Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 740
  • 242
Nom de l'inventaire
  • 540
  • 502
  • 305
  • 214
  • 165
Afficher plus
Producteurs
  • 133
  • 84
  • 58
  • 4
Sujets
  • 2 982
  • 2 977
  • 2 316
  • 1 357
  • 1 227
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 6
  • 8
  • 1 481
  • 1 508
Typologies
  • 1 895
  • 1 048
  • 540
  • 270
  • 133
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

2 982 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procédures en nullité de mariage.

    1 media

    Procédures en nullité de mariage.

    Date

    1684-1765

    Cote

    4G18

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Procédures en nullité de mariage.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  2. Résultat n°2
    Affaires civiles et correctionnelles.

    1 media

    Affaires civiles et correctionnelles.

    Date

    1799-1981

    Cote

    3815W 1-3815W412

    • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  3. Résultat n°3
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1800-1950

    Cote

    UCL 1-UCL1519

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LYON

  4. Résultat n°4
    Affaires civiles et correctionnelles.

    1 media

    Affaires civiles et correctionnelles.

    Date

    1800-1954

    Cote

    UCA 1-UCA1113

    • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  5. Résultat n°5
    Justice civile et correctionnelle.

    1 media

    Justice civile et correctionnelle.

    Date

    1800-1925

    Cote

    UV 1-UV506;UV1001-UV1466

    • Contexte : Justice civile et correctionnelle.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  6. Résultat n°6
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1800-1950

    Cote

    UCIV 1-UCIV1766

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LYON

  7. Résultat n°7
    Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.

    1 media

    Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.

    Date

    1854-1975

    Cote

    3629W 1-3629W339

    • Contexte : Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE VILLEURBANNE

  8. Résultat n°8
    Jugements et actes divers.

    1 media

    Jugements et actes divers.

    Date

    1863-1964

    Cote

    3253W 1-3253W190

    • Contexte : Jugements et actes divers.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  9. Résultat n°9

    Justices de paix.

    Date

    1880-1983

    Cote

    3495W 1-3495W126

    • Contexte : Justices de paix.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX

  10. Résultat n°10
    Pupilles de la Nation.

    1 media

    Pupilles de la Nation.

    Date

    1918-1961

    Cote

    2756W 1-2756W21

    • Contexte : Pupilles de la Nation.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  11. Résultat n°11
    Enregistrement des déclarations d'acceptation et de renonciation aux successions.

    1 media

    Enregistrement des déclarations d'acceptation et de renonciation aux successions.

    Date

    1929-1958

    Cote

    2755W 1-2755W18

    • Contexte : Enregistrement des déclarations d'acceptation et de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Greffe civil

  12. Résultat n°12
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1931-1976

    Cote

    3950W 1-3950W29

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  13. Résultat n°13
    Affaires correctionnelles.

    1 media

    Affaires correctionnelles.

    Date

    1940-1970

    Cote

    3763W 1-3763W118

    • Contexte : Affaires correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel

  14. Résultat n°14
    Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

    1 media

    Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

    Date

    1942-1977

    Cote

    3028W 1-3028W17

    • Contexte : Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Cour régionale des pensions

  15. Résultat n°15
    Accidents du travail agricole.

    1 media

    Accidents du travail agricole.

    Date

    1943-1958

    Cote

    2669W 1-2669W35

    • Contexte : Accidents du travail agricole.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Service des accidents du travail agricole

  16. Résultat n°16
    Jugements civils.

    1 media

    Jugements civils.

    Date

    1944-1965

    Cote

    3318W 1-3318W157

    • Contexte : Jugements civils.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Greffe civil

  17. Résultat n°17
    Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

    1 media

    Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

    Date

    1946-1975

    Cote

    3801W 1-3801W1283

    • Contexte : Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  18. Résultat n°18
    Jugements rendus par la Chambre sociale.

    1 media

    Jugements rendus par la Chambre sociale.

    Date

    1947-1977

    Cote

    3029W 1-3029W48

    • Contexte : Jugements rendus par la Chambre sociale.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  19. Résultat n°19
    Jugements civils.

    1 media

    Jugements civils.

    Date

    1951-1958

    Cote

    2751W 1-2751W132

    • Contexte : Jugements civils.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  20. Résultat n°20
    Jugements civils.

    1 media

    Jugements civils.

    Date

    1951-1958

    Cote

    2750W 1-2750W88

    • Contexte : Jugements civils.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  21. Résultat n°21
    Parquet général.

    1 media

    Parquet général.

    Date

    1954-1981

    Cote

    4030W 1-4030W63

    • Contexte : Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  22. Résultat n°22
    Procédures civiles.

    1 media

    Procédures civiles.

    Date

    1955-1977

    Cote

    2158W 1-2158W223

    • Contexte : Procédures civiles.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  23. Résultat n°23
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1958-1986

    Cote

    3479W 1-3479W305

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  24. Résultat n°24
    Années 1959 et 1969.

    1 media

    Années 1959 et 1969.

    Date

    1959-1969

    Cote

    5681W/539

    • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

    • Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux.
    • Années 1959 et 1969.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  25. Résultat n°25
    Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.

    1 media

    Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.

    Date

    1959-1961

    Cote

    2977W 1-2977W86

    • Contexte : Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  26. Résultat n°26
    Contentieux de la sécurité sociale.

    1 media

    Contentieux de la sécurité sociale.

    Date

    1961-1970

    Cote

    3819W 1-3819W64

    • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (TASS) DE LYON

  27. Résultat n°27
    Affaires civiles.

    1 media

    Affaires civiles.

    Date

    1968-1971

    Cote

    3821W 1-3821W191

    • Contexte : Affaires civiles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Greffe civil

  28. Résultat n°28
    Année 1969.

    1 media

    Année 1969.

    Date

    1969

    Cote

    4772W/30

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première et deuxième sections.
    • Année 1969.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  29. Résultat n°29
    Année 1970.

    1 media

    Année 1970.

    Date

    1970

    Cote

    4772W/31

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première et deuxième sections.
    • Année 1970.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  30. Résultat n°30
    Année 1971.

    1 media

    Année 1971.

    Date

    1971

    Cote

    4772W/32

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première et deuxième sections.
    • Année 1971.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  31. Résultat n°31
    Année 1972.

    1 media

    Année 1972.

    Date

    1972

    Cote

    4772W/45

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première, deuxième et quatrième sections.
    • Année 1972.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  32. Résultat n°32
    Année 1972.

    1 media

    Année 1972.

    Date

    1972

    Cote

    4772W/9

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Septième et huitième sections.
    • Année 1972.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  33. Résultat n°33
    Dossiers de la 2e chambre civile.

    1 media

    Dossiers de la 2e chambre civile.

    Date

    1973-1999

    Cote

    4067W 1-4067W25

    • Contexte : Dossiers de la 2e chambre civile.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  34. Résultat n°34
    Année 1973.

    1 media

    Année 1973.

    Date

    1973

    Cote

    4772W/10

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Septième et huitième sections.
    • Année 1973.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  35. Résultat n°35
    10 janvier-2 mai 1973.

    1 media

    10 janvier-2 mai 1973.

    Date

    1973

    Cote

    4772W/46

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première, deuxième et quatrième sections.
    • 10 janvier-2 mai 1973.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  36. Résultat n°36
    9 mai-19 décembre 1973.

    1 media

    9 mai-19 décembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    4772W/47

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première, deuxième et quatrième sections.
    • 9 mai-19 décembre 1973.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  37. Résultat n°37
    Année 1974.

    1 media

    Année 1974.

    Date

    1974

    Cote

    4772W/11

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Septième et huitième sections.
    • Année 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  38. Résultat n°38
    Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.

    1 media

    Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.

    Date

    1974

    Cote

    4772W/50

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  39. Résultat n°39
    7 janvier-26 juin 1974.

    1 media

    7 janvier-26 juin 1974.

    Date

    1974

    Cote

    4772W/48

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première, deuxième et quatrième sections.
    • 7 janvier-26 juin 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  40. Résultat n°40
    Année 1974.

    1 media

    Année 1974.

    Date

    1974

    Cote

    4772W/1

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Sixième section.
    • Année 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  41. Résultat n°41
    Dossiers de procédure de la 5e chambre, dite chambre sociale, pour l'année 1993. Registres d'audience (1974-1992).

    1 media

    Dossiers de procédure de la 5e chambre, dite chambre sociale, pour l'année 1993. Registres d'audience (1974-1992).

    Date

    1974-1993

    Cote

    4264W 1-4264W173

    • Contexte : Dossiers de procédure de la 5e chambre, dite chambre...

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Chambre sociale

  42. Résultat n°42
    3 juillet-18 décembre 1974.

    1 media

    3 juillet-18 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    4772W/49

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première, deuxième et quatrième sections.
    • 3 juillet-18 décembre 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  43. Résultat n°43
    2 avril-17 décembre 1974.

    1 media

    2 avril-17 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    4772W/51

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Troisième et quatrième sections.
    • 2 avril-17 décembre 1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  44. Résultat n°44
    17 septembre-17 décembre 1975.

    1 media

    17 septembre-17 décembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4772W/34

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première et deuxième sections.
    • 17 septembre-17 décembre 1975.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  45. Résultat n°45
    Année 1975.

    1 media

    Année 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4772W/52

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Troisième et quatrième sections.
    • Année 1975.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  46. Résultat n°46
    8 janvier-17 septembre 1975.

    1 media

    8 janvier-17 septembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4772W/33

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première et deuxième sections.
    • 8 janvier-17 septembre 1975.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  47. Résultat n°47
    Année 1975.

    1 media

    Année 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4772W/20

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Cinquième et neuvième sections.
    • Année 1975.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  48. Résultat n°48
    Année 1975.

    1 media

    Année 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4772W/68

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Section de Neuville sur Saône.
    • Année 1975.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  49. Résultat n°49
    Année 1975.

    1 media

    Année 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4772W/12

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Septième et huitième sections.
    • Année 1975.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  50. Résultat n°50
    Année 1975.

    1 media

    Année 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4772W/2

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Sixième section.
    • Année 1975.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  51. Résultat n°51
    Baux ruraux.

    1 media

    Baux ruraux.

    Date

    Entre le 12 mars 1975 et le 06 décembre 1978

    Cote

    4772W/97

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Baux ruraux.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  52. Résultat n°52
    Demande d'aide judiciaire.

    1 media

    Demande d'aide judiciaire.

    Date

    1976

    Cote

    2666W 1-2666W76

    • Contexte : Demande d'aide judiciaire.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  53. Résultat n°53
    6 mai-16 décembre 1976.

    1 media

    6 mai-16 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4772W/54

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Troisième et quatrième sections.
    • 6 mai-16 décembre 1976.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  54. Résultat n°54
    Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.

    1 media

    Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    5688W/1

    • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

    • Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)

  55. Résultat n°55
    Année 1976.

    1 media

    Année 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4772W/53

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Troisième et quatrième sections.
    • Année 1976.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  56. Résultat n°56
    Du 5 octobre 1976 au 11 janvier 1978.

    1 media

    Du 5 octobre 1976 au 11 janvier 1978.

    Date

    1976-1978

    Cote

    5688W/2

    • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

    • Du 5 octobre 1976 au 11 janvier 1978.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)

  57. Résultat n°57
    Divorces et séparations de corps.

    1 media

    Divorces et séparations de corps.

    Date

    1976

    Cote

    2667W 1-2667W24

    • Contexte : Divorces et séparations de corps.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  58. Résultat n°58
    2 juin-23 décembre 1976.

    1 media

    2 juin-23 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4772W/36

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première et deuxième sections.
    • 2 juin-23 décembre 1976.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  59. Résultat n°59
    7 janvier-12 mai 1976.

    1 media

    7 janvier-12 mai 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4772W/69

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Section de Neuville sur Saône.
    • 7 janvier-12 mai 1976.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  60. Résultat n°60
    Minutes n° 1 à 195.

    1 media

    Minutes n° 1 à 195.

    Date

    1976

    Cote

    4772W/89

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Référés.
    • Minutes n° 1 à 195.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  61. Résultat n°61
    Divorces et séparations de corps.

    1 media

    Divorces et séparations de corps.

    Date

    1976

    Cote

    2668W 1-2668W24

    • Contexte : Divorces et séparations de corps.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  62. Résultat n°62
    7 janvier-2 juin 1976.

    1 media

    7 janvier-2 juin 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4772W/35

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première et deuxième sections.
    • 7 janvier-2 juin 1976.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  63. Résultat n°63
    Année 1976.

    1 media

    Année 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4772W/13

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Septième et huitième sections.
    • Année 1976.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  64. Résultat n°64
    Année 1976.

    1 media

    Année 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4772W/21

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Cinquième et neuvième sections.
    • Année 1976.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  65. Résultat n°65
    12 mai-15 décembre 1976.

    1 media

    12 mai-15 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4772W/70

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Section de Neuville sur Saône.
    • 12 mai-15 décembre 1976.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  66. Résultat n°66
    Justice civile et pénale.

    1 media

    Justice civile et pénale.

    Date

    1976-1982

    Cote

    4862W 1-4862W120

    • Contexte : Justice civile et pénale.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  67. Résultat n°67
    1976.

    1 media

    1976.

    Date

    1976

    Cote

    5681W/375

    • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

    • Requêtes : minutes des ordonnances.
    • 1976.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  68. Résultat n°68
    Année 1976.

    1 media

    Année 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4772W/3

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Sixième section.
    • Année 1976.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  69. Résultat n°69
    Années 1976-1977.

    1 media

    Années 1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    4772W/63

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Section de Givors.
    • Années 1976-1977.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  70. Résultat n°70
    Minutes n° 401 à 601.

    1 media

    Minutes n° 401 à 601.

    Date

    1977

    Cote

    4772W/38

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Première et deuxième sections.
    • Minutes n° 401 à 601.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  71. Résultat n°71
    Du 1er juillet 1977 au 31 décembre 1977.

    1 media

    Du 1er juillet 1977 au 31 décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    5681W/378

    • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

    • Requêtes : minutes des ordonnances.
    • 1977.
    • Du 1er juillet 1977 au 31 décembre 1977.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  72. Résultat n°72
    Minutes n° 1 à 403.

    1 media

    Minutes n° 1 à 403.

    Date

    1977

    Cote

    4772W/78

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Section de Saint-Genis-Laval.
    • Minutes n° 1 à 403.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  73. Résultat n°73
    Minutes n° 321 à 468.

    1 media

    Minutes n° 321 à 468.

    Date

    1977

    Cote

    4772W/72

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Section de Neuville sur Saône.
    • Minutes n° 321 à 468.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  74. Résultat n°74
    Année 1977.

    1 media

    Année 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4772W/22

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Cinquième et neuvième sections.
    • Année 1977.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  75. Résultat n°75
    Minutes n° 1 à 343.

    1 media

    Minutes n° 1 à 343.

    Date

    1977

    Cote

    4772W/55

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Troisième et quatrième sections.
    • Minutes n° 1 à 343.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  76. Résultat n°76
    Du 16 mars 1977 au 30 juin 1977.

    1 media

    Du 16 mars 1977 au 30 juin 1977.

    Date

    1977

    Cote

    5681W/377

    • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

    • Requêtes : minutes des ordonnances.
    • 1977.
    • Du 16 mars 1977 au 30 juin 1977.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  77. Résultat n°77
    Du 1er janvier 1977 au 15 mars 1977.

    1 media

    Du 1er janvier 1977 au 15 mars 1977.

    Date

    1977

    Cote

    5681W/376

    • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

    • Requêtes : minutes des ordonnances.
    • 1977.
    • Du 1er janvier 1977 au 15 mars 1977.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  78. Résultat n°78
    Minutes n° 1 à 524.

    1 media

    Minutes n° 1 à 524.

    Date

    1977

    Cote

    4772W/14

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Septième et huitième sections.
    • Minutes n° 1 à 524.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  79. Résultat n°79
    Minutes n° 161 à 323.

    1 media

    Minutes n° 161 à 323.

    Date

    1977

    Cote

    4772W/91

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Référés.
    • Minutes n° 161 à 323.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  80. Résultat n°80
    Minutes n° 1 à 320.

    1 media

    Minutes n° 1 à 320.

    Date

    1977

    Cote

    4772W/71

    • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

    • Contentieux général.
    • Section de Neuville sur Saône.
    • Minutes n° 1 à 320.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON