590W 1-4590W22
Date
1995-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

Résultat n°11
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Cote
4589W 1-4589W21
Date
1994-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

Résultat n°12
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Cote
4584W 1-4584W20
Date
1992-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

Résultat n°13
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Cote
4583W 1-4583W16
Date
1991-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

Résultat n°14
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Cote
4582W 1-4582W25
Date
1990-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

Résultat n°15
Élections professionnelles.

1 media

Cote
2852W 1-2852W6
Date
1983-1989
Lieu - Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION
  • Contexte : Élections professionnelles.

Résultat n°16
Dossiers du Parquet général.

1 media

Cote
4478W 1-4478W38
Date
1979-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Dossiers du Parquet général.

Résultat n°17
Affaires prud'homales.

1 media

Cote
3330W 1-3330W120
Date
1940-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Affaires prud'homales.

Résultat n°18
Élections professionnelles.

1 media

Cote
2493W 1-2493W61
Date
1978-1988
Lieu - Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION
  • Contexte : Élections professionnelles.

Résultat n°19
Élections prud'homales.

1 media

Cote
2301W 1-2301W16
Date
1987
Lieu - Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : Élections prud'homales.

Résultat n°20
Élections prud'homales.

1 media

Cote
2258W 1-2258W22
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Élections prud'homales.

Résultat n°21
7 janvier 1985-23 juin 1986.

1 media

Cote
4075W211
Date
1985-1986
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 7 janvier 1985-23 juin 1986.
Résultat n°22
Élections prud'homales.

1 media

Cote
2226W 1-2226W15
Date
1982-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Élections prud'homales.

Résultat n°23
Syndicats CFDT-CFTC.

1 media

Cote
68J 1-68J106
Date
1914-1985
Lieu - Type de document
COMPTE RENDU, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, TRACT
  • Contexte : Syndicats CFDT-CFTC.

Résultat n°24
28 décembre 1984-30 décembre 1985.

1 media

Cote
4075W127
Date
1984-1985
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 28 décembre 1984-30 décembre 1985.
Résultat n°25
27 décembre 1984-19 décembre 1985.

1 media

Cote
4075W126
Date
1984-1985
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 27 décembre 1984-19 décembre 1985.
Résultat n°26
Protection judiciaire de la jeunesse.

1 media

Cote
3931W 1-3931W439
Date
1950-1985
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, FICHIER, REGISTRE
  • Contexte : Protection judiciaire de la jeunesse.

Résultat n°27
21 mars-14 juin 1984.

1 media

Cote
4075W100
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 21 mars-14 juin 1984.
Résultat n°28
26 septembre-28 décembre 1984.

1 media

Cote
4075W102
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 26 septembre-28 décembre 1984.
Résultat n°29
Travaux départementaux.

1 media

Cote
3001W 1-3001W114
Date
1952-1984
Lieu
BRON, PARILLY (PARC), GERLAND (QUARTIER)
Type de document -
  • Contexte : Travaux départementaux.

Résultat n°30
3 janvier-20 mars 1984.

1 media

Cote
4075W99
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 3 janvier-20 mars 1984.
Résultat n°31
3 janvier-29 mai 1984.

1 media

Cote
4075W113
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-29 mai 1984.
Résultat n°32
3 janvier-21 décembre 1984.

1 media

Cote
4075W125
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 3 janvier-21 décembre 1984.
Résultat n°33
18 juin-25 septembre 1984.

1 media

Cote
4075W101
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 18 juin-25 septembre 1984.
Résultat n°34
Administration générale.

1 media

Cote
1680W 1-1680W15
Date
1969-1984
Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, PARILLY (PARC), L'ISLE-D'ABEAU
Type de document
CIRCULAIRE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT
  • Contexte : Administration générale.

Résultat n°35
1er juin-28 décembre 1984.

1 media

Cote
4075W114
Date
1984
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er juin-28 décembre 1984.
Résultat n°36
n° 216-401.

1 media

Cote
4075W50
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 216-401.
Résultat n°37
3 juin-9 septembre 1983.

1 media

Cote
4075W97
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 3 juin-9 septembre 1983.
Résultat n°38
4 janvier-20 décembre 1983.

1 media

Cote
4075W123
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Comptes des notaires.
  • 4 janvier-20 décembre 1983.
Résultat n°39
Actes civils publics.

1 media

Cote
4075W1
Date
1979-1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Actes civils publics.
Résultat n°40
Elections.

1 media

Cote
1797W 1-1797W18
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION
  • Contexte : Elections.