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  1. Résultat n°1

    Permis n°PC202860003, PC202860004, PC202860020, PC202860033, PC202860040, PC202860056, PC275860075, PC275860079, PC275860080, PC275860081 et PC275860130.

    Date

    1986

    Cote

    4565W64

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC202860003, PC202860004, PC202860020, PC202860033,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Rhône Saône Habitat.

    Date

    2008

    Cote

    7255WM/74

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • Rhône Saône Habitat.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054, PC202900078, PC275900020, PC275900053 et PC275900086.

    Date

    1990

    Cote

    4565W41

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    SCIC Habitat Rhône-Alpes.

    Date

    2007-2016

    Cote

    7255WM/73

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • SCIC Habitat Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  6. Résultat n°6
    Tramway.

    1 media

    Tramway.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W46

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Décines-Charpieu.
    • Tramway.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7

    Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

    Date

    1992

    Cote

    4565W27

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W25

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    1 media

    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Date

    1951-1967

    Cote

    3522W57

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    1 media

    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/7

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  11. Résultat n°11
    Permis n°240-260.

    1 media

    Permis n°240-260.

    Date

    1931-1958

    Cote

    3522W31

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°240-260.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Place de la Libération.

    Date

    2008-2015

    Cote

    7255WM/75

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes...
    • Place de la Libération.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  13. Résultat n°13

    OPAC de Villeurbanne.

    Date

    2008-2011

    Cote

    7255WM/76

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • OPAC de Villeurbanne.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  14. Résultat n°14

    3 avenue Pasteur, impasse Leroux et 37 avenue Jean Jaurès.

    Date

    2007-2012

    Cote

    7255WM/69

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes...
    • 3 avenue Pasteur, impasse Leroux et 37 avenue Jean...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  15. Résultat n°15
    Décines-Charpieu.

    1 media

    Décines-Charpieu.

    Date

    2009

    Cote

    6176W100

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises en activité.
    • Décines-Charpieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16

    Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736, PC259900770, PC275900019, PC275900040, PC282900127, PC286900119 et PC383900520.

    Date

    1990

    Cote

    4565W50

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074, PC256870076, PC256870077 et PC275870122.

    Date

    1987

    Cote

    4564W68

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    1 media

    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    Date

    2009

    Cote

    5885W/2

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2009.
    • De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest »...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  19. Résultat n°19

    Marchés 84025 à 84052.

    Date

    1984

    Cote

    3679W29

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1984.
    • Marchés 84025 à 84052.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Permis n°207/0712 à 229/1131.

    1 media

    Permis n°207/0712 à 229/1131.

    Date

    1951-1965

    Cote

    3522W58

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°207/0712 à 229/1131.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Permis n°158-175.

    1 media

    Permis n°158-175.

    Date

    1926-1955

    Cote

    3522W26

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°158-175.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208, 15209 et 15223.

    1 media

    Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208, 15209 et 15223.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W38

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23

    Route départementale n°517 (RD517), Décines-Charpieu, aménagement du "carrefour de la bascule".

    Date

    1994-1995

    Cote

    4527W228

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°517 (RD517), Décines-Charpieu,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24

    ZAC de la Fraternité, îlot cage R.

    Date

    2008-2014

    Cote

    7255WM/78

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • OPAC du Rhône.
    • ZAC de la Fraternité, îlot cage R.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  25. Résultat n°25
    Permis n°68/1395 à 74/3567.

    1 media

    Permis n°68/1395 à 74/3567.

    Date

    1963-1979

    Cote

    3522W51

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°68/1395 à 74/3567.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26

    Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021, PC202920060, PC202920065, PC202920066, PC202920067, PC275920008 et PC275920011.

    Date

    1992

    Cote

    4565W70

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    280 avenue Jean Jaurès.

    Date

    2007-2011

    Cote

    7255WM/71

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes...
    • 280 avenue Jean Jaurès.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  28. Résultat n°28

    Décines-Charpieu et Vaulx-en-Velin.

    Date

    1970-1980

    Cote

    4527W163

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°112 (CD112).
    • Décines-Charpieu et Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29
    Collège Maryse Bastié.

    1 media

    Collège Maryse Bastié.

    Date

    2001-2003

    Cote

    6189W45

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Décines-Charpieu.
    • Collège Maryse Bastié.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  30. Résultat n°30
    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    1 media

    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W23

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31

    Permis n°PC267860010, PC275860099, PC286860013, PC286860030, PC286860057, PC286860106, PC286860103, PC286860116, PC286860119, PC286860120, PC286860122, PC286860129, PC290860050 et PC290860095.

    Date

    1986

    Cote

    4565W3

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC267860010, PC275860099, PC286860013, PC286860030,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Permis n°75/1853 à 80/0256.

    1 media

    Permis n°75/1853 à 80/0256.

    Date

    1954-1965

    Cote

    3522W52

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°75/1853 à 80/0256.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33

    Permis n°PC53510, PC65586, PC1778800016, PC1778800013, PC063880022, PC063890036, PC275880148, PC116890025, PC040890006 et PC168890006.

    Date

    1981-1989

    Cote

    4564W89

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC53510, PC65586, PC1778800016, PC1778800013,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Permis n°PC091910043, PC127910033, PC149910003, PC202910003, PC202910007, PC275910086, PC286910053, PC286910090 et PC286910101.

    Date

    1991

    Cote

    4565W42

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC091910043, PC127910033, PC149910003, PC202910003,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    1 media

    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Date

    1963-1971

    Cote

    3522W50

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36

    OPAC du Grand Lyon.

    Date

    2005-2011

    Cote

    7255WM/68

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • OPAC du Grand Lyon.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  37. Résultat n°37

    Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or, Dardilly, Dommartin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W9

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  38. Résultat n°38
    D-F.

    1 media

    D-F.

    Date

    1989-2004

    Cote

    6025W13

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • D-F.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  39. Résultat n°39
    Permis n°261-279.

    1 media

    Permis n°261-279.

    Date

    1925-1959

    Cote

    3522W32

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°261-279.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Permis n°188-204.

    1 media

    Permis n°188-204.

    Date

    1925-1959

    Cote

    3522W28

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°188-204.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  41. Résultat n°41

    Permis n°PC202840011, PC202840048, PC275840014, PC275840032, PC275840033, PC275840049, PC296840022 et PC385840439.

    Date

    1984

    Cote

    4565W63

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC202840011, PC202840048, PC275840014, PC275840032,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  42. Résultat n°42
    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    1 media

    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/5

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Centre de recherche et d'informations pour les...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  43. Résultat n°43

    Permis n°PC204900025, PC275900078, PC282900105, PC286900018, PC286900031, PC383900530, PC383900572, PC383900599, PC383900640, PC383900746 et PC38390823.

    Date

    1990

    Cote

    4564W24

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC204900025, PC275900078, PC282900105, PC286900018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  44. Résultat n°44
    Permis n°417 à 426.

    1 media

    Permis n°417 à 426.

    Date

    1926-1968

    Cote

    3522W41

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°417 à 426.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  45. Résultat n°45

    Eiffage Immobilier.

    Date

    2007

    Cote

    7255WM/70

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • Eiffage Immobilier.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  46. Résultat n°46
    Permis n°26/2196 à 33/3224.

    1 media

    Permis n°26/2196 à 33/3224.

    Date

    1956-1969

    Cote

    3522W47

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°26/2196 à 33/3224.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  47. Résultat n°47

    Permis n°PC081920015, PC091920020, PC091920028, PC091920038, PC091920039, PC204920051, PC256920006, PC256920031, PC275920050, PC275920063, PC27692009, PC290920098, PC290920115 et PC292920001.

    Date

    1992

    Cote

    4564W54

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC081920015, PC091920020, PC091920028, PC091920038,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  48. Résultat n°48
    Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287, 14286, 14323, 14405 et 14428.

    1 media

    Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287, 14286, 14323, 14405 et 14428.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W31

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14077, 14177, 14234, 14266, 14279, 14287,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  49. Résultat n°49
    Permis n°13938, 13944, 13968, 13988, 14001, 14002, 14034, 14079, 14099 et 14116.

    1 media

    Permis n°13938, 13944, 13968, 13988, 14001, 14002, 14034, 14079, 14099 et 14116.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W30

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°13938, 13944, 13968, 13988, 14001, 14002,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  50. Résultat n°50

    Permis n°PC081860059, PC152860024, PC199860062, PC204860089, PC207860014, PC255860062, PC256860100, PC256860116, PC271860025, PC275860005, PC275860129 et PC296860006.

    Date

    1986

    Cote

    4564W59

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC081860059, PC152860024, PC199860062, PC204860089,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  51. Résultat n°51

    Permis n°PC072890065, PC141890034, PC202890023, PC275890055, PC275890161, PC386890479, PC386890486, PC387890062, PC387890108, PC387890129, PC389890334, PC389890526 et PC389890815.

    Date

    1989

    Cote

    4565W43

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC072890065, PC141890034, PC202890023, PC275890055,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  52. Résultat n°52
    Permis n°218-239.

    1 media

    Permis n°218-239.

    Date

    1925-1956

    Cote

    3522W30

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°218-239.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  53. Résultat n°53
    Permis n°13644, 13674, 13676, 13677, 13741, 13742, 13756 et 13762.

    1 media

    Permis n°13644, 13674, 13676, 13677, 13741, 13742, 13756 et 13762.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W28

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°13644, 13674, 13676, 13677, 13741, 13742,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  54. Résultat n°54

    Permis n°PC044880021, PC201880008, PC204880082, PC256880072, PC256880108, PC275880231, PC286880033, PC290880061 et PC292880007.

    Date

    1988

    Cote

    4564W60

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC044880021, PC201880008, PC204880082, PC256880072,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  55. Résultat n°55
    Permis n°10728, 10737, 10754, 10755, 10788, 10806, 10836, 10869, 10871 et 10907.

    1 media

    Permis n°10728, 10737, 10754, 10755, 10788, 10806, 10836, 10869, 10871 et 10907.

    Date

    1975

    Cote

    3610W19

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°10728, 10737, 10754, 10755, 10788, 10806,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  56. Résultat n°56
    Permis n°34/0188 à 49/3703.

    1 media

    Permis n°34/0188 à 49/3703.

    Date

    1955-1973

    Cote

    3522W48

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°34/0188 à 49/3703.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  57. Résultat n°57

    Permis n°PC244910027, PC275910058 et PC275910059.

    Date

    1991

    Cote

    4565W23

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC244910027, PC275910058 et PC275910059.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  58. Résultat n°58
    Permis n°205-217.

    1 media

    Permis n°205-217.

    Date

    1927-1958

    Cote

    3522W29

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°205-217.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  59. Résultat n°59

    Permis n°PC275880015, PC282880018, PC282880023, PC283880033, PC286880003, PC286880022, PC286880024, PC286880069, PC286880082, PC286880083, PC286880090, PC286880094, PC292880005 et PC292880008.

    Date

    1988

    Cote

    4565W11

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC275880015, PC282880018, PC282880023, PC283880033,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  60. Résultat n°60

    Permis n°PC019890004, PC019890043, PC019890030, PC029890022, PC199890006, PC256890116, PC259890660, PC264890021, PC266890199, PC266890221, PC266890222, PC266890239, PC275890086, PC286890086, PC286890139 et PC290890161.

    Date

    1989

    Cote

    4564W23

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC019890004, PC019890043, PC019890030, PC029890022,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  61. Résultat n°61
    Permis n°230/1059 à 258/2699.

    1 media

    Permis n°230/1059 à 258/2699.

    Date

    1951-1966

    Cote

    3522W59

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°230/1059 à 258/2699.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  62. Résultat n°62
    Permis n°259/2705 à 279/0047.

    1 media

    Permis n°259/2705 à 279/0047.

    Date

    1953-1985

    Cote

    3522W60

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°259/2705 à 279/0047.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  63. Résultat n°63
    Permis n°PC2758400051, PC0818400024, PC2768400031, PC0898400047, PC0898400064, PC1838400001, PC3878400411, PC3878400365, PC3878400336, PC3878400333, PC3848700316, PC3878400274, PC3878400266, PC3878400225, PC3878400201 et PC3878400151.

    1 media

    Permis n°PC2758400051, PC0818400024, PC2768400031, PC0898400047, PC0898400064, PC1838400001, PC3878400411, PC3878400365, PC3878400336, PC3878400333, PC3848700316, PC3878400274, PC3878400266, PC3878400225, PC3878400201 et PC3878400151.

    Date

    1984

    Cote

    4046W1

    • Contexte : 4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC2758400051, PC0818400024, PC2768400031,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  64. Résultat n°64

    Marchés 85085 à 85110.

    Date

    1985

    Cote

    3679W35

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85085 à 85110.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  65. Résultat n°65

    Permis n°PC259890593, PC259890604, PC259890605, PC259890632, PC266890230, PC266890241, PC275890142, PC275890150, PC276890039, PC290890018, PC290890035, PC290890151, PC290890176 et PC290890177.

    Date

    1989

    Cote

    4565W52

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC259890593, PC259890604, PC259890605, PC259890632,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  66. Résultat n°66

    Lieu-dit La Glayre.

    Date

    2006-2013

    Cote

    7255WM/72

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • OPAC du Rhône.
    • Lieu-dit La Glayre.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  67. Résultat n°67
    Permis n°827/1739 à 852/3983.

    1 media

    Permis n°827/1739 à 852/3983.

    Date

    1955-1968

    Cote

    3522W81

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°827/1739 à 852/3983.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  68. Résultat n°68

    10 rue Nansen.

    Date

    2008

    Cote

    7255WM/77

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes...
    • 10 rue Nansen.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  69. Résultat n°69
    Permis n°427 à 434.

    1 media

    Permis n°427 à 434.

    Date

    1926-1977

    Cote

    3522W42

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°427 à 434.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  70. Résultat n°70

    Marchés 81096 à 81164.

    Date

    1981

    Cote

    3679W21

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81096 à 81164.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement