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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.

Date

1991-1991

Cote

4583W 1-4583W16

Résultat n°2
Justices de paix.

1 media

Justices de paix.

Date

1798-1958

Cote

7Up 1-7Up2958

Résultat n°3
Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

1 media

Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

Date

2009-2010

Cote

5430W/1

Résultat n°4
2006-2007.

1 media

2006-2007.

Date

2006-2007

Cote

5648W/8

Résultat n°5
Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

1 media

Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

Date

2004 - 2005

Cote

5430W/8

Résultat n°6
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.

Date

1997-1997

Cote

4594W 1-4594W32

Résultat n°7

Officiers ministériels (an II-an V).

Date

1793-1797

Cote

35L27

Résultat n°8
3ème partie.

1 media

3ème partie.

Date

2010

Cote

6008W/4

Résultat n°9

Greffiers (1793-an VII).

Date

1793-1799

Cote

35L25

Résultat n°10
2005-2007.

1 media

2005-2007.

Date

2005-2007

Cote

5648W/5

Résultat n°11
2009.

1 media

2009.

Date

2009

Cote

6008W/1

Résultat n°12
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.

Date

1996-1996

Cote

4591W 1-4591W26

Résultat n°13
Loire et Rhône.

1 media

Loire et Rhône.

Date

2006-2007

Cote

5648W/13

Résultat n°14
Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

1 media

Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

Date

2004-2007

Cote

5648W/6

Résultat n°15

Huissiers (1790-an V).

Date

1790-1797

Cote

35L26

Résultat n°16
Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

1 media

Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

Date

2007-2012

Cote

5430W/3

Résultat n°17
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.

Date

2004-2005

Cote

5648W/3

Résultat n°18
Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

1 media

Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

Date

2004-2006

Cote

5430W/4

Résultat n°19
Notaires.

1 media

Notaires.

Date

2005-2006

Cote

5648W/1

Résultat n°20
Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

1 media

Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

Date

2005-2007

Cote

5648W/2

Résultat n°21
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.

Date

1990-1990

Cote

4582W 1-4582W25

Résultat n°22

Avoués.

Date

1790-1791

Cote

35L24

Résultat n°23
2001-2011.

1 media

2001-2011.

Date

2001-2011

Cote

5362W/2

Résultat n°24
Rhône.

1 media

Rhône.

Date

2006-2007

Cote

5648W/15

Résultat n°25
1ère partie.

1 media

1ère partie.

Date

2010

Cote

6008W/2

Résultat n°26
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.

Date

1999-1999

Cote

4597W 1-4597W30

Résultat n°27
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.

Date

1994-1994

Cote

4589W 1-4589W21

Résultat n°28

Commissaires de police de Lyon (1791-an IV).

Date

1791-1796

Cote

35L28

Résultat n°29
Ain et Loire.

1 media

Ain et Loire.

Date

2006-2007

Cote

5648W/12

Résultat n°30
2ème partie.

1 media

2ème partie.

Date

2010

Cote

6008W/3

Résultat n°31
2010-2011.

1 media

2010-2011.

Date

2010-2011

Cote

5362W/5

Résultat n°32
Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

1 media

Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

Date

2003 - 2013

Cote

5430W/7

Résultat n°33
Statistiques.

1 media

Statistiques.

Date

2001-2004

Cote

5430W/10

Résultat n°34
Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.

1 media

Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.

Date

2005-2012

Cote

5430W/2

Résultat n°35
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.

Date

2007-2008

Cote

5648W/7

Résultat n°36
Aide aux victimes.

1 media

Aide aux victimes.

Date

2008-2012

Cote

5362W/3

Résultat n°37
2009-2012.

1 media

2009-2012.

Date

2009-2012

Cote

5362W/4

Résultat n°38
Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

1 media

Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

Date

2003 - 2011

Cote

5430W/9

Résultat n°39
Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

1 media

Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

Date

2003 - 2005

Cote

5430W/6

Résultat n°40
2003-2006.

1 media

2003-2006.

Date

2003-2006

Cote

5648W/4

Résultat n°41
Organisation judiciaire.

1 media

Organisation judiciaire.

Date

1909-1999

Cote

4613W 1-4613W31

Résultat n°42
2005-2008.

1 media

2005-2008.

Date

2005-2008

Cote

5648W/10

Résultat n°43
Rhône.

1 media

Rhône.

Date

2006-2007

Cote

5648W/14

Résultat n°44
Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

1 media

Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

Date

2003-2005

Cote

5430W/5

Résultat n°45
Ain.

1 media

Ain.

Date

2006-2007

Cote

5648W/11

Résultat n°46
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.

Date

1995-1995

Cote

4590W 1-4590W22

Résultat n°47
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.

Date

1993-1993

Cote

4585W 1-4585W18

Résultat n°48
Gabriel-André Pérouse.

1 media

Gabriel-André Pérouse.

Date

1933-1951

Cote

1J1909

Résultat n°49
2006-2008.

1 media

2006-2008.

Date

2006-2008

Cote

5648W/9

Résultat n°50
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.

Date

1998-1998

Cote

4595W 1-4595W35

Résultat n°51
2004-2006.

1 media

2004-2006.

Date

2004-2006

Cote

5362W/1