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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procédures en nullité de mariage.

    1 media

    Procédures en nullité de mariage.

    Date

    1684-1765

    Cote

    4G18

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Procédures en nullité de mariage.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  2. Résultat n°2
    Affaires civiles et correctionnelles.

    1 media

    Affaires civiles et correctionnelles.

    Date

    1799-1981

    Cote

    3815W 1-3815W412

    • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  3. Résultat n°3
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1800-1950

    Cote

    UCL 1-UCL1519

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LYON

  4. Résultat n°4
    Affaires civiles et correctionnelles.

    1 media

    Affaires civiles et correctionnelles.

    Date

    1800-1954

    Cote

    UCA 1-UCA1113

    • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  5. Résultat n°5
    Justice civile et correctionnelle.

    1 media

    Justice civile et correctionnelle.

    Date

    1800-1925

    Cote

    UV 1-UV506;UV1001-UV1466

    • Contexte : Justice civile et correctionnelle.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  6. Résultat n°6
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1800-1950

    Cote

    UCIV 1-UCIV1766

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LYON

  7. Résultat n°7
    Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.

    1 media

    Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.

    Date

    1854-1975

    Cote

    3629W 1-3629W339

    • Contexte : Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE VILLEURBANNE

  8. Résultat n°8
    Jugements et actes divers.

    1 media

    Jugements et actes divers.

    Date

    1863-1964

    Cote

    3253W 1-3253W190

    • Contexte : Jugements et actes divers.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  9. Résultat n°9

    Justices de paix.

    Date

    1880-1983

    Cote

    3495W 1-3495W126

    • Contexte : Justices de paix.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX

  10. Résultat n°10
    Pupilles de la Nation.

    1 media

    Pupilles de la Nation.

    Date

    1918-1961

    Cote

    2756W 1-2756W21

    • Contexte : Pupilles de la Nation.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  11. Résultat n°11
    Enregistrement des déclarations d'acceptation et de renonciation aux successions.

    1 media

    Enregistrement des déclarations d'acceptation et de renonciation aux successions.

    Date

    1929-1958

    Cote

    2755W 1-2755W18

    • Contexte : Enregistrement des déclarations d'acceptation et de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Greffe civil

  12. Résultat n°12
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1931-1976

    Cote

    3950W 1-3950W29

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  13. Résultat n°13
    Affaires correctionnelles.

    1 media

    Affaires correctionnelles.

    Date

    1940-1970

    Cote

    3763W 1-3763W118

    • Contexte : Affaires correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel

  14. Résultat n°14
    Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

    1 media

    Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

    Date

    1942-1977

    Cote

    3028W 1-3028W17

    • Contexte : Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Cour régionale des pensions

  15. Résultat n°15
    Accidents du travail agricole.

    1 media

    Accidents du travail agricole.

    Date

    1943-1958

    Cote

    2669W 1-2669W35

    • Contexte : Accidents du travail agricole.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Service des accidents du travail agricole

  16. Résultat n°16
    Jugements civils.

    1 media

    Jugements civils.

    Date

    1944-1965

    Cote

    3318W 1-3318W157

    • Contexte : Jugements civils.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Greffe civil

  17. Résultat n°17
    Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

    1 media

    Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

    Date

    1946-1975

    Cote

    3801W 1-3801W1283

    • Contexte : Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  18. Résultat n°18
    Jugements rendus par la Chambre sociale.

    1 media

    Jugements rendus par la Chambre sociale.

    Date

    1947-1977

    Cote

    3029W 1-3029W48

    • Contexte : Jugements rendus par la Chambre sociale.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  19. Résultat n°19
    Jugements civils.

    1 media

    Jugements civils.

    Date

    1951-1958

    Cote

    2751W 1-2751W132

    • Contexte : Jugements civils.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  20. Résultat n°20
    Jugements civils.

    1 media

    Jugements civils.

    Date

    1951-1958

    Cote

    2750W 1-2750W88

    • Contexte : Jugements civils.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  21. Résultat n°21
    Parquet général.

    1 media

    Parquet général.

    Date

    1954-1981

    Cote

    4030W 1-4030W63

    • Contexte : Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  22. Résultat n°22
    Procédures civiles.

    1 media

    Procédures civiles.

    Date

    1955-1977

    Cote

    2158W 1-2158W223

    • Contexte : Procédures civiles.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  23. Résultat n°23
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1958-1986

    Cote

    3479W 1-3479W305

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  24. Résultat n°24
    Années 1959 et 1969.

    1 media

    Années 1959 et 1969.

    Date

    1959-1969

    Cote

    5681W/539

    • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

    • Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux.
    • Années 1959 et 1969.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  25. Résultat n°25
    Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.

    1 media

    Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.

    Date

    1959-1961

    Cote

    2977W 1-2977W86

    • Contexte : Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  26. Résultat n°26
    Contentieux de la sécurité sociale.

    1 media

    Contentieux de la sécurité sociale.

    Date

    1961-1970

    Cote

    3819W 1-3819W64

    • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (TASS) DE LYON

  27. Résultat n°27
    Affaires civiles.

    1 media

    Affaires civiles.

    Date

    1968-1971

    Cote

    3821W 1-3821W191

    • Contexte : Affaires civiles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Greffe civil

  28. Résultat n°28
    Année 1969.

    1 media

    Année 1969.

    Date

    1969

    Cote

    4772W/30

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première et deuxième sections.
    • Année 1969.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  29. Résultat n°29
    Année 1970.

    1 media

    Année 1970.

    Date

    1970

    Cote

    4772W/31

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première et deuxième sections.
    • Année 1970.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  30. Résultat n°30
    Année 1971.

    1 media

    Année 1971.

    Date

    1971

    Cote

    4772W/32

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première et deuxième sections.
    • Année 1971.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  31. Résultat n°31
    Année 1972.

    1 media

    Année 1972.

    Date

    1972

    Cote

    4772W/45

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première, deuxième et quatrième sections.
    • Année 1972.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  32. Résultat n°32
    Année 1972.

    1 media

    Année 1972.

    Date

    1972

    Cote

    4772W/9

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Septième et huitième sections.
    • Année 1972.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  33. Résultat n°33
    Dossiers de la 2e chambre civile.

    1 media

    Dossiers de la 2e chambre civile.

    Date

    1973-1999

    Cote

    4067W 1-4067W25

    • Contexte : Dossiers de la 2e chambre civile.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  34. Résultat n°34
    Année 1973.

    1 media

    Année 1973.

    Date

    1973

    Cote

    4772W/10

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Septième et huitième sections.
    • Année 1973.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  35. Résultat n°35
    10 janvier-2 mai 1973.

    1 media

    10 janvier-2 mai 1973.

    Date

    1973

    Cote

    4772W/46

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première, deuxième et quatrième sections.
    • 10 janvier-2 mai 1973.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  36. Résultat n°36
    9 mai-19 décembre 1973.

    1 media

    9 mai-19 décembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    4772W/47

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première, deuxième et quatrième sections.
    • 9 mai-19 décembre 1973.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  37. Résultat n°37
    Année 1974.

    1 media

    Année 1974.

    Date

    1974

    Cote

    4772W/11

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Septième et huitième sections.
    • Année 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  38. Résultat n°38
    Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.

    1 media

    Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.

    Date

    1974

    Cote

    4772W/50

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  39. Résultat n°39
    7 janvier-26 juin 1974.

    1 media

    7 janvier-26 juin 1974.

    Date

    1974

    Cote

    4772W/48

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première, deuxième et quatrième sections.
    • 7 janvier-26 juin 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  40. Résultat n°40
    Année 1974.

    1 media

    Année 1974.

    Date

    1974

    Cote

    4772W/1

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Sixième section.
    • Année 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON