Affaires prud'homales.
Date
1912-2007
Cote
4415W 1-4415W41
-
Contexte : Affaires prud'homales.
Producteur :
CONSEIL DES PRUDHOMMES DE GIVORS
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
Contentieux administratif.
Date
2006
Cote
4802W 1-4802W46
-
Contexte : Contentieux administratif.
Producteur :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
-
-
Résultat n°3
1 media
Contentieux administratif.
Date
2006
Cote
4803W 1-4803W29
-
Contexte : Contentieux administratif.
Producteur :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
-
-
Résultat n°4
1 media
Contentieux administratif.
Date
2005
Cote
4764W 1-4764W42
-
Contexte : Contentieux administratif.
Producteur :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
-
-
Résultat n°5
1 media
Contentieux administratif.
Date
2005
Cote
4763W 1-4763W28
-
Contexte : Contentieux administratif.
Producteur :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
-
-
Résultat n°6
1 media
Dossiers suivis par le Parquet général.
Date
1999-1999
Cote
4597W 1-4597W30
-
Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général
-
-
Résultat n°7
1 media
Organisation judiciaire.
Date
1909-1999
Cote
4613W 1-4613W31
-
Contexte : Organisation judiciaire.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON
-
-
Résultat n°8
1 media
Dossiers suivis par le Parquet général.
Date
1997-1997
Cote
4594W 1-4594W32
-
Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général
-
-
Résultat n°9
1 media
Dossiers suivis par le Parquet général.
Date
1996-1996
Cote
4591W 1-4591W26
-
Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général
-
-
Résultat n°10
1 media
Dossiers suivis par le Parquet général.
Date
1995-1995
Cote
4590W 1-4590W22
-
Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général
-
-
Résultat n°11
1 media
Dossiers suivis par le Parquet général.
Date
1994-1994
Cote
4589W 1-4589W21
-
Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général
-
-
Résultat n°12
1 media
Dossiers suivis par le Parquet général.
Date
1992-1992
Cote
4584W 1-4584W20
-
Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général
-
-
Résultat n°13
1 media
Dossiers suivis par le Parquet général.
Date
1991-1991
Cote
4583W 1-4583W16
-
Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général
-
-
Résultat n°14
1 media
Dossiers suivis par le Parquet général.
Date
1990-1990
Cote
4582W 1-4582W25
-
Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général
-
-
Résultat n°15
1 media
Élections professionnelles.
Date
1983-1989
Cote
2852W 1-2852W6
-
Contexte : Élections professionnelles.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau
-
-
Résultat n°16
1 media
Dossiers du Parquet général.
Date
1979-1989
Cote
4478W 1-4478W38
-
Contexte : Dossiers du Parquet général.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général
-
-
Résultat n°17
1 media
Affaires prud'homales.
Date
1940-1988
Cote
3330W 1-3330W120
-
Contexte : Affaires prud'homales.
Producteur :
CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LYON
-
-
Résultat n°18
1 media
Élections professionnelles.
Date
1978-1988
Cote
2493W 1-2493W61
-
Contexte : Élections professionnelles.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau
-
-
Résultat n°19
1 media
Élections prud'homales.
Date
1987
Cote
2301W 1-2301W16
-
Contexte : Élections prud'homales.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau
-
-
Résultat n°20
1 media
Élections prud'homales.
Date
1987
Cote
2258W 1-2258W22
-
Contexte : Élections prud'homales.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau
-
-
Résultat n°21
1 media
7 janvier 1985-23 juin 1986.
Date
1985-1986
Cote
4075W211
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 7 janvier 1985-23 juin 1986.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°22
1 media
Élections prud'homales.
Date
1982-1985
Cote
2226W 1-2226W15
-
Contexte : Élections prud'homales.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau
-
-
Résultat n°23
1 media
Syndicats CFDT-CFTC.
Date
1914-1985
Cote
68J 1-68J106
-
Contexte : Syndicats CFDT-CFTC.
Producteur :
UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CONFEDERATION FRANCAISE DU TRAVAIL (CFDT) ET CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS CHRETIENS (CFTC)
-
-
Résultat n°24
1 media
28 décembre 1984-30 décembre 1985.
Date
1984-1985
Cote
4075W127
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Comptes des notaires.
- 28 décembre 1984-30 décembre 1985.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°25
1 media
27 décembre 1984-19 décembre 1985.
Date
1984-1985
Cote
4075W126
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Comptes des notaires.
- 27 décembre 1984-19 décembre 1985.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°26
1 media
Protection judiciaire de la jeunesse.
Date
1950-1985
Cote
3931W 1-3931W439
-
Contexte : Protection judiciaire de la jeunesse.
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE/Centre d'observation public d'éducation surveillée de Collonges-au-Mont d'Or
-
-
Résultat n°27
1 media
21 mars-14 juin 1984.
Date
1984
Cote
4075W100
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 21 mars-14 juin 1984.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°28
1 media
26 septembre-28 décembre 1984.
Date
1984
Cote
4075W102
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 26 septembre-28 décembre 1984.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°29
1 media
Travaux départementaux.
Date
1952-1984
Cote
3001W 1-3001W114
-
Contexte : Travaux départementaux.
Producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE/Services techniques des bâtiments départementaux
-
-
Résultat n°30
1 media
3 janvier-20 mars 1984.
Date
1984
Cote
4075W99
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 3 janvier-20 mars 1984.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°31
1 media
3 janvier-29 mai 1984.
Date
1984
Cote
4075W113
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-29 mai 1984.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°32
1 media
3 janvier-21 décembre 1984.
Date
1984
Cote
4075W125
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Comptes des notaires.
- 3 janvier-21 décembre 1984.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°33
1 media
18 juin-25 septembre 1984.
Date
1984
Cote
4075W101
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 18 juin-25 septembre 1984.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°34
1 media
Administration générale.
Date
1969-1984
Cote
1680W 1-1680W15
-
Contexte : Administration générale.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général
-
-
Résultat n°35
1 media
1er juin-28 décembre 1984.
Date
1984
Cote
4075W114
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juin-28 décembre 1984.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°36
1 media
n° 216-401.
Date
1983
Cote
4075W50
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1983.
- n° 216-401.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°37
1 media
3 juin-9 septembre 1983.
Date
1983
Cote
4075W97
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 3 juin-9 septembre 1983.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°38
1 media
4 janvier-20 décembre 1983.
Date
1983
Cote
4075W123
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Comptes des notaires.
- 4 janvier-20 décembre 1983.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°39
1 media
Actes civils publics.
Date
1979-1983
Cote
4075W1
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Actes civils publics.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°40
1 media
Elections.
Date
1947-1983
Cote
1797W 1-1797W18
-
Contexte : Elections.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau
-
-
Résultat n°41
1 media
n° 402-609.
Date
1983
Cote
4075W51
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1983.
- n° 402-609.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°42
1 media
D-G.
Date
1983
Cote
4075W207
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1983.
- D-G.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°43
1 media
n° 610-805.
Date
1983
Cote
4075W52
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1983.
- n° 610-805.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°44
1 media
12 septembre-27 décembre 1983.
Date
1983
Cote
4075W98
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 12 septembre-27 décembre 1983.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°45
1 media
1er juillet-29 décembre 1983.
Date
1983
Cote
4075W112
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juillet-29 décembre 1983.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°46
1 media
Elections.
Date
1978-1983
Cote
1798W 1-1798W25
-
Contexte : Elections.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau
-
-
Résultat n°47
1 media
3 janvier-18 mars 1983.
Date
1983
Cote
4075W95
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 3 janvier-18 mars 1983.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°48
1 media
21 mars-2 juin 1983.
Date
1983
Cote
4075W96
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 21 mars-2 juin 1983.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°49
1 media
5 janvier-23 décembre 1983.
Date
1983
Cote
4075W124
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Comptes des notaires.
- 5 janvier-23 décembre 1983.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°50
1 media
A-C.
Date
1983
Cote
4075W206
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1983.
- A-C.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°51
1 media
H-P.
Date
1983
Cote
4075W208
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1983.
- H-P.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°52
1 media
Q-Z.
Date
1983
Cote
4075W209
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1983.
- Q-Z.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°53
1 media
3 janvier-29 juin 1983.
Date
1983
Cote
4075W111
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-29 juin 1983.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°54
1 media
n° 1-215.
Date
1983
Cote
4075W49
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1983.
- n° 1-215.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°55
1 media
1er juillet-31 décembre 1982.
Date
1982
Cote
4075W110
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juillet-31 décembre 1982.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°56
1 media
n° 1-202.
Date
1982
Cote
4075W45
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1982.
- n° 1-202.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°57
1 media
4 janvier-30 décembre 1982.
Date
1982
Cote
4075W122
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Comptes des notaires.
- 4 janvier-30 décembre 1982.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°58
1 media
4 janvier-22 décembre 1982.
Date
1982
Cote
4075W121
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Comptes des notaires.
- 4 janvier-22 décembre 1982.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°59
1 media
A-C.
Date
1982
Cote
4075W202
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1982.
- A-C.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°60
1 media
29 septembre-30 décembre 1982.
Date
1982
Cote
4075W94
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 29 septembre-30 décembre 1982.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°61
1 media
Q-Z.
Date
1982
Cote
4075W205
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1982.
- Q-Z.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°62
1 media
n° 679-844.
Date
1982
Cote
4075W48
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1982.
- n° 679-844.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°63
1 media
31 décembre 1981-30 juin 1982.
Date
1981-1982
Cote
4075W109
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Bordereaux des actes déposés.
- 31 décembre 1981-30 juin 1982.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°64
1 media
D-K.
Date
1982
Cote
4075W203
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1982.
- D-K.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°65
1 media
1er avril-6 juillet 1982.
Date
1982
Cote
4075W92
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 1er avril-6 juillet 1982.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°66
1 media
1er janvier-1er avril 1982.
Date
1982
Cote
4075W91
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 1er janvier-1er avril 1982.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°67
1 media
n° 203-447.
Date
1982
Cote
4075W46
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1982.
- n° 203-447.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°68
1 media
8 juillet-28 septembre 1982.
Date
1982
Cote
4075W93
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 8 juillet-28 septembre 1982.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°69
1 media
L-P.
Date
1982
Cote
4075W204
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1982.
- L-P.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°70
1 media
n° 448-678.
Date
1982
Cote
4075W47
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1982.
- n° 448-678.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°71
1 media
1er-24 juin 1981.
Date
1981
Cote
2957W78
-
Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-24 juin 1981.
Producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
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-
Résultat n°72
1 media
8 janvier-28 décembre 1981.
Date
1981
Cote
4075W120
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Comptes des notaires.
- 8 janvier-28 décembre 1981.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°73
1 media
n° 1-248.
Date
1981
Cote
4075W41
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Extraits d'actes.
- 1981.
- n° 1-248.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°74
1 media
Dag-Ko.
Date
1981
Cote
4075W199
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Fiches de décès.
- 1981.
- Dag-Ko.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
-
-
Résultat n°75
1 media
3-30 novembre 1981.
Date
1981
Cote
2957W83
-
Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3-30 novembre 1981.
Producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
-
-
Résultat n°76
1 media
6 juillet-7 octobre 1981.
Date
1981
Cote
4075W89
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 6 juillet-7 octobre 1981.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
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-
Résultat n°77
1 media
7 octobre-29 décembre 1981.
Date
1981
Cote
4075W90
-
Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
- Déclarations de successions.
- 7 octobre-29 décembre 1981.
Producteur :
DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare
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-
Résultat n°78
1 media
A-Cz.
Date
1981
Cote
2957W298
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Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1981.
- A-Cz.
Producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
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Résultat n°79
1 media
Du-Meu.
Date
1981
Cote
2957W220
-
Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1981.
- Du-Meu.
Producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
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Résultat n°80
1 media
Janvier-mars 1981.
Date
1981
Cote
2957W172
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Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- Janvier-mars 1981.
Producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
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