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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procédures en nullité de mariage.

1 media

Procédures en nullité de mariage.
Cote
4G18
 Date
1684-1765
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

  • Procédures en nullité de mariage.
Résultat n°2
Affaires civiles et correctionnelles.

1 media

Affaires civiles et correctionnelles.
Cote
3815W 1-3815W412
 Date
1799-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE

  • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.
Résultat n°3
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
UCL 1-UCL1519
 Date
1800-1950
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°4
Affaires civiles et correctionnelles.

1 media

Affaires civiles et correctionnelles.
Cote
UCA 1-UCA1113
 Date
1800-1954
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.
Résultat n°5
Justice civile et correctionnelle.

1 media

Justice civile et correctionnelle.
Cote
UV 1-UV506;UV1001-UV1466
 Date
1800-1925
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice civile et correctionnelle.
Résultat n°6
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
UCIV 1-UCIV1766
 Date
1800-1950
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°7
Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.

1 media

Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.
Cote
3629W 1-3629W339
 Date
1854-1975
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal...
Résultat n°8
Jugements et actes divers.

1 media

Jugements et actes divers.
Cote
3253W 1-3253W190
 Date
1863-1964
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Jugements et actes divers.
Résultat n°9

Justices de paix.
Cote
3495W 1-3495W126
 Date
1880-1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justices de paix.
Résultat n°10
Pupilles de la Nation.

1 media

Pupilles de la Nation.
Cote
2756W 1-2756W21
 Date
1918-1961
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE

  • Contexte : Pupilles de la Nation.
Résultat n°11
Enregistrement des déclarations d'acceptation et de renonciation aux successions.

1 media

Enregistrement des déclarations d'acceptation et de renonciation aux successions.
Cote
2755W 1-2755W18
 Date
1929-1958
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : Enregistrement des déclarations d'acceptation et de...
Résultat n°12
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
3950W 1-3950W29
 Date
1931-1976
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE, ROLE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°13
Affaires correctionnelles.

1 media

Affaires correctionnelles.
Cote
3763W 1-3763W118
 Date
1940-1970
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Affaires correctionnelles.
Résultat n°14
Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

1 media

Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.
Cote
3028W 1-3028W17
 Date
1942-1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.
Résultat n°15
Accidents du travail agricole.

1 media

Accidents du travail agricole.
Cote
2669W 1-2669W35
 Date
1943-1958
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Accidents du travail agricole.
Résultat n°16
Jugements civils.

1 media

Jugements civils.
Cote
3318W 1-3318W157
 Date
1944-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Jugements civils.
Résultat n°17
Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

1 media

Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.
Cote
3801W 1-3801W1283
 Date
1946-1975
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.
Résultat n°18
Jugements rendus par la Chambre sociale.

1 media

Jugements rendus par la Chambre sociale.
Cote
3029W 1-3029W48
 Date
1947-1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Jugements rendus par la Chambre sociale.
Résultat n°19
Jugements civils.

1 media

Jugements civils.
Cote
2751W 1-2751W132
 Date
1951-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jugements civils.
Résultat n°20
Jugements civils.

1 media

Jugements civils.
Cote
2750W 1-2750W88
 Date
1951-1958
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Jugements civils.
Résultat n°21
Parquet général.

1 media

Parquet général.
Cote
4030W 1-4030W63
 Date
1954-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Parquet général.
Résultat n°22
Procédures civiles.

1 media

Procédures civiles.
Cote
2158W 1-2158W223
 Date
1955-1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Procédures civiles.
Résultat n°23
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
3479W 1-3479W305
 Date
1958-1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°24
Années 1959 et 1969.

1 media

Années 1959 et 1969.
Cote
5681W/539
 Date
1959-1969
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux.
  • Années 1959 et 1969.
Résultat n°25
Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.

1 media

Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.
Cote
2977W 1-2977W86
 Date
1959-1961
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.
Résultat n°26
Contentieux de la sécurité sociale.

1 media

Contentieux de la sécurité sociale.
Cote
3819W 1-3819W64
 Date
1961-1970
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.
Résultat n°27
Affaires civiles.

1 media

Affaires civiles.
Cote
3821W 1-3821W191
 Date
1968-1971
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Affaires civiles.
Résultat n°28
Année 1969.

1 media

Année 1969.
Cote
4772W/30
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première et deuxième sections.
  • Année 1969.
Résultat n°29
Année 1970.

1 media

Année 1970.
Cote
4772W/31
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première et deuxième sections.
  • Année 1970.
Résultat n°30
Année 1971.

1 media

Année 1971.
Cote
4772W/32
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première et deuxième sections.
  • Année 1971.
Résultat n°31
Année 1972.

1 media

Année 1972.
Cote
4772W/45
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première, deuxième et quatrième sections.
  • Année 1972.
Résultat n°32
Année 1972.

1 media

Année 1972.
Cote
4772W/9
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Septième et huitième sections.
  • Année 1972.
Résultat n°33
Dossiers de la 2e chambre civile.

1 media

Dossiers de la 2e chambre civile.
Cote
4067W 1-4067W25
 Date
1973-1999
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Dossiers de la 2e chambre civile.
Résultat n°34
Année 1973.

1 media

Année 1973.
Cote
4772W/10
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Septième et huitième sections.
  • Année 1973.
Résultat n°35
10 janvier-2 mai 1973.

1 media

10 janvier-2 mai 1973.
Cote
4772W/46
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première, deuxième et quatrième sections.
  • 10 janvier-2 mai 1973.
Résultat n°36
9 mai-19 décembre 1973.

1 media

9 mai-19 décembre 1973.
Cote
4772W/47
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première, deuxième et quatrième sections.
  • 9 mai-19 décembre 1973.
Résultat n°37
Année 1974.

1 media

Année 1974.
Cote
4772W/11
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Septième et huitième sections.
  • Année 1974.
Résultat n°38
Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.

1 media

Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.
Cote
4772W/50
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.
Résultat n°39
7 janvier-26 juin 1974.

1 media

7 janvier-26 juin 1974.
Cote
4772W/48
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première, deuxième et quatrième sections.
  • 7 janvier-26 juin 1974.
Résultat n°40
Année 1974.

1 media

Année 1974.
Cote
4772W/1
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Sixième section.
  • Année 1974.