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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4583W 1-4583W16
 Date
1991-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°2
Justices de paix.

1 media

Justices de paix.
Cote
7Up 1-7Up2958
 Date
1798-1958
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES

  • Contexte : Justices de paix.
Résultat n°3
Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

1 media

Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.
Cote
5430W/1
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques...
Résultat n°4
2006-2007.

1 media

2006-2007.
Cote
5648W/8
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2007.
Résultat n°5
Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

1 media

Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.
Cote
5430W/8
 Date
2004 - 2005
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise....
Résultat n°6
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4594W 1-4594W32
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°7
3ème partie.

1 media

3ème partie.
Cote
6008W/4
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6008W - Tribunal de grande instance de Lyon - Mandataires...

  • 2010.
  • 3ème partie.
Résultat n°8
2005-2007.

1 media

2005-2007.
Cote
5648W/5
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2005-2007.
Résultat n°9
2009.

1 media

2009.
Cote
6008W/1
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6008W - Tribunal de grande instance de Lyon - Mandataires...

  • 2009.
Résultat n°10
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4591W 1-4591W26
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°11
Loire et Rhône.

1 media

Loire et Rhône.
Cote
5648W/13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Loire et Rhône.
Résultat n°12
Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

1 media

Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Cote
5648W/6
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Résultat n°13
Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

1 media

Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.
Cote
5430W/3
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Développement des nouvelles technologies. Logement...
Résultat n°14
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.
Cote
5648W/3
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°15
Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

1 media

Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.
Cote
5430W/4
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.
Résultat n°16
Notaires.

1 media

Notaires.
Cote
5648W/1
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
Résultat n°17
Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

1 media

Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Cote
5648W/2
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Résultat n°18
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4582W 1-4582W25
 Date
1990-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°19
2001-2011.

1 media

2001-2011.
Cote
5362W/2
 Date
2001-2011
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Affaires diverses.
  • 2001-2011.
Résultat n°20
Rhône.

1 media

Rhône.
Cote
5648W/15
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Rhône.
Résultat n°21
1ère partie.

1 media

1ère partie.
Cote
6008W/2
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6008W - Tribunal de grande instance de Lyon - Mandataires...

  • 2010.
  • 1ère partie.
Résultat n°22
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4597W 1-4597W30
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°23
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4589W 1-4589W21
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°24
Ain et Loire.

1 media

Ain et Loire.
Cote
5648W/12
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Ain et Loire.
Résultat n°25
2ème partie.

1 media

2ème partie.
Cote
6008W/3
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6008W - Tribunal de grande instance de Lyon - Mandataires...

  • 2010.
  • 2ème partie.
Résultat n°26
2010-2011.

1 media

2010-2011.
Cote
5362W/5
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Statistiques de l'activité pénale.
  • 2010-2011.
Résultat n°27
Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

1 media

Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.
Cote
5430W/7
 Date
2003 - 2013
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Personnel de greffe. Inspection générale. Administration...
Résultat n°28
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5430W/10
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Statistiques.
Résultat n°29
Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.

1 media

Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.
Cote
5430W/2
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des...
Résultat n°30
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.
Cote
5648W/7
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°31
Aide aux victimes.

1 media

Aide aux victimes.
Cote
5362W/3
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Aide aux victimes.
Résultat n°32
2009-2012.

1 media

2009-2012.
Cote
5362W/4
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Statistiques de l'activité pénale.
  • 2009-2012.
Résultat n°33
Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

1 media

Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.
Cote
5430W/9
 Date
2003 - 2011
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des...
Résultat n°34
Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

1 media

Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.
Cote
5430W/6
 Date
2003 - 2005
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures,...
Résultat n°35
2003-2006.

1 media

2003-2006.
Cote
5648W/4
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2003-2006.
Résultat n°36
Organisation judiciaire.

1 media

Organisation judiciaire.
Cote
4613W 1-4613W31
 Date
1909-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Organisation judiciaire.
Résultat n°37
2005-2008.

1 media

2005-2008.
Cote
5648W/10
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2005-2008.
Résultat n°38
Rhône.

1 media

Rhône.
Cote
5648W/14
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Rhône.
Résultat n°39
Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

1 media

Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.
Cote
5430W/5
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Organisation générale de la justice. Cabinet du garde...
Résultat n°40
Ain.

1 media

Ain.
Cote
5648W/11
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Ain.
Résultat n°41
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4590W 1-4590W22
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°42
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4585W 1-4585W18
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°43
Gabriel-André Pérouse.

1 media

Gabriel-André Pérouse.
Cote
1J1909
 Date
1933-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Famille Pérouse.
  • Gabriel-André Pérouse.
Résultat n°44
2006-2008.

1 media

2006-2008.
Cote
5648W/9
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2008.
Résultat n°45
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4595W 1-4595W35
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°46
2004-2006.

1 media

2004-2006.
Cote
5362W/1
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Affaires diverses.
  • 2004-2006.