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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SG2A.

    Date

    2012

    Cote

    6304W/8

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Rillieux-la-Pape.
    • SG2A.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2

    France Contentieux.

    Date

    2013

    Cote

    6304W/7

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Rillieux-la-Pape.
    • France Contentieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Collecteur d'égouts.

    1 media

    Collecteur d'égouts.

    Date

    2009

    Cote

    6189W278

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Rillieux-la-Pape.
    • Collecteur d'égouts.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4
    Polyclinique de Rillieux.

    1 media

    Polyclinique de Rillieux.

    Date

    2008-2010

    Cote

    6189W277

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Rillieux-la-Pape.
    • Polyclinique de Rillieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5
    Centre national chorégraphique.

    1 media

    Centre national chorégraphique.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W276

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Rillieux-la-Pape.
    • Centre national chorégraphique.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Succursale Citroën.

    1 media

    Succursale Citroën.

    Date

    2004

    Cote

    6189W275

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Rillieux-la-Pape.
    • Succursale Citroën.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Rillieux-la-Pape.

    1 media

    Rillieux-la-Pape.

    Date

    1999-2014

    Cote

    6176W41

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Rillieux-la-Pape.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8

    Quincieux, Rillieux-la-Pape, Saint-Didier-sur-Beaujeu.

    Date

    1994-1999

    Cote

    6155W108

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Quincieux, Rillieux-la-Pape, Saint-Didier-sur-Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Quincié-en-Beaujolais, Quincieux, Rillieux-la-Pape, Régnié-Durette.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W55

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Quincié-en-Beaujolais, Quincieux, Rillieux-la-Pape,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    O-R.

    1 media

    O-R.

    Date

    1989-2005

    Cote

    6025W17

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • O-R.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  11. Résultat n°11
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12
    69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.

    1 media

    69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.

    Date

    1991

    Cote

    5962W23

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Rillieux-la-Pape.
    • 69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005, 69-286-91-0006 et 69-286-91-0007.

    1 media

    Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005, 69-286-91-0006 et 69-286-91-0007.

    Date

    1991

    Cote

    5962W22

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Rillieux-la-Pape.
    • Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

    1 media

    De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

    Date

    2014

    Cote

    5885W/15

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2014.
    • De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  15. Résultat n°15
    De « Académie d'escrime de Bron » à « Club ski laïque lyonnais ».

    1 media

    De « Académie d'escrime de Bron » à « Club ski laïque lyonnais ».

    Date

    2012

    Cote

    5885W/10

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2012.
    • De « Académie d'escrime de Bron » à « Club ski laïque...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  16. Résultat n°16
    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    1 media

    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/9

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2011.
    • De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  17. Résultat n°17
    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    1 media

    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    Date

    2009

    Cote

    5885W/2

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2009.
    • De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest »...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  18. Résultat n°18
    2006-2008.

    1 media

    2006-2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5885W/1

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2006-2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  19. Résultat n°19

    Pommiers, Pontcharra-sur-Turdine, Pouilly-le-Monial, Quincieux, Regnié-Durette, Rillieux-la-Pape.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W21

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Pommiers, Pontcharra-sur-Turdine, Pouilly-le-Monial,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20

    Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076, PC127880021, PC127880035, PC244880043, PC286880091 et PC286880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W59

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21

    Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736, PC259900770, PC275900019, PC275900040, PC282900127, PC286900119 et PC383900520.

    Date

    1990

    Cote

    4565W50

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22

    Permis n°PC282890122, PC286890046, PC286890062, PC299890038, PC382890262, PC382890305, PC382890315, PC382890465 et PC382890709.

    Date

    1989

    Cote

    4565W48

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC282890122, PC286890046, PC286890062, PC299890038,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23

    Permis n°PC091910043, PC127910033, PC149910003, PC202910003, PC202910007, PC275910086, PC286910053, PC286910090 et PC286910101.

    Date

    1991

    Cote

    4565W42

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC091910043, PC127910033, PC149910003, PC202910003,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24

    Permis n°PC283840099, PC286840019, PC286840077, PC381840311, PC381840400, PC382840275, PC382840410, PC382840440, PC383840239 et PC384840437.

    Date

    1984

    Cote

    4565W36

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC283840099, PC286840019, PC286840077, PC381840311,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25

    Permis n°PC283920019, PC283920031, PC283920047, PC283920048, PC283920055, PC286920074, PC296920030 et PC296920033.

    Date

    1992

    Cote

    4565W28

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC283920019, PC283920031, PC283920047, PC283920048,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26

    Permis n°PC283910019, PC283910022, PC283910024, PC283910050, PC283910054, PC283910064, PC286910022, PC286910030, PC286910031, PC286910042, PC286910070, PC286910083 et PC296910005.

    Date

    1991

    Cote

    4565W24

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC283910019, PC283910022, PC283910024, PC283910050,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    Permis n°PC253900004, PC256900069, PC256900087, PC256900117, PC268900050, PC286900011, PC286900089, PC286900138, PC296900004, PC296900014, PC296900026, PC296900031 et PC296900033.

    Date

    1990

    Cote

    4565W19

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC253900004, PC256900069, PC256900087, PC256900117,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28

    Permis n°PC283890072, PC286890072, PC286890073, PC286890077, PC286890122, PC296890005, PC296890006, PC296890013 et PC296890021.

    Date

    1989

    Cote

    4565W15

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC283890072, PC286890072, PC286890073, PC286890077,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29

    Permis n°PC275880015, PC282880018, PC282880023, PC283880033, PC286880003, PC286880022, PC286880024, PC286880069, PC286880082, PC286880083, PC286880090, PC286880094, PC292880005 et PC292880008.

    Date

    1988

    Cote

    4565W11

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC275880015, PC282880018, PC282880023, PC283880033,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30

    Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010, PC286870092, PC286870009, PC286870072, PC290870050, PC290870057, PC290870058, PC292870004, PC292870006, PC296870003, PC296870026 et PC296870012.

    Date

    1987

    Cote

    4565W7

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31

    Permis n°PC267860010, PC275860099, PC286860013, PC286860030, PC286860057, PC286860106, PC286860103, PC286860116, PC286860119, PC286860120, PC286860122, PC286860129, PC290860050 et PC290860095.

    Date

    1986

    Cote

    4565W3

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC267860010, PC275860099, PC286860013, PC286860030,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32

    Permis n°PC199850030, PC199850044, PC199850051, PC199850054, PC282850004, PC286850020, PC286850037, PC286850041, PC296850027, PC286850088, PC296850031, PC296850032, PC296850033 et PC296850039.

    Date

    1985

    Cote

    4565W1

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC199850030, PC199850044, PC199850051, PC199850054,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33

    Permis n°PC043900026, PC063900046, PC286900016, PC176900017, PC063910014, PC249920007, PC291920003, PC291930012, PC244920023, PC067930002 et PC282930006.

    Date

    1990-1993

    Cote

    4564W90

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC043900026, PC063900046, PC286900016, PC176900017,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Permis n°PC244930033, PC276930005, PC276930006, PC282930057, PC283930015, PC283930031, PC283930001, PC286930066, PC286930055, PC286930054, PC286930026, PC286930001 et PC286930020.

    Date

    1993

    Cote

    4564W88

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC244930033, PC276930005, PC276930006, PC282930057,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35

    Permis n°PC383840399, PC088850002, PC286850105, PC127860018, PC127860012, PC286860107, PC019870035, PC127870008, PC286870049, PC286870076, PC286870078, PC286870101, PC019880066 et PC244880030.

    Date

    1984-1988

    Cote

    4564W86

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC383840399, PC088850002, PC286850105, PC127860018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36

    Permis n°PC286840058, PC382840421, PC383840300, PC383840215, PC383840235, PC024860002, PC291860033, PC059870012, PC235870010 et PC289870027.

    Date

    1984-1987

    Cote

    4564W82

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC286840058, PC382840421, PC383840300, PC383840215,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37

    Permis n°PC044880021, PC201880008, PC204880082, PC256880072, PC256880108, PC275880231, PC286880033, PC290880061 et PC292880007.

    Date

    1988

    Cote

    4564W60

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC044880021, PC201880008, PC204880082, PC256880072,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38

    Permis n°PC271850159, PC286850024, PC286850146 et PC286850106.

    Date

    1985

    Cote

    4564W58

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC271850159, PC286850024, PC286850146 et PC286850106.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39

    Permis n°PC204900025, PC275900078, PC282900105, PC286900018, PC286900031, PC383900530, PC383900572, PC383900599, PC383900640, PC383900746 et PC38390823.

    Date

    1990

    Cote

    4564W24

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC204900025, PC275900078, PC282900105, PC286900018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40

    Permis n°PC019890004, PC019890043, PC019890030, PC029890022, PC199890006, PC256890116, PC259890660, PC264890021, PC266890199, PC266890221, PC266890222, PC266890239, PC275890086, PC286890086, PC286890139 et PC290890161.

    Date

    1989

    Cote

    4564W23

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC019890004, PC019890043, PC019890030, PC029890022,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement